27 Décembre 2001

De: Didier Audebaud
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Philippe Maliver
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Robert Tessier
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jérémie Bouquet
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Daniel Tome
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole et affecté à l'Institut national agronomique de Bordeaux
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2000-10-01"
intégration
27 Décembre 200127/12/2001
De: Michel Clerjeau
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1999-11-01"
intégration
27 Décembre 200127/12/2001
De: Marcoux (Eric, Clément, G.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Madec (Samuel, André)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Dangelser (Gaëtan, Marcel, J.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Boulanger (Arnaud, Jean, L.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Bancarel (Jérôme, Philippe)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Claude Chaigneau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-02-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Petermann (Eric)
Objet:
après examen professionnel
ingénieur de la météorologie de 2e classe
date_debut="2001-07-04"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Roux (Max)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du Conseil supérieur des Français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Bayle (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Mission laïque française (MLF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Sénécat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Mission laïque française (MLF)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Boukouraych (Abdelouhab)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaire
Remplace:Mme Klem (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Rémond (Bruno)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Annie Humbert
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Objet:
à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes pour être mise à la disposition du groupement d'intérêt public Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
chargée de mission
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
duree="trois ans"
mutation
27 Décembre 200127/12/2001
De: Hulot (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à la direction générale de l'énergie et des matières premières du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Alain Thomas
ingénieur en chef des mines, inscrit au tableau d'avancement pour l'année 2001
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="2001-12-31"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Patricia Andriot
élève ingénieure d'agronomie
Objet:
ingénieure d'agronomie de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Olivier Lepage
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
8 juillet 1999
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
dans le même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe en chirurgie équine
date_debut="2000-07-08"
titularisation
27 Décembre 200127/12/2001
De: Dimitrios Koleskas
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:Mme Danielle Poliautre
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Michel Villette
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en sociologie de l'entreprise dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Alain Razungles
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en oenologie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jean-François Thoumazeau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Fernandez de Grado (Jean-Marc)
ingénieur de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, détaché auprès d'Air France
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-12-01"
réintégration
27 Décembre 200127/12/2001
De: Boussiquet (Jean-Vincent)
président de la chambre de métiers d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:Mme Rouganne
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Rouganne (Danielle)
présidente de la chambre de métiers du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Delmas (Jean)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Fabre (Régis)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membre du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentant des courtiers d'assurances
Remplace:M. Le Cornec (François)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Fabre (Régis)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentant des courtiers d'assurances
Remplace:M. Le Cornec (François)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Philippe Nouvel
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: François Bocquier
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1999
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
dans le même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en production animale : nutrition-reproduction
date_debut="2000-09-01"
titularisation
27 Décembre 200127/12/2001
De: Harry Salmier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2002-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 200127/12/2001
De: Flottes (Franck)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTERE DE LA DEFENSE
Technicien supérieur d'études, et de fabrication, informatique générale
Yvelines
admissibilite
27 Décembre 200127/12/2001
De: Flottes (Franck)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTERE DE LA DEFENSE
Technicien supérieur d'études, et de fabrication, informatique générale
Paris
admissibilite
27 Décembre 200127/12/2001
De: Cronel (Denis)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTERE DE LA DEFENSE
Technicien supérieur d'études, et de fabrication, informatique générale
Moselle
admissibilite
27 Décembre 200127/12/2001
De: Cronel (Denis)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTERE DE LA DEFENSE
Technicien supérieur d'études, et de fabrication, informatique générale
Meurthe-et-Moselle
admissibilite
27 Décembre 200127/12/2001
De: Koubi (Bruno)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, ET DU LOGEMENT
Technicien supérieur de l'équipement
Paris
admissibilite
27 Décembre 200127/12/2001
De: Perruchot (David)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie « exploitation »
Haute-Garonne
admissibilite
27 Décembre 200127/12/2001
De: Schena (Christian)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Technicien des travaux forestiers de l'Etat
Meurthe-et-Moselle
admissibilite
27 Décembre 200127/12/2001
De: Ferrari (Roger)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Boudias (Christophe)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Joly (Jean)
chef du service pédagogique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Dodeman (Jean-Louis)
responsable du secteur Europe
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Corporeau (Yves-Alain)
responsable du secteur Moyen-Orient, Asie, Océanie, océan Indien
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Régnier (Caroline)
SNUIPP
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Riotte (Géraldine)
SE/UNS
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Carrié (Annelise)
SE/UNSA
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Weil (Nicole)
responsable du secteur Amérique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Royer (Isabelle)
responsable du bureau des affaires générales et juridiques au service des personnels
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Salles (Jean-François)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Richard (François)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Donadieu (Philippe)
SNUIPP
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Leydet (Thierry)
SE/UNSA
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Assié (Max)
SE/UNSA
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Verclytte (Jacques)
directeur, président
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Nguyen (William)
secrétaire général
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Louche (Denis)
