27 Novembre 1992

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Dumoulin (Valérie, Marie-Annick)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Laurent et Pascal Guiset, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châlons-sur-Marne (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Revelle (André, Lucien)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-01-14"
conseil_des_ministres
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Le Pollès (Adrien, Alain)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-12-12"
conseil_des_ministres
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Blanc (Alain)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur du département scientifique Sciences pour l'ingénieur
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Remplace:M. Charpentier (Jean-Claude)
Groupe:
ecole
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Antoine Cahen
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué aux affaires européennes, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au paragraphe 2 de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué aux affaires européennes"
délégation de signature
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gembert (Pierre, Vassili, Frédéric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Lubin et Yannick Reche, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Bellair (François, Roger, Jean, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Baufreton (Robert, Henri, Louis)
notaire
notaire_residence="Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pertuisot (Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Dain (Patrick, Marie, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pertuisot (Roger)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
27 Novembre 199227/11/1992
De: Chinal (Jean, Pierre, Eugène)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la chambre régionale de commerce et d'industrie Midi-Pyrénées
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
27 Novembre 199227/11/1992
De: Guilhem-Ducléon (Claude)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 199227/11/1992
De: Morel (Philippe, Marie, Raymond)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 199227/11/1992
De: Longueau Saint-Michel (François, Marie, Théobald)
Capitaine de vaisseau de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 199227/11/1992
De: Cabon (Yves, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 199227/11/1992
De: Japiot (Rémi, Marie, François, Louis)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 199227/11/1992
De: Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la mission militaire française auprès des forces aériennes alliées en Centre-Europe
Groupe:
date_debut="1993-02-04"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Mathieu (Roger, Yves, Pierre)
Général de corps aérien
Objet:
commandant les forces aériennes stratégiques
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Brun (Jean-Jacques)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second la force aérienne tactique
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Kermorgant (Jean-Pierre, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second les forces aériennes stratégiques
date_debut="1993-01-11"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Cavaillé (Michel, Jean)
Objet:
commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
date_debut="1992-12-23"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Doris (Gilbert, Henri, Roger)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Barbu (Henri, Jean)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Rouet (André)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Querolle (Guy, Maurice, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Liesenfelt (Gérard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Alain, Marie, André)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gouraud (Xavier, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Delabit (Jean, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Cousine (André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Capdeville (Claude, Guy)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Bégond (Jean-Paul, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Barret (Michel, Marie, Dominique)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Avon (Pierre, Joseph, Eugène)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Durant de Saint-André (Bertrand, Paul, Théobald)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Basin (Michel, Edouard)
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Feignier (François, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Feignier et Jean-Jacques Leneutre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mâcon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
27 Novembre 199227/11/1992
De: Bernaud (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Fernagu (Xavier)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Lucquet (François)
directeur des périodiques du journal Le Monde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pelaez (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Fourestié (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Léon (Annie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Le Bars (Henriette)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Jacomy (Jacqueline)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Huet (Roseline)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Chabrol (Elisabeth)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Linard (Monique)
professeur à l'université Paris-X-Nanterre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Bethery (Annie)
directeur de la bibliothèque universitaire Paris-X-Nanterre (Médiadix)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Frémont-Lamourane (Rolande)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Barthélémy (Serge)
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992
De: Samitier (André)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992
De: Rauch (Werner)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992
De: Lequiller (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992
De: L'Helguen (René)
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992
De: Blanc (Suzanne)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992
De: Ritter (Philippe)
administrateur civil hors classe, directeur à la préfecture de Paris
Objet:
directeur de la circulation, des transports et du commerce, à la préfecture de police
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Richer (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, directeur à la préfecture de police
Objet:
directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Dufau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (droit public) auprès de l'université Paris-XIII
Groupe:
date_debut="1992-11-09"
depart_retraite
admission
27 Novembre 199227/11/1992
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Léon (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Samson (Henri)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Léon (Guy)
sous-directeur à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Léon (Guy)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Thouzeau (Didier, Paul, Gérard, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Bregeon et Bernard Brepson (anciennement Jean Bertin), notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Colin (Michel)
