27 Septembre 2016

De: Yann Perron
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: David Helard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean Cavailles
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Élisabeth Carrara
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Éric Pujade-Lauraine
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean-Marc Léger
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Michel Bernard
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Edmond Guillibert
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: François Manoukian
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Gérard Grillet
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Sylvain Demanche
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Marie-Hélène Pichot
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Élisabeth Thibierge
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Isabelle Ferrand
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Colette Rachel Bejaoui
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2 - Membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Daniel Nizri
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Farid Nasser
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Stanislas Faivre D'Arcier
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Alain Coscas
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Denis Frebault
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: François Bertagna
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Olivier Lorin de Reure
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Henry Krys
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean-Luc Benketira
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Bertrand Becour
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Médecine générale
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Élisabeth Reynoird
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Annie Faure
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Claire Chopin-Hohenberg
Objet:
membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1 - Membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Véronique SAISON
Objet:
à compter du 1 er octobre 2016, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Franche-Comté
Remplace:Mme Marie-Françoise COLLOTTE
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Valérie DOURLET
Objet:
à compter du 1 er septembre 2016, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord
Remplace:Mme Marie-Isoline ARPIN
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
27 Septembre 201627/09/2016
De: Philippe Doucet
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
27 Septembre 201627/09/2016
De: Philippe Doucet
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: Victorin Lurel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: Fanny Giroud
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2016-10-24"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: François CHOLAT
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Remplace:M. Alain GUILLAUME
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Denis DECLERCK
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne "
grade="Directeur"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Pierre-Emmanuel PORTHERET
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Morbihan
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Sonia PENELA
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet de la préfète de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfète de la Dordogne - Mme PENELA "
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: BONZOMS (Mathieu, Jacques, Augustin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luce BROUSSE-CHAMICHIAN, Laurence PUIG, Julie FAIXA épouse MILLET et Laurent MILLET notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: PUIG (Laurence, Michèle, Josette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Luce BROUSSE-CHAMICHIAN, Laurence PUIG, Julie FAIXA épouse MILLET et Laurent MILLET notaires associés
notaire
notaire_residence="Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: PORTA-DELSOL (Morgane, Laure, Colette), épouse COLLET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nathalie BONNAUD-CHOUKROUN & Dorothée DARNICHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: GUICHEUX (Sophie, Nadine, Léa), épouse PERRIN-de KIERZKOWSKI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel MALBOSC-DAGOT et Olivier MALBOSC-DAGOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: ENAUD (Morgane, Gwenaëlle, Marina)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît DELESALLE, Isabelle ARSEGUEL-MEUNIER, Lionel GALLIEZ et Thierry DELESALLE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: LANNURIEN (Patrick, André, Marie)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="La-Fôret-Fouesnant (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
transfert
27 Septembre 201627/09/2016
De: COUPPEY (Olivier, Paul, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexy LÉZER et Ricardo PACHECO, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: ORLIAC (Guillaume, Pierre, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Michel ORLIAC - Renaud BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-Jourdain (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: ORLIAC (Michel, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Michel ORLIAC - Renaud BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="L'Isle-Jourdain (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: LAVAUD (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
notaire associé
notaire
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: LAVAUD (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé TETARD et Daniel DUJARDIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: CLAISEN (Audrey, Fleur)
ayant pour nom d'usage CLAISEN-BARTHELEMY
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Franconville (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: TURPIN (Carole, Hélène), épouse VUILLEMIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacky JESTIN et Eric VUILLEMIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: WALCZAK (Mélanie, Colette), épouse VARRY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacky JESTIN et Eric VUILLEMIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Romilly-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: JESTIN (Jacky, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacky JESTIN et Eric VUILLEMIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: TURPIN (Carole, Hélène), épouse VUILLEMIN
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Arcis-sur-Aube (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: Schlumberger (Guillaume)
direction générale des relations internationales et de la stratégie, directeur de la stratégie de défense, prospective et contre-prolifération
Objet:
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
composition
27 Septembre 201627/09/2016
De: Ménard (Claude)
Professeur
université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
composition
27 Septembre 201627/09/2016
De: Mauriet (Christophe)
Inspecteur général de l'administration
directeur des affaires financières (président)
Objet:
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
composition
27 Septembre 201627/09/2016
De: Lillo (Gilles)
Général de division
état-major des armées, chef de la division plans-programmes-évaluation
Objet:
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
composition
27 Septembre 201627/09/2016
De: Kirat (Thierry)
Directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
composition
27 Septembre 201627/09/2016
De: Fournier (Christophe)
Ingénieur général de l'armement
direction générale de l'armement, directeur des plans, des programmes et du budget
Objet:
le jury du prix d'économie de la défense
Groupe:
composition
27 Septembre 201627/09/2016
De: Annick Gilles
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Septembre 201627/09/2016
De: Thierry SILLARD
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département de la Manche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Septembre 201627/09/2016
De: Vincent GABETTE
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Daniel PEPIN
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Franck DARTHOU
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Jean COMBY
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean-Louis MOLINIE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Richard IRIARTE
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Julien SERIGNAC
Objet:
directeur de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Nathalie RIOMET
Objet:
directrice de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
27 Septembre 201627/09/2016
De: Isabelle Reynier
IEC
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Delphine Robuchon
Objet:
TCS, pour un montant maximum de 15 000 € HT
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Anne Brucy
directrice de l'unité UPS 2841
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Laure VERDON
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Laure VERDON
Objet:
Professeur, et
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Caroline CHAGNIOT-
Objet:
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Xavier DAUMALIN
directeur de l'unité UMR7303
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Philippe De Donato
Objet:
Directeur de recherche CNRS et Directeur adjoint aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Philippe De Donato
Objet:
Camille
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Anne-Sylvie André-Mayer
Objet:
Professeur
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jacques Pironon
Objet:
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Anne-Sylvie André-
Objet:
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jacques Pironon
directeur de l'unité UMR7359
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Virginia FREY
Objet:
Ingénieur d'étude 2ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 14
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Pascal UGHETTO
Objet:
Professeur des universités
professeur
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Gilles JEANNOT
Objet:
Ingénieur divisionnaire des TPE à l'Ecole des Ponts Paristech
ecole="École des Ponts Paristech"
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016
De: Valérie NOVEMBER
directrice de l'unité UMR8134
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Septembre 201627/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.