directeur adjoint
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Gautier (Gérard)
responsable du secteur Afrique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Genest (Nicole)
chef du service des personnels de l'AEFE exerçant à l'étranger
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Anne-Marie Zampa
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, contrôleuse financière de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2001-12-19"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jacquin (Monique)
directrice adjointe du travail
Objet:
auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Antoine Cuzange
Objet:
président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jean Iotti
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Etienne Saur
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er janvier 2001
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
dans le même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en agronomie
date_debut="2002-01-01"
titularisation
27 Décembre 200127/12/2001
De: Gilles Bazin
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 2000
à l'Institut national agronomique
Objet:
dans le même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en politique agricole et développement agricole
date_debut="2001-09-01"
titularisation
27 Décembre 200127/12/2001
De: Savina (Jean-Louis)
UNSA Education
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement français à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (éducation)
Suppléants
Remplace:Mme Breda (Agnès)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Szymkiewicz (Hélène)
SNPDEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement français à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (éducation)
Suppléants
Remplace:M. Thomas (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Assie (Gérard)
SE UNSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement français à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (éducation)
Titulaire
Remplace:M. Martin (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Tomasi (Serge)
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur du développement social et de la coopération éducative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Remplace:M. Cousin (Lucien)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Prom (Michel)
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur de la stratégie, de la communication et de l'évaluation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Remplace:M. Peaucelle (Jean-Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: François (Denis)
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la protection des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Remplace:Mme Ramis-Plum (Michèle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Blondel (Gérard)
chargé de mission au service des affaires francophones
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Zeller (Philippe)
ministre plénipotentiaire, directeur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Remplace:M. Catta (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Sénémaud (François)
conseiller des affaires étrangères, chef du service de la stratégie, des moyens et de l'évaluation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Remplace:M. Beaussou (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Dumond (Jean-Michel)
ministre plénipotentiaire, chef du service des affaires francophones
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Robichon (Christine)
conseillère des affaires étrangères, chef du service des Français à l'étranger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Guigaz (Mireille)
conseillère des affaires étrangères, directrice du développement et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Amiel (Marie-Hélène)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de projet auprès du directeur général des douanes et droits indirects au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Gérard Montassine
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter la pêche maritime et la conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Jacques Bigot
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Alain Mercier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-02"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Olivier Denais
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-02"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Michel Sommier
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Michel Goueffon
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Olivier Gilard
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Benoît Genere
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Loïc Beroud
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jean-Jacques Pailhas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-06-15"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Vincent Mathieu
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-06-15"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Michel Vallance
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-06-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Martin Gutton
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-06-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Benoît Bonnefoi
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-05-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jean-Baptiste Le Hy
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-04-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Laurent Bochereau
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-04-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Thérèse Perrin
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-04-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Claude Jacob
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-02-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jacques Trouvilliez
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-17"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Yves Tachker
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-17"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Francis Marty-Mahé
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-17"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Valérie Metrich-Hecquet
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-17"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Albert Schmitt
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Francis Lefevre
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jean-Marie Fernier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Pierre Faure
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Alain Aguilera
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Geneviève Rey
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Perette Allier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: André Villalonga
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-10-26"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Thierry Devimeux
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Alain Le Bail
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en génie des procédés alimentaires (procédés frigorifiques) dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: François Giroux
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en génie industriel alimentaire en régions chaudes (conception d'équipements agroalimentaires en régions chaudes) dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Alain Chauvin
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en parasitologie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Laurence Delalande, épouse Simonneaux
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en didactique de la zootechnie (biotechnologies animales) dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse"
ecole
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Roux (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-05-08"
depart_retraite
admission
27 Décembre 200127/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.