28 Février 2002

De: Eric Capello
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-03-24"
duree="quatre ans"
reconduction
28 Février 200228/02/2002
De: Serge Sellier
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
date_debut="2002-03-08"
duree="quatre ans"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
inspectrice générale de l'équipement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membre suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Simon-Rovetto (Marie-Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Yasuda (Toshihide)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Zulian (Jean-Louis)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Zottola (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Villeneuve (François)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Turmeau (Patrick)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Thébault (Alain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Tabibian (Emad)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Soler (Gérard)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Simon (André)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Scouflaire (Philippe)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Sanseigne (Christian)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Sandri (Philippe)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Rousset (Eric)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Riou (Christophe)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Prigent (René)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Prenveille (Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Pontrucher (Patrick)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Philips (Laurent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Philippe (Gabriel)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Ojeda-Moncayo (Luis)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Mouclier (Philippe)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Mondo (Mathias)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Marouf (Nordine)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Manneville (Vincent)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Luquet (Jean-François)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Lescalier (Fabien)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Lerat (Jean-Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Lepage (Mario)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Leconte (Frédéric)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Le Tohic (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Le Mignon (Hervé)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Lasseur (Jacques)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Larrive (Guy)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Lais (Serge)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Lafon (Pierre)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Jozefczyk (Rémy)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Jehanno (Yves)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Guillot (Franck)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Groussac (Yves)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Grivel (Jacques)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Goislard (Olivier)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Gobert (Bernard)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Folio (Frédéric)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Fanjeaux (Marcel)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: El Gourdou (Mohamed)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Dufermont (Didier)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Domenech (Hervé)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Dlubak (Yves)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Destouches (Laurent)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Dessy (Philippe)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Delache (Roger)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Debras (Jean-François)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: De Sinzogan (Jean-Luc)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Crespel (Bernard)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Couvrand (Jean-Michel)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Corlay (Laurent)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Collin (François)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Colin (Laurent)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Clément (Thierry)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Châtel (René)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Chambaud (François)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Cassan (Pierre)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Cardettini (Jean-Daniel)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Capou (Gilles)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Cambray (Philippe)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Boyer (Gérard)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Bourgeay (Bernard)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Bouloc (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Boeglin (Martin)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Beutier (Laurent)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Bernardini (Marc)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Benanou (David)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Beltran (Luc)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Badda (Mohamed)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Anota (Daniel)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Abjean (Roland)
spécialité bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
admission
28 Février 200228/02/2002
De: Didier Paris
conseiller spécial auprès du ministre, directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
28 Février 200228/02/2002
De: Ermelina Debacq
chef de cabinet, conseillère auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
28 Février 200228/02/2002
De: Tertian (Jean-Louis)
Objet:
représentant de l'Autorité de régulation des télécommunications à la Commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Didier Paris
Objet:
conseiller spécial auprès du ministre, directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Monique Saliou
Objet:
directrice du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Roy (Jacques)
conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Richter (Bernard)
conseil des prud'hommes de Molsheim
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Laneuville (Patrick)
tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Courtois (Jean-Louis)
tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Venner (Christine), épouse Thill
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Robin (Carole), épouse Legros
tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Mathieu (Brigitte), épouse Luciani
tribunal d'instance de Paris (16e)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Jean (Annie), épouse Pivetta
conseil de prud'hommes de Carcassonne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Hemat (Mariette), veuve Belhumeur
cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Corroyer (Nicole), épouse Bartoletti
tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Brival (Emma), épouse Doloir
tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Bloyet (Edith), épouse Texier
tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Bass (Marie-Paule), épouse Schueller
tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès au corps des greffiers en chef
inscription
28 Février 200228/02/2002
De: Mennecier (Henri-Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (59)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Syndicat interhospitalier informatique hospitalière Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Caspard (Denis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (78)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Institut interdépartemental Théophile-Roussel à Montesson
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Schmitt (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Metz-Thionville
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines et centre hospitalier général de Sarreguemines
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gaillard (Pierre)
directeur du centre hospitalier de Cherbourg (50)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Razafindranaly (André)
directeur du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne (51)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Valence
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Thomas (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Montereau
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bulot (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Martigues
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cuchet (Gilles)
directeur adjoint au centre hospitalier de Roanne (42)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Firminy
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pizzo-Ferrato (Claude)
mis à disposition
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Feurs, hôpital local de Chazelles-sur-Lyon et des maisons de retraite de Bussières et de Panassières
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Charrier (Patrick)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arles (13)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Annonay-Serrières
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Milliat (Pierre)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bourdon (Didier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Demonchy (Alain)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre intercommunal de gériatrie de Saint-Maur-des-Fossés Sucy
