28 Janvier 2004

De: Sartiaux (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Perroux (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lénard (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Laurent (Mikaël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Laplatte (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: El Ouafi (Rédouan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Durand (Mickaël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dessard (Alain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Crochet (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Barril (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Fabre (Pierre)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-30"
depart_retraite
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Meniche (Samir)
(Algérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Maklouf (Mondher)
(Tunisie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bouzaien (Maher)
(Tunisie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Benzidiya (Adil)
(Maroc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Ayari (Mohamed Yassine)
(Tunisie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Wood (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Verjut (Jean-Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Vallez (Simon)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Tricot (Josselin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Trabelsi (Slim)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Texier (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Taillandier (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Singla (Ghislain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Rousseaux (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Rouquet (Alexis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Probst (Irvin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pradier (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Poisson (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pennetier (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Nollez (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Nicolle (André)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mélédo (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mékerke (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Meyers (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mazo (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Massard (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Martin (Pierrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Luquet (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Licht (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Letellier (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Leborgne (Ivan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Le Bourva (Nikolaz)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hue (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hoflack (Simon)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hoarau (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hinsinger (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Herrero (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Grondin (Lucien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Grison (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gourdon (Daniel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gourdet (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gouhier (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gilgenkrantz (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gay-Lancermin (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gautron (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Garcia (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Galopin (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Eveno (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Espaze (Jean-Francis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Elias (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Décoret (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Duquenoy (Mickaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Drevet (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Donny (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Descombes (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Daudonnet (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Choin (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Chaume (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Chaput (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Chagniaud (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Cassotti (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Cacheux (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Butruille (Augustin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Brault (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Boyer (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bonhomme (Renaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Blondeau (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Blary (Henri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Zappa (Don-Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Vallée (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Thieffry (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Tanguy (Yves-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Sapolin (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Rey (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pomares (Raphaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pelleau (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lombard (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lenain (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Kienzler (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hoff (Harold)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Donato (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Delétang (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Céleste (Francis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Charpentier (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Blicquy (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Beuchard (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Simoes (Marine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Péramo (Solenne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pradet (Carine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Planchon (Aurélia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Peres (Laëtitia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Nardozza (Sabrina)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Monnerat (Léonie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Miquet (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marquaire (Fanny)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Leneveu (Hortense)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lallemant (Cyndia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Huard (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hibral (Sidonie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gyssels (Adeline-Elisabetz)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Guidal (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Guenno (Maud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dufour (Elsa)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Didier (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Desbleumortiers (Virginie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Clamens (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Clais (Coralie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Castaing (Joséphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bérardi (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Boutet (Marylène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Amate (Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Theuillon (Gwladys)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Tallot (Clémence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Phélippeau (Alexandra), épouse Gosselin
