27 Octobre 1990

De: Pontivy (Morbihan)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget (direction de la comptabilité publique), en vue de l'installation de la trésorerie principale de
Groupe:
affectation
27 Octobre 199027/10/1990
De: Talandier (Jacques, Pierre, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Le Gouard (Yann, Michel, Alexis, Adolphe)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Galvagnon (Philippe, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Vassart (Aline, Dominique, Edith)
épouse Brandon
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bichat-Gobard (Daniel, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Danème (Michel, Yves, Christian, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Lainé (Philippe, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
date_debut="1990-10-01"
armee="active"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Quéré (Michel, Joseph, Gaston, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Léger (Jean-Paul, Auguste, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Huard (Charles, Constant)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Clinkemaillie (Charles, Gilbert, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berlivet (Michel, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Dusart (Thierry, François, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Rouquette (Jean-Louis, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Perrin (Guillaume, Saint-André)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Geffray (Jean-Eric, Yves, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Erhardt (Jean-Bernard, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Dujoncquoy (Eric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: De Boutechoux de Chavanes (Eric, Marie, Albert)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Dalle (David, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Célerier (Bruno, Marie, Philippe, Léon)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bachellerie (Patrick, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Dufrenois (Nathalie, Diane, Annie, Marguerite)
épouse Odier
Objet:
dans l'armée active
Les administrateurs de 1re classe
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pfister (Thierry, Antoine, Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Kalck (Pierre, Georges)
notaire
notaire_residence="Dettwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Vidal (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="1991-08-28"
depart_retraite
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Leroi (Alain)
premier sur la liste complémentaire établie pour le concours interne de recrutement d'inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs (session 1990)
Objet:
à ce concours
Remplace:M. Michaud (Jean-François)
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Walther (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Valay (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Romieu (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Rico (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Perrier (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Le Bot (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Julien (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Haquin (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Hammel (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Guilmain (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Conanec (Gildas)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Calvagrac (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bonduelle (Félix)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Mirochnikoff
président d'honneur de la commission des titres d'ingénieur
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Chevreau
directeur de la formation à la compagnie Saint-Gobain, président de la commission des titres d'ingénieur
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Cathelain
directeur de la formation de l'union des industries métallurgiques et minières
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Barbouteau
conseiller auprès de l'union des industries chimiques, vice-président de la commission des titres d'ingénieur
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Absi
directeur scientifique du centre expérimental de recherche et d'étude du bâtiment et des travaux publics
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De: Gauthier (Roger-François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile)
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-08-01"
affectation
27 Octobre 199027/10/1990
De: Autret (Loïc)
qui a satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
à l'ingénieur
Groupe:
ecole
diplome
27 Octobre 199027/10/1990
De: Jean Némo
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Remplace:M. Michel André
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Santini (Raymond)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Roson (Henri)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Metzdorf (Rodolphe)
membre titulaire, président; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Langlois (Jean)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Durand (Jacques)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Dorange (André)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berard
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Ribs (Jacques)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
3e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
3e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Perdrix (Michel)
membre titulaire, président; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
3e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Lescure (Robert)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
3e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Le Menestrel (Philippe)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
3e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Garcia (François)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
3e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Videau (Daniel)
membre titulaire, président; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Soupault (Jean-Michel)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Groussard (René)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Delafosse (François)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berthet (Jean-Louis)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berard (Jean-Pierre)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Vorms (Antoine)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Touzery (Robert)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Senechal (Pierre)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Perret (François)
membre titulaire, président; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Magniny (Bernard)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Ivrii (Victor)
Objet:
professeur en exercice complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="un an"
ecole
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Zaoui (André)
Objet:
professeur en exercice partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Jean-Claude Karsenty
inspecteur général de l'administration
Objet:
directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Boutineau (Jean-Pierre, Marie, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Boutineau (Pierre, Simon)
notaire
notaire_residence="Prahecq (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Cornu (Bernard)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Leclercq (Claude)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Préparation olympique
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Mandonnaud (Claude)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Nolin (Patrick)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Rhône-Alpes
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Burlet (Robert)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Rhône-Alpes
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berthaud (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Rhône-Alpes
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Badaroux (Daniel)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pouzet (Philippe)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Poitou-Charentes
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Lacroix (Michel)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Picardie
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Boutet (Serge)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Pays de la Loire
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Tanti (Edouard)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Nouméa
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Forest (Pierre)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Nouméa
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Teychenne (François)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Midi-Pyrénées
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Fraysse (Noël)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Midi-Pyrénées
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Ane (Daniel)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Midi-Pyrénées