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sauviat (Alain)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Montpellier
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lienard (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (59)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Descazot (Olivier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-Concarneau
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vaubourgeix (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montauban (82)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Mans
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hoffstetter (Henri)
directeur adjoint au centre hospitalier du bassin de Thau (34)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Perpignan
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Couget (Jean-Noël)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Pau
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chene (Yannick)
directeur adjoint au centre hospitalier du Mans (72)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Niort
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Poinsignon (Henri)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Borsa (Serge)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Queyroux (Christian)
directeur du centre hospitalier de Vienne (38)
Objet:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional de Besançon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chapel (Robert)
directeur du centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres à Parthenay (79)
Objet:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Tarbes - Vic-en-Bigorre
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jahan (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Tourcoing (59)
Objet:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Valenciennes (59)
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Barsacq (Gérard)
directeur du centre hospitalier de Lisieux (14)
Objet:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Créteil
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Wenzler (André)
directeur du centre hospitalier de Chaumont (52)
Objet:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Charleville-Mézières
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Salmon (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Cloud (92)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite de Fresnes - L'Hay-les-Roses
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fernandez (Angel)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (86)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lusignan
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Badou (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nîmes (30)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lunel
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Allombert (Joanny)
chargé des fonction de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Antrain-sur-Couesnon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Triquard (Christian)
directeur adjoint aux établissements hospitaliers « Vals d'Aunis et Saintonge » à Saint-Jean-d'Angely (17)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Rumilly
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Paumard (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rouen (76)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Barentin
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Judin (Patrick)
directeur des maisons de retraite d'Aumale-Buchy-Gaillefontaine (76)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de réadaptation Saint-Luc à Abreschviller
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Laurent (Jean-Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vichy (03)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de long séjour d'Aigueperse et maison de retraite d'Effiat
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gouriou (Loïc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Guingamp (22)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Caudan
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Tardy (Georges)
directeur adjoint au centre hospitalier de Sarreguemines (57)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Metz-Thionville
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Soulie (Philippe)
directeur adjoint à l'hôpital national de Saint-Maurice (94)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Créteil
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ferrendier (Olivier)
directeur du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (59)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bellec (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Fougères (35)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Schwartzmann (Christian)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Tonnerre
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Croci (Pierre)
directeur adjoint, en disponibilité
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Sélestat-Sainte-Marie
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chatelas (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Luchon (31)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Sarlat-la-Canéda
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Doussin (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (94)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Denis
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bixquert (Joachim)
directeur de l'établissement public de santé de Mamoudzou (Mayotte)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montélimar
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pelourson (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Laragne-Montéglin (05)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Manosque
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vioujas (Vincent)
directeur adjoint au centre hospitalier Montperrin à Aix-en-Provence (13)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Gisors
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Martinet (Pascal)
directeur adjoint au centre hospitalier de Loudéac-Plemet (22)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Fougères
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Barbançon (Bertrand)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Brieuc (22)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Dinan
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lala (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Orange (84)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cavaillon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Talec (Gérard)
directeur adjoint à la maison de retraite intercommunale des Abers à Lannilis (29)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Le Corff (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Caudan (56)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bretagne atlantique à Vannes
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mignard (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Orthez (64)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auch
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Martinez (Robert)
directeur du centre hospitalier d'Obernai-Rosheim (67)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre départemental de repos et de soins de Colmar
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Malherbe (Pierre)
directeur adjoint au centre gérontologique, à Boulogne-Billancourt (92)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lauret (Thomas)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Doutreleau (Etienne)
directeur adjoint au centre hospitalier de Gonesse (95)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cremieux (François)
directeur adjoint au centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise (60)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Colas (Dominique)
directeur adjoint à l'établissement public de santé mentale des Flandres à Bailleul (59)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lamballe
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Charbonnel (Didier)
directeur adjoint au centre hospitalier du Puy-en-Velay (43)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Thiers-Courpière
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Melnitchenko (Jean-Charles)
directeur adjoint au centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres à Parthenay (79)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de La Réole
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Varin (Gilles)
directeur de l'hôpital local de Condrieu (69)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Gourdon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Tarrisson (Pascal)
directeur de l'hôpital local de Murat (15)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Ussel
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Renaud (André)
directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Orléans (45)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Issoudun
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Abguillerm (Patrick)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Tourcoing
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Baudry (Patrick)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Riom
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cadilhac (Xavier)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (86)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Niort
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fort (Philippe)
inscrit sur la liste d'aptitude en 2e classe
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de La Rochelle
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Rigal (Frédéric)
directeur adjoint au centre hospitalier de Rodez (12)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Digne-les-Bains
