28 Mars 1993

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Frerot (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Caizergues (Caroline)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire, 1er échelon (concours externe), au ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1993-01-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Talmant (André)
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Serrier (Jacques)
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouille (François)
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Masson (Alain)
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Dussart (Robert)
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin (Régis)
contrôleur principal des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement du Centre
Remplace:M. Camuzat (Michel)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Alain Gombert
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
membre suppléant
Remplace:M. Pierre Grapin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Maurice Bestoso
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
membre suppléant
Remplace:M. Marc Simmony
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Raffet
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Daniel Farcis
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bothorel (Madeleine)
née Franceschi, conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale du commandement militaire de l'Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayée des contrôles de l'activité
Groupe:
date_debut="1993-05-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marchi (Simon, Marius, Martin, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Marchi et Bernard de la Nezière, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Lamarque (Jean, Fernand, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Lamarque, Claude Simeon et Philippe Mercadier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fleurance (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Faessel (Christophe, Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Rodrigues (Michel)
notaire
notaire_residence="Hatten (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillochon (Gilbert)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié de celui-ci
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale au ministère de l'économie et des finances
date_debut="1991-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
28 Mars 199328/03/1993
De: Margary (Anne, Elisabeth), épouse Bourguignon
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Arnold Langlois et Anne Margary, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Kancel (Serge)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (services de la culture)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baillauques (Simone)
maître de conférences (70e section) à l'université d'Amiens
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet (André)
délégué inspecteur d'académie (fonctions administratives)
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gans (Jean-Pascal)
délégué inspecteur d'académie à compétence pédagogique (Lettres)
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Raymond (Jean-François)
maître de conférences (17e section)
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Haguel (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="huit mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: René Rémond
président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Luc Parodi
secrétaire général de l'Association française des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Emmanuel Le Roy Ladurie
administrateur général de la Bibliothèque nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacques Julliard
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Christian Bourgois
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marc Auger
président de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dautel (Marie-Madeleine)
Objet:
secrétaire général du comité de transparence compétent en matière de prélèvement et d'utilisation thérapeutique des organes, des tissus et des cellules d'origine humaine
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boschat (Michel)
chef du département des prestations sociales et des affaires culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (G.)
sous-directeur « produits de santé, chimie fine et bio-industrie » à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cosson (Alain)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Druet (Philippe)
conseiller à la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Banquy (Didier)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verbie (Jean)
chef de service à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gauthier (Pierre)
chef de service à la direction des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brocas (Anne-Marie)
sous-directeur chargé de l'assurance maladie à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morel (Annick)
chef de service à la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Roland)
sous-directeur des affaires sociales et culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
titulairse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Stutzmann (R.)
chef de service des biens de consommation à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tchernia (Gilbert)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Colomb (Maurice)
chef du département Biologie, médecine, santé de la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Babusiaux (Christian)
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrave (Michel)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vincent (Gérard)
directeur des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Girard (Jean-François)
directeur général de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antonmatei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouillot (Isabelle)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Wallet (Patrick)
président de l'Association des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
2° Au titre de représentant des associations de patients
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Habouzit (Jean-Marie)
président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
1° Au titre de représentants d'associations de donneurs de sang
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Steg (Adolphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hoerny (Bernard)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Burg (Constant)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Paco (Anne-Kathryn)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Lille
Remplace:
M. Descamps
Groupe:
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Magnon (Alain)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Paris-Ouest
Objet:
directeur régional à la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rauline (Hélène)
magistrat
Objet:
chef de la mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre
Remplace:Mme Hue (Gervaise)
Groupe:
date_debut="1993-03-26"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Henri Collard
sénateur, président du conseil général de l'Eure
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des collectivités locales
Remplace:M. André-Georges Voisin
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourisse-Dixneuf (Pascale)
ingénieur des télécommunications, chargée de sous-direction au service des industries de communication et de service à la direction générale des stratégies industrielles du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourisse-Dixneuf (Pascale)
expirera le
1er mars 1996
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Zing Etoungou (André, Boch-Marie)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Villers (Arnaud)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Tchuenteu (Lambert)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Tascedda (Marc)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Serra (Vincent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Roma (Bruno)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Rhlalou (Abdeljalil)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Rebeyrolle (Quentin)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mériot (Jérôme)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Moujoud (Mostafa)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mollo (Marcel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Milesi (Serge)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Masse (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Masciantonio (Ugo)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marot (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Marcel (Alain)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mangin (Thierry)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Ludwig (Sylvain)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lomenech (Patrice)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Litterst (François)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Leweurs (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lautrou (Philippe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lardeur (Dominique)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagarde (René)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Kihn (Hubert)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jout (Mohamed)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Jouanneau (Rémi)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Josselin (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Huart (Christophe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hanie (Abdellah)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hania (Régis)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hachid (Mohamed)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Goldberg (Jean-Michel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gil (Alfonso)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaucher-Cazalis (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourrer (Christian)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Foscarin (Lucien)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Follain (Jean-Marc)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Flèche (Patrick)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Flourentzou (Flourentzos)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Floréan (Marc)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Fiat (Didier)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: El Khoury (Mohamed)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubuc (Claude)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Denhier (Emmanuel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Demont (Jean-Paul)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Daillot (Jérôme)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Da Rocha (Antoine)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cogoni (Dany)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Cartellier (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Buisson (Emmanuel)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Braye (Jean-Christophe)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bonet (Thierry)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Billot (Laurent)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthelot (Francis)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Aucher (Eric)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Thébault (Christine)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gault (Joëlle)
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Chambrin (Caroline), épouse Henry
Objet:
au titre de la session de 1992-1993
élèves titulaires de 1re année de formation continue diplômante (section complémentaire) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (Robert)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Prévot (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peronne (Philippe)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe pour compter du
1er avril 1992
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Opération Prévention Eté (O.P.E.)
avant et pendant la période des vacances scolaires d'été
Objet:
selon les dispositions de la circulaire du
11 mars 1992
citée en référence, en y intégrant les nouveaux partenaires signataires
Vous veillerez cependant aux aspects suivants
Mobilisation au niveau de l'instruction des projets et de la décision des services déconcentrés de l'Etat concernés et de leurs réseaux associatifs respectifs avec recherche de modalités particulières pour les services régionaux : directions régionales des affaires culturelles (D.R.A.C.), fonds d'action sociale (F.A.S.)
Groupe:
reconduction
28 Mars 199328/03/1993
De: Denizon (Jean-Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement de Seine-et-Marne
Objet:
membre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Remplace:M. Pommellet (Pierre)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ginoyer (Roger, Melchior)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Guion et Maurice Bini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Garrido (Philippe, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Guion et Maurice Bini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Taillard (Nicole)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique dans l'académie de Besançon
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Detouillon (Brigitte)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique dans l'académie de Besançon
Remplace:
Mme Taillard
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bordzakian (Serge, Albert, Miran)
notaire
Hucqueliers (Pas-de-Calais)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Wartel (Gérard, Alfred)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Hucqueliers (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Sauvan (Monique)
agent administratif principal de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vilbois (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vieu (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Veau (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Seys (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rousseau (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ronceray (Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rogeau (Cyrille)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robine (Franck)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Riou (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prevost (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Piozin (Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perret (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meslin (Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Massignon (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclerc (Georges-François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Bret (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Layani (Stéphane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guin (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fernandez (Ramon)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Epiter (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Durand (Pierre-André)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cochet (Arnaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chabot (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brunier (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Begassat (Luc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Barsu (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Brunhoff (Marianne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Yeruchalmy (Myriam)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tordjman (Florence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Soulié (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rueff (Isabelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mear (Josiane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Maréchal (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Louys-Beaumeunier (Virginie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lianos (Florence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Levêque (Marie-Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lapostolle (Christine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Kirry (Michèle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillouard (Catherine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grillo (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gauthier (Maxime)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Escande (Sylvie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Enjalbert (Isabelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dumeste (Marie-Hélène)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Descreux (Claire)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Besse (Geneviève)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Barbat (Marie-Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ahmadi (Catherine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laloë (Frank)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
vice-présidents du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jolis (Pierre)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
vice-présidents du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Melot (Michel)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
président du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Alvado (Robert)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture (services de la culture)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Seiler (Daniel-Louis)
I.E.P. de Paris : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Savary (Gilles)
I.E.P. de Bordeaux : 35 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roussakov (Euguéni)
Le Havre : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Porte (François)
Caen : 35 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Picod (Yves)
Perpignan : 22 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Jacques)
Lyon-III : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Palmer (Vernon)
Paris-II : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jayet (Hubert)
Lille-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Franks (Maurice)
Cergy-Pontoise : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Deissenberg (Christophe)
Nantes : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: De Palma (André)
Cergy-Pontoise : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cremer (Helmuth)
Toulouse-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Collier (Christian)
