27 Juillet 2007

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Chauprade (Aymeric, Paul, Henri)
Objet:
au grade de capitaine de frégate de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de professeur et conférencier en géopolitique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bédon (Alexandre, Christian, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jackie, Marcel Halgand et Dominique, Serge Coeurjoly, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Halgand (Jackie, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jackie, Marcel Halgand et Dominique, Serge Coeurjoly, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Buchon (Arnaud)
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Remplace:Mme Prod'homme (Stéphanie)
Groupe:
date_debut="2007-04-03"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Hubert Legal
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Louis Bianco
conseiller d'Etat
Objet:
afin d'exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-20"
détachement
27 Juillet 200727/07/2007
De: Thierry Coudert
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Franck Robine
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Danièle Polvé-Montmasson
administratrice civile hors classe, détachée
Objet:
préfète de Tarn-et-Garonne
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Sarcelles (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarcelles"
sous-prefecture_departement_code="95"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Clain (Orel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Juillet 200727/07/2007
De: Honore (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Juillet 200727/07/2007
De: Mougeot (Prune)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2006 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pierre-Marie Abadie
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Joachim Bertele
Objet:
conseiller technique (affaires diplomatiques et coopération franco-allemande) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Whinfield (Donald)
officier de police de la police fédérale australienne
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Floyd (Nicolas)
directeur adjoint de stratégie à l'état-major de l'armée de terre australienne
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Daniel (Michael Augustine)
lieutenant-colonel des forces armées de Papouasie-Nouvelle-Guinée
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bohnen (Stephan)
consul général adjoint d'Australie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Batick (François)
officier de police du Vanuatu
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Wathiepel (Rémy)
cadre supérieur territorial
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Wamalo (Aïzik)
secrétaire général de la province des îles Loyauté
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Wadrawane Wayuone (Eddie)
enseignant formateur IUFM
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Vernier (Grégory)
directeur administratif et financier d'une société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Vautrin (Robert)
chef du secteur finances d'une base navale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Varin (Nils)
gérant de société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Van Waerebeke Cadillac (Thierry)
pharmacien titulaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Turcon (Wilfrid)
commandant de bord sur Airbus A 340
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Teugasiale (Eselone)
attaché d'administration à la direction des services fiscaux
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Tamo (Manu)
secrétaire général adjoint de la mairie de Dumbéa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Seguineau de Preval (Hugues)
capitaine de corvette de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Schmitt (Bertrand)
responsable achat groupe Dumay
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Saoulo (Melchior)
directeur administratif et financier, Air Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Rouvray (Philippe)
notaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Rosada (Alexandre)
rédacteur en chef régional
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Reuter (Philippe)
avocat
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Recolin-Blardon (Christophe)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Rebatel (René)
directeur de société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Rambaud (Nicolas)
directeur régional propreté Pacifique du groupe Veolia
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Raab (Hugo)
directeur de société, consul honoraire des Pays-Bas
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pecqueux (Olivier)
responsable des opérations côte Est pour la SMSP
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Peccard (Grégory)
assistant parlementaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pavy (Laurent)
chef des ventes NRJ de Nouméa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Milhaud (François)
lieutenant-colonel de gendarmerie nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Milard (Thierry)
directeur d'une filiale France Télécom
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Michel (Philippe)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Martorana (Serge)
aumônier militaire du culte protestant
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Marchi-Leccia (Frédéric)
chef du service de la sécurité civile
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Mademba-Sy (François)
directeur du développement rural de la province Sud
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Loste (Aymeric)
responsable de la cellule juridique et du contentieux à la mairie de Nouméa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Lemenant (Jean-Yves)
proviseur de lycée
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Lemaistre (Yves)
directeur de cabinet du maire du Mont-Dore
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Lafleur (Henri)
président-directeur général d'une société industrielle
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: La Bourdonnaye de (Gonzague)
rédacteur en chef Télé Nouvelle-Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Juet (Bruno)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jeulain (Antoine)
chargé de communication au congrès de Nouvelle-Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Ihage (Weniko)
chargé de mission auprès du vice-recteur de Nouvelle-Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Houmbouy (Daniel)
chef de la délégation provinciale de Nouméa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Hmaloko (Jules)
directeur général de l'agence de développement rural et d'aménagement foncier
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Guillon (Patrick)
responsable achats produits et logistique dans une société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Gras (Philippe)
gérant de sociétés
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Grandmougin (Jean-François)
capitaine de police
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Godron (Jacques)
directeur général de l'agence interprovinciale de développement touristique
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Goby (Martial)
commandant de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Gey (Pierre)
secrétaire général de la province Sud en Nouvelle-Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Fuchs (Alain)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Friat (Ludovic)
juge d'instruction au tribunal de première instance
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Feuardant (Bruno)
ingénieur en chef de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Favriaux (Gaëtan)
aumônier militaire du culte catholique
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Denamur (Vincent)
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Deladrière (Bernard)
premier conseiller de tribunal administratif directeur de cabinet, gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: David (Victor)
chargé de mission pour la recherche au congrès
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Daoulas (Hervé)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Cornaille (Thierry)
