28 Février 2014

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(pub gratuite)
De: Isabelle Dru
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe (académie d'Orléans-Tours)
Objet:
déléguée académique aux enseignements techniques (DAET) de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:
date_debut="2014-02-15"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Annie Lemesle
personnel de direction
Objet:
directrice du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
pour une première période de trois ans
Groupe:
date_debut="2014-02-10"
date_fin="2017-02-09"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe MONSCAVOIR
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Gironde
Groupe:
date_debut="2014-03-19"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Valérie BENSE
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Gironde
Groupe:
date_debut="2014-03-19"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: Magali CALAFATIS
attachée auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Guyane
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Annick FRANCIS
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Mathieu Gallet
Objet:
président de Radio France
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
duree="cinq ans"
president
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Salaün (Yves)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du directoire du grand port maritime de la Guadeloupe
Remplace:M. Laurent Martens
Groupe:
president
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Sébastien Bakhouche
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
conseiller chargé de la synthèse des recettes et des finances publiques, des budgets du logement et de la ville
Groupe:
date_debut="2014-02-20"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Marc-Henri Serre
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
conseiller chargé de la synthèse des dépenses, des budgets transports, écologie, développement durable et des médias
Groupe:
date_debut="2014-02-20"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Caroline Maleplate
Objet:
conseillère de synthèse au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Groupe:
date_debut="2014-02-20"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: Christine JULIEN
Objet:
conseillère jeunesse et éducation populaire
Groupe:
date_debut="2014-03-03"
cabinet="Ministre des sports"
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Issam Taleb
Objet:
chef adjoint de cabinet, chargé des relations internationales, au cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chef adjoint"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Eric Palmer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Gougis (Jean-Marc, Pierre, André)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Gral-Lepage (Danièle, Odette)
attachée principale d'administration, détachée depuis le
1er juillet 2010
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à AgroParisTech
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Février 201428/02/2014
De: Collot (Michel, Henri, André)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Bourgogne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Alain Fuchs
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
renouvellement
28 Février 201428/02/2014
De: Patrice Quinton
professeur des universités
Objet:
président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
duree="une durée de cinq ans"
ecole
president
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Yves GOUDINEAU
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
date_debut="2014-02-28"
duree="quatre ans"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Botlan (Marc)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
Remplace:Mme Di Mattéo (Colette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Carpentier (Valérie)
conservateur du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
Remplace:M. Droguet (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Lecoeuche (Arnaud)
directeur de la stratégie industrielle au sein de la direction des programmes de PSA Peugeot-Citroën
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Brugère (Didier)
directeur des relations institutionnelles du groupe Thales
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Sayrol Clols (Elisa)
vice-rectrice pour les relations institutionnelles de l'Université polytechnique de Catalogne
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Gardères (Ramuntxo)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense
Groupe:
date_fin="2015-12-16"
president
renouvellement
28 Février 201428/02/2014
De: Anne-Lise Barberon
Objet:
conseillère parlementaire
Groupe:
date_debut="2014-03-03"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Conseiller"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Guillaume Leforestier
conseiller fiscalité et budget
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur adjoint"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Michel Romagnoli
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Pierre Beauchaud
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Février 201428/02/2014
De: Laurent PELLEGRIN
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur de l'achat (groupe III) au service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Denis TROMEUR
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Pascal SANJUAN
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Gilles-Henry GARAULT
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe DEBROSSE
inspecteur général de l'administration
Objet:
directeur des soutiens et des finances à la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Damien HUGO
1er échelon, Rang du
29 octobre 2013
379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Monsieur, Mathieu BLANC, 1er échelon, Rang du
1er janvier 2014
379
Madame, Florence HEGUY, 1er échelon, Rang du
1er janvier 2014
379
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Marylène LIENAFA
1er échelon, Rang du
23 avril 2013
379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Monsieur, Mathieu BLANC, 1er échelon, Rang du
1er janvier 2014
379
2e échelon, Rang du
29 octobre 2014
423
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Gabriella BEIU
ayant bénéficié d'un report de scolarité
au titre de l'année 2013
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérée
sur la base de l'indice brut 379
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérée"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Pierre CARLIER
7e échelon, Rang du
1er janvier 2014
588
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière
indiquées
Madame, Sylvie BULTE, 3e échelon, Rang du
6 juin 2012
442
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe PLACE
3e échelon, Rang du
1er janvier 2014
542
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière
indiquées
Madame, Sandy PASCALONE, 2e échelon, Rang du
1er janvier 2014
423
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Catherine BERTON
7e échelon, Rang du
