27 Décembre 2015

De: Juliette Fourès
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
secrétaire générale de la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Petit (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
représentant des entrepreneurs de spectacles
Remplace:M. Poubelle (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sérane (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
représentante des salariés du spectacle
Remplace:Mme Barth (Angeline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Bensimon-Weiler (Emmanuelle)
Objet:
directrice générale du Centre national du livre
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Lieber (Sophie-Justine)
Objet:
membres de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre suppléant
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Mary (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Raynaud (Fabien)
Objet:
membres de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre titulaire
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Imbert-Quaretta (Mireille)
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: TURCAT (François)
administrateur civil à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: TALAMONI (Romain)
attaché principal à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: LERMANT (Nicolas)
administrateur civil à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: DONNE (Sylvie)
administratrice civile à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Henri SERRES
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-06-27"
depart_retraite
admission
27 Décembre 201527/12/2015
De: RENOIR (Didier)
DEAL 973
Objet:
dans le corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2016, pour être nommés au
1er janvier 2016
(sous réserve de remplir les conditions à cette date)
Liste principale
corps="Délégués au permis de conduire et à la sécurité routière"
promotion
27 Décembre 201527/12/2015
De: RAJEAU (Michel)
DDTM 44
Objet:
dans le corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2016, pour être nommés au
1er janvier 2016
(sous réserve de remplir les conditions à cette date)
Liste principale
corps="Délégués au permis de conduire et à la sécurité routière"
promotion
27 Décembre 201527/12/2015
De: EL MANAA (Abel)
DDTM 33
Objet:
dans le corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2016, pour être nommés au
1er janvier 2016
(sous réserve de remplir les conditions à cette date)
Liste principale
corps="Délégués au permis de conduire et à la sécurité routière"
promotion
27 Décembre 201527/12/2015
De: MILECAMPS (Philippe)
DDT 72
Objet:
dans le corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2016, pour être nommés au
1er janvier 2016
(sous réserve de remplir les conditions à cette date)
En cas de désistement des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière inscrits sur liste principale, il sera fait appel aux inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière inscrits sur liste complémentaire
Liste complémentaire
corps="Délégués au permis de conduire et à la sécurité routière"
promotion
27 Décembre 201527/12/2015
De: BRESSY (Thierry)
DEAL 972
Objet:
dans le corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2016, pour être nommés au
1er janvier 2016
(sous réserve de remplir les conditions à cette date)
En cas de désistement des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière inscrits sur liste principale, il sera fait appel aux inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière inscrits sur liste complémentaire
Liste complémentaire
corps="Délégués au permis de conduire et à la sécurité routière"
promotion
27 Décembre 201527/12/2015
De: LUCAS (Brigitte)
DDT 95
Objet:
dans le corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2016, pour être nommés au
1er janvier 2016
(sous réserve de remplir les conditions à cette date)
En cas de désistement des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière inscrits sur liste principale, il sera fait appel aux inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière inscrits sur liste complémentaire
Liste complémentaire
corps="Délégués au permis de conduire et à la sécurité routière"
promotion
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne TAGAND
inspectrice de l'administration de 2e classe
Objet:
inspectrice de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration (1er tour)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Chantal FOULON
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. José MILANO
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sandra AGUETTAZ
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Béatrice de COURSON
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Bernard NOIROT
directeur du travail, précédemment détaché
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
responsable de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Décembre 201527/12/2015
De: ZAPATA (Samuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: RUOL (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: ROSSI (Pier-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: ROBLES (Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: PAUL (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: LE NOAN (Matthieu)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: GROSGEORGE (Hugo)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: GREGOIRE (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: GRANOTIER (Guillaume)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: FERRAS (Benjamin)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: COMPAIN (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CHESNIN (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CADET (Lionel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BARATA (Joaquim)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: WOOG (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: TRICAUD (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: SEURON (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: RODRIGUES (Pedro)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: PASCAUD (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: LAGUITTON (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: GUILLOTEAUX (Sylvain)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: FRELAUT (Matthieu)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: DAGAS (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CHEVALLIER (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BOST (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BONDONNEAU (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: SELMATI (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: QUINIOU (Joël)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: MAURICE (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: FILIOL (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: DAVIGO (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CUVILLIER (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CARRAT (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De:
LARVOR
LE BOT (Elodie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De:
BURLAUT
(Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: WICKERS (Valentine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: WALDHART (Anaïs)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: VERNISSE (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: VAZQUEZ (Laure)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: SAVON (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: SANDRE (Marion)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: RICHE (Emilie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: POUYET (Carine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: PIRODDI (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: MARCEAU (Maidou)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: MANOT-BESSON (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: LAVELLE (Ariane)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: LAROUTIS (Marion)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: KESTEMAN (Nadia)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: GAIMARD (Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: GACHET (Solenne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: FLAMENT (Emilie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: FALLOURD (Alice)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: EUGENE (Bénédicte)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: DOUBLET (Virginie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: DERNE (Doriane)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: DEMAY (Marie-Josée)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: DE LUCA (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CIEPLIK (Camille)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CHAUMETTE (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BRAJON (Emilie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BOUGHAMBOUZ (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BIDILIE (Fanny)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BERTUCCI (Elise)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BERNARD (Ana)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BENARAB-ATTOU (Malika)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: ASSAYAH (Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L3