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Laffly (Pierre)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Perego (Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bayeux (14)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Colmar
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Burckel (Laurent)
inscrit sur la liste d'aptitude en 2e classe
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Boyer (Olivier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Verger (Jean)
directeur adjoint à l'établissement public départemental de la Marne à Châlons-en-Champagne (51)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Reims
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Le Coley (Robert)
directeur du centre hospitalier de Valognes (50)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fonters (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Alès (30)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Voiron
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hyenne (Denis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Dôle (39)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Nevers
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Rehault (Jean-Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (35)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Guingamp
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Boisson (Jean-Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arpajon (91)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Etampes
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bourgine (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Rambouillet (78)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auxerre
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Auger (Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Laval (53)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Syndicat interhospitalier de Picardie
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pichet (Francis)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher (18)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite publique départementale de Bellevue à Bourges
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Richard Tourisseau
directeur de la fondation Favier à Bry-sur-Marne (94)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vives (Alain)
directeur du centre hospitalier de Roanne (42)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Augier (Jacques)
secrétaire général du syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher (18)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Dole
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Busch (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cannes (06)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier des Pyrénées à Pau
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Thepot (Pierre)
directeur de l'hôpital thermal de Néris-les-Bains (03)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Vierzon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Martin (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châtellerault (86)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Montmorillon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Michel (Patrick)
directeur adjoint aux Sables-d'Olonne (85)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de L'Aigle
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Armaing (Jean-Bernard)
directeur du centre hospitalier d'Ariège-Couserans (09)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Bagnières-de-Bigorre
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Plana (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Valréas (84)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de La Candelie à Agen
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lecomte (Patrice)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (35)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Toulouse
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Da Cunha (José)
directeur adjoint au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon (85)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Caen
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pronnier (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tulle (19)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Turuani (Pascal)
directeur du centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou (28)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Sud-Aveyron
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Simonnet (Jacques)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Simon (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier de Troyes (10)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Mulhouse
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Barralon (Jean-Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lemetyer (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saumur (49)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Queyrel (André)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bastia
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Millot (Yves)
directeur du centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (27)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Alençon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Inard (Patrick)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local intercommunal de Rocher-Largentière
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Le Toquin (Bernard)
directeur de l'hôpital local de La Loupe (28)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local des Andelys
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lamourelle (Gilles)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Excideuil
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Billy (Loïc)
directeur adjoint à l'hôpital intercommunal du Haut-Limousin à Bellac (87)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de long séjour d'Ajain
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Le Garff (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Quimperlé (29)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Maison de retraite de Vannes-Elven
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lajarge (Erik)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Angers
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Durocher (William)
chargé des fonctions audit établissement
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier du Havre
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Maury (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier Bretagne-Sud, à Lorient (56)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Sarlat-la-Canéda
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mesnil (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier Le Bon-Sauveur à Caen (14)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Lô et Coutances
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gravelaine (Laurent)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hassler (Vincent)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de la Tarentaise, à Albertville (73)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Ajaccio
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bourquin (Marc)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre de long séjour d'Aigueperse et maison de retraite d'Effiat
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Orio (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nantes (44)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier « Côte de lumière » aux Sables-d'Olonne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Toutut (Elisabeth)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Toulouse
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Meyzonnier (Catherine)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Saint-Etienne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sal-Simon (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Charleville-Mézières (08)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rennes
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Damon (Michèle)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ledderboge (Marie-José)
directrice du centre hospitalier spécialisé de Fains-Veel (55)
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nancy
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Reble Celdran (Marie-Odile)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Duval (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Compiègne (60)
Objet:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Amanieu (Christine)
directrice adjointe du syndicat interhospitalier d'Evreux et de Vernon (27)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de La Guerche-de-Bretagne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Esnault (Françoise)
directrice de l'hôpital local de Villaines-la-Juhel (53)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Evron
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pelligand (Christine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Blain (44)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hôpital local du Pays de Retz à Pornic
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ah-Kang (Denise)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction en 2e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé mentale de Saint-Paul à la Réunion
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Blanc-Baron (Christine)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé départemental de la Marne à Châlons-en-Champagne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Wesolek (Thérèse)
directrice adjointe au centre hospitalier de la région de Saint-Omer à Saint-Omer-Helfaut (62)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé d'Hénin-Beaumont
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Azibert (Marie-Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier de Gonesse (95)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Plaisir
