28 Janvier 2011

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: François Bersani
ingénieur général des mines
Objet:
secrétaire général du Comité pour les métaux stratégiques (COMES)
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacqueline MADIN
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain CHEVALIER
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Martinique
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Denise HONG-HOC-CHEONG
directrice du travail
Objet:
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sonia FRANCIUS
inspectrice d'académie
Objet:
directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guyane
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Corentin MERCIER
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé de la ruralité et de la forêt
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guitteny (Hubert, René, Jean, Alexandre)
attaché principal d'administration, détaché depuis le
1er janvier 2003
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRIE Jane-Aline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOUTY COUTURIER Isabelle-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNIER Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIFFAULT Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RABOTEAU Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAUCOTEL Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GUGLIELMINA Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GENTIAL Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAUSSEE ESCACHE Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROBERT Danielle-Carole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Troisième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SCHREIBER Jean
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MELLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOULL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GIRARD Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DENIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SONREL Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RODRIGUE Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JOURDAN Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GAY Jean-Louis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DA PARE Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VESINET Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TROMPAT Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROCHAT Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PONS Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAUREL David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JAMET Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HUTIN Sylvain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GARGADENNEC Erwan
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DUCHEMIN Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DOSBA Yves-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DECOUX Jean-Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DANIEL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COMBES Benoît
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COLLET Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAUSSEE Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAMBOST Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CARON Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOULANGER Cédric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BILLAUD Jean-Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BIANCHI Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BENOIT Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BASCHUNG Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUBRY Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUBERT Jean-Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ADOBATI Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: WOOG Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SUDRE Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RODRIGUES Pedro
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OUREIB Nazim
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MICHELET Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MELLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARCOUP David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEMARCHAL Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEGLISE Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LECHEVALIER Vincent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAURENT Anthony
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: KRIKORIAN Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: KRETZ Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GUILBERT Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GORSSE Matthieu
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GAUTRON Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GARBACZ Davy
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FLORENTIN Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DRUSSEL Yves
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DROCHON Benoît
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DESBOIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRAIDA Michaël
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOUILLOT Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOSSEZ Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BELAID Mourad
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AERNOUDTS Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ABRY Sébastien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VERRECCHIA Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VERLEENE Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROY Joël
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIVERA Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIAUD Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: POSTEC Jean-Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PITEAU Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OLIVIER Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MOUNIER Roland
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MIQUEL Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MERIGUET Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LOTA Jean-François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LECOCQ Patrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAPORTE Didier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOLLNER Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HAYERE René
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FEREDIE Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEGUFFROY Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DARCEL Pierrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CRAMPE Gilbert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BURDET Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BODELOT Charles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLANCHUT François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BELLEC Yvon
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VIVIER Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TISON Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SONREL Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROLLAND Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RAMET Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PASSARIEU Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HUGUET François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE GUALY DE SAINT ROME Gauthier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BISMUTH-KIMPE Sébastien
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUGROS Jean-Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VAILLE Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: THIERRY Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOULARD Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SAINT-CHRISTOPHE François
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROSE Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RABIER Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PELC Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PAILLY Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OLIVERES Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: OLIVE Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NUNEZ Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MONDOLINI Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MEUDEC Gilbert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARSHALL David
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MALAUSSENA Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LANG Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JEANNEAU Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HABOURY Xavier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GRENIER Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DENIOT Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE RYCK Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COLLET Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COLIN Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHERBONNIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHASSANY Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CERE Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CAZALS Jean-Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CARON Jérôme
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BONNET Jean-Louis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLOUIN Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BINDER Eric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BILLAUD Jean-Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BEUVART Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BENOIT Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUFFRET Jean-Yves
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ALLEGRET Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ABALEA Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NUNEZ Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOULEC Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RAMET Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARTY Serge
