27 Octobre 2009

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Ruggeri (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale du Centre national du livre
Remplace:M. Wagner (Marc-André)
Groupe:
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Schweich (Annette, Léa)
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, en mi-temps thérapeutique depuis le
2 janvier 2009
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 200927/10/2009
De: Puech (Alain)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
27 Octobre 200927/10/2009
De: Puech (Alain)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Octobre 200927/10/2009
De: Coulon (Alain)
chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'éducation
membre suppléant
Remplace:M. Cohen (Elie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Guin (Frédéric)
directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'éducation
membre titulaire
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Dubourg-Lavroff (Sonia)
directrice des relations européennes et internationales et de la coopération du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'éducation
membre titulaire
Remplace:M. Foucault (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Darsy (Jérôme)
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants des organisations syndicales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat et sur leur proposition
Au titre de l'UNSA-Fonctionnaires
Remplace:M. Djabian (Michel)
Groupe:
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Baltazar (Anne)
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants des organisations syndicales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat et sur leur proposition
Au titre de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FGF-FO)
Remplace:M. Nogues (Gérard)
Groupe:
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Guy Rosier
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Claude Rognon
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Bernard Hatoux
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Bernard Vigneron
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Hugues Hourdin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Pierre Cossin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Caroline Martin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Anne-Marie Camguilhem
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Geneviève Bregeon
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Loup Arnaud
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: François Loloum
représentant du président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe Limouzin-Lamothe
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Michel Arnould
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marc Dandelot
représentant du président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Patrick Devaux
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marc Durand-Viel
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Jean-Michel de Mourgues
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Maryvonne de Saint Pulgent
représentant du président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes institué par la loi n° 77-1453 du 29 décembre 1977 et désignant les représentants du président du comité
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Président
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Françoise Laporte
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Martine Betch
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marielle Cohen-Branche
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Philippe LONGEVIALLE
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'institut d'études politiques de Lyon
Remplace:M. Jean-Louis RAYNIERE
Groupe:
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Pierre CHORCHES
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nice
Remplace:M. Franck LHEUREUX
Groupe:
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Christian ROCK
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Jean-Luc NEVACHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Marchal (Bernard)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 200927/10/2009
De: Molines, née Besse-Séguéla (Gilette)
administratrice des postes et télécommunications hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, détachée d'office auprès de France Télécom
Objet:
dans son corps d'origine et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 200927/10/2009
De: Ravot (Thierry)
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur régional de la Caisse des dépôts pour la région Champagne-Ardenne
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
cessation de fonction
27 Octobre 200927/10/2009
De: François COUSIN
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 200927/10/2009
De: Francis BLONDET
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 200927/10/2009
De: Daniel LABROSSE
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 200927/10/2009
De: Françoise LE BIHAN
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 200927/10/2009
De: GERARD (Jacques)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-02-28"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
27 Octobre 200927/10/2009
De: FOUQUET (Alain)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-02-28"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
27 Octobre 200927/10/2009
De: VENE (Denis)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-03-03"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
27 Octobre 200927/10/2009
De: DURAFOURG (Julien, Luc, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel BAIS et Frédéric GIRAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caraman (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: BAIS (Daniel, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel BAIS et Frédéric GIRAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caraman (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
27 Octobre 200927/10/2009
De: LE PERON (Gaëlle, Martine, Sylvie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: DUTHY (Christèle), épouse DELAYAT
Objet:
notaire
Remplace:M. JOLY (André, Marius, Georges)
notaire
notaire_residence="La Chapelle-de-Guinchay (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: TERRASSON (Christine, Georgette, Josiane)
Objet:
notaire
Remplace:M. EYRAUD (Gabriel, André, Marie, Georges)
notaire
notaire_residence="Langeac (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: GRANIER (Valérie), épouse ROCCELLI
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: PINAZO (Josette), épouse Pailles
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Martigues
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
27 Octobre 200927/10/2009
De: BOUFFEL (Géry)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Evreux
Remplace:Mme THOMAS (Stéphanie), épouse GIRARD
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: COUTURIER (Suzy), épouse CHEVALIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Remplace:Mme DANEL (Colette), épouse AMIOT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
nomination
27 Octobre 200927/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.