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: SILO (Marie-France)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: ROUILLON-AUBERT (Aline)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: OUVRARD (Florence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: MAROT (Marine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: LE FUR (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: HAUCK (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: CARRARA (Maryse)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BOISMARTEL (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: BOIS (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L2
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: MARTELLIERE (Béatrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: DUMAS (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
En classe L1
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2021-12-31"
inscription
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alain SCHAETZLE
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Est IV
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Patrick METTAVANT
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Est III
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Etienne LEBRUN
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable des Comités de protection des personnes Sud-Méditerranée III et Sud-Méditerranée IV
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Française SAID
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Est I
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Stéphane METAYER
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Sud-Est VI
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Lysiane MARCELLE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Nord-Ouest II
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-José LAURENCE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Ouest III
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Laure CHATAIN
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Sud-Ouest et Outre-mer IV
Remplace:M. Michel CROUSILLAT
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Céline HECKEL
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Orne »
Remplace:M. Jean CARMONA
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Gilles Gémini
contrôleur général de 1re classe, 3e chevron de la hors-échelle D
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurent SILVESTRO
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie de l'ouest de l'étang de Berre »
Remplace:M. Jean-Michel MARCH
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Noëlle LACAZE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de la Mayenne
Remplace:M. Patrick GAUVRIT
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Abdenahim CHAIBI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Psychiatrie Publique 33 »
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alain Giraud
attaché d'administration hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 1er février 2016
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Décembre 201527/12/2015
De: Antony ANQUETIL
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement de coopération sanitaire de gestion administrative et technique, de la restauration et des fonctions logistiques
Remplace:Mme Josiane CASSIN
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Olivier GINTER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire « Florival - Harth - Vallée »
Remplace:M. Dominique WASSONG
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Julien SERGENT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale interétablissement du Sud Manche
Remplace:Mme Danièle SILLARD-ALATA
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Agnès DUFOUR
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « IFSI de Haute-Côte-d'Or »
Remplace:Mme Sophie LOCATELLI
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jérôme GLERE
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle d'Aquitaine »
Remplace:Mme Pascale CAMY
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sabine CERCIAT
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Aude »
Remplace:M. Bernard LOUBET
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Stéphane MATEOS
contrôleur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « ResaHLR »
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Emmanuel VENEREAU
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie inter hospitalière Sud-Gironde »
Remplace:M. Stéphane TOURATIER
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alain-Roland Kirsch
contrôleur général de 1re classe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 201527/12/2015
De: ARRIEU (Jean-Luc, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc ARRIEU, Corinne FAVEREAU et Gérald LEYMARIE, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thiviers (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
27 Décembre 201527/12/2015
De: BAILLET (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: BAILLET (Séverine, Véronique), épouse DUPIN
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: BAILLET (Stéphanie, Véronique, Marie), épouse LÉON
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: BAILLET (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
27 Décembre 201527/12/2015
De: BAILLET (Stéphanie, Véronique, Marie), épouse LÉON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
27 Décembre 201527/12/2015
De: GILLES (Daniel, Marie, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel GILLES, Paul CEYRAC, Corinne de BUHREN, Elisabeth MONTES, Jean-Pierre BIGOT, Anne GUICHARD, Bertrand LUCAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
27 Décembre 201527/12/2015
De: RAYMOND (Jean-David, Géry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier MARGERIT, Fabrice MAUREL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Catherine VIEILLARD
ingénieure de recherche hors classe
Objet:
sous-directrice de la performance et du dialogue avec les académies à la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="un an"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: François HELLE
université d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 87 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Remplace:Mme Audrey ESCLATINE
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Julien GODET
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 80 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Xavier TRETON
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-01 : Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie
Remplace:Mme Georgia MALAMUT
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Bruno ETAIN
université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-03 : Psychiatrie d'adultes ; addictologie
Remplace:Mme Marie TOURNIER
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Arezki IZRI
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 45-02 : Parasitologie et mycologie
Remplace:Mme Annick DATRY
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Roger LEANDRI
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-05 : Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Elie AZRIA
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Paul FRAPPÉ
université de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 53-03 : Médecine générale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Guillaume CANAUD
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : Néphrologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Luca SEMERANO
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : Rhumatologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Stein SILVA
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-02 : Réanimation ; médecine d'urgence
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Matthieu LEGRAND
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-01 : Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Gaëtan LESCA
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 47-04 : Génétique
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: François LOCHER
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 81: Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alain FAIVRE-CHAUVET
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 80 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Bernard CARCY
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 87 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Olivier BRIAND
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 87 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alban LE MONNIER