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Martaud (Gaëlle), épouse Bossus
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lefèbvre (Ingrid)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gagnepain (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Frezza (Krystel), épouse Boin
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Janvier 200428/01/2004
De: Laurent (Dominique, Paul, Joseph, Michel, Daniel)
Professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Prévot (Jean, Bernard, Marie)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lecomte (Bernard, Marie, Dominique)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Guy Béranger
Objet:
sur la liste d'aptitude pour une nomination au choix dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2004
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
inscription
28 Janvier 200428/01/2004
De: Janssens-Tarlet (Géraldine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Poutignat (Stéphanie)
agente des transmissions du deuxième groupe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Salingue (Frédéric)
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:M. Masclef (Jean-Claude)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Masclef (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Deleplace (Andrée), veuve Tellart
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Monneraye (Patricia)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Angers
Remplace:Mme Badaud (Esméralda), épouse Pineau
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lardeux (Christine), épouse Bouet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Segré
Remplace:Mme Malicet (Evelyne), épouse Delanoe
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
tribunal
tribunal_instance="Segré"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Farlin (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-11-03"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
28 Janvier 200428/01/2004
De: France (FHF)
Objet:
Le groupe permanent d'étude des marchés
Un représentant d'une agence de l'eau
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: France (ARF)
Objet:
Le groupe permanent d'étude des marchés
Un représentant d'une agence de l'eau
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: France (AMF)
Objet:
Le groupe permanent d'étude des marchés
Un représentant d'une agence de l'eau
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: France (ADF)
Objet:
Le groupe permanent d'étude des marchés
Un représentant d'une agence de l'eau
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marie-Christine Lubrano
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Papeete
Objet:
présidente du comité technique radiophonique de Polynésie française
Remplace:M. Alfred Poupet
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
president
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: Muriel Genthon
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2004-01-31"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hervouët (Marc, Michel, Marie, S.)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hardy (Karen, Marie)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pneumologie
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Paris (Marina, Zaïra)
épouse Rochette
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bedouret (Bernard, Charles)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pédiatrie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Varlet (Philippe, Louis, André)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Naoum Nehme (Edouard, Akram)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Labaye (Jacques, André, Henri)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Néphrologie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Raynaud (Jean-Jacques, Bernard, Jean-Louis)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bellaiche (Rémy, Dov)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Voisin (Isabelle, Charles, Bernadette)
épouse Imbert
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Rhumatologie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Quinquenel (Marie, Line)
épouse Chevallier
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pneumologie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Geffroy (Sylvie, Isabelle)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mallecourt (Catherine, Thérèse, Marie)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Neurologie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Skopinski (Sophie, Eva, Marianne)
épouse Vadic
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Médecine interne
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mounier (Chantal, Yvette)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Médecine interne
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lipovac (Anne-Sylvie, Marguerite, Juliette)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Schoenlaub (Patricia, Martine)
épouse Frehring
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Dermatologie et vénérologie
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Adem (Carmen)
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Francis Roudière
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
Remplace:Mme Lydie Gazarian
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Salvador"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Caupos (Nathalie)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Ferdjani (Nahed)
Groupe:
date_debut="2004-03-03"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Ferdjani (Nahed)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
Groupe:
date_debut="2004-01-05"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Enes (Anna)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
Groupe:
date_debut="2004-01-05"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Fabre (Rosamonde), épouse Quantin
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:Mme Combes (Viviane), épouse Soulages
Groupe:
date_debut="2004-01-12"
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Maler (Philippe)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Philippe Tresarrieu
directeur d'études, directeur juridique et fiscal
Objet:
les conventions (à l'exception des conventions de gestion)
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances y compris celles liées à l'activité contentieux et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la fonction juridique et fiscale de la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Philippe Sarrette
directeur d'études, directeur du contrôle de gestion
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs au contrôle de gestion de la direction des retraites, à l'exception des conventions
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Pierre Morteveille
administrateur civil hors classe faisant fonction de sous-directeur
Objet:
les conventions de gestion et les contrats
les actes administratifs et décisions, les pièces relatives au service, les correspondances, y compris celles liées à l'activité contentieux, et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs aux organismes et fonds gérés par cet établissement ainsi qu'à son fonctionnement
directeur de l'établissement d'Angers de la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Marie Malary
attaché d'administration
Objet:
les actes et décisions visés à l'article 52 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Fabien Maillet
attaché d'administration
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 47 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Daniel Le Guillou
directeur d'études, directeur des systèmes d'information de la direction des retraites
Objet:
les conventions (à l'exception des conventions de gestion)
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la direction des systèmes d'information de la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Sylvain Jayat
directeur d'études, directeur de la comptabilité-finances