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOULL Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FRANCISCO Aquilino
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FOUCAULT Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DENIS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHAMBOST Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUGROS Jean-Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AUBRY Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BATTAGLINI Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAFFON Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HAYEM Albert
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: QUIDU Elie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAUHOURAT-CAZABIEILLE Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARTIN Ludovic
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LANG Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HEYLENS Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GRENIER Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERNAIS Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DUPUIS Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE RYCK Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: COUSIN Jean-Paul
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHERBONNIER Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLOUIN Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ASTIER Franck
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ABALEA Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ETIENNEY OLTRA Marie-Andrée
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DUMAS Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE C
(Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOHIER Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RIUDAVETZ DUBOSCQ Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PETITJEAN Clarisse
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NOBLE Marie-Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MAGNIEN TORRESIN Anne-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAURENCE Régine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JONON Frédérique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GUILLON Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DELMAS Marie-France
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEDIES Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DE MEIRLEIRE Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOULAY Elise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BESSIRON-CLAVEL Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ZUKOW Stéphanie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TAVEAU HAUTCOEUR Annie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOTIRIOU BOUCHOOU Cécile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SECK DEGRAND Isabelle
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROBILLON Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: REYNAUD Sabine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PAILLARD PHILIBERT Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ORSICELLI Sabine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MORIN LEGRUSLEY Astrid
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: METZGER-MAERTEN Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEGSIR Samira
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBRETON DEHAIL Nadine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: INDA Corinne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HOUDIN RIBEROLLES Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GOMBERT Marie-Josée
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DOUBLET DOUCET Virginie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEVALLEZ LANNOY Myriam
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHOUKRI Naïma
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CAULIER Mireille
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CASTE Anne-Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CARE Cécile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLANCHARD TOUTON Diane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNARD Emilie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: AZCOITIA FEVRE Brigitte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TOLDEMA PEIGNE Odile
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RYCKEMBUSCH VOCHOT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RAULET SAUVE Jacqueline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RACCAH BIGOT Eliane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PICOUX BLOTIERE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MOLEON MANDRAY Béatrice
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MATMAT HAMROUNE Zohra
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MATHIS LAURENT Jacqueline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARNAUD BERLINE Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GOURLAOUEN Nicole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ERIGNOUX Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DELAVAUD PAQUENTIN Nicole
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CLEMENT TITOLO Patricia
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BILLE-MERIEAU Marie-Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BELLIARDI AVILES Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BEGAT DUFOUR Anne-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARDIET COLLE Eliane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: TESTEMALE BROUSTAUT Anne-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: RASCLE RAVON Magalie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PINEAU Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEONARD DE JUVIGNY Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FARGEON Sylviane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DEVYNCK Florence
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: DAVEAU CADIOU Agnès
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: CUDREY Marie-Agnès
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRUAT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRETON Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOCQUET WENDLING Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLAISE-MERIAUX BLAISE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNIE Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERNADAC Aline
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARAMBOUROU-MARTIN Delphine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: VEDEL HOULE Françoise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: MASSARD VANDER-MEULEN Evelyne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LAGOEYTE Fabienne
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: HUMBERT-BOTTIN Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: GERVASONI Denise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FAVREAU Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BONNICHON Lydie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BLET Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERTHAULT Marie-Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PINEAU Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NOUVEL Karine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: NOBLE Marie-Elisabeth
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JACOB Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FEUILLEUX Bénédicte
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FARGEON Sylviane
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FABRE Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BRUAT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BERGERE Justine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARAMBOUROU-MARTIN Delphine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BITEAU MARTIN Marie-Ange
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: WYLLIE-RENAUDIE Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: SARRAZIN TORJMAN Jeanine
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: PILETTE SIXOU Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: JONON Frédérique
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: IACONELLI MEFTAH Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: FAVREAU Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BURLAUT Françoise
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: BESSIRON-CLAVEL Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gérard Matheron
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Prevost (Lionel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Goalard (Anne)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 18e section) à l'université Paris-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent Moreau
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Carole PELISSOU
directrice adjointe du travail, détachée
Objet:
au grade de directeur du travail
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
promotion
28 Janvier 201128/01/2011
De: Denis CONSTANT
directeur adjoint du travail, secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-01-01"
promotion
28 Janvier 201128/01/2011
De: Rodophe Gintz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Durieux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Etienne Oudot de Dainville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Schmitt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Robert Plana
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Drouin
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Florence GOUACHE
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfète, sous-préfète de Rethel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Fabrice SAUTON
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors-classe
sous-prefet
réintégration
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Fabrice SAUTON
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Loches
sous-préfet hors-classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
