27 Décembre 1990

De: Vrinat (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps du personnel supérieur des groupes mobiles de sécurité
Au grade de commandant de groupe de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
corps="Personnel supérieur des groupes mobiles de sécurité"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ruiz (Jean)
Objet:
dans le corps du personnel supérieur des groupes mobiles de sécurité
date_debut="1990-01-01"
corps="Personnel supérieur des groupes mobiles de sécurité"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Fossier (Serge, Désiré, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Fossier et Gilles Grouselle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Quentin (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Blondeau (Jean-Pierre, Paul, Victor)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Blondeau et Gilles Rousseau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Blondeau (Jean-Pierre, Paul, Victor)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Nitlech (Jean-Marc)
huissier
huissier_residence="Lion-d'Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bamberger (Manuel)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
chargé de mission contractuel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
duree="deux ans"
détachement
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ameline (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale de ces départements ministériels
Groupe:
date_debut="1990-02-08"
duree="cinq ans"
détachement
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bakri (Abdelaziz)
Objet:
professeur des universités des disciplines pharmaceutiques auprès de l'université Grenoble-I
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès de l'université Grenoble-I"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Guillaume Hemery
Objet:
commissaire adjoint à l'aménagement et au développement économique des Alpes, chargé du développement des entreprises
en résidence à Gap
Groupe:
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Gérard Gineste
Objet:
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
en résidence à Grenoble
Groupe:
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Boisson (Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1991-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Tabard (Michel, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Sacre, Michel Tabard, Alain Moreau, François Asselin, Edmond Guise, Luc Raguet et Frédérique Robin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Lecat (Jean-François)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
régisseur de recettes près la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Remplace:Mme Ollivier (Monique)
Groupe:
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Tabard (Michel, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Aubert (Michel, Albert, Marie, André)
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Guermeur (Yves, Félix, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Guermeur et Pascal Coat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lesneven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Stagnara (Pierre, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Paul Goujon et Pierre Bronnert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Collas de Chatelperron (Hubert, Marie, Etienne)
Objet:
notaire associé
membre de la société Camille Proost et Jocelyne Guillaume, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Muzillac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Proost (Camille, François, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Camille Proost et Jocelyne Guillaume, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Muzillac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Presle (Claude)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Dubourg (Claude)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Chazelle (Claude)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bissieres (Dominique)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bellemare (Marc- Emmanuel)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Beaulieu (Dominique)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ziegelmeyer (Jean)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Watrin (Florent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Watier (Bruno)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Walser (Daniel)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Vincent (Benoît)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Vilain (Thierry)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Vigor (Vincent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Verhaeghe (Pascal)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Verge (Jean-François)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Truphemus (Alain)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Trabelsi (Mohamed)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Torossian (Arthur)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Tibi (Stéphane)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ternisien (David)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Talarmain (Olivier)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Tagnard (Marc)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Schauli (Maurice)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Rullier (Samuel)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Rousselet (Rodolphe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Rava (Emmanuel)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Rahmouni (Hafedh)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Prevotat (Stéphane)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Praitano (Christophe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Poirot (Gilles)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Piot (Olivier)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Peysson (Yannick)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Peyre (Thierry)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Petin (Pascal)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Perruchaut (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Perrin (Jérôme)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pellus (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pecquerie (Arnaud)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Patissier (Jean-Louis)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pateux (Stéphane)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Partouche-Sebban (David)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Parrenin (Emmanuel)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Nessar (Bouchaib)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Neifar (Mondher)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Nass (Raphaël)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Mouchoir (David)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Michel (Rémi)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Maurer (Eric)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Marty (Frédéric)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Martin (François)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Maille (Nicolas)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Loyer (Frédéric)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Lombardo (Pierre)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Leydis (Laurent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Levesque (Yannick)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Lesage (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Le Naour (Hervé)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Le Garrec (Thierry)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Laudy (Hervé)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Lamiraux (Florent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Lambert (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ladret (Patrick)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Jellimann (Pascal)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Jardret (Vincent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Janot (Hervé)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Isnard (Fabrice)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Hirlemann (Eric)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Heymes (Pascal)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Henry (François)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Hellier (Jean-Marc)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Heiob (Laurent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Guiot (Bertrand)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Guimard (Xavier)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Grosjean (Nicolas)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Greard (Sylvain)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Girodolle (François)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Gibart (Jean-Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Genestier (Olivier)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Gendre (Nicolas)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Gayrard (Arnaud)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Fromont (Jean-Sébastien)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Frantz (Stéphane)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Forster-Gelfi (Raphaël)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Forster (François)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Failler (Stéphane)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Evrard (Laurent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Duveau (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Delepine (Fabrice)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Delabouere (Vincent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Debly (François)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Dammak (Younes)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Daguts (Nicolas)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Croisier (Grégory)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Cresson (Denis)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Coupard (Vincent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Coste (Florent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Chassoulier (Damien)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Charpigny (Pascal)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Charlet (Frédéric)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Charbonnier (Benoît)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Broch (Stéphane)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bridonneau (Jérôme)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bourgarit (Mathieu)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Boulanger (Cyrille)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bouju (Frédéric)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Boudier (Nicolas)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bonniot (Franck)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bonnefous (Jean-François)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Billon (Eric)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Biguet (Bruno)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bellego (Nicolas)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Belaygue (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Barth (Jean-Marc)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Audibert (Fabrice)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ardouin (David)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Antonel (Laurent)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Michon (Sandrine)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Estrade (Florence)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Chevalier (Aurélie)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Claustre (Jean-Marie)
