28 Février 2006

De: Agnès Guimiot
administratrice civile
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de secrétaire générale de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Marie-Christine Devevey
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la culture et de la communication (régularisation)
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Douai (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Marc Peyrie
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de la Réunion
Remplace:M. François Valenti
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Caroline Pressouyre
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Remplace:Mme Marie-Christine Pellier
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Mireille Martinez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice de l'institut médico-éducatif Le Colombier, à La Roque-d'Anthéron (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="2006-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 200628/02/2006
De: El Azouzi (Saïd)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
Groupe:
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Engelaere (Juliette)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
Groupe:
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Carron (Annabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
Groupe:
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Zhang (Li-Qun)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Wakim (Wakim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Mseffer (Ahmed Reda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Fu (Lin Jun)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Corvez (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Beer Gabel (Yaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Antoun (Rani)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Wolff (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Winterholer (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Vital (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Villatte de Peufeilhoux (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Viladesau Franquesa (Eduard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Vettes (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Valencia Conejo (Vicente)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Tuleau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Trigona (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Thouverez (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Thiry (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Szwarcberg (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Spiga (Aymeric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Richiardi (Stefano)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Reignier (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Peyrard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Pelletier (Valère)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Michelin (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Maussang (Irwin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Marti (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Marcheix (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Lopez Larrodera (Joaquin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Legrand (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Lecomte (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Le Boucher d'Hérouville (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Laouchez (Frantz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Kasahara (Eduardo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Kakumu Kayano (Leandro)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Jouslin de Noray (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Hersen (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Hatt (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Guy (Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Gourdon (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Firdaouss (Mehdi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Faure (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Dzouz (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Dumoulin (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Ducorroy (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Dubreuil (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Diop (Mouhamadou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Delorme (Léonard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: De Rycker (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: De Martin (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Cortial (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Chomel (Médéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Chevallier (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Chenevey (Jorge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Cha (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Campos Neto (Helio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Cambon (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Boutin (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Bonardet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Bigard (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Bensaid (Reda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Allouani (Racim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Allasio (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Alaoui Soulimani (Adnane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Ajmi (Moez)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Abdelnour (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Bergounioux (Simon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Wagner (Elisa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Tagger (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Sofrone (Madalina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Morioka (Silvia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Manent (Patty)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Maes (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Lopez Antolin (Ana)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Kong (Barbara)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Jourdain (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Deleurence (Amélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Daull (Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Dantec (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Danguy (Constance)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Bourset (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Botta (Ambra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Risler (Ophélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2005 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Pierre Van Herzele
premier conseiller de chambre régionale des comptes, mis à disposition de la Cour des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
chargé de mission auprès du parquet général
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Van Herzele
Objet:
auprès de la Cour des comptes
chargé de mission auprès du parquet général
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
cour_comptes
détachement
28 Février 200628/02/2006
De: Véronique Hamayon-Tardé
première conseillère de chambre régionale des comptes, mise à disposition de la Cour des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
chargée de mission
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Hamayon-Tardé
Objet:
auprès de la Cour des comptes
chargée de mission
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
cour_comptes
détachement
28 Février 200628/02/2006
De: Delphine d'Amarzit
chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-Louis Bodin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-03-18"
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite
admission
28 Février 200628/02/2006
De: Jurga-Hoffmann (Brigitte)
administratrice civile, placée en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
première conseillère
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
affectation
28 Février 200628/02/2006
De: Picot (Olivier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière (FNIL)
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre de la transformation des produits agricoles
Remplace:M. Renard (Xavier-Paul)
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Didier Pinconnet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la pêche des Vosges
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aube
Remplace:M. Eric Allain
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Marthe-Bismuth (Nathalie)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 4e échelon
Objet:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 4e échelon, avec une ancienneté conservée du
29 avril 2005
pour compter du
1er septembre 2005
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Montalcino (Caroline)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice adjointe, chargée de la sous-direction B « concurrence et affaires juridiques » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-12-08"
cessation de fonction
28 Février 200628/02/2006
De: Jurga-Hoffmann (Brigitte)
administratrice civile, placée en service détaché
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: François de Banes Gardonne
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication (régularisation)
Groupe:
date_debut="2005-04-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Alexis Rinckenbach
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché de coopération scientifique et universitaire au centre culturel et de coopération d'Hanoi (Vietnam)
au titre de son obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-01-15"
duree="deux ans"
détachement
28 Février 200628/02/2006
De: Versailles (Yvelines)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Alençon (Orne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Eaubonne (Val-d'Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: République en Polynésie
Haut-commissaire de la
française (service administratif et technique de la police nationale)
Objet:
en Polynésie française
affectation
28 Février 200628/02/2006
De: Sylvie Lemaire
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Remplace:M. Dominique Gerard
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Samuel Fribault
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'équitation
Remplace:M. Eric Codeverte
Groupe:
ecole
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-Claude Druesnes
Objet:
dans son corps d'origine, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre Michelet, à Paris (Paris)
Groupe:
depart_retraite
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-Claude Druesnes
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre Michelet, à Paris (Paris)
Objet:
au congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cessation de fonction
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-Louis Francon
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Colin
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-Louis Francon
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Colin
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Pierre-Hugues Schmit
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
rapporteur au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Goutorbe (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 200628/02/2006
De: Teral (Jean-Pierre)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Marty (Bernard)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Le Bris (Patrick)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Jouault (Joël)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Golan (Paul)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Abboche (Camille)
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marime marchande CFTC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Tanguy (Marcel)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Porte (Emmanuel)
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marine marchande CFTC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Le Coz (Alain)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Heuze (Jean-Simon)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Delaporte (Guy)
Fédération des officiers de la marine marchande CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Beaufrere (Pierre)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Pontoizeau (Alain)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Nectar (Jean)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Lavoix (Pierre)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Fournier (Jacques)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Chambon (Guy)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Torres (Lilian)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Merlet (Alain)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Cappelle (Didier)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Sicot (Etienne)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Le Gall (François)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Denou (André)
Fédération des officiers de la marine marchande CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Sulpice (Guy)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Rolland (Alain)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Rastoin (Yves)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Francis Babé
adjoint au délégué général, délégué à l'action professionnelle de la Fédération nationale des transporteurs routiers
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des transports
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Cécile Lutz, épouse Callipel
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseure titulaire
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Michel Ortalo-Magné
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-François Mémier
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Christian Sévérac
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Castres
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Castres"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Annie Bauduret, épouse Desanlis
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Claude Ruelle
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Blandine Carton, épouse Morin
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Catherine Biron
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseure titulaire
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Guy Vermée
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Alexandre Meyrand
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Christiane Pestre, épouse Sourbier
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-François Rey
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Christian Bonnejoy
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Sylvie Gindraud
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Laurence Caillaud, épouse Tabbara
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Elisabeth Bebe Mbappe
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Alain Devaux
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Christelle Lafontaine, épouse Proot
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Bernard Mouchon
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants du Puy-en-Velay
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Puy-en-Velay"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Nicole Dumont, épouse Cuisinier
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Odile Routaboul, épouse Mènez
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Laurent Leveneur
professeur à l'université Panthéon-Assas - Paris-II
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
Groupe:
president
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Hervé Lecuyer
professeur à l'université Panthéon-Assas - Paris-II
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
Groupe:
president
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Delphine d'Amarzit
Objet:
au conseil d'administration d'OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Claire Chérie
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au titre de la mobilité, auprès de la ville de Paris
administratrice civile de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2005-10-15"
duree="deux ans"
détachement
28 Février 200628/02/2006
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Dunkerque (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Christiane Olivier Geoffroy
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public éducatif et social, à Dole (Jura)
Objet:
à l'autorisation d'exercer à mi-temps
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
cessation de fonction
28 Février 200628/02/2006
De: Christiane Olivier Geoffroy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public éducatif et social, à Dole (Jura)
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 200628/02/2006
De: Rucay (Gérard)
directeur du travail
Objet:
pour assurer les fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Pfalzgraf (Max)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
cessation de fonction
28 Février 200628/02/2006
De: Caro Vargas (Boris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Vassileff (Antoni)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Roudil (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Fery (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Alfonsi (Aurélien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
ecole
diplome
28 Février 200628/02/2006
De: Jacques Mary
Objet:
aux fonctions qu'exerçait
chef adjoint de cabinet, conseiller technique
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
28 Février 200628/02/2006
De: Mallet (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Delphine d'Amarzit
chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil d'administration d'OSEO ANVAR
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Stanislas de Chergé
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de la justice
administrateur civil
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Février 200628/02/2006
De: Michel Lemoine
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
rapporteur civil hors classe, détaché
rapporteur extérieur à la Cour des comptes, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
date_debut="2006-07-06"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
depart_retraite
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: République en Polynésie
Haut-commissaire de la
française (service administratif et technique de la police nationale)
Objet:
en Polynésie française
affectation
28 Février 200628/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.