Toulouse-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chesnais (François)
Paris-XIII : 33 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boussena (Sadek)
Grenoble-II : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bey (El Mokhtar)
Montpellier-I : 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Zimmermann (Jean-Pierre)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vienot (Alain)
Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Veltz (Pierre)
Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ubaud (Jean-Pierre)
Lyon-I (I.U.T. A)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Synave (Jean-Luc)
Lille-II (I.U.P.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Saint-Avit (Didier)
Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sabolo (Yves)
Caen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouzet (Gilles)
Bordeaux-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouvière (Jacques)
I.E.P. de Lyon
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Roessler (Frieder)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Yvon)
Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Richerme (René)
Nice
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Richeboeuf (Daniel)
Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Poyer (Jacques)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrot (Jean-Yves)
I.E.P. de Bordeaux
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrin (Jean-Luc)
I.N.P. de Grenoble
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Paris
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: de Paris
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Paris (Jean-Claude)
Antilles-Guyane
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pages (Jean-Pierre)
Montpellier-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Nicolaieff (Bernard)
I.E.P. de Rennes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Nevot (Michel)
Paris-XI
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michalopoulos (Constantin)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meriaux (Bernard)
Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Melin (Michel)
Reims (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Maubru (Bernard)
Bordeaux-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Masson (Jean-Paul)
Lyon-II (I.U.T. Bron)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marcais (Guillaume)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leger (Philippe)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Roux (Serge)
Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Men (Yvon)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Louarn (Jean-Yves)
Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Cornec (Christian)
Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lapillonne (Bruno)
Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laganier (Jean-Michel)
Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lafay (Gérard)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacroix (Jean-Pierre)
Montpellier-II (I.U.T. de Nîmes)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Juin (Claude)
Poitiers (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Joly (Jean-Yves)
Montpellier-II (I.U.T. de Nîmes)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquot (Patrick)
Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hatton (Georges)
Mulhouse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guibert (Géraud)
Le Mans
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grenouillet (Jean-Pierre)
E.N.S.B.A.N.A. de Dijon
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gourjault (Jean-Claude)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gombault (Vincent)
Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Girardet (Michel)
Clermont-Ferrand-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gilbert (Patrick)
C.N.A
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaubert (Alain)
C.N.A
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gardin (André)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Franc (Michel)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fragonard (Bertrand)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fiscel (Jean)
Caen (I.U.T. de Cherbourg)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fayard (Alain)
Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dumard (Jean-Claude)
Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Didier (François)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Desthieux (Bernard)
Limoges
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Desseigne (Gérard)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Declerek (Roger-Pierre)
Ecole centrale de Lille
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Debecker (Alain)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Darras (Gilbert)
Montpellier-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Daigne (Jean-François)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: D'Arjuzon (Jacques)
Paris-XI
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Crémieu (Jean-Paul)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cohen-Boulakia (Elio)
Evry - Val-d'Essonne (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cohen (Jean-Claude)
Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Claux (Pierre-Jean)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevrier (Claude)
Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevillotte (Jean-Paul)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chaumeton (Jean-Paul)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Casorla (Francis)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Caprioli (Eric)
Nice
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Buffon (Alain)
Antilles-Guyane
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bernard (Jean-Claude)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Berchebru de Foucaud (Alain)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Benhammou (Mohammed)
Tours
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bayait (Yves)
Lille-II (I.U.T.C.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baumert (Henry)
Strasbourg-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Barbaise (Gérard)
Lille-II (I.U.T. C)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bal (Christian)
Cergy-Pontoise (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aubert (Jean-Pierre)
Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aron (Guy-Claude)
Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Abadie (Marc)
Toulouse-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verdier (Françoise)
Nice
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Debache, épouse Cernes (Joëlle)
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Couradette, épouse Boulègue (Michelle)
Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cascales, épouse Balligand (Michèle)
Reims
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antoine, épouse Grenade (Annie)
Limoges
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Costa (Jean-Paul)
Objet:
professeur associé à mi-temps
auprès de l'université Paris-I
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: du Bouetiez de Kerorguen (Thierry)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Wolf (Gérard)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Wickers (Olivier)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Watrin (Daniel)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Warnery (Nicolas)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Viron (Philippe-François)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Viguier (Laurent)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Van Ackere (Patrice)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ulrich (Jean-Pierre)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Trottman (Eric)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tournier (Alain)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Thebault (Alain)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tenzer (Nicolas)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tarillon (Philippe)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Silvestre (Daniel)
secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schmeltz (Bernard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schechter (François)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Maurice)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Richard (Gilles)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rebours (Jean-Pierre)
ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rance (Erik)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Quinet (Alain)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leaute Quel)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Prats (Raymond)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Polaillon (Arnaud)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ploquin (Lionel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Planque (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Pinton (Jean-Baptiste)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Peyvel (Pierre-André)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Peny (Paul)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Parin (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Paolantoni (Philippe)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mourlevat (Pierre)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mirmand (Christophe)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mille (Patrick)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel (Jean-Claude)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mangeot (Jean-Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Malherbe (Guy)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Linfort (Jean-Michel)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leroy (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leconte (Manuel)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Noan (Guirec)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Moing (Stéphane)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Marois (Olivier)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Gall (Jean-Claude)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lautre (Marc)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Larouturou (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrange (Richard)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Klayman (Philippe)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Keita (Stéphane)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jounot (Yann)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jaspers (Jean-Martin)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Houchet (Jean-Baptiste)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hoog (Emmanuel)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Haas (Jérôme)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillon (Serge)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gonzalez (Gérard)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaugiran (Jean-Louis)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Garault (Gilles-Henri)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gacon (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournier (Gilles)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fouillet (Michel)
ministère de l'économie et des finances ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Forget (Jean-Denis)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Eddi (Michel)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Duc (Christian)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Didier (Alain)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Depresle (Bruno)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Deperne (Hervé)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Deloche (Jean-Pierre)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delalande (François)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delahousse (Laurent)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cornen (François)
ministère de l'économie et de finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cope (Jean-François)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Clavreuil (Pierre)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Charlier (Philippe)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cazottes (François)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Carrere (Stéphane)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Carfantan (Claude)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Buttin-Kristoffersen (Thierry)
ministère de l'équipement, du logement et des transports (Aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Braize (François)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Borel (Patrice)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bodson (Nicolas)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Blemont (Patrice)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Berger (Jean-Jacques)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Belloc (Marcel)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Barbe (Roger)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Arrighi (Paul-Bernard)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Yeni (Isabelle)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Toussaint (Françoise)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Teboul (Francette)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Saillant (Danielle)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Robez-Masson (Jacqueline)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Plassart (Agnès)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Paillet (Isabelle)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Nodot (Jacqueline)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin-Cusson (Nathalie)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Monsegu (Monique)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Millet (Marie-Claire)
ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Masson (Jacqueline)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leplat (Maryse)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacoste (Geneviève)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourrier (Chantal)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Even (Joëlle)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dutriez (Lucienne)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubuisson (Jocelyne)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dorland-Clauzel (Claire)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du buget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dobelle (Florence)
secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Denis (Geneviève)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delemasure (Béatrice)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delasalles (Françoise)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Darmedru (Annie)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chaix (Maryse)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chabrier (Josette)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Brault (Chantal)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouzanne des Mazery (Pascale)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouygard (Françoise)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourcade (Pierre-Paul)
administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-02-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mars 199328/03/1993
De: Philouze (Henri)
Objet:
directeur des transports maritimes dans l'organisation des transports pour la défense. Il pourra être consulté par le haut-fonctionnaire de défense du secrétariat d'Etat à la mer
au titre de ses responsabilités dans les organismes internationaux traitant des transports maritimes de défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mirobent (Jean-Jacques)
Objet:
directeur des transports maritimes
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ville (Aimé)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mehennaoui (Smail)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marc Maugars
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: François Lavondes
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert Lanusse-Crousse
président d'honneur du Syndicat national des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean Fries
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Emile Arrighi de Casanova
président de section au Conseil économique et social, désigné par le ministre chargé du commerce
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pierre Arbefeuille
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De:
Pelissolo
désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mahieux (Sophie)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pancrazi (Gérard)
inspecteur des services judiciaires
Objet:
chef de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Remplace:M. Rocher (Marc)
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vahee (Gérard)
»
Objet:
à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est complétée ainsi qu'il suit
« Syntec informatique
Groupe:
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Armengaud (Alain)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membre de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Remplace:M. Le Febure (Gérard)
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Viala (Thibaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verlon (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verdonck (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sejourne (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Repussard (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peyrat (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pascal (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Osmont (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michard (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mayoud (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Magana (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leteurtrois (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leloup (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lavinal (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Ibert (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillard (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Goubet (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Goellner (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubost (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dorison (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Coet (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevet (Pierre-Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bryden (Alan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourdeix (Fabrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Biette (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bertran (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aubert (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Athane (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meynard (Marie-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Forestier- Garelli (Cécile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duflos (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Darve (Félix)