directeur de la communication
Objet:
développer les actions du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
charge
27 Novembre 199227/11/1992
De: Ichtertz (Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
27 Novembre 199227/11/1992
De: Marre (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. d'Angers (université d'Angers)
thérapeutique (option clinique, médecine interne), service de médecine B, emploi no 484PR0570
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Thérapeutique service de médecine B"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Raccurt (Christian)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. des Antilles-Guyane (université des Antilles-Guyane)
parasitologie et mycologie (option biologique), centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre (fonctions hospitalières localisées en Guyane), emploi no 452PR0179
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Parasitologie et mycologie emploi no 452PR0179"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Riss (Isabelle)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
ophtalmologie, service d'ophtalmologie, groupe hospitalier Pellegrin, emploi no 552PR0138
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Ophtalmologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Brochet (Bruno)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
neurologie, service de neurologie B, groupe hospitalier Pellegrin, emploi no 491PR0024
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Neurologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Schmit (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
maladies infectieuses, maladies tropicales: maladies infectieuses, service de néphrologie, hôpital Sud, emploi no 453PR0774
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Maladies infectieuses"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Fellmann (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Besançon (université de Besançon)
histologie, embryologie, cytogénétique (option biologique), service de cytologie cytogénétique, hôpital Saint-Jacques, emploi no 422PR0034
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Histologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gondry (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
gynécologie et obstétrique, centre de gynécologie obstétrique, emploi no 543PR0020
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Gynécologie et obstétrique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Roques (Georges, François-Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, service de chirurgie cardio-vasculaire B, groupe hospitalier Sud, emploi no 513PR0018
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Castaing (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (option clinique), groupe hospitalier Pellegrin, service de réanimation A, emploi no 481PR0278
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale groupe hospitalier Pellegrin"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Guyot (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Besançon (université de Besançon)
anatomie (option clinique, médecine du sport), service d'explorations fonctionnelles (médecine du sport), hôpital Saint-Jacques, emploi no 421PR0259
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Anatomie hôpital Saint-Jacques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Coindre (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
anatomie et cytologie pathologiques, centre régional anticancéreux, fondation Bergonié, emploi no 423PR0163
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Sterkers, née Morineaux (Ghislaine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Paris (Bichat-Beaujon, université Paris-VII)
immunologie (option biologique), service d'hématologie biologique, hôpital Robert-Debré, emploi no 473PR0964
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Immunologie service d'hématologie biologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Chapulut (Marie-Christine), épouse de Vernejoul
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Paris (Lariboisière-Saint-Louis, université Paris-VII)
biologie cellulaire (option clinique, rhumatologie), service de rhumatologie, hôpital Lariboisière, emploi no 443PR1628
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Biologie cellulaire service de rhumatologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Galibert (Francis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
biochimie et biologie moléculaire, laboratoire de biochimie médicale B, hôpital Pontchaillou, emploi no 441PR0879
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Boulithe (Jacques, Gabriel, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Boulithe et Philippe Orvain, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tierce (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
27 Novembre 199227/11/1992
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Bruno Chavanat
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
27 Novembre 199227/11/1992
De: Lysiane Orsero
agent contractuel
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
27 Novembre 199227/11/1992
De: Michel Colin
directeur de la communication au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission pour la simplification des formalités
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Bernard Candiard
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Autié (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération et du développement
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Lazartigues (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Brest (université de Brest)
pédopsychiatrie, secteur A de pédo-psychiatrie, emploi no 494PR0014
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Pédopsychiatrie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Combe (Joël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
chirurgie vasculaire, service de chirurgie vasculaire, hôpital Jean-Minjoz, emploi no 514PR0040
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Chirurgie vasculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Janvier (Gérard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (option clinique), groupe hospitalier Sud, département d'anesthésie-réanimation-II, emploi no 481PR0150
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale groupe hospitalier Sud"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Antoine Cahen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Alain Holleville
Objet:
chef de cabinet exercées au cabinet du ministre par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
27 Novembre 199227/11/1992
De: Palanque (Jean-Bernard)
administrateur civil, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-12-01"
affectation
27 Novembre 199227/11/1992
De: Kergosien (Pascal)
président du syndicat des armateurs à la pêche de Lorient
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:
M. Lanlo
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Le Garrec (Jean-Marc)
président du syndicat des armateurs à la pêche de Boulogne-sur-Mer
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Senechal (Claude)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.