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 82 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Louis MAMAN
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-02 : Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Patrick GOUDOT
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-03 : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: José SANTINI
université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-01 : Oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pierre GOURDY
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-04 : Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jean-Marc AYOUBI
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pierre MOURIQUAND
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-02 : Chirurgie infantile
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurent LETRILLIART
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-03 : Médecine générale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alain SAUVANET
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-02 : Chirurgie générale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Olivier TRAXER
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-04 : Urologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Fabien SAINT
université d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-04 : Urologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Antonio SA CUNHA
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-02 : Chirurgie digestive
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Guillaume PORTIER
université Toulouse III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-02 : Chirurgie digestive
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Yann GOUEFFIC
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-04 : Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alain CHAPELIER
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-03 : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Lionel CAMILLERI
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-03 : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Denis DUBOC
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : Cardiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Antoine MAGNAN
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-01 : Pneumologie ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pascal DEMOLY
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-01 : Pneumologie ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Carle PAUL
université Toulouse III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-03 : Dermato-vénéréologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Bernard CRIBIER
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-03 : Dermato-vénéréologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Hugues PASCAL-MOUSSELLARD
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-02 : Chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Christian MARCELLI
université de Caen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : Rhumatologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pierre-Alain JOSEPH
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-05 : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pierre-Hugues ROCHE
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-02 : Neurochirurgie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Patrick FRANÇOIS
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-02 : Neurochirurgie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: François TISON
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-01 : Neurologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pierre MARQUET
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-03 : Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Serge AMSELEM
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-04 : Génétique
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pierre-Marie PREUX
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-01 : Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Vincent MOULY
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-03 : Biologie cellulaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Didier DORMONT
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 43-02 : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Christophe AUBÉ
université d'Angers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 43-02 : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jean-Yves SCOAZEC
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Serge GUYETANT
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Raphaël LOPEZ
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-03 : Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Geoffrey MORTUAIRE
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-01 : Oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Philippe GATAULT
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : Néphrologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Lionel VELLY
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-01 : Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Cyrille HOARAU
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 47-03 : Immunologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Stéphane de BOTTON
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 47-01 : Hématologie ; transfusion
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pierre GILLOIS
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-04 : Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Brice LODDÉ
université de Brest
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-02 : Médecine et santé au travail
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jean-Pierre RABES
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-01 : Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Aude GLEIZES
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 82 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Remplace:Mme Pauline SOULAS-SPRAUEL
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Eléonore BLONDIAUX
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 80 : Radiologie et imagerie médicale
Remplace:Mme Isabelle THOMASSIN
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Catherine SZYMANSKI
université d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-04 : Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie
Remplace:M. Gilles CHIRONI
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie LOOSVELD
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 47-01 : Hématologie ; transfusion
Remplace:M. Xavier LELEU
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Odile BAJOLET-LAUDINAT
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 45-01 : Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Remplace:M. Sylvain GODREUIL
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Isabelle COURET
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 80 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Naziha KHEN-DUNLOP
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-02 : Chirurgie infantile
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Mireille CASTANET
université de Rouen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-01 : Pédiatrie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Corinne LABIT-BOUVIER
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Lara CHALABREYSSE
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Béatrice FAIVRE
université de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 87 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pascale DUFOURCQ
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 87 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Claude VIAUD-MASSUARD
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 86 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurence VIAN
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 86 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Patricia MELNYK
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 85 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Odile CHAMBIN
université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 85 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Estelle JUMAS-BILAK
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 82 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie JOYEUX-FAURE
université Grenoble I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 86 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Séverine DERBRE
université d'Angers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 86 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Mélanie WHITE-KONING
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 85 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Ariane BOUDIER
université de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 85 : Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sophie POTIN
