27 Octobre 2002

De: Claude Vidal
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché à l'Office statistique des Communautés européennes
Objet:
directeur de l'Inventaire forestier national
Groupe:
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lucas (Jean-Yves)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Cozzolino (Lucien)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Testelin (Roger)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Pacalet (Bertrand)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Vallart (Dominique)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Garcin (Henri)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Rhône
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Cadour (Olivier)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Finistère
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Boches (France-Marie)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Finistère
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Sapina (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Doubs
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Gorin (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Cher
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Pilleri (Jean)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Burillard (Stéphane)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Angilella (Frédéric)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Sebille (Yann)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Rouvrais (Bruno)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lesigne (Daniel)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Marichal (Olivier)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Hauts-de-Seine
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Enault (Alexis)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Hauts-de-Seine
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Tourscher (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Parise (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lefrancq (Guy)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Kalcina (Robert)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Fernandez-Ortiz (Cyr)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Moselle
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: d'Hondt (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Hutellier (Fabien)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Alaux-Guillot (Patrick)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Henry (Germain)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Haute-Vienne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Aunos (Pascal)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Gironde
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Drieux (José)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Eure
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Turmeau (Cyrille)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Prades (Eric)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Veyer (Jean-Marc)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Suire (Alain)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Roumagere (Philippe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Pulpito (Francesco)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Keddar (Karim)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Hattais (Franck)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Delcloup (Laurent)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Lauer (Gilles)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Clave (Ludovic)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Maine-et-Loire
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Meyer (Christophe)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Indre-et-Loire
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Huz (François)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Indre-et-Loire
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Bucheron (Franck)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Gourdin (Catherine)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de l'Essonne
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Bassignani (Aline)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Devimeux (Thierry)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Quentin (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saumur
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Quentin"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Cortes (Olivier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-de-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Graff (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Jean Cueugniet
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-directeur (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Chalhoub (Anne-Sophie)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Die
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Leroux (Alain)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Francq (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Hass (Jérome)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Larhant (Patrick)
Objet:
membre de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions,
membre du contrôle général des armées
Remplace:M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:
nomination
27 Octobre 200227/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.