26 décembre 2011
588
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 4 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Frédérique MARBACH
3e échelon, Rang du
1er janvier 2014
442
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière
indiquées
Madame, Ludivine JAMPY, 3e échelon, Rang du
1er janvier 2014
442
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Laetitia LARRIEU
2e échelon, Rang du
1er janvier 2014
423
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière
indiquées
Madame, Ludivine JAMPY, 3e échelon, Rang du
1er janvier 2014
442
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Evelyne JOUMEL
5e échelon, Rang du
1er janvier 2014
500
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière
indiquées
Madame, Alice GROS, 2e échelon, Rang du
1er janvier 2014
423
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Christine FANTON
7e échelon, Rang du
1er janvier 2014
588
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière
indiquées
Madame, Agnès DESLANDES, 10e échelon, Rang du
1er janvier 2014
703
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
ecole
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Yves Allain
attaché principal d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-05-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Véronique Raynaldy
attachée principale d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Pépin-Donat
attaché d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Gérard Sarracani
contrôleur général économique et financier
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-06-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 201428/02/2014
De: Bernard Mazin
contrôleur général de 1re classe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 201428/02/2014
De: DUCROCQ (Bernard, Marcel, Gaston)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DUCROCQ et Eric BOWN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: LARREGLE (Isabelle), épouse PETORIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierrette PETORIN et Bernard GUILLERME, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aigrefeuille d'Aunis (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: ROYER (Pierrette, Ghislaine, Marcelle), épouse PETORIN
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierrette PETORIN et Bernard GUILLERME, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aigrefeuille d'Aunis (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: CLERMONTEL (Denis, André, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle CLERMONTEL et DULAURENS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ambarès (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: ROUSSEAUD (Grégory)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Martine DULAC-LAMIRE, Frédéric PETITJEAN et Karine DENIS, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lesparre-Médoc (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: ROLLAND (Michel, Lucien, Jérémie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Geneviève GLEIZES, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bédarieux (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: SARAMITO (Fanny, Eve), épouse SOTTILINI
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian RIVAL, André SARAMITO, Isabelle MAYEN, Fabienne CHARLET-MONOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Morestel (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: SARAMITO (Fanny, Eve), épouse SOTTILINI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian RIVAL, André SARAMITO, Isabelle MAYEN, Fabienne CHARLET-MONOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Morestel (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: LEMAIRE (Laurent, Bernard, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno ALMOUZNI et Christian DUPONT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: DUPONT (Christian, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno ALMOUZNI et Christian DUPONT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: LEMAIRE (Laurent, Bernard, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nadine PERSEAU et Laurent LEMAIRE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Luzarches (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: CHÉRON (Laurent, Paul, Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Myriam LE LAY, Jérôme FRESNEAU et Fabrice BENNOIT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Limours (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: LE LAY (Myriam, Aline, Jeanne, Henriette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Myriam LE LAY, Jérôme FRESNEAU et Fabrice BENNOIT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Limours (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014
De: PERNET (Nicolas, Jean, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Pascal JULIEN SAINT-AMAND, Bertrand SAVOURÉ, Paul André SOREAU et Muriel CARPON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: MENANTEAU (Catherine, Françoise, Marie), épouse VAILHEN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul GATEL, Gwendal TEXIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: JACQUES (Patrick, Jean, François, Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc DUJON, Rodolphe MERLIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cruseilles (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: SALOMON-SALZEDO (Lorraine), épouse TOUPAS
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Achères (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: GALLONI D'ISTRIA (Paul, Jérôme)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Plœuc-sur-Lié (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Eric MAZAUD
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cusset
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Fabienne MARTIN-BONNET
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Gilbert LAFAYE
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Yolande FROMENTEAU-RENZI
substitute du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Avocate générale près la cour d'appel d'Orléans
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Camille MIANSONI
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Yves LE CLAIR
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Briey
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent AUGER
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Grégoire DULIN
vice-président chargé du secrétariat général au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Eric JALLET
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Roanne
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Francis CREON
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Thierry DRAN
procureur de la République près le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: David TOUVET
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Elsa KERAVEL
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Guy MAGNIER
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut général"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Marco SCUCCIMARRA
