28 Mars 2013

De: Jean-Yves Daniel
doyen de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 dudécret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par"
désignation
28 Mars 201328/03/2013
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
doyen du groupe « Enseignements et éducation artistiques » de l'inspection générale de l'éducation nationale
Remplace:M. Jean-Yves Moirin
Groupe:
date_debut="2013-03-22"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Bruno Léchevin
Objet:
délégué général du Médiateur national de l'énergie
date_debut="2013-03-14"
cessation de fonction
28 Mars 201328/03/2013
De: Martz (Jean-Louis)
attaché principal du ministère de la défense, affecté au service de l'enseignement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne de Donaueschingen
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
28 Mars 201328/03/2013
De: Martz (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal du ministère de la défense, affecté au service de l'enseignement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne de Donaueschingen
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Myriam Mesclon-Ravaud
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'ingénierie de l'accès et du retour à l'emploi (groupe III) à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Remplace:M. Eric JALON
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Bertrand-Pierre GALEY
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, en charge de l'architecture
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe BELAVAL
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: François DELARUE
président-directeur général de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Remplace:M. Hubert du MESNIL
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Jean-Paul ALBERTINI
délégué interministériel au développement durable, commissaire général au développement durable
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Dominique DRON
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Scherer (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2013-08-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Landry (Astrid)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration
Groupe:
date_debut="2013-05-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: TEDDE (Emilie, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christian REBUFFAT ― Jacques GIRARDOT ― Emilie TEDDE ― Michaël GANDELLI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
28 Mars 201328/03/2013
De: Isabelle REGHI
conseillère à la cour d'appel de Paris, maintenue en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2014-01-31"
a_sa_demande
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Bénédicte PIANA
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Geneviève LAMBLING
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Marianne LAURANS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente du tribunal de grande instance d'Auxerre
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Ginette GAVEAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tours
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Dominique GUEGUEN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Paulette LE CLANCHE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tarascon
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Jean-Michel MATON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Martine MARIETTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Guy CORTI
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Joël MONTCRIOL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Riom
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Patrick DESMURE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Sophie BADIE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Anne MALIBERT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 19e arrondissement
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="19e arrondissement de Paris"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Nathalie VIGNY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Jacques STOLL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président du tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Joëlle PENIGUEL-PAINON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Daisy BEAUDOUIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Caen chargée du service du tribunal d'instance de Vire
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vire"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Pascale MONGARDIEN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
première substitute à l'administration centrale de la justice
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Irène LEBE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Jean-Pierre SELMES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Papeete
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Papeete"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Christian BLAES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Hélène JOURDIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Raphaëlle DUVAL-ARNOULD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Pierre FAGALDE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Bernard BOUTIE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel d'Agen
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Hubert LOISEAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Bourges
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
a_sa_demande
cour_appel="Bourges"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Nicole TOLEDANO
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
date_debut="2013-09-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Martine BOUILLON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Groupe:
date_debut="2013-08-28"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Jean-Marc PARICHET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2013-07-25"
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: André CHAPELLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Richard (Xavier)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Epinay (Denis)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Defrenne (Arnaud)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Dubreuil (Gilles)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Tonneau (Nathalie), épouse Pradère
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Picaude (Valérie), épouse Baraban
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Moutoumalaya (Lise)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Le Pape (Gaëlle)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Laugier (Anne), épouse Boillon
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Corteval (Virginie)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Westerink (Daniel)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Teyssier d'Orfeuil (Yves)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Peltot (Marc)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Lespagnol (Thibault)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Legodec (Laurent)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Clouvel (Matthieu)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Adam (Martial)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Ziss (Marianne)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Talbot Barre (Lise)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Kennedy (Nathalie)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Gharbi (Ahlem)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Debril-Loiseau (Paola)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Barkan-Cowdy (Marianne)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Ziegler (Alexandre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Visconti (Stéphane)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Thibault (Gilles)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Suran (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Sticker (Xavier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Roux (Jean-Yves)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Raharinaivo (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Pellet (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Nakhle (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Moulié (Robert)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Mathou (Thierry)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Leonzi (Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Lefebvre (Maxime)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Lalliot (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Lachaussée (Patrick)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Journes (Frédéric)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Hommeril (Vincent)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Heuls (Jacques-Henry)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Gellet (Franck)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Chabert (Didier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Brochenin (Olivier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Berger (Sylvain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: de Matha (Ginette)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Peretta-Brumeaux (Véronique)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Mohsen-Gueguen (Anne)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Le Fraper du Hellen (Béatrice)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Feuillet-Decourcy (Catherine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Farnaud-Defromont (Hélène)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Estival-Broadhurst (Nathalie)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Derlich-Cukierman (Agnès)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Carmona (Pauline)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Caballero-Kolbenstetter (Jocelyne)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Butel (Marie-Christine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Bassa (Jacqueline)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-01"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Pierre-Louis (André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Martinique
