28 Janvier 1997

De: Mirela Constantin, épouse Pagnucco
ressortissante roumaine
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Michèle Dantec
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Salvador
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Belize
en résidence à San Salvador
Remplace:M. Gaston La Paudert
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Breisch (Hélène), épouse Bertrand
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er décembre 1994
affectée à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="1996-12-01"
maitre_de_conference
titularisation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Porret (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
(C.F.E.-C.G.C.)
membres suppléants
Remplace:M. Jaeger (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Finance (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
(C.F.E.-C.G.C.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jaeger (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
(C.F.E.-C.G.C.)
membre titulaire
Remplace:M. Porret (Jean)
Groupe:
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Marescaux (Henri, Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective et chef du service d'architecture des systèmes de forces
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Baudot (Jean-Jacques, Marie, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Fabarez (Alex, Yoris)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du programme d'ensemble Coelacanthe de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Naour (Jacques, Pierre, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais des Landes de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: La Rosa (Gérard, Marc, Henri)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Rabault (Jean-Pierre, Victor, Marcel)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Gad (Jean, Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Roger (Philippe, Pierre, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des relations internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Reydellet (Daniel, Auguste, René)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Javelot (Michel, Jacques)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Fournet (Jean, Emmanuel, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la coopération et des affaires industrielles
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Longueville (Yves, Pierre, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:
directeur de l'établissement technique d'Angers et maintenu directeur de l'établissement technique de Bourges
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Perrot (Jean-Lou, Alfred, Marie, Joseph)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bonnaud (Jean-François, Pierre, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central des systèmes navals et des technologies communes de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Caillard (Philippe, Paul, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central des propulseurs et des essais aéronautiques et directeur de l'établissement technique central des missiles de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Monlibert (Jean, Luc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central des essais en vol et maintenu directeur du centre d'essais en vol de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Lauriac (Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement central de soutien de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Pivet (Yann, François, Yves, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
contrôleur du programme exportation à la sous-direction de la gestion des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Darricau (Jacques, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bertrandias (Yves, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Leloup (Jean, Yves, Maurice)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes de missiles tactiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Lamoulen (Pierre, Roland, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bée (François, Jacques, Clotaire)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Gleizes (Yves, Luc, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Guerrier (François, Jacques, Henri, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des affaires commerciales et internationales de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Tallec (Jean, Alain, Christian)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service de la recherche et du développement industriels de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Estournet (Daniel, Jacques, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la production industrielle de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Langlois (Yves, Louis, Joseph, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service de la maintenance aéronautique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Kleinknecht (Walter, Patrick, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du département des publications de l'armement du centre des hautes études de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Adam (Georges, Etienne, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du département architecture des vecteurs navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Guitton (Jean-Paul, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau ressources humaines du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Chevallier (Dominique, Marie, Jean, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau du contrôle de gestion du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Rieux (Michel, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des nouveaux concepts du service des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Trousset (Jean-Claude, Alfred)
Officier général de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement
Objet:
chef du bureau des comptes de commerce de la sous-direction du contrôle de gestion de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Lavarec (Jean, Eugène, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef de la division des investissements et des méthodes de production du service de la production industrielle de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Dard (Jean-Baptiste, Marie, Maurice)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef de l'échelon de Toulon du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Despax (Henri, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef de l'échelon de Brest du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bussy (François, Jean, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission “rayonnement” auprès du directeur des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vedel (Jacques, Robert)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Pichoud (Daniel, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des relations internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bizot (Alain, Jean, Albert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des relations internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Lisbonis (Maximin, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bizot (Michel, Henri, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Colin de Verdière (Michel, François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Normand (Jean-Yves, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de la coopération et des affaires industrielles
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bouchet (Jean, Henry)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction “synthèse” du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Mattern (Gérard, Roger, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction technique de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Plane (Denis, Marie, Bertrand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des systèmes et techniques du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Flori (François, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des systèmes et techniques du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Garnier (Jacques, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des ressources humaines de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Gouédard (Lyonel, Fernand, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des opérations du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Roux (Marcel, Auguste, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Aliotti (Philippe, Michel, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des affaires nucléaires du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des achats de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Artaud (Alain, Adrien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction de la qualité et de la sécurité nucléaire et pyrotechnique de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Itié (Daniel, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction de la gestion des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bongrand (Jacques, Gilbert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction de la gestion des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Gac (Jean-Yves, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bailly (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction de l'administration, des moyens et des affaires générales de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Montelescaut (Pierre, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
architecte de systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Deveaux (Jean, Marie, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
architecte de systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Gillyboeuf (Jean-Paul, Joseph, Georges)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Péchamat (Jacques, Marie, Abel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement, chef du département des formations supérieures spécialisées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jamin (Pierre, Noël)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective, chargé de la sous-direction de l'administration et de la gestion
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Prévot (Marc, Alexis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des systèmes d'armes, chargé de la sous-direction de l'administration et de la gestion
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Laurent (Bernard, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Desécures (Marc, Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Connille (Philippe, Joseph, Yves)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, chargé de la sous-direction de la programmation et du budget
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Liévens (Claude, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bruneau (Robert, Fernand)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Lieutaud (Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de la gestion et de l'organisation, chargé de la sous-direction des orientations et du budget