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pierre (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Lorraine
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Didierlaurent (Michel)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Lorraine
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Amorin (Julio, Daniel)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Moret (Patrice)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Ile-de-France
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Hocde (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Ile-de-France
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Cerdan (Jean)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Ile-de-France
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Stalin (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Haute-Normandie
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bruant (Fred)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Guyane
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pautot (Gilbert)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Franche-Comté
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Baudet (Michel)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Franche-Comté
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Metais (Patrick)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Centre
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Fieschi (Albert)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Bretagne
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Cormand (René)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Bretagne
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Corbic (Joël)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Bretagne
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pauchard (Georges)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Bourgogne
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Maury (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Aquitaine
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Harmel (Xavier)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Arberet (Colette)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Raphalen (Laurence)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Pays de la Loire
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pottier (Marie-France)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Poumeyrol (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Ile-de-France
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Guyonnaud (Mireille)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Ile-de-France
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Marteville (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Basse-Normandie
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Boisson (Jacques)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Ecole nationale d'équitation
Groupe:
date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
ecole
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Roger (Damien)
Ingénieur des études et techniques d'armement
élève de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Leclerc (Philippe)
Ingénieur des études et techniques d'armement
élève de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Carpentier (Pierre)
élève de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Ogloblinsky
prendra fin le
2 août 1991
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Ogloblinsky (Nicolas)
Ingénieur principal des études et techniques d'armement
professeur à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:M. Verraes (Jean-Marc)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bittoun (Lise)
Ingénieur des études et techniques d'armement
élève de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Alain Catta
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Joutard (Christian)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1989-06-16"
réintégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Joutard (Christian)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
auprès du Comptoir des entrepreneurs
directeur avec le titre de directeur général adjoint
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Octobre 199027/10/1990
De: Landre (Thierry, Jean, Paul, Léonard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Brines (Jean-Pierre, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Brines (Jean-Pierre, Louis, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Accords Poitou (Radio Accords)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Radio Val d'Or (Radio Val d'Or)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Radio D4B
(D4B)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Loisirs (Radio Fréquences Luynes)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Radio Saint-Martin (Radio Saint-Martin)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Radio Centre-Loire (Radio Centre-Loire)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Radio Béton (Radio Béton)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Radio Bulle (Radio Bulle)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Radio Birette (Radio Birette)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association pour une radio associative et culturelle (Radio Courant d'airs). Association Radio Antenne portugaise de Tours (Radio Antenne portugaise)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Music (Radio Music FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Loisirs et cultures (Radio Pulsar)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Modulation (Orléans FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Loisirs et cultures (Radio Pulsar)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: de la Radio (Jini FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association L'Echo des Choucas (Radio Echo des Choucas)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: France (Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Centre social et culturel (Fréquence Vagabonde)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berry (Radio Fourvières Berry)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Centre social et culturel (Fréquence Vagabonde)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: du Moncoutantais (A.M.J.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: de Thouars (Sept FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: d'Orléans (Radio Saint Aignan)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Association Audiomusic (Radio Sud FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 mai 1990
susvisé
Association Activités complémentaires de formation (Delta FM)
Groupe:
admission
27 Octobre 199027/10/1990
De: Tardy-Planechaud (Benoît, Pierre, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bildet (Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bildet (Jean-Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pierre-Yves Ligen
Objet:
de longue durée auprès de la ville de Paris
afin d'occuper un emploi de chargé de mission
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
détachement
27 Octobre 199027/10/1990
De: TITRE Ier
Objet:
En outre, ils participent aux jurys constitués en vue de l'admission dans les écoles et de la délivrance des certificats sanctionnant la formation dispensée dans ces écoles
Ils doivent consacrer à leurs fonctions la totalité de leur activité
sont consultés lors de l'affectation des personnels dans l'école dont ils assurent l'encadrement
Groupe:
ecole="École dont ils assurent l'encadrement"
charge
27 Octobre 199027/10/1990
De: Imbert (Dominique, Jean)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Carlier (Agnès, Geneviève, Marie), épouse Imbert
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Lemaitre (Dominique, Paul, Alfred)
Objet:
commissaire-priseur
Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
cessation de fonction
27 Octobre 199027/10/1990
De: Vidalenche (Perrine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la forêt
date_debut="1990-07-01"
affectation
27 Octobre 199027/10/1990
De: Lechartier (Claude)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Poitiers
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pollet (Yves)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Paris
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Gruss (Gilbert)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Paris
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Clairbaux (Jacky)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Nice
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Gast (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Delassus (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Boyer (Josette)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Pas-de-Calais
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
intégration
27 Octobre 199027/10/1990
De: Cayenne (Guyane)
cadastré section AO, no 2, pour une superficie de 2094 mètres carrés, tel au surplus qu'il figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget, pour les besoins de ses services, un immeuble sis 29, avenue Pasteur, à
affectation
27 Octobre 199027/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.