27 Novembre 1997

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Dumoulin (François)
Objet:
assistant ingénieur stagiaire
date_debut="1997-11-15"
recrutement
27 Novembre 199727/11/1997
De: Alain de Cointet
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Remplace:M. Jean-François Boittin
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Gustin (Nicole)
sous-direction des bureaux du cabinet
Objet:
au choix
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Daudret-John (Frédérique)
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
agent contractuel pour exercer auprès du Conseil de la concurrence des fonctions de rapporteur permanent
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-09-07"
détachement
27 Novembre 199727/11/1997
De: Benredjem (Djamel)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-Sud
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bouisse (Michel)
médecin général de santé publique à la direction interrégionale de la sécurité sociale d'Antilles-Guyane
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="1997-11-15"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Philippe Jurgensen
Objet:
membre du Conseil économique et social
représentant des entreprises publiques
Remplace:M. Alain Prate
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Riquois (Alain)
Objet:
président de la section Agriculture biologique et vice-président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Falconnet (François)
Objet:
président de la section Examen des référentiels et vice-président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Antoine (Dominique)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maes (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: d'Ozenay (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Zerbib (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Depazzis (Henry)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Demas (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Leger (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Colin (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cleran (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Vidal (William)
Ecocert, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Douesnel (Xavier)
Qualité-France, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Perraud (Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Roy (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cance (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Marteau (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Petrich (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cayre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Talibart (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hardy (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: de Contes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Associations en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hertschuh (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Associations en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Carpentier (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hipolite (Georges)
ANIA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: de Contes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Villemin (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Schmitt (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Espinasse (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Heurte (Serge)
Ecocert, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cochonneau (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Templier (Joseph)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Confédération paysanne
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Monmarche (Gabriel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Confédération paysanne
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Lannelongue (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hirsch (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Delacroix (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Thomas (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Beyer (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Castaing (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bessemoulin (Joseph)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Poisson (Henri)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Caboche (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Percher (Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Nicod (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Geslain (Thierry)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Crepet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Syndicat de la haute cuisine française
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bruel (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Syndicat de la haute cuisine française
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hubert (Jacques)
CFCA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Halliez (Pierre)
CFCA, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: My (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes (UIPP)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Brun Keris (Nicolas)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes (UIPP)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maréchal (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la fertilisation (UNIFA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Auzolle (François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la fertilisation (UNIFA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Tillon (Jean-Pierre)
SYNCOPAC, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Commission interministérielle de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
SNIA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Commission interministérielle de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Vrignault (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Reynard (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Leveque (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Laprairie (Hervé)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Jardel (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Desbrosses (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Verdier (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Serive (James)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Ronfard (Luc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Miallaret (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Milcent (Gaëlle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Beguin (Maryvonne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Demarest (Isle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bertram (Astrid)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Troncy (Nancy)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Fillaud (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hofman (Annick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Fouchet (Mariane)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Grivet (Sophie)
Qualité-France, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bertram (Astrid)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Puzenet (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bertram (Astrid)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Larsonneur-Bricard (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Audren (Natacha)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Costes (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Thiriet (Béatrice)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Nallet (Florence)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Larsonneur-Bricard (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Confédération générale de l'alimentaire de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Audren (Natacha)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Confédération générale de l'alimentaire de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Royer (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (SNVF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Decante (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (SNVF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hiron (Hubert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bonell (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Sutter (Alain)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Collignon (Arnaud)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Pior (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Laurens (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Chesse (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Legeron (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Schaeffer (Eugène)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Janody (Victor)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Kalinowski (Eric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Despretz (Guy)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Schaeffer (Eugène)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Sudraud (Guy)
inspecteur général des laboratoires de la répression des fraudes, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Remy (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Majou (Didier)
ACTIA, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maissin (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maillard (Roger)
directeur de laboratoire, laboratoire interrégional de la répression des fraudes de Massy, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bonnemaire (Joseph)
INRA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bichat (Henri-Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Szasz (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Berne (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Focque (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Szasz (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Focque (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Lély (Laurent)
Objet:
dans le corps et nommé médecin des armées selon les dispositions de l'article 12 du décret no 74-515 du
17 mai 1974
modifié
sous réserve de présenter l'aptitude médicale requise et de remplir les conditions fixées par l'article 37 de la loi no 72-662 du
13 juillet 1972
modifiée par la loi no 75-1000 du
30 octobre 1975
, portant statut général des militaires.