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Guerraz (Sophie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Châtellerault (86)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Tours
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Tallec (Sandrine)
directrice adjointe au centre de gérontologie, à Boulogne-Billancourt (92)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rouen
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Celles (Véronique)
directrice adjointe, détachée
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rouen
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Navarri (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Rouen (76)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gayrard (Yasmina)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Castelsarrazin-Moissac
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vitart (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (62)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Collet (Pascale)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de la Savoie à Bassens (73)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal d'Annemasse-Bonneville
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pearron (Mireille)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Bonneval (28)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Pays de Montreuil à Montreuil-sur-Mer
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Munari (Béatrice)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Calais (72)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Mans
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Herrera (Anna)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Flour (15)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lesieur (Pierrette)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Denis
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Scherrer (Marie-Agnès)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction en 2e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Rueil-Malmaison
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ponthoreau (Marie-Bernadette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Vierzon (18)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Arnal (Isabelle)
directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (69)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montélimar
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Kowalski (Béatrice)
directrice adjointe au centre hospitalier de Digne-les-Bains (04)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cayenne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Duprat (Florence)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Brive
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Delivet (Josiane)
directrice adjointe au syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher, à Bourges (18)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bourges
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gorenflot (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Chartres (28)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bernay
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vidal (Jacqueline)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Montpellier (34)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Avignon et Lauris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hamon (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé, à Alençon (61)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Nord-Mayenne à Mayenne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sanchez-Roi (Nathalie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Montreuil (93)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Esquirol à Saint-Maurice
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ravaillault (Annie)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand, à Etampes (91)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Marie-Pierre Ferrec
directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Angers (49)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Campagnac (Christine)
directrice adjointe à l'hôpital gérontologique et médicosocial de Plaisir-Grignon (78)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Prugnard (Ariane)
directrice adjointe au centre hospitalier de Pontoise (95)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier du Vexin à Magny-en-Vexin
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Abalain (Gwénolée)
directrice adjointe, détachée
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de gérontologie de Boulogne-Billancourt
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cousseau-Bourdoncle (Thérèse)
directrice adjointe, détachée
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cavalier (Monique)
directrice adjointe au centre hospitalier de Vienne (38)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Montpellier
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mace (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Cholet (49)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Nazaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Meunier (Corinne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Prémontré (02)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Reims
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Renon (Marie-Pierre)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Auxerre (89)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Libourne
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Marion (Jeanne-Marie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Béthune (62)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Douai
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dupin (Annick)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (75)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Coulommiers
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mercier (Colette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou (28)
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Abbeville
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ferrand-Ricquer (Aline)
mise à disposition
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé d'Antony
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Escriva (Christine)
chargée des fonctions de directrice audit établissement
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Bastia
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Maze-Blandin (Catherine)
directrice du centre hospitalier de Saumur (49)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Caen
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Williams-Sossler (Corinne)
secrétaire générale du syndicat interhospitalier régional de Poitou-Charente (86)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Devaud (Paulette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Cholet (49)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Boyer (Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Auxerre (89)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Pontoise
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pasquet (Catherine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nice (06)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Grasse
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Forestier (Annie)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 2e classe
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bastia
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bourgine (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Rambouilllet (78)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auxerre
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pierre (Thérèse)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Guillaume-Régnier à Rennes
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Boutard (Danièle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Rethel (08)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Maisons de retraite de Château-Porcien et de Saint-Germainmont
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lecomte (Claudine)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Saint-James
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Muller-Bizouerne (Joëlle)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé d'Antony (92)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Nuits-Saint-Georges et maison de retraite de Bligny-sur-Ouche
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Verhoest (Dominique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Etablissement public de santé mentale des Flandres à Bailleul
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Faivre-Pierret (Sandrine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé Le Valmont à Montéléger
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mery (Fabienne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly (92)
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bonnel-Jaillet (Dominique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Riom
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Marbot-Fauconneau (Corinne)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Montmorillon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Saint Aime la Fleur (Véronique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Gisors
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Thiard (Bénédicte)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre de gérontologie de Boulogne-Billancourt
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bernard Lanot
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jean Cecillon
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jean Barberousse
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Francis Latarjet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Philippe Vinçon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Stéphane Vaquero
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Nicolas Revel
