27 Octobre 2017

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Anna RENAUD
(BRUN)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 10ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
27 Octobre 201727/10/2017
De: Richard Yung
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Yannick Vaugrenard
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Michel Vaspart
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Pascal Savoldelli
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: René-Paul Savary
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Alain Richard
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Claude Malhuret
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Jacques Lozach
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Antoine Lefèvre
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marc Laménie
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Joël Labbé
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Xavier Iacovelli
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Charles Guené
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: François Grosdidier
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Fabien Gay
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Alain Fouché
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marc Daunis
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Ronan Dantec
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Pierre-Yves Collombat
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Daniel Chasseing
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Emmanuel Capus
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Olivier Cadic
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Max Brisson
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Gilbert Bouchet
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Julien Bargeton
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Yves Roux
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jackie Pierre
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-François Mayet
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christian Manable
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Olivier Henno
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Bernard Delcros
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: François Bonhomme
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Roger Karoutchi
Objet:
son bureau
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Mathieu Darnaud
Objet:
son bureau
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Marie Bockel
Objet:
son bureau
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Michèle Vullien
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nelly Tocqueville
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Noëlle Rauscent
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Patricia Morhet-Richaud
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marie Mercier
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Claudine Lepage
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Françoise Laborde
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Fabienne Keller
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Joëlle Garriaud-Maylam
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Laure Darcos
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Josiane Costes
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Laurence Cohen
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Françoise Cartron
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marta de Cidrac
Objet:
son bureau
Secrétaires.-
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nassimah Dindar
Objet:
son bureau
Secrétaires.-
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Maryvonne Blondin
Objet:
son bureau
Secrétaires.-
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Pascale Gruny
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Catherine Fournier
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nicole Bonnefoy
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Elisabeth Lamure
Objet:
son bureau
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Annick Billon
Objet:
son bureau
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nicolas FERRAND
Objet:
préfigurateur de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
Groupe:
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Pierre CHAINAIS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
école centrale de Lille
Groupe:
professeur="École centrale de Lille"
professeur_section="61"
ecole="École centrale de Lille"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Didier FASQUELLE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="63"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Gilles ROUSSEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="61"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Moez KILANI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="6"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Arnaud CUISSET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="30"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Sébastien VEREL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="27"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Elias OULD-SAÏD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université du Littoral, institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="26"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Hervé FLANQUART
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="24"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Charles ROBINSON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de la Guyane
Groupe:
professeur="Université de la Guyane"
professeur_section="64"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Ghislaine PREVOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de la Guyane
Groupe:
professeur="Université de la Guyane"
professeur_section="64"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Laurent LINGUET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de la Guyane
Groupe:
professeur="Université de la Guyane"
professeur_section="63"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Arnaud HUFTIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="9"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Emilie SIMONEAU-BUESSINGER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="74"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Hafida BOULEKBACHE-MAZOUZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="71"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Yves SALLEZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="61"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: David DUVIVIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="27"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: David COUPIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Valenciennes, institut universitaire de technologie de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="26"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Bouchaïb SODAÏGUI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="25"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Antoine KATTAR
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université d'Amiens, école supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="70"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Mathieu GAUTIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="66"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Mohamed GUESSASMA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université d'Amiens, institut supérieur des sciences et techniques de Saint Quentin
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="60"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Arnaud TIMBERT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="21"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Amal BERNOUSSI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Béatrice BOURDIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Bénédicte LOUVAT-MOLOZAY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="9"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Emmanuelle BROSSAIS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Toulouse-II, école supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="70"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Benoît COMBEMALE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="27"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Philippe DUGOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="23"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Isabelle ALZIEU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="18"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Liliana RICO DUARTE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Magali BATTY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Siba FARES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="15"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Dirk WEISSMANN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="12"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nathalie DUCLOS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Françoise COSTE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Charles DELATTRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="8"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: François VILLEMONTEIX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="70"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Juliette DELAHAIE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="7"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Mohamed ELATI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="27"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nathalie DELBARD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="18"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Éléonore LE JALLÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="17"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Angela BARTOLO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Lu SHI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="15"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Véronique HĖBRARD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="14"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Thomas SERRIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="12"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Laurent CHATEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Hélène LECOSSOIS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Mbaye Fall DIALLO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="6"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Gabriel COUSIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="6"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Johanne SAISON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="2"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nina-Coralie HAUTEKĖETE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="67"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nour-Eddine CHIHIB