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Dominique LE BAS DE BOUCLANS
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Avocat général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Avocat général"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Georges Fenech
actuellement en détachement pour exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-02-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
28 Février 201428/02/2014
De: Guillaume VALETTE-VALLA
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper l'emploi de secrétaire général auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
dont deux ans
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2014-01-29"
duree="trois ans"
détachement
28 Février 201428/02/2014
De: Véronique Andriollo
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directrice des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2014-01-07"
duree="trois ans"
détachement
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe LACOMBE
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de la Guyane
Remplace:M. Denis ROLLAND
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Guyane"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Denis ROLLAND
précédemment recteur de l'académie de la Guyane
Objet:
recteur de l'académie de Dijon
Remplace:Mme Sylvie FAUCHEUX
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Dijon"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: HIDAS (Jean-Louis)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201428/02/2014
De: LACASSAGNE (Jean-Claude)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Février 201428/02/2014
De: KUPERMAN (Boris)
1er avril 2014
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
28 Février 201428/02/2014
De: CECCHI (Sébastien)
1er juin 2014
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
28 Février 201428/02/2014
De: CARON (Arnaud)
1er avril 2014
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
28 Février 201428/02/2014
De: ARCHIREL (Christophe)
1er avril 2014
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
28 Février 201428/02/2014
De: Jean Muller
administrateur des finances publiques adjoint, adjoint au chef du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bertrand Lechat
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Joseph Boinnot
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division affaires générales au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Prieur
inspectrice principale des finances publiques, chargée d'audits et d'études au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Joëlle Perrier
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division financière au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Cécile Bachellerie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division dépense au sein du département comptable ministériel, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Samuel BOILLOT
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sotharavy TRONCHET
adjointe administrative principale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène PHILIPPE
secrétaire administrative
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Frédérique PELLETIER
cheffe du bureau du budget, de la performance et du contrôle interne budgétaire et comptable
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Régine LEFAIT-ROBIN
cheffe du secrétariat général du Haut Conseil en santé publique
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé ainsi que les documents ARGOS, dans le périmètre des attributions relevant du secrétariat général du haut conseil en santé publique et dans la limite de 20 000 € (TTC)
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Frédéric SÉVAL
chef de la division des droits des usagers et des affaires juridiques et éthiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe CERTIN
chef de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Pascal MELIHAN-CHEININ
chargé des fonctions par intérim de sous-directeur de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour le service des politiques de santé
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe de BRUYN
adjoint de la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour le service des politiques de santé
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Thierry PAUX
adjoint au chef du département des urgences sanitaires
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Alexandre de LA VOLPILLIERE
chef de la Mission des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick BRASSEUR
chef de la Mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe BOURRIER
chargé des fonctions par intérim de sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: César MELO DELGADO
chef du bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christian POIRET
adjoints au directeur général de la santé
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
les actes relatifs aux affaires relevant de la direction générale de la santé, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Abelhoiheb BELFERROUM
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé, les documents Argos, dans le périmètre des attributions de la direction
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Juliette MAURO
cheffe de la division des agences de santé, des partenariats et de la démocratie sanitaire
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nathalie BOULARD
directrice de projet, cheffe de la division de l'aide à la prise de décision
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Laurence BASSANO
administratrice générale, directrice de projet
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Joëlle CARMÈS
faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour le service des politiques de santé
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Zina BESSA
adjointe du sous-directeur de la prévention des risques infectieux
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour le service des politiques de santé
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine LEMEUX
cheffe de cabinet du directeur général de la santé
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christelle LEMIEUX
adjointe au chef du bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Christine FAVROT
à
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
les actes relatifs aux affaires relevant de la direction générale de la santé, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Chantal PLAUT
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé, les documents Argos, dans le périmètre des attributions de la direction
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ludovic THIRIET
attaché principal, adjoint au chef de bureau des carrières et du développement professionnel
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe DÉAL
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Henri LEGRAND
ingénieur général des mines
membre permanent de la 4e section « risques, sécurité et sûreté » du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
