27 Novembre 1991

De: Bareille (Jacques, Dominique, Alain)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ladouch (Charles, André, Léon)
notaire
notaire_residence="Valence-sur-Baise (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Taddei (Jacques)
directeur du Conservatoire national de région de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
4o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein
d'organisations représentant les chorégraphes et les danseurs
5o Directeurs d'établissements d'enseignement de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Darasse (Xavier)
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
4o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein
d'organisations représentant les chorégraphes et les danseurs
5o Directeurs d'établissements d'enseignement de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Robin (Jean)
Comité français de la danse (C.F.D.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
3o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Montanari (Jean-Paul)
Festival international de Montpellier (danse)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
3o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Guelpa (Jean)
Fédération nationale des associations de parents d'élèves des conservatoires et écoles de musique et de danse (F.N.A.P.E.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
3o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Carcassonne (Michel)
Réunion des théâtres lyriques de France (R.T.L.F.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
3o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Berthier (Robert)
Jeune Ballet de France (J.B.F.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
3o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Linval (Edmond)
Fédération nationale de danse éducative et professionnelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
2o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Debels (Michel)
Syndicat national des directeurs de conservatoires et écoles de musique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
2o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Petit (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Moreau (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Maheu (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Gallotta (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Eisner (Igor)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Dupond (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Darmet (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Béjart (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Baverez (Nicolas)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Bagouet (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Hightower (Rosella)
directrice de l'Ecole supérieure de danse de Cannes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
4o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein
d'organisations représentant les chorégraphes et les danseurs
5o Directeurs d'établissements d'enseignement de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Buirge (Susan)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (S.A.C.D.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
3o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Haussaire (Micheline)
Fédération nationale interprofessionnelle de la danse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
2o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Chatel (Claude)
fédération française de danse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
2o Personnalités désignées
en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Marin (Maguy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Bessy (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la danse
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Herbet (Michel, François)
notaire à Lacapelle-Marival (Lot)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
27 Novembre 199127/11/1991
De: Huber (Olivier, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Deletre, Bernard Delattre, Guy Debaecker et Jean-Marie Haller, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Jung (Guy)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement du Bas-Rhin
Groupe:
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire)
cadastré section AL, no 282, pour une superficie totale de 620 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure en teinte rose sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au ministère de l'économie, des finances et du budget (Industrie et commerce extérieur), en vue du regroupement des services de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, un terrain situé au lieudit Les Petits Arpents, à la
Groupe:
affectation
27 Novembre 199127/11/1991
De: Guionet (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Morlaix
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Geoffret (Georges)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Morlaix
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Schweisguth (Charles)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
sous-prefet
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Sappin (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
sous-prefet
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Pilloton (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
grade="Directeur"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Boschat (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
27 Novembre 199127/11/1991
De: Boschat (Michel)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Novembre 199127/11/1991
De: Maugarny (Stéphane, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Demay et Philippe Demay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montluçon (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Demay (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Demay et Philippe Demay, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montluçon (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
27 Novembre 199127/11/1991
De: Amadieu (Jean-Claude)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-10-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Novembre 199127/11/1991
De: Benoist (Jean-Pierre, Fernand, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société Henri Asso, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
La raison sociale de la société Henri Asso, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée: “Pascal Dufour, Henri Asso, Paul Boudry
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Combe (Claudine, Gabrielle), épouse Savary
Objet:
notaires associés
membres de la société Henri Asso, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
La raison sociale de la société Henri Asso, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée: “Pascal Dufour, Henri Asso, Paul Boudry
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Lecocq (Pierre)
sous-directeur à la direction de l'équipement d'Electricité de France
Objet:
membre de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
deuxième représentant suppléant d'Electricité de France
Remplace:M. Morin (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Bernard Latarjet
conseiller spécial auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
27 Novembre 199127/11/1991
De: Cassigneul (Thierry, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Drogou et Claude Cossart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Ringard (Jean-Charles)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint dans le département d'Ille-et-Vilaine, à Rennes
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Lardy (Claude)
département du Rhône, à Lyon
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Glaux (Jean-Pierre)
département de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Bartolommei (Albert)
département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Jardin (Pascal)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint dans le département du Var, à Toulon
Groupe:
date_debut="1991-09-15"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Bareille (Jacques, Dominique, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Latour, Bernard Ourtal, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Condom (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Bareille (Jacques, Dominique, Alain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Valence-sur-Baise (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
27 Novembre 199127/11/1991
De: Houliere (Christian, Eric, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Vincent Auvray, Jacques Lecoq et Jean-Christophe Picot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Lecoq (Jacques, René, Raoul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Vincent Auvray, Jacques Lecoq et Jean-Christophe Picot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
27 Novembre 199127/11/1991
De: Carage (Jean-Sébastien)
attaché d'administration centrale à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. Cambon (Gérard)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Dubreuilh (Alain, Edouard, Roger)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Piégut-Pluviers (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
27 Novembre 199127/11/1991
De: Lucide (Franck)
Objet:
régisseur d'avances exercées auprès de la direction départementale de l'équipement du Bas-Rhin par
Groupe:
cessation de fonction
27 Novembre 199127/11/1991
De: Harel (Claude)
Objet:
directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques
dont le mandat
Groupe:
renouvellement
27 Novembre 199127/11/1991
De: Puybasset (Michèle)
Objet:
directeur au secrétariat général du Gouvernement
dont le mandat
Groupe:
renouvellement
27 Novembre 199127/11/1991
De: Leroy (Anne-Marie)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération à l'administration centrale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
Représentant le ministre de l'éducation nationale
membre titulaire
Remplace:M. Vallée (Charles)
Groupe:
date_fin="1993-11-26"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Evans (Nicole, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bareille (Jacques, Dominique, Alain)
notaire
notaire_residence="Villecomtal-sur-Arros (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Giffard (Catherine)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Giffard (Catherine)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
en région Ile-de-France
date_debut="1991-11-01"
affectation
27 Novembre 199127/11/1991
De: Faivre (Denis, Jean, Paul)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.