28 Février 2004

De: Dominique Morvant
Objet:
chargée de mission au cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-02-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
28 Février 200428/02/2004
De: Bonny (Martine)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice du Port autonome de Rouen
Remplace:M. Genevois (René)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Perrin
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Perez
premier vice-président de l'Union professionnelle artisanale, président de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jean Lardin
deuxième vice-président de l'Union professionnelle artisanale, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Alain Griset
président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Serge Crabié
président de la chambre de métiers du Lot et de la chambre régionale de métiers de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jean-Claude Choquet
président de la chambre de métiers de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Ludovic Hehn
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
Pour le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Danièle Fagot-Vermeulen
chargée de communication de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
Pour le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Perrin
président du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat, est prolongé jusqu'à la parution de l'arrêté de nomination de son successeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Alexis Govciyan
directeur de l'Institut supérieur des métiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Isabelle Richard
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
Remplace:Mme Christiane Wicker
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: André Humbert
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Eduardo Gonzalez-Calleja
chercheur au CSIC, Madrid (Instituto de Historia)
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Olivier Dard
professeur à l'université de Metz
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Jean Baechler
professeur des universités
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Alain Tallon
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Gérard Dufour
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Gérard Delpech
directeur de recherche au CNRS
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Jean-Pierre Dedieu
directeur de recherche au CNRS
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Christophe Couderc
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Michel Bertrand
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Dominique Urvoy
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Toubert
professeur au Collège de France
membre de l'Académie des inscriptions et belles lettres
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Christian Rico
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Patrick Le Roux
professeur à l'université Paris-XIII
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Guichard
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: François Amigues
maître de conférences à l'université de Perpignan
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Fabienne Wateau
chargée de recherche au CNRS
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Michèle Tollis-Guicharneaud
professeure à l'université de Pau
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Françoise Moulin-Civil
maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Nadine Ly
professeure à l'université Bordeaux-III
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Anita Guerreau-Jalabert
directrice de recherche au CNRS, directrice de l'Ecole des chartes
Objet:
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005
ainsi qu'il suit
Commission n° 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
composition
28 Février 200428/02/2004
De: Franciscus Verellen
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Royer de Véricourt (Bruno, Bernard, Marie, Jean)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Petit (Xavier, François)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nouette (Patrick)
du remorqueur côtier Bison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Aubry (Gilles, Jean, Marie)
du remorqueur ravitailleur Révi
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Martinet (Jean-Michel, Claude)
du bâtiment d'expérimentations Bougainville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Savoyant (Luc, Pierre, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Ponsich-Mitjavile (Christophe, Guy, Anne, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dejour (Mathieu, Claude, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Béatrix (Alexis, Philippe)
du patrouilleur de 400 tonnes La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Burin des Roziers (Olivier, Jean, Bernard, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Saigne (Marc, Philippe, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Boudeuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: De Lapeyrière (Alexandre, Marie, Pierre)
du patrouilleur de 400 tonnes La Railleuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Prazuck (Christophe, Julien, Roman)
du transport de chalands de débarquement Siroco
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Luthaud (Jacques, Michel)
de la frégate Primauguet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jubelin (Frédéric, Pierre, Jean)
du bâtiment de projection et de commandement Mistral
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gariel (Xavier, Michel, Marie, Pierre)
de la frégate La Motte-Picquet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Coustillière (Arnaud, Jacques-Marie)
de la frégate Duquesne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Chaperon (Eric, Patrick, Christophe, Marie)
de la frégate Cassard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Beauchesne (Olivier, Marie, Nicolas, André)
de la frégate Jean de Vienne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Ausseur (Pascal, Marie)
de la frégate Jean Bart
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pouly (Marc, Pierre, Marie)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Piaton (Didier, Marie, Guy, Gabriel)
de la frégate Ventôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Moucheboeuf (François, Jean-Luc)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Meillour (Thierry, Christian, Maurice)
de la frégate Courbet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Lorge (Damien, Pascal, Gilbert)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Leterme (Pierre, Daniel)
du bâtiment de soutien mobile Loire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jeanteur (Emmanuel, André, Roger)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Graffin (Pierre-François, Marie)
de la frégate Georges Leygues
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Cuny (Yves, François, Michel)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Camus (Antoine, Pascal, Roger, Marie)
du pétrolier ravitailleur Meuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Boidevezi (Gilles)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pasi (François, Pierre)
de la frégate La Fayette
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Deluzarches (Bruno, Raoul, Yves)
de la frégate Montcalm
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Caillard (Laurent, José, Jean)
de la frégate Surcouf
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Waroux (François-Xavier)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Vaujour (Nicolas, Robert, Marie)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Rose (Fabien, Raynald, Vincent)