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Régis Vigier
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, placé en service détaché sur un emploi de chef de service au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
28 Mars 201328/03/2013
De: WINCZURA (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Roger REUTER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Marc VERNHES
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-06-30"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Marguerite de TINGUY du POUËT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-05-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Cyril Parodi
responsable du service communication de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Bernard Orbillot
responsable de la gestion des flux
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Luc Gerbore
responsable de l'unité Evénementiel
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Lionel Couaillet
responsable du contrôle, des activités transversales et du suivi de la comptabilité des actifs financiers au service comptabilité
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa, à l'exception des conventions, des contrats et des mandats de dépenses et des titres de recettes relevant de la gestion financière des fonds. »
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Xavier Baron
responsable du service comptable
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Patrick Badilian
responsable du service financier
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Henri Tovenatti
responsable de la logistique et de la sécurité
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion de la logistique et sécurité
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Jean-Marie Reynier
responsable du dialogue social
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion du dialogue social
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Lilian Espugna
responsable des ressources humaines
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Isabelle Vergeat Achaintre
responsable du service communication de l'établissement d'Angers
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Hélène Quancard-Miel
responsable du pilotage de la relation clients
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Françoise Pelletan
responsable du centre d'appels
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Geneviève Guilbert
responsable de la communication interne
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Anne Foucault
responsable du service communication de l'établissement de Paris et des fonctions mutualisées, et à
Objet:
les mêmes actes. »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Laetitia Ribeiro
responsable de l'unité appui aux métiers
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service des ressources humaines
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Bernadette Hourdebaigt
responsable qualité et risques
au nom du directeur général, tous actes relatifs à ses attributions. »
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Françoise Cazalets
responsable de l'unité appui et accompagnement des collaborateurs
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Pascal Roubach
responsable de la communication
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service communication de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Philippe Coudouin
son adjoint, pour la gestion des comptes de droits 1
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des gestions mutualisées
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Xavier Bonnissou
son adjoint, pour la reconnaissance des droits
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des gestions mutualisées
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Ismaël Lourabi
responsable de la gestion au service financier, à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Philippe Laurendeau
responsable du numéraire. »
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Grégoire Badault
responsable de la gestion de trésorerie et de la gestion directe, et à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Patrick Badilian
responsable du service financier
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Lionel Couaillet
responsable du contrôle des activités transversales et du suivi de la comptabilité des actifs financiers au service comptabilité. »
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement et tous documents comptables
dans la limite des attributions du service comptabilité
au sein du service chargé des investissements et de la comptabilité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Xavier Baron
responsable du service comptabilité et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement et tous documents comptables
dans la limite des attributions du service comptabilité
au sein du service chargé des investissements et de la comptabilité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Virginie Chapron du Jeu
responsable des investissements et de la comptabilité
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des investissements et de la comptabilité de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Anne-Lise Bonotto
responsable de la relation clients
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Christine Morin
Objet:
responsable du secrétariat général et de la gouvernance au service des investissements et de la comptabilité
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa, à l'exclusion des mandats de dépenses et des titres de recettes relevant de la gestion financière des fonds
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Eva Garcia
son adjointe, pour le recouvrement des cotisations et sur personnes physiques. »
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des gestions mutualisées
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Garcia (Guy)
sergent, sapeur-pompier volontaire au service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales ; 16 ans de services. Décédé en intervention
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
17 octobre 2012
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Baghioni (Michaël)
sapeur-pompier professionnel au service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence ; 16 ans de services. Décédé en intervention
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
7 novembre 2012
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Siméoni (Yann)
sapeur-pompier volontaire au service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence ; 1 an de service. Décédé en intervention
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
7 novembre 2012
legion_honneur
annees_service="1"
grade="Chevalier"
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Marc Jean Claramunt-Casamiquela
paysagiste DPLG
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure de la nature et du paysage
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Patrick Peretti Watel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Françoise Thibault
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Julia FARGEOT
IE2
Objet:
à compter du 01/04/13, adjointe à la responsable du service partenariat et valorisation de la délégation Provence et Corse
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Elisabeth Lance
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Guillaume Viau
Pr
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Guillaume Viau
Objet:
Pr, et à
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Elisabeth Lance
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Bruno Chaudret
directeur de l'unité mixte de recherche n° 5215
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Laurent Loufrani
Objet:
Directeur de recherche et
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Nathalie Guérineau
Objet:
Directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Daniel Henrion
directeur de l'unité mixte de recherche n°6214
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Isabelle George
Objet:
Chargée de recherche de 1 e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Martine Hausberger
directrice du groupement de recherche n°2822
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Alban Lemasson
Objet:
Maître de conférences et
maitre_de_conference
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Sophie Lumineau
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Martine Hausberger
directrice de l'unité mixte de recherche n°6552
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Jean-François Pinton
directeur de l'Institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de partenariat en faveur des archives ouvertes et de la plateforme mutualisée Hyper
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de partenariat en faveur des archives ouvertes et de la plateforme mutualisée Hyper"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Frédéric Gloaguen
Directeur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité mixte de recherche n°6521
à compter du 01 mars
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De:
Khadra
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité d'assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
28 Mars 201328/03/2013
De: Maya HICKMANN-PERRIN
Objet:
Directrice de recherches
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Sophie WAUQUIER
directrice de l'unité UMR7023
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
28 Mars 201328/03/2013
De: Khadra ESCRIVA
ATP2
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité n° FRE3511 intitulée Institut de Physiologie et Biologie Cellulaire (IPBC)
à compter du 01/01/2012
Groupe:
nomination
28 Mars 201328/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.