27 Décembre 1991

De: Lecot (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-09-01"
détachement
27 Décembre 199127/12/1991
De: Villefranque (Eric, Charles, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Lapotre (Pierre, Alban)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Garnier (Francis, Paul, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Garnier (Francis, Paul, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
27 Décembre 199127/12/1991
De: Tahon (Jacques, Pierre, Achille)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Sulzbach (Eric, Guy)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Tahon (Jacques, Pierre, Achille)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
27 Décembre 199127/12/1991
De: Gros (Laurent)
Objet:
rapporteur près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Teulet (Michel)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
auprès de la commune de Paris pour une période maximale de cinq ans
dans un emploi d'inspecteur de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="1991-07-02"
détachement
27 Décembre 199127/12/1991
De: Trébeurden (Côtes-d'Armor)
cadastrée section C no 28 pour une superficie de 3 hectares 80 ares, telle que cette île figure teintée en jaune sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, l'île Molène située à
Groupe:
affectation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Mario Beunat
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Françoise Perrier-Hericourt
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Jacques Durand
Objet:
conseiller d'Etat (H), comme président
Groupe:
désignation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Maurette (Guy)
à Ouagadougou
à compter du 11 septembre 1991
Objet:
directeurs de centres culturels français
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Letellier (Michel)
à Bukavu
à compter du 15 septembre 1991
Objet:
directeurs de centres culturels français
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Lebeau (Denis)
à Yaoundé
à compter du 3 septembre 1991
Objet:
directeurs de centres culturels français
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Klockenbring (Thierry)
à Bangui
à compter du 29 août 1991
Objet:
directeurs de centres culturels français
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Berthet Thomas (Paule)
à Victoria
à compter du 12 septembre 1991
Objet:
directeurs de centres culturels français
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Levesque (Maurice)
à Port-au-Prince
Objet:
directeurs de centres culturels français
Groupe:
date_debut="1991-09-03"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Gallet (Jean, Paul, Marie, Charles)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Gallet (Henri-Noël, Marie, Jacques)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Gallet (Jean, Paul, Marie, Charles)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Poitiers (Vienne)
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
cessation de fonction
27 Décembre 199127/12/1991
De: Trombone (Eugène)
ingénieur des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie et de la recherche de Bourgogne
Remplace:M. Soulmagnon (François)
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Saint-Coulomb (Ille-et-Vilaine)
tel, au surplus, que cet immeuble figure teinté en rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier domanial cadastré section V no 438, pour une contenance totale de 36 ares 50 centiares, supportant le sémaphore de l'île Besnard, à
Groupe:
affectation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Boyer (Bernard)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer, détaché
Objet:
sur un emploi de sous-directeur d'administration centrale auprès du secrétariat d'Etat à la mer
pour une durée maximale de cinq ans
sous-directeur auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
date_debut="1991-09-06"
détachement
27 Décembre 199127/12/1991
De: Gonzalez (Gérard)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
suite à leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1990-07-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
radiation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Briand (Michel)
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
suite à leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1990-07-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
radiation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Chaix (Maryse)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
suite à leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1990-07-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
radiation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Rousset (Marie, Pierre)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Kinshasa (Zaïre)
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Roques (Jérôme)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
classés
date_debut="1991-07-01"
titularisation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Proto (Jean-Luc)
6e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
classés
date_debut="1991-07-01"
titularisation
27 Décembre 199127/12/1991
De: Tisserand (Patrick, Marcel, Henri)
discipline Art et industrie, branche Textile
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Décembre 199127/12/1991
De: Ridolfi (Michel, Georges)
discipline Electronique, informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Décembre 199127/12/1991
De: Faurlini (Lionel, André, Pierre)
discipline Electronique, informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Décembre 199127/12/1991
De: Mélul (Bertrand, Joseph)
discipline Art et industrie, branche Textile
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Décembre 199127/12/1991
De: Moniez (Chrystel, Valéry)
discipline Chimie, poudres, pyrotechnie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Décembre 199127/12/1991
De: Belena (Isabelle, Gisèle, Madeleine)
discipline Art et industrie, branche Textile
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Décembre 199127/12/1991
De: Combescure (Sylvie, Louise, Madeleine)
discipline Art et industrie, branche Textile
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Décembre 199127/12/1991
De: Zenou (Elie, Régis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Paul Julien et Albert Pignol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Carriot (Clara)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: de la Motte de Broons de Vauvert (Jean)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional de Bretagne
Remplace:Mme Carriot (Clara)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Vidal (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
chargé de mission auprès du conseil régional de Midi-Pyrénées
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
détachement
27 Décembre 199127/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.