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 81 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Elise LOMBARD
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 80 : Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Catherine STRAZIELLE
université de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-03 : Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Béatrice WALTER
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-02 : Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Fabienne PEREZ
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Odontologie conservatrice, endodontie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Céline BODÉRÉ
université de Brest
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
MAÎTRES DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS ET ASSIMILÉS
Sous-section 58-03 : Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Hélène CITTERIO
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
MAÎTRES DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS ET ASSIMILÉS
Sous-section 58-02 : Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marion LUCCHINI
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
MAÎTRES DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS ET ASSIMILÉS
Sous-section 58-01 : Odontologie conservatrice, endodontie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Géraldine LESCAILLE
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
MAÎTRES DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS ET ASSIMILÉS
Sous-section 57-02 : Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Catherine CREUZOT-GARCHER
université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-02 : Ophtalmologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Isabelle COCHEREAU
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-02 : Ophtalmologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Françoise DENOYELLE
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-01 : Oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Rachel LEVY
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-05 : Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Françoise BORSON-CHAZOT
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-04 : Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Florence BRETELLE
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Agnès LINGLART
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-01 : Pédiatrie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jocelyne JUST
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-01 : Pédiatrie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne-Marie LEHR-DRILEWICZ
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-03 : Médecine générale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Cécile BRIGAND
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-02 : Chirurgie générale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Cécile GOUJARD-VERNANT
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-01 : Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nathalie COSTEDOAT-CHALUMEAU
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-01 : Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Valérie MOAL
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : Néphrologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Hélène FRANÇOIS
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : Néphrologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Véronique VITTON
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-01 : Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Dominique THABUT
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-01 : Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Hélène ELTCHANINOFF
université de Rouen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : Cardiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Isabelle AUQUIT-AUCKBUR
université de Rouen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-04 : Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Patricia THOREUX
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-02 : Chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Valérie DEVAUCHELLE-PENSEC
université de Brest
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : Rhumatologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sylvie NEZELOF
université de Besançon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-04 : Pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Catherine MASSOUBRE
université de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-03 : Psychiatrie d'adultes ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Christine HARDY-BAYLE
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-03 : Psychiatrie d'adultes ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sonia ALAMOVITCH
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-01 : Neurologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Béatrice DULY-BOUHANICK
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-04 : Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Fabienne SAULNIER
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-02 : Réanimation ; médecine d'urgence
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Isabelle CONSTANT
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-01 : Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Odile JAUBERTEAU
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-03 : Immunologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Lucie KARAYAN-TAPON
université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-02 : Cancérologie ; radiothérapie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Florence AJCHENBAUM-CYMBALISTA
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-01 : Hématologie ; transfusion
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anita BURGUN-PARENTHOINE
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-04 : Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Irène FRANÇOIS-PURSSELL
université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-03 : Médecine légale et droit de la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Bénédicte CLIN-GODARD
université de Caen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-02 : Médecine et santé au travail
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Odile LAUNAY
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 45-03 : Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Laure DARDÉ
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 45-02 : Parasitologie et mycologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Cécile PLOY
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 45-01: Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Françoise LUNEL-FABIANI
université d'Angers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 45-01: Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Francisca JOLY
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-04 : Nutrition
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Irène NETCHINE
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-02 : Physiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Geneviève DERUMEAUX
université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-02 : Physiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Catherine TOMASETTO
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-01 : Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne BARLIER
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-01 : Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Catherine YARDIN
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-02 : Histologie, embryologie et cytogénétique
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Françoise KRAEBER-BODÉRÉ
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-01 : Biophysique et médecine nucléaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurence BORDENAVE
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-01 : Biophysique et médecine nucléaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sophie DUPONT
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-01 : Anatomie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Guylène LE MEUR
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-02 : Ophtalmologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pascale MAY-PANLOUP
université d'Angers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-05 : Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Fritz-Line VELAYOUDOUM-CEPHISE
université des Antilles
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-04 : Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Camille LE RAY
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sabine IRTAN
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-02 : Chirurgie infantile
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Gladys IBANEZ
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 53-03 : Médecine générale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Valérie BRIDOUX
université de Rouen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-02 : Chirurgie digestive
