27 Novembre 2002

De: Radu Razvan Scurtu
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « chirurgie générale et digestive »
à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, hôpital Tenon, 4, rue de la Chine, 75970 Paris Cedex 20, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Dibi Bertin Kouame
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « chirurgie pédiatrique »
au centre hospitalier universitaire de Tours, 37044 Tours Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Thi Xuan Pham
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « pédiatrie »
au centre hospitalier universitaire de Tours, 37044 Tours Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Joly (Marie-Pierre)
agente contractuelle
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées (9e échelon)
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées (9e échelon)"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Péressoni (Noëlle)
déléguée des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre depuis le
1er août 1995
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-02-01"
réintégration
27 Novembre 200227/11/2002
De: Péressoni (Noëlle)
déléguée des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre depuis le
1er août 1995
Objet:
des contrôles du corps des directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
radiation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jarrige (Chantal)
secrétaire générale à la direction générale de l'administration et de la fonction publique du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:Mme Agam-Ferrier (Marie)
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Lelarge (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Bretagne et directeur départemental de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Troude (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2003-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Michèle Barmettler
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Elisabeth Boucard
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Louis Demay
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers - La Courneuve - Saint-Denis
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Damidot (Denis)
Objet:
professeur de 1re catégorie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
professeur
ecole
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Verdier (Jean-François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2001-11-06"
duree="trois ans"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Hugues Ayphassorho
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'écologie et du développement durable
directeur régional de l'environnement d'Aquitaine, à Bordeaux
Groupe:
date_debut="2002-04-29"
date_fin="2007-04-28"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie José Nicoli
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentante des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Sebastian Baldi
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « radiologie vasculaire »
au centre hospitalier universitaire de Strasbourg, 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jean-Jacques Bourgeois
enseignant à l'institut médico-éducatif La Providence de Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les professeurs spécialisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Christian Brelinski
directeur du centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les directeurs d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Christian Uhlmann
directeur adjoint de l'institut du Bruckhof de Strasbourg
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les chefs de service pédagogique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Philippe Serro-Guillaume
maître de conférences de l'université Paris-III, enseignant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Hervé Benoit
responsable pédagogique au centre de formation des enseignants spécialisés du ministère chargé de l'éducation nationale
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Serge Barth
directeur du Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Daniel Corre
inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds à la direction générale de l'action sociale
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Le directeur général de la santé ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Anne-Benoîte Valentin-Vandromme
enseignante à l'Institut national de jeunes sourds de Cognin
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les professeurs spécialisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Claire Laurent
directrice de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les directeurs d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Danièle Lacroix
chef de service pédagogique au centre départemental des déficients sensoriels de Rodez
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les chefs de service pédagogique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Annie Dumont
enseignante à l'unité de formation et de recherche d'orthophonie de l'université Paris-VI
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Nicole Tagger
inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds à la direction générale de l'action sociale
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Le directeur général de la santé ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Michelle Palauqui
chargée de mission à la direction des enseignements supérieurs au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
La directrice générale de l'action sociale ou son représentant, présidente
Le directeur général de la santé ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Fernand Grelaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-04-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Géry Duponchel
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Santexcel
Groupe:
cessation de fonction
27 Novembre 200227/11/2002
De: Coti (René)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
par limite d'âge
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite et
radié des cadres de l'administration centrale
date_debut="2004-12-20"
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Roux (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Lefrançois (Patrick)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jacob (André)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Hyvernaud (Daniel)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Fonbonne (Yves)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Duez (Pierre)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Cornely (Patrice)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Routelous, née Lannes (Bernadette)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Premoselli (Lucette)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Petitbois, née Auger (Joëlle)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Moreau (Fabienne)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Lemarié, née Morin (Danièle)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Fougère (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Devit (Monique)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Dalan, née Biron (Marie-Paule)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Commissione (Giovanna)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Bompais, née Drouhin (Josiane)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Battereau, née Lacouture (Dominique)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Bassa-Mazzoni (Jacqueline)
conseillère des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France en Suède
au titre de la mobilité
date_debut="2001-08-15"
duree="deux ans"
affectation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Conneau (Coline)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité pour la région Languedoc-Roussillon
date_debut="2003-01-01"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Mario José Arguello
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « chirurgie cardio-vasculaire »
au centre hospitalier universitaire de Strasbourg, 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jean-Claude Ramseyer
inspecteur de 1re classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
radiation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jean-Claude Ramseyer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur de 1re classe de la création et des enseignements artistiques
date_debut="2003-01-02"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Gilles Vanackere
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
secrétaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Gilles Vanackere
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie)
Groupe:
date_debut="2002-07-09"
cessation de fonction
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jacques Minery
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
chef du service informatique
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jacques Minery
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à la disponibilité