du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Quérat (Jean-François, Maurice, Roger)
de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Roux (Yann, Laurent, Alain)
du patrouilleur de 400 tonnes La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Kernéis (Olivier)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gall (Jean, Luc)
du chasseur de mines Sagittaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Drouet (François, Xavier, Jean)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Delort (Hervé, René, Marcel)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dalifard (Thierry, Hervé)
du chasseur de mines Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Choler (Jean-Jacques, Gérard)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Serpe (Benjamin, Jacques, Pierre)
du patrouilleur de 400 tonnes La Fougueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Belloeil (Patrick, Jean-Michel)
du chasseur de mines Persée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette sous contrat
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Catard (Thierry, François, Robert)
de l'aviso Premier maître l'Her
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Deschamps (Benoît, Pierre)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Dague
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
L'enseigne de vaisseau de 1re classe
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jean-Luc Traina
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2003-09-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nathalie Tonneau, épouse Pradere
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2003-09-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Renaud de Marin de Carranrais
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2003-08-20"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Michel Clercx
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2003-08-20"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Max Baquian
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2003-08-20"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Claudie Panaro, épouse Bucaioni
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie
date_debut="2003-08-20"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Rouyer (Christian)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gain (Bruno)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dobelle (Jean-François)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bolot (Hervé)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Beton-Delegue (Elisabeth)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bardollet (Louis)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Testard (Malo, Alexis, Fabien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Florence Aillet et Yves Pucher, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pucher (Yves, Marie, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Florence Aillet et Yves Pucher, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
28 Février 200428/02/2004
De: Lecoq (Jean-Loup)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2004
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Bouguier (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2004
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Monferrand (Pascale)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2004
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Pascal Leterme
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Hélène Brives-Beaume
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Marie-Claude Cortot
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Saint-Chef (Isère)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
depart_retraite
admission
28 Février 200428/02/2004
De: Jacqueline de Guillenchmidt
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Yves Guéna
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: David Montembault
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
à compter du1er janvier 2004
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Darmuzey (Vincent)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-12-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Loquet (Maryline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-11-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Even (Marie-Aude)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-11-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Weinling (Dominique)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Vaiss (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Tacnet (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Senet (David)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Roustel (Sébastien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Rollin (François)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Reysset (Bertrand)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Reynier (Michaël)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Petitguyot (Thomas)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Papadopoulos (Pierre)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Meyer (Nicolas)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Legay (Baptiste)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Coz (Jérôme)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Kozal (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Guillain (Pierre-Edouard)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Grebot (Benjamin)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gorieu (François)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Flores (Sébastien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Durand (Jean-Maurice)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Canneva (Guillem)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Calvez (Laurent)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bontemps (Arnaud)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bonhoure (Loic)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Blanquet (Pascal)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bemer (Dominique)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Vieillefosse (Aurélie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Van Mieghem (Marie-Hélène)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Trouve (Aurélie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Tos (Marie-Line)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Syndique (Hélène)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Sendrane (Isabelle)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Petron (Maud)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Morand (Céline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Meunier (Blandine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Meudec (Julie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Massol (Marie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Lege (Ninon)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Labory (Séverine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jannot (Isabelle)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Ghestem (Murielle)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Germain (Céline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dubois (Ségolène)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dubois (Marie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Debove (Elodie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Crumiere (Noémie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Clement (Hélène)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Clement Bernard (Sandrine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Chamontin (Aïnhoa)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Caby (Irène)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Branger (Flora)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bourdat (Eva)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bonnefoy (Caroline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bombarde (Mylène)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bermond (Marie-Agnès)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Moreau (Yannick)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente suppléante du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