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la comptabilité et aux finances de la direction des retraites, à l'exception des conventions
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Thierry Hamon
directeur d'études, directeur du contrôle des risques
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs au contrôle des risques de la direction des retraites, à l'exception des conventions
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Pierre Cremer
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'établissement de Bordeaux de la direction des retraites
Objet:
les conventions de gestion et contrats
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances y compris celles liées à l'activité contentieux et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs aux organismes et fonds gérés par cet établissement ainsi qu'à son fonctionnement
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Philippe Boutet
directeur d'études
Objet:
les actes et décisions, les correspondances, les pièces relatives au service, les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion du domaine « immeubles et logistique », à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Damien Borot
directeur d'études, directeur du développement Europe, international et gestion sous mandat
Objet:
les conventions de gestion et contrats
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs au développement Europe, international et gestion sous mandat
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Vincent Blanc
directeur d'études
Objet:
les actes liés aux voyages et frais de mission
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Patrick Basle
attaché principal d'administration, responsable du service « centre de contacts »
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes et de dépenses relatifs au service « centre de contacts », à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Marc Bartier
assistant technique
Objet:
les actes liés aux voyages et aux frais de mission
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Marie Reynier
Objet:
ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-François Bourhis
Objet:
ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Patrick Halope
directeur d'études
Objet:
les actes liés aux voyages et frais de mission
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Thierry Dudreuil
contractuel de droit public de catégorie A
Objet:
les actes liés aux voyages et frais de mission
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Fabien Maillet
Objet:
les actes et décisions visés à l'article 43 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jacques Meunier
directeur d'études, et à
Objet:
les actes et décisions visés à l'article 41 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Pierre Morteveille
administrateur civil hors classe
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances, y compris celles liées à l'activité contentieux, les conventions de gestion et les contrats ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Pierre Cremer
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances, y compris celles liées à l'activité contentieux, les conventions de gestion et les contrats ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hervé Briere
directeur d'études
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 30
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Philippe Tresarrieu
directeur d'études
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 27
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean Laour
directeur territorial
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 27
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Philippe Nicolle
directeur d'études
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 19 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
administrateur territorial hors classe, sous-directeur
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 19 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Daniel Robin
Objet:
directeur d'études
les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion de la communication au sein de l'établissement d'Angers de la direction des retraites, à l'exception des conventions
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Yves Morel
Objet:
directeur d'études
les actes et décisions relatifs, pour la CNRACL, dans le domaine du risque invalidité, à la gestion des pensions (indemnisation et prévention), à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Christian Risselin
Objet:
directeur d'études
les actes et décisions relatifs à la formation, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Yves Morel
Objet:
directeur d'études
l'ensemble des actes et décisions relatifs à la gestion des caisses et fonds mentionnés ci-dessous, à l'exception des conventions, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-François Bourhis
Objet:
attachés principaux d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bernard Orbillot
Objet:
attachés d'administration
les actes et décisions relatifs, pour la CNRACL, à la gestion des pensions, à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Claude Gripon
Objet:
attachés d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Philippe Dubos
Objet:
attachés d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Patrick Hermel
Objet:
attaché principal d'administration
les actes relatifs à l'organisation administrative, aux fonctions qualité, les correspondances liées à l'activité contentieuse, maîtrise d'ouvrage et références, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bernard Callede
Objet:
attaché principal d'administration
les actes et décisions relatifs, pour la CNRACL, aux révisions de pensions antérieurement concédées, à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Max Madillac
Objet:
attaché principal d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: José LLatas
Objet:
attaché principal d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bernard Callede
Objet:
attaché principal d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Christian Reymund
Objet:
attaché d'administration
les actes relatifs à la logistique, aux équipements et à la sécurité, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Michel Sargeac
Objet:
attaché d'administration
les actes relatifs à la gestion du service « ressources humaines », à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bruno Doucet
Objet:
attaché d'administration
les actes et décisions, les correspondances, les pièces relatives au service et les mandats de recettes et de dépenses relatifs à l'activité de gestion des carrières et des retraites de l'IRCANTEC, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marcel Valade
Objet:
attaché d'administration
les actes et décisions relatifs, pour la CNRACL, à la gestion des personnels en activité et à la gestion des pensions, à l'exception des actes signés par les responsables de domaine et les responsables des unités chargées de la gestion des personnels en activité et de la gestion des pensions, dans la limite de leur compétence, et à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Frédéric Bergero
Objet:
attaché d'administration
les actes et décisions relatifs, pour la CNRACL et le Fonds spécial de pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat (FSPOEIE), à la gestion du recouvrement, à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Robert Saragosa
Objet:
attaché d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Christian Dubourg
Objet:
attaché d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marc Abribat
Objet:
assistants techniques
les actes et décisions relatifs, pour la CNRACL, à la gestion des personnels en activité, à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Michel Houivet
Objet:
assistants techniques
les actes et décisions relatifs à la gestion financière, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Olivier Huyn Quan Minh
Objet:
assistants techniques
les actes et décisions relatifs aux produits périphériques gérés pour le compte de la CNRACL et du FSPOEIE, à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Michel Birot
Objet:
assistant technique