directeur général de société immobilière
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Chêne (Sébastien)
directeur interrégional adjoint de Météo-France
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Chardon (Laurent)
professeur agrégé d'arts plastiques
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Carpentier (Yann)
cogérant de société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Calonne (Henry)
président-directeur général d'un groupe spécialisé dans la production de produits laitiers
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Caillet (Patrick)
journaliste
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Boyer (Pierre)
directeur de cabinet du vice-recteur
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bordon (Guy)
commissaire en chef de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bléau (David)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Billon (Jean-Luc)
lieutenant-colonel du service des essences des armées
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Betrancourt (Jérôme)
responsable d'un service d'inspection vétérinaire, alimentaire et phytosanitaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bertram (Robert)
ancien officier de police
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bernard (Cyril)
chef de centrale thermique
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Berger (François)
adjoint au directeur technique d'une société de production et transport d'énergie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Arrigoni (Mickaël)
chef de la circonscription d'Uvéa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Apikaoua (Roch)
prêtre du diocèse de Nouméa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Angleviel (Frédéric)
professeur des universités en histoire contemporaine
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Allies de Gavini (Eric)
principal de collège
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: d'Aronco (Catherine)
coordonnateur interarmées de prévention
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: d'Arbel (Christine)
directrice d'un organisme de formation
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Waneissi (Christiane)
conseillère régionale de la province Sud
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Tourte (Marie-Paule)
adjointe au commissaire délégué de la République pour la province Sud
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Soviche (Céline)
directrice de l'école de gestion et de commerce
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Reuter (Dominique)
chef de cabinet du maire de Nouméa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Regent (Julie)
attachée au secrétariat général de la ville de Nouméa
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Proust (Isabelle)
professeure agrégée de lettres modernes
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Ohlen (Isabelle)
vice-présidente du congrès
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Lopez (Dominique)
chef d'établissement du centre pénitentiaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Ligeard (Cyntia)
membre de l'assemblée de la province Sud et du congrès
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Legendre (Valérie)
consultante et formatrice en marketing
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Klein (Siggrid)
juriste libérale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Iboudghacem (Matcha)
responsable adjoint de la cellule légistique au gouvernement de Nouvelle-Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Goiran-Ponsard (Hélène)
adjointe au chef du bureau renseignement, relations internationales de l'état-major interarmées de Nouvelle-Calédonie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: François-Elocie (Ines)
chargée de mission aux îles Loyautés
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Faberon (Kareen)
collaboratrice de cabinet auprès du président de l'assemblée de la province Sud
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Coustenoble (Bénédicte)
formatrice dans la formation en apprentissage
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Consigny-Gallegos (Marie-Josée)
directrice de préfecture
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Arlie (Ghislaine)
maire de Farino
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Airault (Anna)
professeure certifiée
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Julie Micheau
Objet:
au cabinet du haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté
conseillère technique chargée des questions de l'emploi
date_debut="2007-08-20"
cabinet="Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté"
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Dominique Dubois
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
prefet
détachement
27 Juillet 200727/07/2007
De: Brinon (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps du contrôle général économique et financier
date_debut="2007-03-01"
corps="Contrôle général économique et financier"
radiation
27 Juillet 200727/07/2007
De: Serge Recher
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-11-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Brigitte Sablayrolles
administratrice civile affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-05-01"
affectation
27 Juillet 200727/07/2007
De: François d'Aubert
Objet:
président de la Cité des sciences et de l'industrie
Remplace:M. Jean-François Hébert
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Cailleteau (François)
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membre de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions,
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pierre Ricordeau
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Vie (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, du tourisme et de la mer
au titre de la mobilité
date_debut="2007-05-02"
duree="deux ans"
affectation
27 Juillet 200727/07/2007
De: Gachassin (Jean, Jules, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gachassin et Christian Gachassin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Stéphane Fratacci
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-07-30"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Stéphane Fratacci
Objet:
préfet de l'Aisne
Groupe:
duree="cinq ans"
prefet
détachement
27 Juillet 200727/07/2007
De: François Schoeffler
premier conseiller, magistrat de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
agents judiciaires adjoints du Trésor
Remplace:M. Philippe Logak
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Michèle Hourt-Schneider
magistrate de l'ordre judiciaire, détachée
Objet:
agents judiciaires adjoints du Trésor
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean Godfroid
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
prefet
détachement
27 Juillet 200727/07/2007
De: Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bazin (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Dutarte (Eliane)
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pascale Flamant
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Institut national du cancer
directrice générale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-02-06"
date_fin="2007-03-31"
détachement
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Marie Geveaux
Objet:
membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Pierre Marcon
Objet:
membre du Conseil économique et social
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Patrick Godart
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2007-08-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Luc Guigon
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Rémy Meesemaecker
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Olivier Bayle
Commandant
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Christian Blas
Commandant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Sylvie Peyre-Faucompret
Médecin en chef
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Eliane Garrabé
Médecin en chef
adjointe au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Maryse Mestrallet
Lieutenante-colonelle
chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Thomas Vasseur
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: François Thomas
