28 Mars 2004

De: Molle (Patrice)
directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Lallement (Didier)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Gance (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:M. Mignault (Jean-Noël)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Mignot (Gabriel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Roché (Jacques)
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Froment (Xavier)
adjoint au chef du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:Mme Grésy (Brigitte)
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Chiffert (Anne)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
28 Mars 200428/03/2004
De: Michel Treilhou
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en biochimie et didactique de la biochimie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse"
ecole
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Françoise Nau
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en sciences des aliments dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Philippe Berny
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en pharmacie, toxicologie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Yves Chapuis
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Mercadier
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à
l'article 5 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique n° 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
suppleant
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Ribs (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à
l'article 5 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique n° 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Seyvet (Jeanne)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à
l'article 5 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique n° 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
cour_comptes
suppleant
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Boillot (Jean-Claude)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à
l'article 5 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique n° 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Jeanjean (Serge)
avocat général honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à
l'article 5 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique n° 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la cour d'appel de Paris
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Claviere-Schiele (Jacques)
président de chambre honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à
l'article 5 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique n° 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la cour d'appel de Paris
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
cour_appel="Paris"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
duree="trois mois"
disponibilité
28 Mars 200428/03/2004
De: Françoise Goulard de Curraize
président du tribunal de grande instance de Mende
Objet:
Vice-président au tribunal de grande instance de Paris
président du tribunal de première instance de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_premiere_instance="Saint-Pierre-et-Miquelon"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Gwenola Joly-Coz
juge au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
présidente du tribunal de première instance de Mamoudzou
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Rémi Le Hors
président du tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Reims
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Catherine Lelong
vice-présidente au tribunal de grande instance du Bastia
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Montpellier
présidente du tribunal de grande instance de Narbonne
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Pierre Garbit
président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Lyon
président du tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
president
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: François Pion
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Chambéry
président du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Bernard Boulmier
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Caen
président du tribunal de grande instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean-François de Jorna
premier vice-président du tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bastia
président du tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Jacques Stoll
président du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bastia
président du tribunal de grande instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Hubert Dalle
président du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Thierry Gentilhomme
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
28 Mars 200428/03/2004
De: Gautier Beranger
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Marie-Paule Demiguel
sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Vosges
Objet:
sous-préfète de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Yves Seguy
sous-préfet de Château-Salins
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Brigitte Frenais-Chamaillard
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la démographie, des mouvements de population et des questions internationales à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Brigitte Frénais-Chamaillard
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
28 Mars 200428/03/2004
De: (Magali) Selles
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
Objet:
sous-préfète de Villefranche-de-Rouergue
sous-préfète, directrice du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
cabinet="Préfet du Tarn"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Marie-Josèphe Perdereau
administratrice civile détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de l'Aisne (1re catégorie)
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Mars 200428/03/2004
De: Denis Olagnon
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean-Pierre Balloux
premier conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet de Thann
sous-préfet, sous-préfet de Lunéville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Bertin Destin
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Finistère
Objet:
sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer
Objet:
administrateur de la société néo-calédonienne d'énergie, société ENERCAL
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc Vizy
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean-Baptiste Voisin
remplaçant respectivement
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Denis Picard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Alain Mailly
démissionnaires
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Christian Gousseau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Xavier Talpe
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
De la production agricole
Remplace:M. Etienne Debruyne
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
De la production agricole
Remplace:M. Gérard Debaene
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Alain Decrop
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
De l'industrie de transformation
Remplace:M. Yves Montecot
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Bruno Blondin
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en oenologie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Olivier Cerf
directeur de recherche de 1re classe à l'Institut national de la recherche agronomique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
dans ledit corps
professeur de 1re classe
date_debut="2003-07-01"
intégration
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean-Marie Mantz
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Guinet
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean-Louis Boulay
Objet:
professeur associé à temps plein de l'enseignement supérieur agricole à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
duree="trois ans"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Yves Michelin
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en agronomie appliquée à la gestion de l'environnement et des paysages dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
ecole
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Maryline Bourdais, épouse Kouba
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en zootechnie monogastrique dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Christine Rozand, épouse Vernozy
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en qualité et sécurité des aliments dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Guillon (Serge)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès de la secrétaire générale du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:
date_debut="2004-02-23"
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Heinrich von Staden
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: Paolo Matthiae
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: Fred Moore
Objet:
membre du conseil de l'ordre de la Libération
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Laurent Wauquiez-Motte
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Frédéric Bereyziat
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Thierry Vinçon
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: de la Borie de la Batut (François)
commissaire en chef de 1re classe de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: de Solminihac (Yannick)
journaliste, grand reporteur d'une chaîne publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: de Lapasse (Baudouin)
directeur d'un cabinet de courtage en assurances
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: de Lacoste Lareymondie (Bruno)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Zobler (Dominique)