les actes et décisions visés à l'alinéa ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Bernard Marrot
Objet:
assistant technique
l'ensemble des actes et décisions relatifs, pour la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), à la gestion des personnels en activité, à la gestion des pensions, à la gestion du Fonds d'action sociale et aux produits périphériques, à l'exception des conventions, des actes produits devant la juridiction administrative, ainsi que des affaires réservées ou signalées relevant du directeur d'établissement de Bordeaux ou de
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Eric Lanau
Objet:
assistant technique
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Philippe Verbois
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Laurent Sanchez
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Marie Reynier
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Marie Pochon
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Philippe Nicolle
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Philippe Nicolle
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Yves Morel
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Louis Molas
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Nicolas Melnikoff
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Bernard Marrot
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bruno Kieffer
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lilian Espugna
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Meddi Benchikh
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Thierry Allemand
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: René Allart
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Michelle Verecchia
assistante technique
Objet:
les actes et décisions, les correspondances, les pièces relatives au service et les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion de l'unité « gestion des retraites supplémentaires », à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Josiane Schwartz
attachée principale d'administration
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2 ci-dessus, à l'exception des correspondances liées à l'activité contentieux, des contrats et des conventions de gestion
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hélène Milliotte
directrice d'études, secrétaire générale de la direction des retraites
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances, y compris celles liées à l'activité contentieux, les conventions de gestion et les contrats ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs aux fonctions relevant du secrétariat général et à la gestion du secrétariat général de la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marina Mauclaire
attachée d'administration
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances relatifs à la fonction juridique et fiscale, à l'exception des conventions et des correspondances liées à l'activité contentieux
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Danièle Mantani
directrice d'études, responsable du service « pilotage »
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes et de dépenses relatifs au service « pilotage », à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marie-Françoise Jouan de Kervenoael
administratrice civile, responsable de la représentation européenne
Objet:
les pièces relatives au service, les correspondances ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion de la représentation européenne, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Anne-Marie Granic
attachée principale d'administration
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes et de dépenses relatifs à la gestion du domaine ressources humaines, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Anne Fontagneres
directrice d'études, directrice de la communication
Objet:
les pièces relatives au service, les correspondances ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion de la communication de la direction des retraites, à l'exception des conventions
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marie-Lise Darrivere
directrice d'études, directrice du développement de la direction des retraites
Objet:
les conventions (à l'exception des conventions de gestion)
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion de la direction du développement de la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Séverine Cardot-Moal
attachée d'administration
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 45 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Séverine Cardot-Moal
attachés d'administration
Objet:
les actes et décisions visés à l'article 43 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Annie Gaudry-Lastere
attachée principale d'administration
Objet:
les actes et décisions visés à l'article 41 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Catherine Ollivier
attachés d'administration, ainsi qu'à
Objet:
les actes et décisions relatifs au contrôle de gestion et au budget
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Sylviane Le Saux
directrice d'études
Objet:
les actes et décisions relatifs au contrôle de gestion et au budget
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Agnès Bidondo
Objet:
les actes et décisions relatifs au contrôle de gestion et au budget
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hélène Milliotte
directrice d'études
Objet:
les actes administratifs, les décisions, les pièces relatives au service, les correspondances, y compris celles liées à l'activité contentieux, les conventions de gestion et les contrats ainsi que les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la direction des retraites
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Laurence Joignon
attachée d'administration
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 30
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Danièle Mantani
directrice d'études
Objet:
l'ensemble des actes et décisions visés à l'article 27
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Geneviève Meisnerowski
Objet:
directrice d'études
les actes et décisions, les correspondances, les pièces relatives au service et les mandats de recettes et de dépenses relatifs à l'activité de développement du système d'informations, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Nicolas Mallard
Objet:
attachés principaux d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Annick Martin
Objet:
attachés d'administration
les actes et décisions, les correspondances, les pièces relatives au service et les mandats de recettes et de dépenses relatifs à l'activité de gestion des carrières de l'IRCANTEC, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Anne-Marie Fouilleron
Objet:
attachée principale d'administration
les pièces relatives au service, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la gestion de la communication au sein de l'établissement de Bordeaux de la direction des retraites, à l'exception des conventions
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Catherine Petit
Objet:
attachée principale d'administration
les actes relatifs à la gestion du secteur services généraux, à la gestion du service ressources humaines, à la logistique, aux équipements et à la sécurité, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Geneviève Guilbert
Objet:
attachée principale d'administration
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Géraldine Delon
Objet:
attachée d'administration
les actes relatifs à la fonction qualité, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Maguy Saulnier
Objet:
attachée d'administration
les actes et décisions, les correspondances, les pièces relatives au service et les mandats de recettes et de dépenses relatifs aux partenariats techniques, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Isabelle Vergeat-Achaintre
Objet:
attachée d'administration
les actes et décisions relatifs à la gestion statutaire et à la gestion du temps, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Annick Pebayle
Objet:
attachée d'administration