en replacement de
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'enseignement technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baixeras (Joseph)
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'enseignement technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dufresnoy (Philippe)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Perret (François)
directeur du service d'études techniques des routes et autoroutes
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chauvin (François)
chargé de mission à la sous-direction des affaires politiques de la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Amiot (Michel)
directeur de recherche chargé de mission au département Sciences de l'homme et de la société du ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la recherche et de l'espace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sanche (Louis-Michel)
chef de la mission du réseau technique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Durand-Dastes (François)
maître de conférences à l'université de Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Oppeneau (Jean-Claude)
chef du service de la recherche, des études et du traitement de l'information sur l'environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sommier (Jean-Yves)
chef du bureau des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Peronnet (Gérard)
chargé de mission au commissariat général du Plan
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du Premier ministre (Plan)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jeanblanc-Risler (Florence)
chef du bureau 4 A, chargée des échanges internationaux
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Esquivier-Chambon (Marie-Henriette)
chef du bureau des cultures marines
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mayer (Hélène)
chargée de mission à la sous-direction des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Choquert (Martine)
responsable de la division Capteurs/instrumentation
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Delamare (Aliette)
chargée de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Desponts (Jacques)
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Robert (Jean-Louis)
chef du service des opérations fiscales et foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aubernon (Jean-Charles)
sous-directeur des affaires politiques à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vidal-Madjar (Daniel)
directeur de recherche chargé de mission au département Terre, océan, espace, environnement du ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la recherche et de l'espace
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Archambeaud (Bernard)
adjoint à l'inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mougin (Jean-Marie)
chef de la géographie militaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Liesenfelt (Gérard)
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Droin (Jean-Claude)
sous-directeur des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sivignon (Michel)
professeur à l'université de Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duport (Jean-Pierre)
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tisserand (Michel)
ingénieur général du génie rural et des eaux et forêts
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: De La Brelie (Michel)
chef de service régional et local au commissariat général du Plan
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du Premier ministre (Plan)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Noir (Michel)
président de la communauté urbaine de Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
président de communauté urbaine
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pellarin (Bernard)
président du conseil général de Haute-Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
président de Conseil général
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bockel (Jean-Marie)
maire de Mulhouse
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
maire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Auroux (Jean)
maire de Roanne
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
maire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rousseau (Michèle)
chargée de la sous-direction Electronique professionnelle et informatique industrielle
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verger (Fernand)
professeur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boursier (Patrice)
maître de conférence à l'université de Paris-Sud
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Franceschini (Pierre)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de la Drôme
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vautrin (Pascal, Christophe, Thierry)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Trouvé (Gabriel, Marie, Jacques, François)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Samson (David, François, Dominique)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Salou (Eric, Henri)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Sagorin (Emmanuel, Yves)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Regereau (Bernard, Lilian)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Nevière (Stéphane, Eric, Joseph)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Moulin (Sébastien, Claude, Albert)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemonnier (Eric, Clément, Jean)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Kersauson (Rémi, Yvon)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Huet (Benoît-Xavier, Denis, Marie)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Hampartzoumian (Olivier, Roland)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Gruzynski (Eric)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Geffroy (Emmanuel, Dominique, Gabriel, Georges, Pierre)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Daoulas (Didier, Marie)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Chéreau (Yves, Henri)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Branellec (Philippe, Michel)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Binet (Alexandre, Thierry, François, Philippe)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Bea (Gaël, René)
ST
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Barré (Nicolas, Eric)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Baconnet (Robin, Bernard, Joseph)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Autran (Marc, Benoît)
OA
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-deux officiers, officiers mariniers et quartier maître classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
28 Mars 199328/03/1993
De: Renard de Soulages (Claude, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Renard de Soulages et Philippe Montcerisier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Garcia (Roger, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Garcia et Georges Garcia, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpon-Ménestérol (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Renault (Philippe)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
radiation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lecoeur (Guillaume, Marie, Daniel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Lecoeur et Louis Guillou, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fauville-en-Caux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillou (Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Lecoeur et Louis Guillou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fauville-en-Caux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Tellier (Guy-Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy-Joseph Tellier et Michel Tellier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Juery (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De: Rustenholz (Paul, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Rustenholz et Edmond Rustenholz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
28 Mars 199328/03/1993
De:
Robert
chef de service, à
Objet:
« Pour tous les litiges intéressant le domaine
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Chariot
directeur départemental des impôts
Objet:
« Pour tous les litiges intéressant le domaine
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Pays
sous-directeurs, à
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Granet
administrateurs civils, et à
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Clénin
directeur départemental des impôts. »
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Ynden-Allart (Bezborodko, M.)