Remplace:M. Marc CAFFET
Groupe:
president
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc LE MARTIN
adjoint de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jessy VIOUGEAS
chef du service technique et logistique
Objet:
fins mentionnées ci-dessous
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Didier KACER
adjoint du service financier et comptable
Objet:
fins mentionnées ci-dessous
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe FERSING
chef du service des systèmes d'information
Objet:
fins mentionnées ci-dessous
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: NAFTALSKI
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Aurélie TATE
responsable du secteur politique d'achats du service financier et comptable
Objet:
fins mentionnées ci-dessous
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Paule RABOISSON
responsable du secteur recettes du service financier et comptable
Objet:
fins mentionnées ci-dessous
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Annie PARDO
chef du service des ressources humaines
Objet:
fins mentionnées ci-dessous
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ludovic Hamon
Objet:
directeur adjoint responsable du pôle « Relations avec les
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Pierre Comets
Objet:
directrice de l'innovation et des relations avec les entreprises
au nom du président du CNRS , les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence
les actes relatifs au dépôt et à l'extension des brevets , les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, actions thématiques programmées, transfert de technologie …) , les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l'exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire
les actes de cession de brevet, logiciel, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d'une valeur unitaire inférieure ou égale à 375 000 € , tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d'une valeur unitaire inférieure ou égale à 375 000 €
les actes relatifs aux aides octroyées par OSEO-ANVAR
dont le remboursement est d'une valeur unitaire inférieure ou égale à 100 000 €
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bernadette Beurton
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nise Scherrer
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bernadette Beurton
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jérôme Paret
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés au 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sabine Barbut
chargée des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Karine Argento
Objet:
de
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Piaud-Dalle
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jérôme Vitre
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Piaud-Dalle
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Karine Argento
adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Pieri
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Séverine Rollet
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Chartier
adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Séverine Rollet
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sophie Pichet-Plassais
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Monique Mullier
adjointe à la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Chartier
de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Edith
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Edith
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Raymond Duval
correspondant informatique et libertés
Objet:
au nom du président du CNRS, les déclarations, les engagements de conformité, les demandes d'avis et les demandes d'autorisation des agents du CNRS déposés à la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Thérèse Dorin-Gérald
Objet:
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Catherine Jessus
directrice de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sandra Guillemaud
adjointe à la directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Thérèse Dorin-Gérald
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Mathias Guérin
directeur adjoint administratif de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Stéphanie Thiébault
directrice de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Catherine Larroche
Objet:
directrice adjointe administrative de l'institut de
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Dominique Massiot
directeur de l'institut de Chimie
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Michel Diament
directeur par intérim de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Emmanuel Alessandrini
capitaine d'armement
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1*E, concernant la flotte navale de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Pierrick Roberge
adjoint à la directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1%
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°° relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylviane Chapelet
responsable du service budget et finances
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°° relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie Cencigh
responsable du service des personnels de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1*E, concernant la flotte navale de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1%
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nationale de la Recherche (ANR)
dont
Objet:
l'INSU
en application des conventions entre l'ANR et le CNRS pour le compte de l'INSU conclues respectivement les 8 novembre 2005, 18 décembre
charge
28 Février 201428/02/2014
De: Zoubeir Zadvat
directeur adjoint administratif de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christoph Sorger
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants , A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Jean-
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'INSIS
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Carole Le Contel
Objet:
directrice adjointe administrative
au nom président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrice Bourdelais
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
directeur de l'institut des sciences humaines et sociales
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Michel Bidoit
Objet:
directeur de l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Claire Ferras
Objet:
directrice adjointe administrative de l'INS2I
Groupe:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-François Pinton
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Lyasid Hammoud
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-François Pinton
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Lyasid Hammoud
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Jacques
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Laurence Mathy-
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Béatrice Saint-Cricq