admission
27 Novembre 199727/11/1997
De: Lély (Laurent)
Objet:
à la suite d'un désistement, au concours sur épreuves organisé en 1997 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
admission
27 Novembre 199727/11/1997
De: Manouvriez (Thérèse)
groupement des personnels civils extérieurs de complément
Objet:
au choix
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Moscati (Maryse)
délégation générale pour l'armement (direction des ressources humaines)
Objet:
au choix
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Frezza (Danielle, Jacqueline, Gilberte)
Objet:
assistant ingénieur titulaire
date_debut="1997-11-01"
recrutement
27 Novembre 199727/11/1997
De: Dresch (Michel)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
directeur de ces deux établissements
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Ricono (Gilles)
Objet:
directeur général de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et directeur général de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
cessation de fonction
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Goue (Albert)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement
Objet:
comme délégué de zone de défense chargé des questions spatiales du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie pour la zone de défense de Guyane
désignation
27 Novembre 199727/11/1997
De: Verrière (Jean-Louis, Marie, Augustin, Régis)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Lyon (Rhône)
Remplace:M. Verrière (Louis, Jean, Joseph)
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Aubert (Jacques)
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier régional et universitaire de Lille (Nord)
b) Enseignant en sciences de l'éducation ou en sciences sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Pellerin (Pierre)
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier régional et universitaire de Lille (Nord)
a) Responsable dans le domaine de la gestion exerçant en dehors du secteur sanitaire et social
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Alain Bensoussan
président du Centre national d'études spatiales
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
27 Novembre 199727/11/1997
De: Villar (Luis)
vice-directeur à l'Instituto Pirenaico de Ecologia de Jaca (Espagne)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Rameau (Jean-Claude)
professeur à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (ENGREF) de Nancy
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Mayoux (Philippe)
conservateur du muséum municipal d'histoire naturelle de Salies-de-Bagnères
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Lucas (Claude)
maître de conférences à l'université Paul Sabatier de Toulouse
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Nail (Jean-François)
directeur des archives départementales des Hautes-Pyrénées de Tarbes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Lavigne (Etienne)
chargé d'étude au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Hautes-Pyrénées (CAUE) de Tarbes
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Juberthie (Christian)
directeur honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) de Moulis
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Gonzales (Georges)
chargé de recherches à l'Institut national de recherche agronomique (INRA) de Castanet-Tolosan
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Etchelecou (André)
professeur des universités de Pau et des pays de l'Adour, Institut de recherche sur les sociétés et l'aménagement (IRSAM) de Pau
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Dendaletche (Claude)
professeur des universités de Pau et des pays de l'Adour, directeur du centre de biologie des écosystèmes d'altitude de Pau
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Clin (Michel)
professeur émérite de l'université Bordeaux-III
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Caussimont (Gérard)
président du fonds d'intervention éco-pastoral de Pau
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Blasco (François)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) de Toulouse, directeur du laboratoire d'écologie terrestre de Toulouse
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Baudière (André)
professeur émérite à l'université Paul-Sabatier de Toulouse
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Balent (Gérard)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) de Castanet-Tolosan
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national des Pyrénées occidentales
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Barthez (Julien, Jean, Raymond)
Objet:
assistant ingénieur stagiaire
date_debut="1997-11-01"
recrutement
27 Novembre 199727/11/1997
De: Giraud (Xavier)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Vendée
Remplace:M. Carpentier (Yves)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Rocca (Michel)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
inscription
27 Novembre 199727/11/1997
De: Callec (Serge)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
inscription
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bernard (Pierre)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
inscription
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bourgeois (Marie-Laure)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
inscription
27 Novembre 199727/11/1997
De: Denis (Nathalie)
Objet:
attaché d'administration centrale (analyste)
date_debut="1997-07-01"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Martin de Beaucé (Thierry)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1987-03-19"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Corre (Daniel)
inspecteur du Trésor public hors métropole
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour une durée maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1997-05-26"
détachement
27 Novembre 199727/11/1997
De: Jean-François Cuby
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Creyssel (Pierre)
Objet:
président de la section Agrément des organismes certificateurs et vice-président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: The (Jacques)
président du conseil fédéral de la Fédération nationale de l'industrie hôtelière
Objet:
membre du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Faucher (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Douville (Hervé)
ingénieur de la météorologie de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
duree="six mois"
détachement
27 Novembre 199727/11/1997
De: Sher (Nicole)
état-major de l'armée de terre
Objet:
au choix
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Casanova (Marc)
état-major de la marine
Objet:
au choix
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
27 Novembre 199727/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.