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Pierrugues (Robert, M.)
chefs de service, à
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Boutemy (Moutié, M.)
Objet:
« Pour tous les autres litiges intéressant la direction générale des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Barilari
Objet:
directeur adjoint au directeur général des impôts
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De:
Boyer
administrateur civil, et à
Objet:
« Pour tous les litiges intéressant le domaine
délégation de signature
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Paul Coste
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De:
Alfare ; Blanchard ; Cadot ; Denain ; Fontbonne
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lecorre ; Salanne
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclercq
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De:
Jougla
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 93-688 du
27 mars 1993
relatif à la caisse mutualiste de garantie
instituée par l'article L. 311-6 du code de la mutualité
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dabis (François)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier (Epidémiologie, économie de la santé et prévention) , Le président de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Objet:
par les membres de celle-ci parmi les professeurs
Groupe:
élection
28 Mars 199328/03/1993
De: Sicard (Didier)
professeur des universités-praticien hospitalier (Médecine interne)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée ainsi qu'il suit
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Samii-Esfahani (Kamran)
professeur des universités-praticien hospitalier (Anesthésiologie et réanimation chirurgicale)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée ainsi qu'il suit
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Muller (Jean-Yves)
professeur des universités-praticien hospitalier (Immunologie)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée ainsi qu'il suit
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laurent (Guy)
professeur des universités-praticien hospitalier (Hématologie et transfusion)
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
la commission chargée de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section « Transfusion sanguine » du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques est constituée ainsi qu'il suit
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: d'Orcival (François)
comité d'information pour la presse dans l'enseignement
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vautravers (Constant)
Association Régions Presse Enseignement Jeunesse
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Spirlet (Jean-Pierre)
Sud-Ouest
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Saint-Cricq (Jacques)
La Nouvelle République du Centre-Ouest
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Miot (Jean)
Le Figaro
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Minart (Gérard)
La Voix du Nord
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Menard (Robert)
Reporters sans frontières
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Madelennat (Alain)
L'Humanité
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaussen (Frédéric)
Le Monde de l'éducation
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fays-Long (Denis)
T.F. 1
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Eck (Alain)
France 3 Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dupont (Jean-Marie)
France 3 Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Denaes (Bruno)
France Info
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Charon (Jean-Marie)
La Découverte
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Arnstam (Pierre, Henri)
France 2
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alix (François-Xavier)
Ouest-France
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sifflet (Philippe)
syndicat général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Payen (Michel)
Syndicat national des personnels de direction des établissements scolaires
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mouchoux (Alain)
Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (André)
Icem-Mouvement Freinet
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Manceron (Gilles)
ligue de l'enseignement
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Laborie (Pierre)
groupe français d'éducation nouvelle
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gevrey (Michel)
jeunesse au plein air
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Geniez (Marc)
Syndicat national des collèges
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gautellier (Christian)
centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Eleuche (Frédéric)
Syndicat autonome des lycées et collèges
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Devillaire (Hugues)
Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Baretje (Marcellin)
fédération des ouvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: d'Irube (Béatrice)
Le Journal des enfants
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Poncet (Mireille)
Phosphore
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Du Roy (Nicole)
Télérama
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: De Guitaut (Sybil)
A.F.P
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chalvon (Mireille)
France 2
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des professionnels de l'information et de la communication
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sauzay (Anne)
parent d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Picard (France)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moineau (Monique)
Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture C.G.T
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquinot (Geneviève)
Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Briat (Aleth)
conférence des présidents d'associations de spécialistes
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourgesse (Anne-Marie)
Syndicat national de l'enseignement technique, apprentissage autonome
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Behoteguy (Andrée)
Syndicat national de l'enseignement secondaire
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Azema (Marie-France)
conférence des présidents d'associations de spécialistes
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gonnet (Jacques)
Objet:
directeur du Centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Levaï (Yvan)
Objet:
président du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
Groupe:
president
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Manceau (Jean-Louis)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Kolar (Cedomir)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dekiss (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapron (Joël)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Schpoliansky (Jean-Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mnouchkine (Alexandre)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bursztein (Sylvain)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Zauberman (Yolande)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Prucnal (Anna)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourgois (Christian)
Objet:
président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
date_fin="1994-05-31"
president