suppleant
president
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: de Longevialle (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
president
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dufaure (Bertrand)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
d) Au titre du syndicat Force ouvrière
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Perrin (Yannick)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat SUD santé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Pin (Christophe)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Hamelin (Christian)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Kassel (Christophe)
directeur de l'hôpital Paul Brousse
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Camphin (Patrick)
directeur à la direction de la politique médicale
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Burdet (Alain)
adjoint au directeur du personnel et des relations sociales
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Bitaud (Jean-Rémy)
délégué à la formation à la direction du développement des ressources humaines
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Benelli (Michel)
directeur de l'hôpital Charles Richet
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Alexandre (Joël)
directeur des ressources humaines de l'hôpital Bichat-Claude Bernard
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Pradères (Annick)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
c) Au titre du syndicat CFDT
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Borne (Isabelle)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat SUD santé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Jouchter (Jocelyne)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Silvent-Madi (Karima)
chef du département prospective métiers et nouvelles organisations à la direction du développement des ressources humaines
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Dutheil (Daniel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
d) Au titre du syndicat Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Compain (André)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat SUD santé
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Lecouturier (Thierry)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Carini (Alain)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Soudan (Bruno)
directeur de l'hôpital Henri Mondor
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Sibeud (Philippe)
chef du département du statut et de la réglementation à la direction du personnel et des relations sociales
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Noiré (Dominique)
directeur du personnel et des relations sociales
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Meyohas (Jacques)
directeur de l'hôpital Armand Trousseau
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Dusart (Erik)
directeur de l'hôpital Louis Mourier
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Chassagne (Véronique)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
c) Au titre du syndicat CFDT
Titulaire
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Freire (Yvette)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat SUD santé
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Arbieu Boué (Patricia)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: de Larochelambert (Elisabeth)
directrice de l'Hôtel-Dieu
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Sacco (Marie-Thérèse)
chef du département gestion individuelle des carrières à la direction du personnel et des relations sociales
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
désignation
28 Février 200428/02/2004
De: Seligmann (Bernard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 200428/02/2004
De: Marendet (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Remplace:M. Patey (Gérard)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Didier Tasset
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Pays du Trégor-Goëlo
Remplace:M. Patrick Bertheuil
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nourredine Babes
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement agricole et rural (création)
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Luc Michel
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de la Casa de Velázquez
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
détachement
28 Février 200428/02/2004
De: Bernard Lingot
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 200428/02/2004
De: Philippe Mirenowicz
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="2003-11-01"
duree="trois ans"
professeur
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bouchard Philippe
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2003 (1er tour) auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière, parodontologie, service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
professeur
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Poupeau (Christian, Michel)
Colonel
nommé
au grade de général de brigade
Objet:
commandant de la garde républicaine
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: L'aspirant Lucky (Stéphane, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: L'aspirant Szepessy (Ladislas, Luc Kalman)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Podevin (Vincent, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Névo (Sophie, Anne-Marie, Pierrette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Clara (Maryline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bruno (Audrey, Monique, Aline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bressollette-Lerolle (Aude, Fabienne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Boivin (Anne, Kim, Ga, Wook)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Sonney (Adrien, Armand)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Didier (Franck, Roger, Roland)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nardozza (Sabrina)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pinkele (Franck, Rodolphe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Philippe (Jean-Charles, Henri, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Ljajic (Dzevad)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Saoût (Dominique, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Kohn (Alexandre-Richard, Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bansard (Tapea, Johnny)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Abouhafs (Labiad)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Verdat (Alexandre, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Valaud (Fabien, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Tual (Anthony, Salvatore)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Touron (Frédéric, Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Thiebaut (Ronald)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Séron (Frédéric, Marie, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Steib-Weber (Frédéric, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Sillon (Steve, Aimé)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Seibert (Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Roy (Alain, André, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Roubaud (Damien, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Robcis (Frédérick, Franck)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Proesamle (Jean-Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Plana (Michaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Paulmier (Hugo, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Paulin (Vincent, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Paul (Ludovic, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Palix (Simon, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Najda (Benjamin, Dimitri, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Muzet (Lionel, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Morel (Thibault, Louis, Bernard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Michel (Fabien, Jean-Paul, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Mercadal (Bastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Mason (Jean, Victor)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Litus-Koza (Christophe, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Lim (Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Lesne (Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Secq (Samuel, Michel, Rémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Masne de Chermont (Henri, Marie, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Grand (Nicolas, Gildas, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Douget (Benoît, Théophile, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Kortus (Guillaume, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Khaous (Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Kemiche (Mohamed)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jouve (Laurent, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jeanjean (Julien, Pierre, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Herves (Emmanuel, Philippe, Léopold)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Grollemund (Thomas, Michel, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Grin (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gremillet (Vincent, Paul, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Goubert-Gaebele (François, Henri, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gollet (Cédric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gerardin (Thomas, Charles, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gaul (Rémy, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gallot (Thomas, Germain, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gallet (Julien, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Foucault (David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Falsarella (Martial, Marcel, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dupont (Alexandre, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dumont (Julien, Roger)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Duba (Stéphane, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Douterlingne (Hervé, Jacques, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dornier (François, Gabriel, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dafri (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Daffix (Sylvain, Eric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Da Dalto (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Crozon (Sébastien, Alan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Coin (Nicolas, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Caverne (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Camel (Bruno, René, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Busi (Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Brinig (Romuald, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Braga (Michel, José)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bourre (Cyrille, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bouillet (Laurent, Georges, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Blache (Jérôme, Paul, Léon)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bernadet (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Baka (Lyes)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Arragain (Martial, Camille, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Agez (Philippe, Bernard, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Adjed (Mehdi, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Abraham (Franck)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Virbel (Sandrine, Josette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Vincent (Mylène, Aline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Viard (Carole, Lucette, Paule)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Veniamin (Véronique, Hélène, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Souquère (Mélanie, Frédérique, Désirée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Siou (Caroline, Paule, Louise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Rivet (Julie, Anne, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Ribiere (Caroline, Delphine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Resbeut (Béatrice, Josette, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Michel (Catherine, Jannine, Suzy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Marcelli (Julie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Luciotto (Christelle, Magali, Palme)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Long (Yuna, Esther, Linda)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Lepoivre (Stéphanie, Sabine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Landrieux (Carine, France)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Houillon (Christelle, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Hadfi (Salwa)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gregoire (Flavie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Goasguen (Katel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gilain (Céline, Dominique, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gibouin (Mélaine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Fontanie (Valérie, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Etienne (Astrid)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Duguez (Christel, Solange, Denise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dubois (Stéphanie, Christine, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Denis (Blandine, Maritha, Corine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: De Marqueissac (Claire, Janine, Elisa)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Crozet-Robin (Sara, Séverine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Coynel (Peggy, Mary)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Cialdella (Chrystelle, Roselyne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Braud (Emmanuelle, Paule)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Boulanger (Sarah, Liliane, Monique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Becard (Natacha, Francine, Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Alex (Catherine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2003-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: L'aspirante Puydebois (Julie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Théus (François, Désiré)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Théus et Georges Dominique Barbier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jungbluth (Jean, Odilo, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Daull et Jean Jungbluth, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Wintzenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
28 Février 200428/02/2004
De: Terrier (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la circulation, des transports et du commerce à la préfecture de police