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brigitte Papin
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent Goujon
délégué régional
Objet:
au nom du président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes
tous les actes et décisions concernant les opérations délocalisées suivantes
autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent Goujon
délégué régional de la circonscription Normandie
Objet:
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1, et à l'article 2
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sébastien Grésik
responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Emmanuel Meterreau
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Emmanuelle Lebreton
adjointe au responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Aurélie Ménard
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent Benavent
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bénedicte Samyn-Petit
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent Benavent
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bénedicte Samyn-Petit
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Morineau
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Clarisse David
déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Valérie Roch
responsable du service du développement des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Morineau
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne Fagon
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marc Le Martin
Objet:
adjoint à la déléguée régionale
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Le Martin
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marc Le Martin
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Olivier Le Brun
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Annie Pardo
cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Claire Bertelle
adjoints à la cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Catherine Tremoulet
Objet:
responsable du service du personnel et des ressources humaines, et à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Parnier
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Parnier
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Mahodaux
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Catherine Tremoulet
Objet:
responsable du service du personnel et des ressources humaines, et à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Parnier
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Parnier
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Mahodaux
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Alexandre Teste
Objet:
responsable du pôle développement des compétences, et à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Chaumier
Objet:
responsable du pôle conseil et gestion des ressources humaines, à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Jean-Paul
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Virginie Mahdi
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Alexandre Teste
Objet:
responsable du pôle développement des compétences, et à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Chaumier
Objet:
responsable du pôle conseil et gestion des ressources humaines, à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Jean-Paul
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Virginie Mahdi
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale de la circonscription Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brigitte Dongan
responsable du bureau du budget et des ressources propres
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Ravier
responsable de la cellule des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Brunel
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Doris Pflumio
Responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Brunel
adjointe à la déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Brunel
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Doris Pflumio
Responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Brunel
adjointe à la déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrice Soullie
délégué régional pour la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1, et à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Prud'Homme
responsable du service du personnel et des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne Karélia LIPSON RUFERT
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne Karélia LIPSON RUFERT
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Michel MONFROY
Objet:
Ingénieur d'études, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4 000 £uros
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Rémy COOPMAN
Objet:
Assistant Ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1% de la présente décision
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Michel MONFROY
Ingénieur d'études
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4000 £uros
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Luc THOMAS
Objet:
Ingénieur d'Etudes, à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Rémy
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Michel MONFROY
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Myriam SORIA
Objet:
directrice par intérim de l'unité
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Agnès MAURIO
Objet:
Assistante-Ingénieure pour les demandes de facturation transmises à la Délégation Centre Limousin Poitou-
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nadine BUSSON
Objet:
Gestionnaire à l'UMR7261 intitulée
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nadine BUSSON
Objet:
Gestionnaire à l'UMR7261 intitulée « Institut de Recherche sur la Biologie de l'Insecte »
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nicole NOURRY
Technicienne de classe exceptionnelle et à
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000
€uros
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jennifer JUBIN
Technicienne de classe normale
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000
€uros
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nicole NOURRY
Objet:
Technicienne de classe exceptionnelle, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Geneviève ROBERT
Objet:
Ingénieure de Recherche, et à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Patricia
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Jennifer
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nicole NOURRY
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe CARRE
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°'
professeur
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Caroline ANDREAZZA
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1€
professeur
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Amandine Lhéritier-Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Amandine Lhéritier-Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Cécile FREMOND
directrice de l'unité UPS44
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine FERNANDEZ-MALOIGNE
