27 Novembre 2008

De: Le Guidec (Raymond)
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
membre
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
par le directeur général avec l'agrément de l'agent comptable
(Art. 1er
du décret n° 2001-347 du
18 avril 2001
portant statut de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.)
Groupe:
désignation
27 Novembre 200827/11/2008
De: Carlo Virzi
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation « agences de presse »
suppléant
Remplace:M. Alain Vaudrey-Vernot
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Alain Vaudrey-Vernot
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation « agences de presse »
titulaire
Remplace:M. Bernard Tixier
Groupe:
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Cécile Rouveyran
directrice juridique du Groupe Turf Editions
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation « agences de presse »
titulaire
Remplace:M. Pierre Boeuf
Groupe:
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Arnaud d'Hauterives
secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil de l'ordre des Arts et des lettres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
renouvellement
27 Novembre 200827/11/2008
De: Philippe Meyer
journaliste culturel
Objet:
membres du conseil de l'ordre des Arts et des lettres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
renouvellement
27 Novembre 200827/11/2008
De: Colette Kerber
libraire
Objet:
membres du conseil de l'ordre des Arts et des lettres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
renouvellement
27 Novembre 200827/11/2008
De: de Longueau (Jean-Yves)
professeur agrégé hors classe
Objet:
sous-directeur des formations post-licence, à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: de Longueau (Jean-Yves)
professeur agrégé hors classe, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur des affaires européennes et multilatérales à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Pers (Jacques-Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2008 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Brest (université de Brest)
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) ; discipline hospitalière : parodontologie ; pôle organe des sens
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Sciences biologiques ; discipline hospitalière : parodontologie ; pôle organe des sens"
professeur_discipline="discipline hospitalière : parodontologie ; pôle organe des sens"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Pierrisnard (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2008 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge (université Paris-V)
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) ; pôle odontologie de l'hôpital Bretonneau
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Prothèses ; pôle odontologie de l'hôpital Bretonneau"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Soueidan (Assem)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2008 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Nantes (université de Nantes)
parodontologie ; pôle odontologie
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Parodontologie ; pôle odontologie"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Ambrosini (Pascal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2008 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Nancy (université Nancy-I)
parodontologie ; pôle neuro tête et cou
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Parodontologie ; pôle neuro tête et cou"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Tassery (Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2008 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Marseille (université Aix-Marseille-II)
odontologie conservatrice, endodontie ; pôle odontologie Marseille centre
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Odontologie conservatrice"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Alliot (Brigitte), épouse Licht : sciences biologiques
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2008 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Nantes (université de Nantes)
(biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) ; discipline hospitalière : pédodontie ; pôle odontologie
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Discipline hospitalière : pédodontie ; pôle odontologie"
professeur_discipline="discipline hospitalière : pédodontie ; pôle odontologie"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Maman (Louis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2008 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge (université Paris-V)
chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation ; pôle des activités spécialisées transversales et ambulatoires de l'hôpital Charles Foix, Ivry
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Chirurgie buccale"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Michel Trognon
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Landes
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Marie-Laurence Guillaume
directrice adjointe du travail
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube
détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Paul Faury
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Landes
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Paul Bertho
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Brigitte Bartoli-Bouly
directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Morice (Hervé, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Laigle (Bernard, Georges, Victor)
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à temps partiel 80 % depuis le
1er janvier 2005
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Novembre 200827/11/2008
De: Moguérou (Mireille)
administratrice hors classe des postes et télécommunications
Objet:
directrice de projet classée au groupe III, placée auprès du directeur de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
chargée de la mise en place du dispositif d'audit de l'ensemble des établissements et services habilités par la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Poull (Marie-Christine), épouse Aubel
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique Richard et Marie-Christine Aubel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montmerle-sur-Saône (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Poull (Marie-Christine), épouse Aubel
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean Gabet et Catherine Girod, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Gabet (Jean, Félix, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gabet et Catherine Girod, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Savin-Doublet (Soizic, Marie, Bénédicte), épouse Grosso
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain Gouranton, Loïc Lécuyer, Jean-François Jouan et François-Eric Paulet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Guillou (Laurent, Nicolas, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Tanguy et Arnaud de Reneville, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Tanguy (André, Gérard, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Tanguy et Arnaud de Reneville, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Blanc (Michel, Edouard, Frédéric, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Blanc, Frank Carnejac, Marc Chateauneuf et Pierre-Henri Toulouse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Peugeot (Caroline, Marie, Suzanne), épouse Vasse
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Langogne (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Fritsch (Gérard, Benoît, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Leblanc (Simon, Alain, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Salaün, Alain Le Meut et Christophe Roy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Trélazé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Salaün (Jean-Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Salaün, Alain Le Meut et Christophe Roy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Trélazé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Philippe Baudry
conseiller maître à la Cour des comptes, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des Amériques et de l'Asie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
date_debut="2008-09-14"
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Novembre 200827/11/2008
De: Hébert (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 6 janvier 2009
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Champsaur (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 4 janvier 2009
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Lemel (Yannick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2008-12-14"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Luquin (Lionel)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
maître-assistant de classe normale
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