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
cessation de fonction
28 Février 200428/02/2004
De: Avril (Charlotte)
administratrice civile, affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
chef du bureau des personnels de conception et d'encadrement au ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
affectation
28 Février 200428/02/2004
De: Spengler (Robert)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
radiation
28 Février 200428/02/2004
De: Spengler (Robert)
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 200428/02/2004
De: Xavier de la Selle
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Christian Verjux
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Emmanuel Schwartz
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Patrick Le Chanu
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Olivier Kayser
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Christian Jeunesse
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Bruno Isbled
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Robert Dulau
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Curie
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre-Yves Corbel
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Jean-Luc Collart
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Agnès d'Angio
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Véronique Wiesinger
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Hélène Viallet
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Isabelle Vernus
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Jacqueline Ursch
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Béatrice Sarrazin
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Marie-Christine Remy
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Agnès Pouillon
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Aline Magnien
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Sylvie Le Clech
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Claire Iogna Prat Stoullig
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Catherine Grenier
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Nathalie Genet-Rouffiac
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Nadine Gastaldi
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Blandine Chavanne
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Agnès Chablat-Beylot
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Anne Burnel
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Guillemette Andreu-Lanoé
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2004
Groupe:
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Allavena (Stéphane)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours interne
Spécialité inventaire
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Blanchetiere (François)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bergbauer (Bertrand)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Saint-Genez (Francis)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archéologie
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jacquot (Edouard)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archéologie
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Schmauch (Joseph)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Oppermann (Fabien)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nadiras (Sébastien)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Fonck (Bertrand)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gragez (Carole)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours interne
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nunez-Regueiro (Paz)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Cantarutti (Stéphanie)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité musées
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Morfoisse-Guenault (Fleur)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité monuments historiques
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Fourment (Nathalie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archéologie
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Leblay (Anne)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Iline (Anastasia)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Garcon (Ségolène)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés
au titre de l'année 2003
Au titre du concours externe
Spécialité archives
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Sauviat (Cédric)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2003-12-01"
cessation de fonction
28 Février 200428/02/2004
De: Philippe Lezer
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
28 Février 200428/02/2004
De: Jean-Pierre Couderc
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Benoît Grossiord
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Didier Michot
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gilles Grolleau
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Le Fur (Patrick)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Segond (Jean-Louis, Marie, Paul)
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Tulliez (Jean-Noël, René, Maurice, Gustave)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Marie (Patrick-Alain, Christian, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Tulliez (Jean-Noël, René, Maurice, Gustave)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
28 Février 200428/02/2004
De: Guigues (Sébastien, Pascal, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Badia et Catherine Sarica, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Prioux-Lesniewski (Arnaud)
12e échelon, avec 1 an 6 mois 15 jours d'ancienneté compte tenu de services antérieurs
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Poupard (Michaël)
3e échelon, avec 9 mois d'ancienneté compte tenu de services antérieurs et du service militaire
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Parisot (Bertrand)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Jayr (Pierre)
2e échelon, avec 6 mois 12 jours d'ancienneté compte tenu du service militaire
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Canniccioni (Sébastien)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Zaroui (Dalila)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Saillard (Marianne)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Fromentin (Gwladys)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Florent (Estelle)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Doray (Nathalie)
4e échelon, avec 1 an 3 mois 8 jours d'ancienneté conservée compte tenu de services antérieurs
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Boudias (Nathalie)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Alcade (Stéphanie)
2e échelon, sans ancienneté
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
reclassés comme suit compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
28 Février 200428/02/2004
De: Lucette Michaux-Chevry
sénatrice de la Guadeloupe
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre déléguée à l'industrie
Groupe:
charge
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Steinmetz
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Monique Pelletier
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Mazeaud
Objet:
président du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Yves Guéna
Groupe:
president
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jean-Louis Pezant
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Michel Ameller
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dumas (Fabrice)
attaché de préfecture du ministère de l'intérieur, maintenu en position de détachement depuis le
1er novembre 2000
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2003-09-11"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
intégration
28 Février 200428/02/2004
De: Deiss (Philippe)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Bordeaux
Remplace:M. Gauthier (Yves)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Terrier (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du Port autonome de Dunkerque
Remplace:M. Vergobbi (Bruno)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Sébastien Le
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Hélène Veyrac, épouse Mérad
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Juliane Floury
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Philippe Borey
receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
Remplace:M. Laurent Tissot
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nourredine Babes
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole
Remplace:M. Jean-Claude Sevat
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: André Benet
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Savoie
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
détachement
28 Février 200428/02/2004
De: Daniel Le Goff
attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration à La Poste
date_debut="1993-01-01"
radiation
28 Février 200428/02/2004
De: Lefèvre (Sylvie), épouse Le Goff
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
université de Tours
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: de Ferrière Le Vayer (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Tours
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Grass (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section : langues et littératures
germaniques et scandinaves
université de Tours
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Angleviel (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Nouvelle-Calédonie"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Margaritis (Irène)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université de Nice
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Brangier (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Metz
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Migozzi (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
université de Limoges
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Boucharenc (Myriam)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
université de Limoges
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Nivet (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université d'Amiens
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Bacqué (Marie-Frédérique), épouse Guillou
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Strasbourg-I
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pillet (Jacqueline), épouse Trincaz
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
19e section : sociologie, démographie
université Paris-XII
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Lepellec (Armande), épouse Muller
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université Paris-X
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gavarini (Laurence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section : sciences de l'éducation
université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Mesguich (Sophie), épouse Kessler-Mesguich
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Paris-III
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Krumenacker (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Lyon-III
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Furio Blasco (Elies)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lyon-III
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Tock (Benoît)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Lille-III
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Charlot (Claudine), épouse Carluer
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Grenoble-III
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Dufourcet (Marie-Bernadette), épouse Hakim
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Bordeaux-III
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Marquet (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
INALCO Paris
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="INALCO Paris"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Rivière (Jean-Loup)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Zancarini (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Miard (Hélène), épouse Delacroix
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section : langues et littératures
germaniques et scandinaves
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Viaux (Pierre)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Thibault (Jean-François)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Ripert (Jean-Maurice)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Lefebvre de Laboulaye (Stanislas)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Driencourt (Xavier)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Boivineau (Catherine)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: d'Humières (Gilles)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Poudade (Paul)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Bellanger (Francis)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2004-02-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Hauchecorne (Olivier)
2e échelon, avec une ancienneté conservée de 25 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Singer (Dominique)
4e échelon, avec une ancienneté conservée de 5 mois 25 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Lanaspèze (Hélène)
1er échelon, avec une ancienneté conservée de 4 mois
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Jeannin (Christine), épouse Arnoux
1er échelon, avec une ancienneté conservée de 4 mois
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Balance (Anne)
3e échelon, avec une ancienneté conservée de 11 mois 26 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2003-01-01"
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Hauchecorne (Olivier)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Singer (Dominique)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Lanaspèze (Hélène)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Jeannin (Christine), épouse Arnoux
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Balance (Anne)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Février 200428/02/2004
De: Machuron (Jean-Philippe, Gilbert)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Le Fur (Patrick)
huissier
huissier_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Keromes (Patricia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les secrétaires administratives de classe exceptionnelle de l'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jond-Necand, née Ruivo dos Santos (Cirila)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les secrétaires administratives de classe exceptionnelle de l'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2003-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Lequien (Albert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
agent contractuel
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
détachement
28 Février 200428/02/2004
De: Denis Robin
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration à la préfecture de police
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Joël Tixier
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des finances et de la commande publique au secrétariat général pour l'administration à la préfecture de police
directeur général du personnel, du budget, du matériel et du contentieux à la préfecture de police
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.