28 Février 1999

De:
Thevenot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Tijardovic (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Ravet (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Muhlberger (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Cordina (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Beretti (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De:
Abbenanti
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Tine (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Roudier (Max)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Rodriguez (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Pasqualini (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Illy (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Bonnard (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Almy (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Aix (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Salanova (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Jean-François)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Corbion (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Jean-François)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Boffi (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Jean-François)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De:
Benezet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: de Leffe (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Dominique)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Hofmann (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Dominique)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Guiseppi (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Dominique)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Dali (Hamid)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Dominique)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De:
Marchand-Lacour
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Vincent (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Todesco (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Thoraval (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Siffert (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Reale (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Queffelec (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Montmartin (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Milliot (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Messens (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Mechin (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Martinez (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: L'Homme (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Karr (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Heitz (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Guillermou (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Graziano (Jean-Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Giudicelli (Ange)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Farioli (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Dubois (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Debuchy (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Cotte (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Com (Yannick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Cermaria (Lino)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Carrere (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Carratero (Yvon)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Bucciero (Mario)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Brochet (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Boutaghane (Amin)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Bibos (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Beugnot (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Beltrame (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Belin (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Bas (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Barrilliet-Breau (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Aichoun (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Porra (Sophie), épouse Brendel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Jauneau (Nelly), épouse Poirier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Chalaye (Françoise), épouse Crespin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Pierre)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Leymonerie (Agnès), épouse Miniot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Jean-François)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Giudice (Martine), épouse Clavel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
(Dominique)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Ronchi (Marie-Hélène), épouse Justo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Lechat (Muriel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Ferrari (Rachel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: De Bernardi (Laetizia), épouse Bonaldi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Baert (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Sviga (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Roger (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Rivayrand (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Orfeuil (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Lavit (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Gibelin (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Furigo (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Defebvre (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Daux (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Bodin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Ancelin (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Adam (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De:
Fauvergue
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Vinolas (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Veaux (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Spinosi (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Pourailly (Lucien)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Pellerin (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Paulian (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Origny (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Mischieri (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Loyer (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Lequeux (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Leonnet (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Lambert (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Jacob (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Huby (Armand)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Henry (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Habert (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Gomez (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Gilly (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Frey (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Dumontier (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Dron (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Crouzat (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Chabeaudy (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Caliaros (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Breque (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Berthalon (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Bernard (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Belveau (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Baudet (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Bardin (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Wetta (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Meynier (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Leger (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Hallender (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Godiveau (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Fontaine (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Michel)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De:
Grussenmeyer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De:
Chaussende
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Vallet (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Rose (James)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Laurent (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Guyot (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Grand (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Georges (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Gauze (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Galtie (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Duchniak (Boris)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Debaere (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Burtin (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Benas (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Jean-Claude)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Tournache (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Sannier (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Rousseau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Riffault (Etienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Porquet (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Marsily (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Le Squer (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Deplace (Véronique), épouse Orebi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
Liste complémentaire
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Jullien (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Broda (Nicole), épouse Leonnet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Jean-Baptiste (Simone), épouse Kergaravat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Lenain (Jacques)
chef de service, adjoint au directeur des hôpitaux
Objet:
membre de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
représentant du directeur des hôpitaux
Groupe:
nomination
28 Février 199928/02/1999
De: François Mongin
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Philippe Scardéoni
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Pascal Rigaud
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Jean-Claude Maison
receveur principal des douanes de 2e classe fonctionnelle
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Bernard Dussain
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Francis Bonnet
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Françoise Camet
sous-directrice
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Marie-Line Montarnal
directrices adjointes des douanes, à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Sylvie Bourlhonne
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Leduc (Edouard)
commissaire aux comptes, titulaire
membre de la compagnie régionale de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentant de la profession et
sur proposition du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:M. Mayet (André)
Groupe:
nomination
28 Février 199928/02/1999
De: Fouan (Pierre)
commissaire aux comptes, suppléant
membre de la compagnie régionale de Reims
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentant de la profession et
sur proposition du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:M. Escapin (Hervé)
Groupe:
nomination
28 Février 199928/02/1999
De: Coullien (Philippe)
commissaire aux comptes, suppléant
membre de la compagnie régionale d'Orléans
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentant de la profession et
sur proposition du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:M. Arnaud-Charuel (Daniel)
Groupe:
nomination
28 Février 199928/02/1999
De: Cartier (Michèle)
commissaire aux comptes, titulaire
membre de la compagnie régionale de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentant de la profession et
sur proposition du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:M. Bouilly (Michel)
Groupe:
nomination
28 Février 199928/02/1999
De: de Strasbourg (ENGEES)
Objet:
à concourir les fonctionnaires et agents publics de l'Etat en fonction à la date de clôture des inscriptions et comptant, au 1er janvier de l'année du concours, trois années au moins de services effectifs
Art. 3. - Aucun candidat ne peut se présenter plus de trois fois à ce concours
Groupe:
admission
28 Février 199928/02/1999
De: Sylvain Itté
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999
De: Jean-Christophe Deberre
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
28 Février 199928/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.