ingénieur au CNES
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Vire (Jacques)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Varenne (Luc)
chargé de mission en préfecture de région
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Tortora (Jean-Jacques)
ingénieur au CNES
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Tirvaudey (Marc)
proviseur adjoint de lycée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Tillinac (Pierre)
journaliste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Soubie (Bertrand)
inspecteur des transmissions
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Sioc'han de Kersabiec (Charles)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Savès (Christian)
conseiller dans une chambre régionale des comptes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Sauty (Didier)
responsable de développements à Technicatome
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Santander (Hervé)
consultant
membre d'une chambre consulaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Salivas (Alain)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Richard (Daniel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Pintat (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Piedallu (Jacques)
consultant et agent général en assurances
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Oddou (Pierre)
chef d'établissement pénitentiaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Moreau (Pierre-Yves)
secrétaire général d'une direction régionale de l'agriculture
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Millot (Philippe)
ingénieur principal du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Mignet (Martial)
président d'une société de transport aérien
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Michel (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Macombe (Philippe)
professeur agrégé de sciences sociales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Lemelletier (Philippe)
avocat spécialisé
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Legangneux (Edouard)
professeur agrégé de géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Laulan (Didier)
viticulteur, responsable d'un syndicat professionnel
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Lataste (Christophe)
magistrat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Lascaux (Christian)
principal de collège
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Lapierre (Marc)
chargé de mission défense économique dans une trésorerie générale régionale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Labeyrie (Michel)
trésorier principal
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Kiyak (Patrick)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Kaas (Bernard)
cadre d'entreprise responsable de la sécurité de défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Joyaux (Jean-Christophe)
médecin ophtalmologiste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Huguet (Eric)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Huglo (Frédéric)
ingénieur, directeur d'activité en entreprise spécialisée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Grevez (Jean-Pierre)
inspecteur principal dans une direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Gonggryp (Thibault)
enseignant, doctorant
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Giordan (Patrick)
ingénieur, personnel civil de la défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Garnier (Bernard)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Garcia (Charles-Antoine)
membre associé d'une association régionale d'anciens auditeurs
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Durand-Carrier (Franck)
ingénieur-chercheur au CNES
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Dumée (Patrick)
psychomotricien, responsable syndical
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Dulou (André)
chef d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Dugalleix (Jean-Christophe)
ingénieur, consultant en système informatique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Duchenet (Benoît)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Denis (Pierrick)
chargé de mission à l'ANPE
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Denave (Bruno)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers en état-major de zone
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Deman (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Cols (Alexandre)
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Chocquet (Christian)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Chevillard (Jean)
médecin spécialiste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Chaume (Pierre)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Chataignon (Antoine)
commissaire en chef de 2e classe de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Castaignede (Gilles)
conseil en politique générale d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Casanova (Daniel)
ingénieur divisionnaire du contrôle de navigation aérienne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Camelot (Matthieu)
attaché principal chargé de mission dans une direction régionale (MINEFI)
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Cailleau (Pascal)
gérant d'entreprises
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Breillat (Jacques)
consultant en entreprise
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Boyer (Bruno)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Bouisse (Michel)
médecin général de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Bougerel (Robert)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental d'un service départemental d'incendie et de sécurité
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Bergue (Eric)
inspecteur des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Beauvois (Marc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Ballester (Michel-Jean)
docteur en médecine, praticien hospitalier
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Augé (Antoine)
ingénieur, délégué régional de Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Albert (Bruno)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
élu local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Texier (Martine)
administratrice territoriale d'un service départemental d'incendie et de sécurité
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Suzan (Bénédicte)
chargée de recherche à la FMES
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Puyoo-Castaings (Nadine)
adjointe au directeur de l'industrie d'une chambre consulaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Martinez (Corine)
attachée d'administration centrale dans une direction régionale du MINEFI
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Lefèvre (Nathalie)
chargée de mission au conseil régional
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Fonda (Florence)
mère au foyer, consultante en assistance juridique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Delesse (Claude)
professeure d'intelligence économique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Delaygue (Clotilde)
gérante de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Calmes (Gisèle)
chargée de mission dans un cabinet ministériel
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Brézillon (Anne)
présidente d'associations
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Bridault (Ghislaine)
personnel civil de la défense, responsable syndicale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Bonneau (Marie-Quitterie)
docteure en chirurgie dentaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Besiers (Marie-José)
principale adjointe de collège
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Bertoldi (Martine)
commandante de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Bergey (Christine)
professeure certifiée d'histoire-géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Aubois (Elisabeth)
professeure agrégée d'anglais
Objet:
comme anciens auditeurs de la 156e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Bordeaux du 20 janvier au
11 mars 2004
Groupe:
admission
28 Mars 200428/03/2004
De: Stéphane Robin
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en mathématiques appliquées, biométrie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national agronomique"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Bénédicte Grimard
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en zootechnie, économie rurale dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean Roger Estrade
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en agronomie, systèmes de culture et état des sols dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national agronomique"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Féroldi (Mathieu)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de projet auprès du directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-03-05"
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Lovergne (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chef de la mission Parlement européen à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-03-22"
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Mindu (Patrick)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nantes
Objet:
président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Dominique Lacambre
Objet:
directeur du fonds de solidarité
Remplace:M. Jean-Paul Coste
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Marie-Annick Darmaillac-Nadal
magistrate
Objet:
sous-directrice, adjointe au directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Gance (Hélène)
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Mignault (Jean-Noël)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 200428/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.