les actes et décisions relatifs à la comptabilité, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Françoise Digonnet
Objet:
assistante technique
les actes relatifs aux correspondances liées à l'activité contentieuse, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Véronique Boissenot
Objet:
assistante technique
les actes et décisions, les correspondances, les pièces relatives au service et les mandats de recettes et de dépenses relatifs à l'activité de gestion des retraites de l'IRCANTEC, à l'exception des conventions
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jocelyne Nguyen
Objet:
Jacques Bricout, attachés d'administration, et
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Corinne Menier
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jacqueline Labrousse
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Alexia Bacchi
Objet:
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Catherine Dubuisson
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2004-01-06"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: de Mazières (Bertrand)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-11-24"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Janvier 200428/01/2004
De: Christine Avelin
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-10-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Christophe Manson
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-05-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Claire Servant
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-03-07"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Yannick Riou
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Thierry Game
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Michel Chazaud
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Annette Mackie
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Véronique Raynaldy
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2002-11-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mireille Fournier
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2002-09-12"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Batigne (Nelly)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du service d'exploitation de la formation aéronautique, centre de Castelnaudary (Aude)
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Zali (Muguette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles-Guyane, district aéronautique de la Martinique au Lamentin
Remplace:M. Rilos (Albert)
Groupe:
date_debut="2004-02-02"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Tientcheu Emadeu (Ben Bertrand)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Sass (Patrick)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Kurdi (Mohamed)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Fournier (Julien)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Draouil (Mourad)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Diatta (François, Habna)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Coulibaly (N'Deye, Fatou)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Guillot (Catherine)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Peyre (César)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Orou Yerima (Salim)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Grégoire (Florian)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: El Jalti (Vivien)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Brisson (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Biteau (Hubert)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Berthe (André)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Avendano Del Olmo (Pablo)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Tevenaz (Violette)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Reynaud (Estelle)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Rebuffet (Aurélie)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Py (Audrey)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Flocard (Viviane)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Flavien (Caroline)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: De Goiffon (Fanny)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Chaduc (Cécile)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bui Ngoc (Lan Monica)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Benveniste (Julie)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées (2 s)
Objet:
président du groupe permanent d'étude des marchés « développement durable, environnement » (GPEM-DDEN)
Groupe:
president
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Renaud (Chantal)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du Centre de documentation de l'armement (CEDOCAR), site d'Angoulême
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Zana (Pierrette), épouse Rahal
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Topin (Marie-Annick)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Carriere (Béatrice)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Mende
Remplace:Mme Reynaud (Marie-Madeleine), épouse Brugeron
Groupe:
date_debut="2004-01-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Reynaud (Marie-Madeleine), épouse Brugeron
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mende
Groupe:
date_debut="2004-01-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Majorel (Monique), épouse Serrano
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mende
Groupe:
date_debut="2004-01-06"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Lang (Jean-Vincent)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Remplace:Mme Promeneur Gerty
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pommier-Jeremie (Lucile)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Benoni (Gilberte)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Veinel (Catherine), épouse Caltreau
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:Mme Gasnot (Florence), épouse Barrault
Groupe:
date_debut="2004-01-12"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marcel Segala
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Roland Vandermeeren
conseiller d'Etat
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Louis Mazières
président de la chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: Daniel Lesouhaitier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: André Delanne
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Pierre Bayle
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: André Guihal
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-François Susini
président du conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Louis Subileau
directeur général adjoint de la société d'économie mixte Val de Seine aménagement. »
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Ian Ritchie
architecte, président du jury
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Michel Macary
architecte, président de l'association Architecture et maîtres d'ouvrage
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Robert Lion
président de l'Association française d'action artistique
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Gérard Lemonnier
directeur du patrimoine et de la logistique de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Djamel Klouche
architecte DPLG
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Patrice Goulet
responsable du programme architecture contemporaine à l'Institut français d'architecture
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Massimiliano Fuksas
architecte
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Martin Bethenod
délégué aux arts plastiques, ministère de la culture et de la communication
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Ariella Masboungi
chargée de mission auprès du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Michèle Leloup
journaliste
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Florence Contenay
présidente de l'Institut français d'architecture
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Ann-José Arlot
directrice, adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargée de l'architecture, co-présidente du jury