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: François Mitteault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gérard Michaut
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: André-Yves Legroux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pierre Grandjouan
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Xavier Geoffroy
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Loïc Evain
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Stéphanie Lux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Marianne de Brunhoff
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bénédicte Herbinet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Véronique Avril
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cariou (François)
du bureau de l'infrastructure de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Stolecki (Jacques)
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Veyssière (Michel)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:Mme Astier (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Finet (Henri-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Kaloudoff (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Daney (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Heitz (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Tournaire (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Progroult (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Grossman (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Theurier (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pieprowznik (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Berthelot (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Deher (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fermond (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cadez (André)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Moquet (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Drouet (Jean-Charles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Echinard (Yvon)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vidallet (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: de Cremiers (Antoine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Le Page (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bartkowski (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Magnuszewski (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ruffini (Pierre-Bruno)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bastide (Raymond)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mallet (Richard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Valette (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chiroux (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Nespoulous (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Besse (Jean-Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Poux (Gilles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Leroux (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fromion (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ferrand (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chartier (Jérôme)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Angot (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pereira (Noël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bouhourd (Jean-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bilbille (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bequet (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Badre (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Schneider (André)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chabot (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Caldi (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gaultier (Béatrice)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Descorcier (Sylvie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gibergues (Anne-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Baehr (Marie-Laure)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ferat (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Luc (Hélène)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Forget (Anne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cartron (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ettori (Jeanne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Valladon (Michèle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fraysse (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Goguelat (Monique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sanchez (Hervé)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Deiber (Luc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Verneau (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lecoq (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Giroult (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dormagen (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Murzeau (Christian)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Loze (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bazire (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Moreddu (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gaudard (Olivier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Guichon (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lebrun (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bellanger (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Taheri (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lançon (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dumeste (Marie-Hélène)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Coquard (Danielle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Romano (Marie-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dessagnes (Annick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hessens (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Costedoat (Sophie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Charillon (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Brugiere (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Devoulon (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sicot (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Robin (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Riquois (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Allix (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fayard (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Boeuf (Jean-Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Joly (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Coulon (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vidal (Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Podevin (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pourchet (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jardel (Pierre-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bodin (Yannick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sourisseau (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pelletier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lacombe (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gérard (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fourgous (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Becker (Alfred)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dehoux (Marcel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mayaud (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fouche (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Berson (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Azais (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gourdet (Geneviève)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Rochereau (Geneviève)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dhouailly (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jossa (Edward)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Blanc (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lott (Xavier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Augris (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Champon (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dumas (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lebosse (Jean-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Marie (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Schleret (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mathias (Edgard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Druon (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dontenwille (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bellard (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Brault (Chantal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Raynaud (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fourny (Emmanuel, Louis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Debuire (Jean-François, Marie, Joseph)
huissier
huissier_residence="Autun (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ermelina Debacq
Objet:
chef de cabinet, conseillère auprès du ministre, au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Guy Waiss
administrateur civil, relevant pour sa gestion du ministère de l'éducation nationale, mis à disposition de la rectrice de l'académie de Toulouse
Objet:
des fonctions de secrétaire général de l'académie de Toulouse (groupe 1)
Remplace:M. Philippe Imbert
Groupe:
date_debut="2001-11-05"
charge
28 Février 200228/02/2002
De: Picart (Laurence), épouse Rajalu
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Xavier Cassou, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Valérie Sagant
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2002-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Février 200228/02/2002
De: Monique Saliou
directrice du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
28 Février 200228/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.