professeur="Maître-assistant de classe normale"
ecole
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Reynier (Hubert)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Hanotaux (Pierre)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Charles-Henri Weymuller
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Stéphane Reiche
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Xavier Piccino
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Antoine Pellion
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: David Parlongue
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Franck Lirzin
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-François Jamet
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Etienne Hans
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Grégoire Deyirmendjian
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Benjamin Bertrand
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Frédéric Baudouin
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Nadia Faure
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Julie Dubois
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Eugénie Crémer
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2008-09-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: François Gautier
délégué du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
intégration
27 Novembre 200827/11/2008
De: Philippe-Emmanuel de Beer
sous-directeur chargé de la sous-direction C à la direction de la législation fiscale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
représentant de l'Etat au sein de la section des communes de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Groupe:
désignation
27 Novembre 200827/11/2008
De: Joram (Frédéric)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Novembre 200827/11/2008
De: Chassaing (Christian)
le commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Novembre 200827/11/2008
De: Lucien Bollotte
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier de Normandie
Remplace:M. Gilbert Roubach
Groupe:
date_debut="2008-11-27"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Mage (Sylvain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2008-12-28"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jourdain (Jean-Pierre)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date de sa nomination dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2008-06-19"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
radiation
27 Novembre 200827/11/2008
De: MORPHINE (SULFATE)
LAVOISIER 50 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
27 Novembre 200827/11/2008
De: MORPHINE (SULFATE)
LAVOISIER 50 mg/ml, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/10) (laboratoires CHAIX ET DU MARAIS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
27 Novembre 200827/11/2008
De: Philippe de Boysère
Colonel
chef du bureau de la coopération bilatérale
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coopération internationale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Régis Véchambre
Général
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions confiées par le directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Maurice Vanderheyden
Général
sous-directeur de la coopération internationale
dans la limite des attributions du service des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Michel Vandenberghe
Colonel
adjoint au sous-directeur administratif et financier
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Yves Saffray
Général
adjoint au chef du service des opérations et de l'emploi
dans la limite des attributions du service des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Amédée Roy
Général
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions du service des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Patrick Ridao
Général
sous-directeur administratif et financier
dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jacquy Ribaud
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Philippe Reul
Colonel
chef du bureau défense
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense et de l'ordre public
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Hervé Renaud
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Eric Polaillon
Colonel
chef du bureau des formations et moyens spécialisés
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Christophe Métais
Général
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions du service des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Laurent Muller
Général
chef du cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions confiées par le directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Denys Morée
Colonel
chef du bureau du renseignement
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense et de l'ordre public
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Marc Mondoulet
Général
sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions du service des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Philippe Mazy
Colonel
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: José-Miguel Marez
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Serge Maier
Colonel
adjoint au sous-directeur des télécommunications et de l'informatique
dans la limite des attributions de la sous-direction des télécommunications et de l'informatique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Luc Linglain
Colonel
chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Xavier Lejeune
Colonel
chef du bureau ordre public
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense et de l'ordre public
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Pierre Le Mercier
Lieutenant-colonel
chef de la section achats généraux
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Didier Laumont
Colonel
adjoint au sous-directeur de la défense et de l'ordre public
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense et de l'ordre public
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jack Lambert
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'infrastructure
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Francis Lacoste
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'équipement et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'équipement et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Bruno Jockers
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Edouard Hubscher
Colonel
adjoint au chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: François Giéré
Colonel
chef du bureau de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: David Galtier
Général
sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions du service des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Luc Favier
Colonel
chef du bureau de la coopération policière institutionnelle
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coopération internationale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Alain Estignard
Colonel
adjoint au sous-directeur des compétences
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: François Espinasse
Général
sous-directeur des télécommunications et de l'informatique
dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Christian Dupouy
Colonel
chef du bureau de la lutte antiterroriste
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean-Marc Delétang
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Yves Conchaudron
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Jean Colin
Général
sous-directeur de l'infrastructure
dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Denis Choppin
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Bruno Carmichael
Général
sous-directeur de l'équipement et de la logistique
dans la limite des attributions du service des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Thierry Caer
Colonel
chef du bureau de la sécurité publique
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Michel Bonnin
Colonel
adjoint au sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Simon-Pierre Baradel
Colonel
chef du bureau de l'analyse criminelle
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Laurent Tavel
Colonel
chef du bureau de la planification, de la programmation et de la préparation du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: René Pesme
Colonel
adjoint au chef du bureau de l'exécution du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Olivier Le Bianic
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la planification, de la programmation et de la préparation du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Guy Cazenave-Lacroutz
Colonel
chef du bureau de l'exécution du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Pierre-Henri Prélot
professeur à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membre du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
au titre des personnalités désignées
représentants de l'État
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.