architecte des Bâtiments de France, titulaire
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de l'Yonne
Groupe:
date_debut="1990-12-22"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Theret (Gabriel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1991-01-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pauly (Jean, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Pauly et Edouard Deveze, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Podensac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ketels (Eric, Raymond, Gaston)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Walter Canini et Jean-Bernard Billet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Péronne (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Michel Coat
président du comité technique radiophonique des régions Bretagne et Pays de la Loire (sauf départements de la Mayenne et de la Sarthe)
Objet:
au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les ordres de mission relatifs aux déplacements qui seront effectués dans l'exercice de leur fonction
par lui-même, les membres du comité et le ou les secrétaires permanents, hors le secteur géographique relevant de leur compétence
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Sibran (Pierre-Jean, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Cheenne (Pascal, Maurice, Jean-Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Sibran (Pierre-Jean, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Papillon (Guy, Louis, Marie, Francis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Papillon et Maxime Everaere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Everaere (Maxime, Marc, Corneille)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Papillon et Maxime Everaere, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Evry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pinlon (Bruno)
notaire
Ussel (Corrèze)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Orluc (Gaston, Jean, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Peyrelevade (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Fournioux (Sylvie)
secrétaire de documentation
Objet:
régisseur de recettes auprès du directeur régional des affaires culturelles de la région Centre pour le compte des services régionaux de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France et de l'archéologie
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Vienne (Cécile)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale de ces départements ministériels
Groupe:
date_debut="1990-02-21"
duree="cinq ans"
détachement
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pierre Eelsen
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Cesare Vasoli
professeur à l'université de Florence
Objet:
professeur associé (chaire européenne) au Collège de France pour l'année académique 1990-1991
Groupe:
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Maillard (Dominique)
ingénieur en chef des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Gaz de France
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Thierry Desmarest
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps national des mines
date_debut="1990-12-01"
radiation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Michel Coat
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Michel Coat
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique des régions Bretagne et Pays de la Loire (sauf départements de la Mayenne et de la Sarthe), outre
Groupe:
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Berlinghi (Muriel)
Objet:
commissaire-priseur
Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
en remplacement de la société Juliette Harel-Cochin, commissaire-priseur associé, dissoute
Groupe:
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Harel (Juliette, Marie, Paule), épouse Cochin
Objet:
membre de la société civile professionnelle Juliette Harel-Cochin, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
Groupe:
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Wernert (Claude)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Martel-Hébrard (Jean)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Jondot (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Durban (Jean-François)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Charles Cathala
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Le Couls (Jean-Yves, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Chasle et François Chasle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Chasle (Jean, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Chasle et François Chasle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: TITRE Ier
Objet:
par arrêtés ministériels spécifiques pour effectuer les contrôles phytosanitaires
Bureaux de douanes habilités: bureaux de douanes dans lesquels peuvent être effectués les contrôles phytosanitaires des végétaux ou produits végétaux
Contrôles phytosanitaires: opérations effectuées par des agents habilités, destinées à éviter l'introduction ou la diffusion d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux; ces opérations comprennent la vérification des documents phytosanitaires et de l'identité du végétal ou du produit végétal et un contrôle technique effectif (observation visuelle pouvant être complétée par des observations complémentaires et des prélèvements d'échantillons)
Certificat phytosanitaire de réexpédition: document officiel établi par les agents habilités, en usage à l'intérieur des pays de la Communauté économique européenne, accompagnant les végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de pays tiers lors d'une réexpédition vers un autre Etat membre
Etats membres: pays appartenant à la Communauté économique européenne
Pays non européens: pays n'appartenant pas à l'Europe géographique continentale et orientale
Groupe:
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Jurie (Catherine), épouse Soubeyran
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Vareille (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale de ces départements ministériels
Groupe:
date_debut="1990-02-21"
duree="cinq ans"
détachement
27 Décembre 199027/12/1990
De: Voisin (Pascal, Pierre, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Cochin et Pascal Voisin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Queinnec (Georges)
notaire
Ménéac (Morbihan)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Thibaudin (Henri, Marie)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="La Trinité-Porhoët (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Puech (Philippe)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (seconde série)
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Proost (Camille, François, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Charles Brisset, Pierre Le Grognec et Gildas Le Touze, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Sitbon (Patrick)
attaché d'administration centrale en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget et radié de son corps d'origine
date de sa nomination et titularisation dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
réintégration
27 Décembre 199027/12/1990
De: Brescia (Marie-Josèphe)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de la délégation régionale de l'aviation civile pour la Corse, à Ajaccio
Remplace:Mme Mineo (Josiane)
Groupe:
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Vrinat (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement des personnels du corps supérieur des groupes mobiles de sécurité
Pour le grade de commandant de groupe de 1re classe
Groupe:
inscription
27 Décembre 199027/12/1990
De: Ruiz (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement des personnels du corps supérieur des groupes mobiles de sécurité
inscription
27 Décembre 199027/12/1990
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Georges Royer
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Claude Edelbloute
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Houssard (Loïc)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Guezennec (Jean-Claude)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Lainey (Renée)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Guy Pichard
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Everaere (Maxime, Marc, Corneille)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Brossard (François, Jean, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Brossard (François, Jean, Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990
De: Bardon (Philippe)
notaire
Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Tardy (Gérard, Gabriel, Marie, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Surville (Bernard, Marcel, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Faucher (Bernard, Jean, Martial)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Tardy (Gérard, Gabriel, Marie, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
27 Décembre 199027/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.