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dominique Dubois
6e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Josette Lilas
6e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jacqueline Adin
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance Rivière l'Or, à Saint-Joseph (Martinique)
Objet:
directrice de l'établissement public autonome départemental dénommé Foyer départemental de l'enfance de la Martinique, à Saint-Joseph (Martinique)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Marc Pouvreau
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier régional de Nantes (44)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
Groupe:
date_debut="2004-05-23"
depart_retraite
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Christian Verdier
directeur (3e classe) de l'hôpital local, Marvejols (48)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
depart_retraite
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jacques Gressent
directeur adjoint (2e classe) au centre hospitalier de Beauvais et Crèvecoeur (60)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
depart_retraite
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Raphaël Sorragi
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier de Valence (26)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
Groupe:
date_debut="2004-03-31"
depart_retraite
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Teply (Daniel)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Stefaniuk (Nicolas)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Sire-Urbach (Manuel)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Roux dit Riche (Julien)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jessé (Eric)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Garçon (Ghislain)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Flahaut (Lionel)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: El Filali (Mehdi)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dupas (Jean-Daniel)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dehbi (Marouane)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bozas (Alexandre)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bersin (Vincent)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Berady (Anass)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Barakat (Mohamed)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Amchiaa (Omar)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Tabibi (Wafaa)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Hamdad (Kenza)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Rolin (Xavier, Marie, Claude, René)
Contre-amiral
nommé commandant de la zone maritime océan Indien
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Sifantus (Louis, Bruno)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dufieux (Jean, Marcel)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Féron (Bernard, Michel, Paul)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Porcin (Pierre, André, Louis)
Commissaire colonel
nommé adjoint au sous-chef « opérations-logistique » à l'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mauger (Claude, Raymond, Maurice)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Da Silva (Patrice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Joly (François-Pierre, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Vernoux (François, Roger, Vincent, Marie)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Foissier (Bernard, Camille, Emile)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Frachon (Bruno, Jean, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé directeur du centre d'analyse de défense de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dunaud (Alain, Marie, François, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Douat (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Demay (Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Coté (François, Max, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Tixeront (Dominique, Marie, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Delisle (Yann, Grégoire, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Auroy (Patrick, Claude, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 200428/01/2004
De: Wilmot-Roussel (Richard, Charles, Robert)
Vice-amiral
Objet:
chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne, chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, délégué militaire de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Houzé (Georges, Jean, Joël)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur central du matériel de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Dussaucy (Jean-Claude, Nicolas, Camille)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Anne-François, Marie, Joseph, Louis)
Contre-amiral de
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Crochard (Lionel, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur général de l'état-major de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2004-02-16"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Savinaud (Jean-Marc, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la région aérienne Sud
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Polini (Nicolas, Félix)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Outtier (Régis, Yves)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Klein (Patrice, Eugène, Dominique)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la force aérienne de projection
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Joubert (Michel, Georges, Eugène)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Eyries (Frédéric, Marc, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Debout (François, Marie, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur chargé de la division des systèmes et des techniques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Bréant (Christian, Lucien, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des stratégies techniques et des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Zeller (Louis, Marie, Michel)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2004-03-12"
conseil_des_ministres
conférés
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pinon (Hubert, François, Pierre)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Janvier 200428/01/2004
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Vice-amiral
nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Janvier 200428/01/2004
De: Landet (Bernard, Henri, Emile)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Janvier 200428/01/2004
De: Alaux (Michel, Emile, André)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Janvier 200428/01/2004
De: Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Janvier 200428/01/2004
De: Touverey (Denis, Pierre, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Moreau (Bernard, Jean)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement par anticipation et
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Georges (Alain, Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2004-02-09"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Serafin (Sylvie), épouse Boulanger
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briey
Remplace:Mme Diviccaro (Nunzia)
Groupe:
date_debut="2003-12-30"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Diviccaro (Nunzia)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briey
Groupe:
date_debut="2003-12-30"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Vasseur (Sylvie), épouse Pehau
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briey
Groupe:
date_debut="2003-12-30"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Clee (Dominique), épouse Passador
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance des Andelys
Groupe:
date_debut="2003-12-23"
tribunal
tribunal_instance="Andelys"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Alain Robin
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse et affecté à l'administration centrale du ministère de la justice
inspecteur
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.