27 Octobre 2020

De: El Hadj MILIANI
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des représentants élus du personnel enseignant de l'école
Discipline Motorisations
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Jérôme LAVAL
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des représentants élus du personnel enseignant de l'école
Discipline Géoressources
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Sidney LAMBERT-LALITTE
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des représentants élus du personnel enseignant de l'école
Discipline Economie et procédés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(20 membres au lieu de 19)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Annie CHAPELIER
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(25 au lieu de 26)
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: LENORMAND (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: BRUN-BARRIÈRE (Éric)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. GEORGES (Maurice)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: BRUNEAU (Éric)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: HOCDÉ (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition des ministres chargés de l'intérieur et des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Remplace:M. DRAPÉ (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Thomas BRETON
chef du département contentieux et pré-contentieux au secrétariat général des ministères sociaux
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Françoise LEMAITRE
Groupe:
suppleant
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Marie-Françoise LEMAITRE
conseillère du DRH au secrétariat général des ministères sociaux
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs Etat
membre titulaire
Remplace:M. Eric LEDOS
Groupe:
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Christian SALABERT
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
27 Octobre 202027/10/2020
De: Nicolas HENGY
Objet:
conseiller en charge du budget, de la relance et du suivi de l'exécution des réformes
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Florian CAHAGNE
Objet:
conseiller en charge du budget et du suivi de l'exécution des réformes
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: Florian CAHAGNE
Objet:
conseiller budgétaire, comptes sociaux et relance au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2020-10-12"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: FERMAUD (Maguelonne, Agnés, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Patrick MARTINEL, Cathy SASSO et Laurent GIGOI, notaires associés membres de la société civile professionnelle, titulaire de deux offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Angles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: LEMÂTRE (Cornélie, Léa, Raymonde, Marie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BDN-BENHAMOU Claudie, DESPIERRE Emmanuel, Notaires Associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOTAVAL »
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
reprise de fonctions
27 Octobre 202027/10/2020
De: CHARTIER (Jean-Philippe, Nicolas)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Tour-de-Salvagny (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: CASTEL (Charlotte, Sophie, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « DASSY, POULHIER, SOULE-THOLY et CARENNE, NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: LECUYER (Charles-Henri, Frédéric, Gilbert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ELODIE GRAUWIN-DESEINE, AYMERIC BREVIERE et CHARLES-EDOUARD GRAUWIN, NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Haisnes (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: BOUILLAUD (Maxime, Yves, Guy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Dax (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: LECLERCQ (Pauline, Ghislaine, Françoise)
Objet:
notaires associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS »
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: GEORGE (Alice, Romaine, Sophie)
Objet:
notaires associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS »
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: GILLET (Marc, Georges, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS »
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: GEORGE (Alice, Romaine, Sophie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS »
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: TASSI (Mohamed)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: TASSI (Mohamed)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: THIROINE (Anne-Solenne, Laurence), épouse DURAND
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: LEITE (Marta, Sofia)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « ACTIO »
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: ROCHE (Vincent, Thaddée, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Grégoire CORNILLE et Hélène FREMAUX, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: ROCHE (Vincent, Thaddée, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Grégoire CORNILLE et Hélène FREMAUX, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: Caroline COHEN
Objet:
conseillère chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
date_debut="2020-10-10"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Isabelle TOMATIS
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, sous-directrice des ressources humaines et de la logistique à la direction centrale de la sécurité publique à Paris (75)
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice départementale de la sécurité publique à Versailles (78)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2020-10-12"
duree="trois ans"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Patrick VIEILLESCAZES
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
Groupe:
réintégration
27 Octobre 202027/10/2020
De: Patrick VIEILLESCAZES
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Drôme
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
27 Octobre 202027/10/2020
De: Yvette CARIOU
bibliothécaire
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
27 Octobre 202027/10/2020
De: Yvette CARIOU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
bibliothécaire
date_debut="2020-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Octobre 202027/10/2020
De: Viviane SILO
administratrice générale
Objet:
experte de haut niveau (groupe II), placée sous l'autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
responsable du département de contrôle budgétaire
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-10-26"
duree="trois ans"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: du Nord (USAN)
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Jean-Jacques DEWYNTER
Objet:
membre du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Groupe:
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Jean-Benoît ALBERTINI
secrétaire général du ministère de l'intérieur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Christophe MIRMAND
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Fabrice Guérin
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École polytechnique universitaire Polytech Angers de l'université d'Angers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020
De: Rodolphe Vauzelle
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Nouvelle-Aquitaine
Le poste est localisé à Poitiers
date_debut="2021-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
27 Octobre 202027/10/2020
De: Frédérique Bulle-Thomas
chargée de recherche hors classe
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Normandie
Le poste est localisé à Rouen
date_debut="2021-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
27 Octobre 202027/10/2020
De: Didier Torny
Directeur de recherche
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la Direction des données ouvertes de la recherche (DDOR) du CNRS
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
27 Octobre 202027/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.