directrice par intérim de l'unité FR3423
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie BONNAMY
Directrice de l'unité FRE n°3520
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne-Geneviève BAGNERES URBANY
directrice de l'unité GDR3658
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Luc THOMAS
Ingénieur d'Etudes
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe CARRE
Professeur des Universités
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Geneviève ROBERT
Ingénieure de Recherche
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Caroline ANDREAZZA
Professeur des Universités
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Jean-Jacques
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Laurent Beauchet
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De:
Jean-Jacques
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Laurent Beauchet
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Cécile Aït-Kaci
Objet:
chef du service des Ressources
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patricia Schuh-Salas
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brice Kerber
délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Est
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patricia Schuh-Salas
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Pierre Reyes
Objet:
adjoint à la déléguée régionale
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Dominique Le
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Pierre Reyes
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine d'Argouges
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Alain Mangeol
délégué régional pour la circonscription Paris A
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Franck Morice
adjoint au responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Fernandes
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Fernandes
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marine Moguen-Toursel
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, les rapports financiers (Forms C) des projets du programme cadre de recherche et d'innovation européen
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Noël Verpeaux
Objet:
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
au nom du président du CNRS : les conventions d'application des conventions de site avec des
autorite_delegation="Président du CNRS : les conventions d'application des conventions de site avec des"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Xavier Inglebert
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Gasnot
fonctionnaire de sécurité de défense directeur de la sûreté
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Laurent Chazaly
Objet:
adjoint à la secrétaire générale
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Voltini
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Olivier Porte
adjoint au directeur des systèmes d'information et à
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Stéphane Cruzol
directeur adjoint administratif de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Pierre Fontanel
adjointe au directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brigitte Perucca
directrice de la communication
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relevant des missions de la direction de la communication (DirCom)
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Raja Drissi-Daoudi
directrice adjointe de la communication, en charge de l'administration
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Longin
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment : ceux relatifs au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs d'une part et des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche d'autre part ; les conventions de mise à disposition
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Longin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Longin
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Longin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Chantal Chambellan–Le-Levier
directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants: les ordonnances de délégation de crédits ; les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses ainsi que ceux relatifs à l'établissement des titres de recette à l'exception des actes déconcentrés ; les décisions de subvention en espèces non déconcentrées d'un montant
par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l'Etat selon la procédure adaptée et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ophélie Robin
adjointe à la directrice et à
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie Périnal
adjointe à la directrice
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Chantal Chambellan-Le-Levier
directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ophélie Robin
adjointe à la directrice et à
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie Périnal
adjointe à la directrice
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Myriam Fadel
Objet:
directrice adjointe des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Valérie Hospital
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marine Forissier
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nicolas Castoldi
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants : a) En matière de précontentieux et contentieux
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Myriam Fadel
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1° de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Mathieu Bernard
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7588 intitulée Institut des
Groupe:
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Charlotte BONNET
Objet:
TCN UJF, gestionnaire administrative et financière et à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Aude MARCHAND
Objet:
AI INSERM, gestionnaire administrative et financière
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Corinne ALBIGES RIZO
directrice de l'unité ERL5284
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Emmanuel BROQUIN directeur de l'unité UMR5130
Objet:
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Louis COUTAZ
Objet:
PU2 Université de Savoie, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1° et à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Dalhila ALOUANI
Objet:
T Grenoble INP, responsable administrative
aux fins mentionnées à l'article 1° dans la limite de 3.000 € HT
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne KAMINSKI-CACHOPO
Objet:
PU2 Grenoble INP, directrice adjointe, à
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Louis Tecquert
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS MOY1000 Délégation Alsace
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe BRIAND
Professeur des universités
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
nomination
28 Février 201428/02/2014
De: Didier BRESCH
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
cessation de fonction
28 Février 201428/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.