cessation de fonction
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier DELCAYROU
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aude
sous-préfet, sous-préfet de Lesparre-Médoc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lesparre-Médoc"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Violaine DEMARET
administratrice civile détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alice COSTE
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Objet:
sous-préfète de Prades
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Prades"
sous-prefecture_departement_code="66"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard MOULINÉ
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Vire
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Prades
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Raymond Le Deun
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des systèmes d'information et de communication à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: VASSEUR (Quentin)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: PAGANI (Jordy)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARTIN (Eric)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: MARIETTAN (Lionel)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: JOUSSEAUME de la BRETESCHE (Louis)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: CUINET (Cédric)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: CROZAT (Arnaud)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: CHARLIER (Pierre)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: SCELLES (Virginie)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: LOPEZ (Carole)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: HADDANI (Souad), épouse AGDAY
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: FRANCOIS (Michèle), épouse CAPUCINY
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: FOURNIS-VIT (Charlotte), épouse THIRION
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: FABRE (Johanna)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: BES (Laura)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: ARNAUD (Vanessa)
Objet:
à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2010)
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: SOCHAS (Laurent Marcel Gabriel)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: PASTUREL (Xavier Jean-François)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: COULLAUD (David René)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: CIAMPI (Jacques René)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: BINET (Dominique)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: SEBAN (Emmanuelle Eliane)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: ROUSSEAU (Adeline Brigitte Marie)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: REYMOND (Sandra Elizabeth Adeline)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: NAVARRO (Hélène Marie)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: GODARD (Marie-Lucie)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: FLORIANT (Sarah Marie Simone), épouse DAMVILLE
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: DOUIHECH (Selma), épouse MULLER
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: CAUCHY (Carine)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: BOUAITA (Leila), épouse DAFRE
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 21 JUIN 2010
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Janvier 201128/01/2011
De: Emmanuel Glaser
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
duree="trois ans"
disponibilité
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Laure Denis
conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-01-07"
réintégration
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Laure Denis
Objet:
auprès de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
membre de l'Autorité
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-02-03"
conseil_des_ministres
president
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Catherine Bergeal
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Lamotte
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Miguet (Eddy)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la régie de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, instituée par l'arrêté du
6 janvier 2011
portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Clostermann (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Allemandou (Philippe, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lebrévelec (Jacques, Gustave, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: du Tyrac de Marcellus (Aymeric, Régis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gatto (Stéphane, Roger, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2010-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Turquet de Beauregard (Guillaume, Gérard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Reggio (Cyrille, Jean, Noël)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Reunavot (Matthieu, Jean, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mejecaze (Rémi, Roger, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lambert (François, Xavier, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lafon (Jérôme, Rémi)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Labille (Léon, Charles)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Djaffar (Riyad, Hakim)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Chiarovano (Serge, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Barbat (Marie, Zélia, Bénédicte, Clémence, Céline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Seguy (Florence, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Arnaud d'Avitaya (Caroline, Albine, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacquemin (Clément, Numa, Arnaud, Jules)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy (Franck, Claude)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bricquer (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gourdain (Marie-Charlotte, Georgette, Sabine)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Prud'hon (Xavier, Antoine, Thibaut)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Perrier (Edouard, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lemeunier (Jonathan, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Indjirdjian (Cédric, Jérôme, Jacques, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guillot (Romain, Didier, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent (Benoît, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Grycan (Sébastien, Claude, Wladimir)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Chollet (Thibaut, Maurice, Alain, Marcel, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pasquereau (Rébecca, Marie-Pierre, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Roux (Sébastien, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2010-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Landi (Jean-Pierre, Camille)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Izard (Jean-Christophe, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Savouret (Pascal, Ollivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ducamin (Laurent, Bernard, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Riondet (Ludovic, Aurélien)
maréchal des logis-chef ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 8 juin 2010
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
10 juin 2010
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="9"
décoration
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Gérard LAURAND
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves CASTEL
Objet:
directeur départemental des territoires de la Nièvre
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves CASTEL
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Yonne
Groupe:
cessation de fonction
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Ratte
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Remplace:M. Jacques Belle
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Ratte
Objet:
vice-présidente de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
president
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Audouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Médioni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas Gilbert
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Samuel Macari
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Pinaquy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Anthony Gérard
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Loïc Moisan
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Christophe Bethoule
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 10 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Louis Grossmann
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 500 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Loïc Robin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe de Chaignon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Villot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marie Torregrosa
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Simonneau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier Reynaud
technicien principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Rampnoux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Musard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gérard Mugnaini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Mouroux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Christophe Martineau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: René Marescaux
technicien principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacky Malcoeffe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Longuy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Lemercier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Claude Le Masson
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Kujawa