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Katir ZIOUCHE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="63"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Krasimir DIMITROV
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="62"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Laurent CORDONNIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="5"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Guillemette de LARQUIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="5"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Catherine CRONIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="36"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Alain RIVES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="31"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Abderrahman EL BAKALI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="31"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Céline TOUBIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="30"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Pierre SARTHOU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="68"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Cédric BRANDAM
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Emmanuel CHAPUT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="27"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Isabelle MEYNIAL-SALLES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="64"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Thierry MONTEIL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="27"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Charles DOSSAL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="26"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Sébastien JAKUBOWSKI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
communauté d'universités et établissements Lille Nord de France, école supérieure du professorat et de l'éducation
Groupe:
professeur="Communauté d'universités et établissements Lille Nord de France"
professeur_section="19"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Patrick de ARAUJO
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur, chef de l'inspection des services de la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
duree="un an"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Laurent Garnier
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Charente-Maritime
Objet:
membre du conseil de surveillance du Grand port maritime de La Rochelle
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Daniel Dubret
Groupe:
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Philippe MERILLON
administrateur général
Objet:
chef de service, secrétaire général adjoint, au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2017-11-15"
duree="trois ans"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
des cadres
Groupe:
radiation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean RIBEIL
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Remplace:M. Patrice RUSSAC
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Marc DUFROIS
responsable de l'unité départementale du Lot, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Anne SIPP
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-François BÉNÉVISE
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Auvergne-Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe NICOLAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Anne SIPP
responsable de l'unité départementale de Seine-Saint-Denis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Remplace:M. Bruno DROLEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: MOCHON (Jean-Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission prévue à l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
Remplace:Mme VEROT (Célia)
Groupe:
president
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Pierre COUSTEL
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 201727/10/2017
De: Véronique LOUWAGIE
députée
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Florent BOUDIÉ
député
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
titulaire
Groupe:
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Jean-Michel CHARPIN
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité
Groupe:
date_debut="2018-02-24"
cessation de fonction
27 Octobre 201727/10/2017
De: Alain NEVEÜ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
délégué interministériel pour le renouveau du bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: LACROIX (Emilie)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: LACROIX (Emilie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre PHILIPPON, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
27 Octobre 201727/10/2017
De: DUBOULOZ (Jean-Marie)
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
date_debut="2017-12-29"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
renouvellement
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe MAROT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du séjour et du travail à la direction de l'immigration relevant de la direction générale des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2017-11-17"
duree="trois ans"
reconduction
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marie-Dominique SPINOSI
sous-préfète, placée en position de disponibilité
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 201727/10/2017
De: Stéphan PINEDE
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental de la protection des populations de l'Isère
Groupe:
date_debut="2017-11-01"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Maryse LAUNOIS
directrice départementale des territoires des Ardennes
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-11-01"
duree="trois ans"
renouvellement
27 Octobre 201727/10/2017
De: Redouane OUAHRANI
directeur départemental de la protection des populations du Val-de-Marne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-11-01"
duree="deux ans"
renouvellement
27 Octobre 201727/10/2017
De: Pierre-Yves HOULIER
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Loire
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-11-01"
duree="deux ans"
renouvellement
27 Octobre 201727/10/2017
De: Philippe BLACHERE
directeur départemental des territoires du Gers
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-11-01"
duree="deux ans"
renouvellement
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marc Porta
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Joseph Orsini
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Denis Dubost
inspecteurs divisionnaires des finances publiques et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1 à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Dominique Lottin
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Nicole Belloubet
Groupe:
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marc Troussellier
Directeur de Recherche de 1ë® classe
Objet:
chargé de US L mission auprès de la présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2019-12-31"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe TERRASSE responsable du service partenariat
de la valorisation en région Centre Val de Loire
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe TERRASSE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De:
Pierre
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De:
Hervé
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De:
Damien
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe TERRASSE
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe TERRASSE
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe TERRASSE
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe TERRASSE
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Christophe TERRASSE
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Pascal
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Isabelle PRUD'HOMME
responsable du service ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marion BLIN
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Florence ROYER
chargée de communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marion BLIN
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De:
Fatiha
Objet:
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Sandrine Bujaldon
assistant ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/10/2017
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Sandrine Bujaldon exerce les missions
prévues aux articles R.4451-110
suivants du code du travail
Objet:
responsable de la soute à déchets pour la FRC550
à compter du 01/10/2017
pour la durée inscrite dans la convention de soute
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Sandrine Bujaldon
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
BO Avr. 2018 / p.70
Afticle 3 : Communication obligatoire
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Thomas Walter CORNELIUS
CR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2017-06-16"
duree="5 ans"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Alain Venditti
directeur de recherche 1èr classe
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Nicolas Gravel
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cessation de fonction
27 Octobre 201727/10/2017
De: Sandrine Langenbacher [AI]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Mélanie Schmitt [MCF]
Objet:
à
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: François Curtit [IR]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Pierre-Alain Duc
directeur par intérim de l'unité UMR7550
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017
De: Vincente Fortier
directrice de l'unité UMR7354
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Octobre 201727/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.