28 Janvier 2010

De: Alsace Lorraine
80063 Amiens cedex 1
Objet:
dans l'emploi
renouvelable une fois. La grille indiciaire de l'emploi de directeur de CRDP se déroule de l'indice brut 701 à la hors échelle B
Le CV et la lettre de motivation doivent aussi être communiqués par courrier
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Patricia Basset
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2010-02-15"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Juliette Thery-Schultz
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2010-01-20"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Didier ROOSE
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuelle LEBLANC
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Nathalie PROVIN, épouse MASSE-PROVIN
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Reina BERMUDEZ, épouse GUENOT
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: KORT (Lotfi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
28 Janvier 201028/01/2010
De: ALKHALIL (Azdachir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
28 Janvier 201028/01/2010
De: GEBEILY (Souheil)
au Caire (Egypte)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
28 Janvier 201028/01/2010
De: NASR (Nathalie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
28 Janvier 201028/01/2010
De: TIDAHY (Lalatiana, Eliane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
28 Janvier 201028/01/2010
De: Roullier (Fabrice, Georges, Robert)
Objet:
pour l'année 2010 l'officier mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Le commandant
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Suchet (Lionel, Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2010
conseil_des_ministres
réintégration
28 Janvier 201028/01/2010
De: Massonnet (Didier, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2010
conseil_des_ministres
réintégration
28 Janvier 201028/01/2010
De: Duquesne (Thierry, Henri, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er mars 2015
conseil_des_ministres
réintégration
28 Janvier 201028/01/2010
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2010
conseil_des_ministres
réintégration
28 Janvier 201028/01/2010
De: Douat (Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Nielly (Bruno, Marc, Marie, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Mouton (Georges-Henri, Régis, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Vitry (Gérard, Jean-Marc, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Morizot (Jean-Robert, Georges, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Creux (Antoine, Charles, François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Léné (Michel, Jean-Paul, Raymond)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Paquette (Jean-Louis)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Brûlez (Jean-Marc, Louis)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2010-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Servera (Frédéric, Louis, Emile)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2010-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Leroux (Paul, Etienne)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2010-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Baptiste (Christian, Henri, Bernard)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2010-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Soltysiak (Jean-Pierre, Antoine)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
nommé chef du pôle « administration et finances » du département de l'audit interne du service de santé des armées et inspecteur technique administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Reverberi (Jean-Claude, André, Roger)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2010-02-09"
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Paquette (Jean-Louis)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er septembre 2010
conseil_des_ministres
admission
28 Janvier 201028/01/2010
De: Douat (Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2012
conseil_des_ministres
admission
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard PHILIPPE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Philippe GERBAUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Aline Ferrand-Ricquer
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: François Mativet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Christophe Broband
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Christian Longo
désigné par l'Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés (UNAPEI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Alain Iborra
désigné par la Croix-Rouge française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Serge Franchis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
5
représentant du département de l'Yonne, désigné par le président du conseil général
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Martine Meniel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Catherine Kempf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Catherine Izac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Isabelle Gancel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Claire-Lise Campion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
représentant du département de l'Essonne, désigné par le président du conseil général
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bernard Collas Pradel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Patrick Waeles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Michel Roux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Jean Poitevin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Sergine Perez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Corinne Goutorbe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Aline Ferrand-Ricquer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
1
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargée de l'action sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: François ROUIRE
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2010 pour être nommés au
1er janvier 2010
CLASSEMENT
PRÉNOM, NOM
SGAP de BORDEAUX
N° 4
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Jean-Bernard BOUCHEZ
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2010 pour être nommés au
1er janvier 2010
CLASSEMENT
PRÉNOM, NOM
AFFECTATION
N° 1
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Jean-Pierre ANDRONIKOS
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2010 pour être nommés au
1er janvier 2010
CLASSEMENT
PRÉNOM, NOM
ADMINISTRATION CENTRALE
N° 3
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuelle PANISSET
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2010 pour être nommés au
1er janvier 2010
CLASSEMENT
PRÉNOM, NOM
SGAP de LILLE
N° 2
promotion
28 Janvier 201028/01/2010
De: Marie-France MONEGER, épouse GUYOMARC'H
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice adjointe de la formation de la police nationale à Lognes
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Maryse FONTAINE
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de La Réunion de l'INSEE
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Marie-Noëlle FRANCO
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de Poitou-Charentes de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2010-02-10"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Claude DELEVALLEZ
attaché statisticien
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de Nord - Pas-de-Calais de l'INSEE
Groupe:
date_debut="2010-02-15"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: CADIOU (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
28 Janvier 201028/01/2010
De: Frédéric Dieu
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bruno Bachini
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
28 Janvier 201028/01/2010
De: Frédéric Dieu
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2010-02-15"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Bruno Bachini
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2010-02-15"
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Suppléant
Remplace:M. Georges CREPEY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Stéphanie DUPUY-LYON
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Titulaire
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
28 Janvier 201028/01/2010
De: Romain DESCAMPS Technicien
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Samuel FOREST
Directeur de l'unité FR2609
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
28 Janvier 201028/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.