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: André Harpin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Madjidou Hamidou
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Gassiot-Talabot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Carl Fontesse
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Duriez
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Dias
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gérald Destremx
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thierry Civadier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Chilla
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yvon Chalayer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Castagnon
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Bresson
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Brandy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel Bour
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Berliat
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Beigneux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent Delaunay
technicien supérieur en chef de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alexandre Copet
technicien supérieur de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yannick James
chef d'équipe d'exploitation de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Loïc Garzoni
chef d'équipe d'exploitation de l'équipement
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pascal Dodeman
ouvrier d'Etat HCA
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Hernigou
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Catrier
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Brenugat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Henri-Xavier Tonnerre
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis Segura
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Richard
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Robert Pitton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean Pascal-Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Mathias
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Claude Lavedrine
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Olivier Jouans
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian Jacquey
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre-Yves Huerre
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian Guérer
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stéphane Gorin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Genia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hervé Galand
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Georges Faure
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Grégory Courbatieu
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Luc Collet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christian Candelier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Callec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Louis Boutet
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Bouteille
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Fathi Benkoula
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Charles Baïsset
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Barnola
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Jacques Deschamps
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: René Ponce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Fayolle
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hervé Toudic
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Raynard
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Elie Hamou
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Joël Chappaz
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Vaillant
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Abdou Sid Ibrahim
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Perrin
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Le Lay
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Jeannotin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alexandre Engel
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Claude Degryse
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Bailly
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Verlucco
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros (HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Georges Harter
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Pubellier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Maurice
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Lassagne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Geoffroy Ville
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude Pinchinat
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Calmejane
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Blanco
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel Madiot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Essers
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilbert Babijon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Charles Tempier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Niolet
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Metzelard
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Bomont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thierry Alibert
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Michel Sarrazin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Fabien Marchewka
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Louis Licheratçu
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Lassagne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier Dufour
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Dore
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Dega
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Cazenave-Lacrouts
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Cabrera
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Siva Vadivelou
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur sont notifiés, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Bourriaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur sont notifiés, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: André Roma
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Flon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Fenaroli
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Chauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Lesaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 20 000 euros (en investissement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy Rolland
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurent Genolini
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Zima
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Taquet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jérôme Journet
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Ducellier
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Daniel Desperriès
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Bethbeder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Arnouil
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Tanzilli
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François Mann
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gille Goin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude Faesch
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Calmels
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Bille
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Romain Troit
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Pommier
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Yves Piram
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Mahul
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Samuel Macari
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Liszez
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Lesage
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Le Dreau
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thomas Kircher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Vincent Kapp
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Joerger
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Gouge
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Franck Gardeisen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Caillet
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles Boudouresques
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gwenaël Bothorel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Bonnefous
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sébastien Barjou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Audouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Souchu
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: André Simonetti
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guillaume Roger
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Hervé Renouf
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Pélissier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Thierry Paricaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Panabière
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrick Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Franck Monteil
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Serge Martin-Garin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Loscos
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bruno Kriner
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Louis Jonquière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre Gélac
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernard Gouvine
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mathy Gonon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: David Gianazza
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Damien Figarol
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis Casaux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Denis Bousquet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Blond