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Deguest (Pierre, Jacques, Fernand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de la coopération et des affaires industrielles, chargé de la sous-direction des affaires intersectorielles
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Chauvot de Beauchêne (Jean-Paul, Edmé, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de la coopération et des affaires industrielles, chargé de la sous-direction de la coopération multilatérale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Duhil (Yves, Joseph, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Labernède (Jean, Louis, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Latron (Patrice, Augustin, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Varet (Jean-Claude)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service de la qualité, chargé de la sous-direction des affaires générales de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Besson (Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service d'architecture des systèmes de force, de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Péan (Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chargé de la sous-direction technique de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Hervieu (Claude, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chargé de la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Pasteau (Hubert, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Dages (Michel, Jean, Gabriel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Biacabe (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (sciences économiques) à l'université Paris-II
Groupe:
date_debut="1998-02-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Bizec (Bruno)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1996-12-14"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vaillant (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Rose (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Pignan (Alexandre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Philippe (Roger)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Paladini (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Morin (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Lemaire (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Hottin (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Galin (Rémi)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Franz (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Epicier (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Danis (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Cottanceau (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: Arnaud (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau complémentaire d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1996, est dressé
inscription
28 Janvier 199728/01/1997
De: André Viau
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Janvier 199728/01/1997
De: Michel Besse
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Janvier 199728/01/1997
De: André Janier
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Tchad
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Yémen
Remplace:M. Marcel Laugel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Yémen"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Parnin (Camille)
(Vaucluse)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Viguier (Philippe)
(Sarthe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vermeulen (Jean-Guy)
(Essonne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vachier (Jacques)
(Vaucluse)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Thiélin (Bernard)
(Indre-et-Loire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Squillari (Jean-Pierre)
(Bouches-du-Rhône)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Smith (Patrick)
(Creuse)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Sabathier (Jean-Claude)
(Aveyron)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Queguiner (Loïc)
(Morbihan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Métivet (Jean-Paul)
(Cher)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Montillet (Marc)
(Rhône)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Marty (Georges)
(Savoie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Mailhe (Alain)
(Tarn)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Guen (Paul)
(Ille-et-Vilaine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Kostus (Alain)
(Ardennes)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Héral (Jean-Pierre)
(Haute-Garonne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Halter (Alain)
(Moselle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Gallina (Jacques)
(Savoie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Daucourt (Lionel)
(Seine-et-Marne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Daubioul (Guy)
(Pas-de-Calais)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Blanchard (Michel)
(Meurthe-et-Moselle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 199728/01/1997
De: Tempeï Sumino
ressortissant japonais
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Gillery (Jean-Pierre)
administrateur civil du ministère de l'intérieur
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Boulanger (Jean-Louis)
chef de bureau à la direction des postes et télécommunications au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Charneau (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Molines (Gilette)
chef de bureau à la direction des postes et télécommunications au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Boulanger (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vigouroux (Denys)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Pomel (Bernard)
Groupe:
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vigouroux (Denys)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Pomel (Bernard)
Groupe:
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Proux (Norbert)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lille pour l'année de scolarité 1996-1997
Groupe:
date_debut="1997-01-31"
cessation de fonction
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vincent Le Roux
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jean-Pierre Delpont
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chargé de mission auprès du ministre
préfet hors classe, hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Michel Besse
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Directeur du cabinet
préfet hors classe, hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: André Viau
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Directeur adjoint du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: François Bonnelle
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Hervé Bolot
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Orianne Chenain
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chargé de mission aux affaires internationales
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Véronique Carantois
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Philippe de Lagune
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Evence Richard
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Philippe Klayman
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jean-Luc Videlaine
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jean-Louis Valentin
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Chantal Lambert-Burens
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller Presse et communication
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Vincent Le Roux
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Ahmad Matboo-Raftarhaghi
ressortissant iranien
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Grand (Dominique)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-12-21"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Courtine (Thierry)
chargé de mission au commissariat à la réforme de l'Etat
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Charrier (James)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Wema (Paul)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Scalia (Jean-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Marfaux (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Maitre (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Dez (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jaffrelot (Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Goulet (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Elouaadoudi (Hassan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Diallo (Bassirou)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Denègre (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Caumont (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Burnel (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Morel (Hélène)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jean de Lapparent
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Vorms
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Planchon (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-07-02"
depart_retraite
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Basso (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités à l'université de Nice
Groupe:
date_debut="1998-07-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bailly (Jérôme)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Schneider-Maunoury (Laurent)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
cessation de fonction
28 Janvier 199728/01/1997
De: Techer (Guillaume)
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
cessation de fonction
28 Janvier 199728/01/1997
De: C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Groupe:
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Porret (Jean)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
membre suppléant
Remplace:M. Jaeger (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jaeger (Jean)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
membre titulaire
Remplace:M. Porret (Jean)
Groupe:
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Decocq (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-II
Groupe:
date_debut="1998-03-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Janvier 199728/01/1997
De: Deschamps (Jack-Yves)
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
date_debut="1996-12-09"
maitre_de_conference
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Tatibouet (Yves-Marie)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de Die
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
détachement
28 Janvier 199728/01/1997
De: Roussignol (Jean-Joseph)
Objet:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Dewalle (Gabriel)
Objet:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaire
Groupe:
désignation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Henri Conze
ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Le Gall
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Janvier 199728/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.