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne BERNARD
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : Cardiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Caroline FRANÇOIS-FIQUET
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-04 : Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Angèle SORIA
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-03 : Dermato-vénéréologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Martine LEFEVRE-COLAU
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-05 : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Dalila REZZOUG
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-04 : Pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nathalie NASR
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-01 : Neurologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Emilie SBIDIAN
université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-04 : Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Clémence VERDIER
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-03 : Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nadia AISSAOUI BALANANT
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-02 : Réanimation ; médecine d'urgence
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Audrey FARRUGIA-JACAMON
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-03 : Médecine légale et droit de la santé
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pascale FABBRO-PERAY
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-01 : Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Juliette GUITARD
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 45-02 : Parasitologie et mycologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Corinne AMIEL
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 45-01 : Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sybil CHARRIERE
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-04 : Nutrition
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Angela SUTTON
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-03 : Biologie cellulaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marion SIMONETTA-MOREAU
université Toulouse III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-012: Physiologie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Caroline PARLIER
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 43-02 : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Solène QUERELLOU
université de Brest
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 43-01 : Biophysique et médecine nucléaire
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Aurélie CAZES
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Virginie BARRAUD-LANGE
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-02 : Histologie, embryologie et cytogénétique
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Aude LAGIER
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-01 : Anatomie
Groupe:
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Charles Bélard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Didier Hoffschir
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jean-Paul Moatti
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Michel Eddi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Michel Boucly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Ibrahim Assane Mayaki
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Corinne Brunon-Meunier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Christiane Laurent-Monpetit
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Mireille Riou-Canals
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurence Tubiana
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Paola Testori Coggi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne-Marie LEVRAUT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
date_debut="2016-01-06"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurent GRAVELAINE
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service « Stratégies interministérielles de modernisation » (groupe II) de la direction interministérielle pour l'accompagnement des transformations publiques au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique, dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Christine CARRIE
directrice territoriale
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Christine MAUGÜE
Objet:
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membres permanents de la Commission supérieure de codification
membre suppléant
Remplace:M. Rémi BOUCHEZ
Groupe:
suppleant
désignation
27 Décembre 201527/12/2015
De: Rémi BOUCHEZ
Objet:
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membres permanents de la Commission supérieure de codification
membre titulaire
Remplace:M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA
Groupe:
désignation
27 Décembre 201527/12/2015
De: Aurélia LECOURTIER-GEGOUT
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Mathieu DUFOIX
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Mathieu GATINEAU
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire (1er tour)
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Perrine BIECHY
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
conseillère référendaire à la Cour des comptes (2e tour)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Stéphane GAILLARD
(3e tour)
Objet:
conseillers référendaires à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Thibault DELOYE
(1er tour)
Objet:
conseillers référendaires à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Stéphanie CABOSSIORAS
(2e tour)
Objet:
conseillers référendaires à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marianne LUCIDI
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire (3e tour)
date_debut="2016-01-01"
cour_comptes
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Florian Valat
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, réglementaires ou nominatifs, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions de la direction de l'asile. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Brigitte Frénais-Chamaillard
administratrice générale, et
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, réglementaires ou nominatifs, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions de la direction de l'asile. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Robert COURRET
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la mobilité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Bruno CODARINI
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la sous-directrice de la gestion administrative et de la paye
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion administrative et de la paye
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jean-Michel DESCAMPS
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à dix mille euros, limitativement énumérés comme suit : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs dans le domaine budgétaire et financier
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Thierry LARIVE
conseiller d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Patrick TERRIER
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des mobilités et des recrutements interministériels et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Xavier TEBOUL
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale, pour les affaires relatives aux politiques sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Ivan ROCHARD
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière technique, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Guy ROBIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des prestations d'action sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Richard NIGON
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique de rémunération, pour les affaires relatives à la politique de rémunération
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Dominique MOUNIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la formation des personnels d'administration centrale et spécifiquement du secrétariat général et notamment la passation de marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Samir LOUKIL
ingénieur des travaux publics de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Gaspard LELEU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget de personnel, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Eric KOLB
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de l'organisation du temps de travail, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Pascal GUILPIN
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle de l'action sociale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Rémy GAUBE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Uyen DUONG
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux mobilités et recrutements interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Raphaël DUFAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux recrutements par concours