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Blet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy Bauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude Secher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Pouech
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Pomeret
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier Malescot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre Lenguin
attaché principal de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas Durand
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Marc Alliot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jacques Le Bot
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe Latrouite
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric Attorresi
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Maryse de Buchy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile hors classe
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Solange Sudermann
assistante d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Berthou
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Adeline Robert
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Véronique Tintilier
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Edith Pelous
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Melloul
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Clotilde Marie
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patricia Marek
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nadine Lozachmeur
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nathalie Lalève
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Mylène Joseph
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Karine Drolez
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Evelyne Cornille
adjointe d'administration de l'aviation civile principale de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nathalie Brachet
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marcelle Back
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Paule Actis-Douet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sandrine François
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christine Queyranne
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylvie Placier
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Aline Pillan
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Monnier
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Noëlle Le Deun
administratrice civile hors classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Lucette Lasserre
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Béatrice Ianuli
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Monique Henriot
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Anne Gauthier
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Delphine Follenius
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Edard
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylvie Chambon
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Johanne Briand
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Martine Baixas
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Andrivon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Bernadette Ammouche
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Catherine Segay
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Joëlle Cahuzac
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Myriam Paillard
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros (HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nadine Strecher
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patricia Lezin
ingénieure électronicienne principale des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marielle Toutain
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Joëlle Tartas
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Laurence Restoin
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patricia Reinhardt
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Françoise Piram
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Martine Molerus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Maraval
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Antoinette Leblé-Guédon
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Etiennette Larochelle
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Martine Ferrer
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christine Delrue
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Monique Dauriat
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nancy Heude
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Christine Arhant
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Loïc Lorente
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
date_fin="2011-01-31"
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Echegut
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
date_debut="2011-03-01"
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Patrice Gélinet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
3. Par le président de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Sylvie Genevoix
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas About
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
2. Par le président du Sénat
Remplace:Mme Marie-Laure Denis
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Francine Mariani-Ducray
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
1. Par le Président de la République
Remplace:Mme Michèle Reiser
Groupe:
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ben Allel Ahmed
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (session de l'année 2010) par ordre alphabétique
Addi Anaïs, épouse N'Guessan, informatique
admission
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pierre COX
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Sections d'évaluation : 33, 31, 32, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40
Institut de rattachement : Institut national des sciences de l'univers
Délégation Alpes
UPS n°2074, intitulée LAM/IRAM
Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Nicolas PAUWELS
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Sections d'évaluation : 16, 12
Instituts secondaires : Institut de chimie ; Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes Sections d'évaluation : 6, 8, 15
Délégation Ile-de-France Sud
UPS n°2573, intitulée Démantèlement de l'installation nucléaire de base 106 (LURE) Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Eric BEAUGNON
professeur certifié
Objet:
les unités propres de service suivantes
Sections d'évaluation : 16, 12
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPS n°2070, intitulée Consortium de Recherches pour l'Emergence des Technologies
1/3
Avancées
Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Luc PINOL
professeur
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 5
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Paris B
UPS n°2916, intitulée Support à l'accès unique aux données et aux documents numériques en Sciences Humaines et Sociales
Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Richard WALTER
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 5
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Paris B
UPS n°2916, intitulée Support à l'accès unique aux données et aux documents numériques en Sciences Humaines et Sociales
Directeur-adjoint
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Guy LAUVERGEON
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 19
Délégation Paris Michel-Ange
UPS n°3031, intitulée Unité de gestion de l'Institut National des Sciences de l'Univers Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Etienne RUELLAN
directeur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 17
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
UPS n°855, intitulée Division technique INSU/SPU
Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel CALZAS
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 17
Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
UPS n°855, intitulée Division technique INSU/SPU
Directeur-adjoint
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Philippe JAUFFRET
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Languedoc-Roussillon
UPS n°3035, intitulée Unité de Gestion de la Chimiothèque Nationale
Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel SARDIN
professeur
Objet:
l'unité propre de service suivante
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Centre-Est
UPS n°3112, intitulée Gestion de l'Institut Carnot ICEEL de Nancy
Directeur
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="deux ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Claude-Henri LAMARQUE
chef de laboratoire
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Section d'évaluation : 10
Délégation Rhône Auvergne
FRE n°3237, intitulée Département génie civil et batiment
Responsable
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="un an"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Ange NZIHOU
professeur
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Délégation Midi-Pyrénées
FRE n°3213, intitulée Centre de recherche d'Albi en génie des procédés des solides divisés, de l'énergie et de l'environnement
Responsable
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="un an"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Marie-Christine MAUREL
Professeur
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Section d'évaluation : 9
3/4
Institut de rattachement : Institut de chimie
Délégation Paris B
FRE n°3207, intitulée Laboratoire Acides Nucléiques et BioPhotonique ANBioPhy
Responsable
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="un an"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Didier CHATENAY
directeur de recherche
Objet:
les formations de recherche en évolution suivantes
Sections d'évaluation : 10, 9, 30
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Paris B
FRE n°3231, intitulée Laboratoire Jean PERRIN
Responsable
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="deux ans"
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011