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Eric Russo
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Serge Roques
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Michel Rispe
à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Xavier Hubert
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Daniel Barlow
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: François Ancel
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Anne Blin
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Isabelle Vendryes
à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Anne-Sophie Texier
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Agnès Tapin
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Marie Salord
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Agnès Pic
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pascale Mongardien
magistrates à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Anne-Laure Meano
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Christelle Hilpert
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Eva Giudicelli
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Agnès Bonnet
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Isabelle Bignalet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Géraldine Auvolat
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Nicole Cochet
magistrates à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant des attributions de la directrice des affaires civiles et du sceau, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Laure Aldebert
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant des attributions de la directrice des affaires civiles et du sceau, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Gendreau (Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Truy (Gérald)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de sa nomination dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2007-07-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
27 Juillet 200727/07/2007
De: Favini-Stabile (Sandy)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Aucouturier (Alix)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Tanguy (Loïc)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Mettot (Clément)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Lechêne (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Lame (Gildas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Girard (Thomas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Favre (Julien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Coupé (Florian)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Chapelon (Guillain)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Atfi (Nicolas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Vézine (Yannick)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Prachay (Julien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Mathis (Nicolas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Grandemange (Mathieu)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Gay (Aurélien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Chamoret-Devergne (Simon)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Réné (Julien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Ramey (Arnaud)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Patey (Alain)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pascal (Mathieu)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Merchier (David)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Le Blainvaux (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Latrive (Jacques)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Henriot (Arthur)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Grave (Edouard)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Dupin (Nicolas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Boulier (Thomas)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Beaude (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Baudinaud (Julien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Malgrange (Juliette)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Leleu (Clotilde)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Lejosne (Solène)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP : option sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Strauss (Marie)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Grauer (Christelle)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Dupoiron (Marine)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2006
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP : option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bof (Valérie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés, à Woippy (Moselle)
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pascale Fombeur
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la justice
directrice des affaires civiles et du sceau
Groupe:
date_debut="2007-07-05"
duree="cinq ans"
détachement
27 Juillet 200727/07/2007
De: Corget (Ghislaine, Marie, Félicie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis Paris, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mâcon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Vergez-Pascal (Jean-Léon, Robert, Vincent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent Gagnebien et Caroline Galibert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Gagnebien (Vincent, Yves, Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Léon Vergez-Pascal, Philippe Grosso, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Galibert (Caroline, Valérie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Léon Vergez-Pascal, Philippe Grosso, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Vergez-Pascal (Jean-Léon, Robert, Vincent)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Grosso (Philippe, Germain, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Léon Vergez-Pascal, Philippe Grosso, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Eric André
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-07-15"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Christian Colin
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pierre Van Herzele
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bernard Figuet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Olivier Béatrix
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Arnaud Beuron
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Nicolas Diat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Audrey Liny
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: France Henry-Labordère
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Thierry Le Goff
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Champion (Mireille), veuve Gondran
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Henri Gondran et associés, commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
cessation de fonction
27 Juillet 200727/07/2007
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
directeur du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
date_debut="2007-07-07"
duree="trois ans"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
disponibilité
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Claude Fonta
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mulhouse"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Luc Marx
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Sébastien Menard
conseiller technique auprès du ministre
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat, chargé des affaires réservées
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pauline Helot
chargée de la presse et de la communication au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
conseillère technique, chargée de la presse et de la communication au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bax (Daniel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2007-11-09"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Ile-de-France (CFDT)
Objet:
à désigner des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées les organisations syndicales
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées les organisations syndicales"
habilitation
27 Juillet 200727/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.