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vondrus-Reissner (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Guillot (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Bellet (Michel-Edouard)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Barraud (Dany)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Vigne (Georges)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Poivre (Noël)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Treguilly (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Laget (Pierre-Louis)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Kayser (Olivier)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Jugie (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Herold (Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Girard (Thibaut)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournie (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Foucray (Bruno)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fichet de Clairefontaine (Franco)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Estienne (Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Droguet (Vincent)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Delpuech (André)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Corbel (Pierre-Yves)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Chancerel (Antoine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Scaillièrez (Cécile)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Pebay-Clottes (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Louboutin (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Lorans (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemaire-Thabouillot (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Leal-Rodenas (Brigitte)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagabrielle (Sophie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fritsch (Julia)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Fabioux (Martine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Etchechoury (Maïté)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Dion (Anne)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Denoyelle (Martine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Boura (Frédérique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: Benoit (Agnès)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1993
promotion
28 Mars 199328/03/1993
De: De Grandry (Mairie-Noëlle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: D'Anthenaise (Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lintz (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Bas (Antoine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Joly (Bertrand)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Henwood (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Estienne (René)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De Merindol (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De Lemps (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Villes (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Vaginay (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Trochet (Jean-René)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Trezin (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Thiebaut (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schulmann (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schaettel (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rutschowscaya (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ollion (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Muel (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel (Régis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Luquet (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Long (Luc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leon (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Roc'h Morgere (Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Maresquier (Erik)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Kuhnmunch (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Iung (Jean-Eric)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hiegel (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Heckmann (Thierry)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Grandjean (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gies (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Geneste (Jean-Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gasnault (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Even (Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Ennes (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Du Pouget (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De France (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cuer (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Conges (Gaétan)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cleyet-Merle (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Clement (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cesari (Joseph)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Cau (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Brunterc'h (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Brunel (Ghislain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bourgeau (Laurent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Benoit-Cattin-Breton (Renaud)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Amann (Armand)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Uffler (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Goff (Armelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lalague-Guilhemsans (Marie-Thérèse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jurbert (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jeune-Pessiot (Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Foissy-Aufrere (Marie-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Willaume (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Welfele (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Waltisperger (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Uzu (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Toscer (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Tetu (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Schnitzler (Bernadette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Sainte-Marie (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Robineau (Evelyne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Richefort (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Reveillon (Elisabeth)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Rambaud (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Plouvier (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Pallot-Frossart (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Oudin (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Orgogozo (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Nougaret (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mirouse (Florence)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Meslin-Perrier (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mattioli (Mauricette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (Caroline)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Martella (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Maison (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lequoy (Marie-Clotilde)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Lemaistre (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laurent (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Laine (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jourdan (Geneviève)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Joannis (Claudette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jaoul (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet (Marie-Geneviève)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacques (Annie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Hautefeuille-Astorkia (Madeline)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Georgel (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaultier (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fontan (Elisabeth)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fabre (Ghislaine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Enaux (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dufour (Annie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dherent (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dessaint (Véronique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Denise-Veron (Danièle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Denis (Marie-Thérèse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Demange (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Delmas (Marie-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: De Franclieu (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: David (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Corvisier (Marie-Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Conchon (Michèle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chagny (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Chabin (Marie-Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Camara (Evelyne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Bruleaux (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe: