28 Février 2012

De: Maryse BEAUPY épouse COMBE
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
suppleant
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Thierry Francq
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers et
Objet:
compter du
15 février 2012
délégation de signature
28 Février 201228/02/2012
De: Jacques-Henri Stahl
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général près de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Groupe:
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Didier Ribes
maître des requêtes
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres du Conseil d'Etat
Groupe:
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Frédéric Dieu
maître des requêtes
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres du Conseil d'Etat
Groupe:
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Cécile Isidoro
maître des requêtes
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres du Conseil d'Etat
Groupe:
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Eric Thévenon
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmis les membres de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Nadia Bouyer
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmis les membres de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Sylvie Boutereau-Tichet
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmis les membres de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Cyril Roth
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Paul Chaumont
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Isabelle Gelbard Le Dauphin
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Thierry Boutard
Objet:
conseiller spécial
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Eric MALLET
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Thomas Kolbe
Objet:
au cabinet du ministre
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2012-02-27"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Michel LE MORVAN
chef de service intérieur de 1re classe
Objet:
sous-régisseur titulaire auprès du cercle des directeurs du secrétariat général des ministères économique et financier
Groupe:
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Nadine FIBELKORN
contrôleuse du Trésor public de 1re classe
Objet:
sous-régisseuse titulaire auprès du centre de documentation économie-finances du secrétariat général des ministères économique et financier
Groupe:
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Claudine HUGON
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Alexis DEGOUY
Objet:
chef adjoint de cabinet
Remplace:M. Maxime COSTILHES
Groupe:
date_debut="2012-02-23"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Chef adjoint"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Cathy MIKOLAJCZAK
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Marie-Joseph BOULAI
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
tribunal="des conflits"
suppleant
president
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: SABATIER (Laurence, Christiane, Elisabeth), épouse SEMBONA
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphan BOULANGE, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Saint-Marcellin (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: SEGUIN (Fabien, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe BESANCON, Bertrand SEGUIN et Géraldine THOMANN-ROUSSET, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: SEGUIN (Fabien, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe BESANCON, Bertrand SEGUIN et Géraldine THOMANN-ROUSSET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: SEGUIN (Bertrand, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe BESANCON, Bertrand SEGUIN et Géraldine THOMANN-ROUSSET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: LESDEMA (Karine, Pegguy), épouse ORRIBE
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Fort-de-France (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: LARCHER (Sabrina, Emmanuelle)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Fort-de-France (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: LOUIS-ACHILLE (Joseph, Claude)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fort-de-France (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: MARQUOT (Dominique, Nicolas, Etienne, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villers-Cotterêts (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: BÉNEL (Christine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villers-Cotterêts (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: BALEDENT (François, Hubert, Georges)
Objet:
décédé
Villers-Cotterêts (Aisne)
Groupe:
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: BÉNEL (Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont était titulaire
notaire
notaire_residence="Villers-Cotterêts (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: LEFÈVRE (Charles, Julien, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="L'Isle-Adam (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: ANNEBICQUE (Vincent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="L'Isle-Adam (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: ANNEBICQUE (Vincent)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-Adam (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: JOURDIN (Benoît, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc LEJARS, Gérard JOURDIN et Edouard-Louis REPAIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auneau (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: CHAUSSIER (Aurélie, Suzanne, Louise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Edouard-Louis REPAIN et Benoît JOURDIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auneau (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: LEJARS (Jean-Marc, Georges, Louis)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: JOURDIN (Gérard, Julien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Marc LEJARS, Gérard JOURDIN et Edouard-Louis REPAIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auneau (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: CORMON (Marie-Christine, Thérèse, Marie-Anne), épouse GAZAGNE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît DELESALLE, Axel DEPONDT, Isabelle ARSEGUEL-MEUNIER, Thierry DELESALLE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: BOUCHET (Sylvie, Yvette, Nathalie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique RAVANAS, Sylvie BOUCHET, Sophie GUAZZELLI-REVERCHON, Luc AVANAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mallemort (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: DUPRAT (Dominique, Simonne, Claire)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lauris (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: BOUCHET (Sylvie, Yvette, Nathalie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lauris (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: DUPRAT (Dominique, Simonne, Claire)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lauris (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: BORIE (Jeanine, Louisette)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. PANZANI (François)
huissier
huissier_residence="Bonifacio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: PITHOIS (Caroline, Monique, Jacqueline), épouse GUR
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Benoît GUR, notaire associé
notaire
notaire_residence="Plessis-Trévise (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: PRÉVOST (Alexandre, Pierre, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Guignicourt (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Cuinier (François)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
date_debut="2012-03-23"
radiation
28 Février 201228/02/2012
De: Cuinier (François)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-03-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201228/02/2012
De: Pierre Boussaroque
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre d'Etat"
grade="Directeur adjoint"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Gabriel MIGNOT
président honoraire de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Groupe:
president
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Philippe MEHAUT
directeur de recherche
Objet:
président de la commission de l'évaluation du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Groupe:
president
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: de Boishue (Jean)
ancien ministre
Objet:
représentant du Premier ministre
membre et président de la commission interministérielle prévue à l'article 310-G de l'annexe II du code général des impôts
Remplace:M. Changeux (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Jean de BOISHUE
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: Alexis DEGOUY
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
28 Février 201228/02/2012
De: Pierre Boussaroque
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre d'Etat"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
28 Février 201228/02/2012
De: Marie Bonnet
directrice du cabinet du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
28 Février 201228/02/2012
De: Centre-Est (SNA/CE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
délégation de signature
28 Février 201228/02/2012
De: Daniel Bour
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle. » « Art. 17. – Au service de la navigation aérienne Sud (SNA/S)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
délégation de signature
28 Février 201228/02/2012
De: Évelyne Berthou
ingénieure en chef du contrôle aérien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
délégation de signature
28 Février 201228/02/2012
De: Philippe CHEVALLIER
Assistant Ingénieur CNRS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°
Groupe:
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Catherine Momy
TCE CNRS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR 7041
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Jean-Louis Guilleron
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Jean-Louis Guilleron
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Amar Tafzi
Assistant Ingénieur CNRS
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Melle Anne-Laure Guihot
Assistante ingénieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6214
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Colette Rivault
Chargée de recherche de 1°° classe
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6552
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Melle Alexandra Le Petitcorps
Technicienne de la recherche
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6093
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Fabrice RICHARD dans l'unité du CNRS n° 7288
IBDML
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2012-03-01"
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: Emmanuel Braseur
Assistant ingénieur
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Gilles PINAY
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de plein droit de l'unité mixte de service susvisée
pour la durée du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: GOUBET Olivier
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Sa mission a pour objet le suivi des relations avec les alliances
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: COQUEL Frédéric
directeur de recherche de 2" classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Sa mission a pour objet le suivi des relations avec l'industrie
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: BESSE Philippe
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Sa mission a pour objet le suivi des interactions maths/biologie
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: JANVRESSE Elise
chargée de recherche de 1ère classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Sa mission a pour objet la communication scientifique
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
28 Février 201228/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.