date_debut="2002-10-01"
cessation de fonction
27 Novembre 200227/11/2002
De: Nicolas Larmagnac
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Louise Huck
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentante des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Pacory (Frédéric)
Objet:
président du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
Remplace:Mme Herout (Marie-Agnès)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
president
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jorge Giron-Valverde
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « radiologie vasculaire »
au centre hospitalier universitaire de Strasbourg, 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2002-11-18"
date_fin="2003-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Chevallier (Gérard)
agent contractuel
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées (7e échelon)
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées (7e échelon)"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Crocherie (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Midi-Pyrénées et directeur départemental de l'équipement de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Gérard Raguin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Gérard Pieuchot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-04-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Alain Busiere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-04-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Richard Marie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="2003-04-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Quiquandron (Yann)
du comité des armateurs fluviaux
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
2
représentant des transporteurs, des transporteurs-distributeurs et des loueurs
Remplace:M. Dalèze (Jean-François)
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Lecombre (André)
de la direction du matériel et de la traction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
1
représentant de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:Mme Della Schiava (Annie)
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Denis Bauer
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Les Grands Ateliers de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Françoise Gianviti
inspectrice principale des impôts de 2e classe, 5e échelon
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer au sein de l'administration centrale de ce département des fonctions de chargée de mission de 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
date_fin="2005-09-30"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Christophe Colmant
élève d'un institut régional d'administration
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-09-01"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Maleterre (Didier, Jacques, Alain)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officier de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Pellaé-Arthaud (Philippe, Lucien, Henri)
du chasseur de mines Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Calvo (Didier, Antoine, Louis)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Kérébel (Joël)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Talarmin (Pierre, Jacques, Marie, Joseph)
du patrouilleur austral Albatros
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Le Biannic (Franck)
du bâtiment de transport léger Champlain
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: François de Singly
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Dominique Thierry
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Pierre-Patrick Kaltenbach
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Claude Goasguen
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Christine de Percin
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Sophie de Menthon
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Aude de Chavagnac
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Jo Zimmermann
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Annie Thomas
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Christine Taubira-Delannon
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Michèle Tabarot
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Claude Servan-Schreiber
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Martine Ract-Madoux
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Claude Petit
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Janine Mossuz-Lavau
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Martine Moscovici
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Cécile Moreau
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Françoise Michaud
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Cristina Lunghi
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jannie Longo
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Claudine Legardinier
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Françoise Laurant
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Catherine Lamour
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Catherine Génisson
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Françoise Grossetête
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Gisèle Gautier
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Antoinette Fouque
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Christine Faure
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Sophie Desaule
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Michèle Demessine
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marguerite Delvolve
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Agnès Arcier
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Fatya Amara
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Marie-Jo Zimmermann
Objet:
rapporteuse générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Tomasin (Aline)
attachée principale de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
radiation
27 Novembre 200227/11/2002
De: Tomasin (Aline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale de 2e classe des services déconcentrés
date_debut="2002-10-01"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Thomas (Gérard)
attaché
Objet:
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
date_fin="2005-10-31"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Belotte (Jean, Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement du Centre et directeur départemental de l'équipement du Loiret
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Philippe Jaquard
Objet:
président de la commission consultative économique unique pour les aéroports Charles-de-Gaulle et Paris-Orly
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
president
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Louzaouen (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-02-26"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200227/11/2002
De: Rossignol (André)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Romat (David)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Lesauvage (Gilles)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Lehmann (Marc)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Haas (Thiébaut)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Grass (Jean-Bernard)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Estival (Philippe)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Duru (Florent)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Condette (Johan)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Chapeau (Laurent)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Bruni-Yahia (Christophe)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Bravet (Julien)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Aubray (Johan)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Thoraval (Laura)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Cottaz (Valérie)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Clot (Anaïs)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2002-09-10"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Duquesne (Christian)
directeur des affaires techniques du Groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Cazenave (Bertrand)
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jacques Philippe
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Pôle gérontologique de la vallée du Serein
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Francis Lagoutte
receveur des finances
Objet:
agent comptable du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:M. Michel Guillou
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Christophe Deschamps
élève d'un institut régional d'administration
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-09-01"
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Bord (André)
Objet:
président de la fondation Entente franco-allemande
Remplace:M. Laurain (Jean)
Groupe:
president
nomination
27 Novembre 200227/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.