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Alain CERCLEY
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la programmation, au suivi et au compte rendu budgétaire et financier des crédits de formation du programme support
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Brigitte THORIN
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur de la modernisation et de la gestion statutaires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Isabelle PALUD-GOUESCLOU
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des politiques sociales, de la prévention et des pensions
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurence NAVARRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, adjointe au sous-directeur de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Mireille MAESTRI
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice des carrières et de l'encadrement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières et de l'encadrement
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sylvie ANDRÉ
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au sous-directeur du pilotage, de la performance et de la synthèse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nathalie FARGANEL
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, cheffe du pôle des moyens généraux au sein du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à dix mille euros, limitativement énumérés comme suit : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Frédérique LAURENT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du courrier parlementaire du secrétariat général et du courrier réservé de la direction des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne HARLE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du département des relations sociales, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nadège COURSEAUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du dialogue social national, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Dominique PAYAN
administratrice civile hors classe, cheffe du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Racheline GHARIANI
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Valérie BAUDERE-CLOMP
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de la gestion de proximité du secrétariat général, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Elodie VITRET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière maritime, des personnels contractuels et des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Fabienne TROMBERT
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Charlotte TERRACOL-HERMEZ
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la synthèse et des fonctions transverses, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Martine ROUBIN
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers de droits à pension des agents ou de leurs ayants cause
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marie-Hélène ROLLAND-DELOFFRE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des recrutements par concours, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Françoise RESTOIN
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'action sociale et à la gestion des conventions nationales conclues avec les organismes associatifs, sociaux et de référence en matière de protection sociale complémentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Geneviève REGNER
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion des personnels et des moyens du secrétariat général, pour les affaires relatives à la gestion des personnels et des moyens du secrétariat général
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laure PLOMION
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'appui aux services pour les recrutements
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nathalie PESSON
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Josiane PEBREL
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la coordination de la gestion des ressources humaines en administration centrale pour les affaires relatives à la gestion des ressources humaines en administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Vanessa MINARD
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Brigitte MAZOYER
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion et au suivi du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Célia MASSOT
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale ainsi que des emplois de direction et des architectes urbanistes de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne-Laure LEVY
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du pôle médico-social, pour les affaires relatives aux politiques sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Cécile LERAY
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de l'expertise statutaire et du suivi des agents en position normale d'activité ou mis à disposition, pour les affaires relatives à l'expertise statutaire, et à la gestion des agents en position normale d'activité ou mis à disposition
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Edith LE CAPITAINE
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau de la réglementation, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers disciplinaires et de déontologie, et au commissionnement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Brigitte LARIVIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de mission du pilotage de la paye, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Marion JOUNIAUX
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'organisation du temps de travail et aux dispositifs indemnitaires afférents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sylvie HOROVITZ
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'évaluation professionnelle
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Simone HAYOT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie B et C, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne-Laure GENTY
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sandrine GASPARD
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au plan annuel des actions nationales de formation professionnelle concernant le programme support et à la maîtrise d'ouvrage afférente
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Anne-Lise GAILLOT-BECHARA
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la formation des agents de l'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Rosaline FOUQUEREAU
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle, aux transferts et à l'exécution du budget de personnel ainsi qu'aux mises à disposition de personne
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Evelyne FERET
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'évaluation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Delphine FAUSSURIER
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Dorothée DEMAILLY
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Caroline DANIELOU
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière maritime et des personnels contractuels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Virginie COLUMELLI
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion prévisionnelle des ressources humaines et au dialogue de gestion en matière de ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Chrystelle CARRERE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux parcours professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Valentine BRAIVE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie A
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Muriel BOULDOUYRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de la prévision, de l'animation et de la performance, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nadine BONHOTAL
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de l'animation des services de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Tatia BOISSIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'animation du réseau des services relevant de la compétence de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Cécile BASSERY
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau des effectifs, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Ghislaine BARY-CHAVANT
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Isabelle AURICOSTE
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau des parcours professionnels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nathalie AUDINET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Corinne ARNOUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques sociales et de prévention du ministère et à la politique de recrutement des travailleurs handicapés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Cathel AMSTUTZ
administratrice civile, cheffe du bureau de l'appui aux services pour les recrutements, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.