28 Mars 2014

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Reverchon-Billot Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
1) Au titre du 1° de l'article D. 314-101 du code de l'éducation susvisé
représentants des pouvoirs publics
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
26 octobre 2007
Garnier-Lavalley Mikaël, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Guin Frédéric
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
1) Au titre du 1° de l'article D. 314-101 du code de l'éducation susvisé
représentants des pouvoirs publics
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
26 octobre 2007
Garnier-Lavalley Mikaël, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Filâtre Daniel
recteur de l'académie de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
1) Au titre du 1° de l'article D. 314-101 du code de l'éducation susvisé
représentants des pouvoirs publics
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
26 octobre 2007
Fiatte Étienne, directeur général de Canal France International
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Collin Jean-François
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
1) Au titre du 1° de l'article D. 314-101 du code de l'éducation susvisé
représentants des pouvoirs publics
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
26 octobre 2007
Benmouffok Saïd, délégué national à la vie lycéenne
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Bredin Frédérique
présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
1) Au titre du 1° de l'article D. 314-101 du code de l'éducation susvisé
représentants des pouvoirs publics
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
26 octobre 2007
Benmouffok Saïd, délégué national à la vie lycéenne
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Didier Mathus
Objet:
président du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
Groupe:
president
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Divina Frau-Meigs
professeure d'université
Objet:
directrice du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
Remplace:Mme France Renucci
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Simon Wagner
président
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Raphaël Rivard
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Jean-Luc Parisot
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Frédéric Jobron
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Alain Fusil
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Michel Deviu
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Michel Charrier
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Michel Boissière
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XVI : métiers de l'agriculture et de l'aménagement du paysage
Classe : bourrellerie, sellerie, harnachement
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Grégory Dias
meilleur ouvrier de France
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XI : métiers de la bijouterie
Classe : polissage en joaillerie
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Monique Tschaine-Camboulas
meilleur ouvrier de France, présidente
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XI : métiers de la bijouterie
Classe : polissage en joaillerie
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Nathalie Soula
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XI : métiers de la bijouterie
Classe : polissage en joaillerie
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Magalie Serieys
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XI : métiers de la bijouterie
Classe : polissage en joaillerie
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Isabelle Corveau
meilleur ouvrier de France, vice-présidente
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XI : métiers de la bijouterie
Classe : polissage en joaillerie
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Annie Claret
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
28 mars 2014
Annexe
Groupe XI : métiers de la bijouterie
Classe : polissage en joaillerie
Groupe:
charge
28 Mars 201428/03/2014
De: Magali CALAFATIS
attachée d'administration, responsable de l'appui au pilotage territorial auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Guyane
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Evelyne SCHILLINGER
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Lauraine LAPERCHE
(MUAU)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Pascal PARIS
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Pascal PARIS
adjoint administratif principal de 2ème classe, en sa qualité de régisseur suppléant, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Mars 201428/03/2014
De: Brigitte CHATAING
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Mars 201428/03/2014
De: Alexandre LINDEN
Objet:
vice-président de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
élection
28 Mars 201428/03/2014
De: Olivier Tournut
directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la commission, la gestion de son budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Olivier Tournut
directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la commission, la gestion de son budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Edouard Geffray
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la commission, la gestion de son budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Magali D'Elia
chef du service des finances à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet la gestion du budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Olivier Henrard
directeur exécutif, secrétaire général du groupe SFR
Objet:
membre de la commission consultative des communications électroniques
au titre des représentants des exploitants de réseaux et des fournisseurs de services
Remplace:M. Philippe Logak
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Daniel SAUVAGET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des retraités CFTC
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre ONILLON
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Michel ROUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées (UNIORPA)
Membre suppléant
Remplace:M. Michel BILLE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Pierre ERBS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Générations mouvement - Fédération nationale
Membre titulaire
Remplace:Mme Janine DUJAY-BLARET
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Bernard DUMONT
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Générations mouvement - Fédération nationale
Membre suppléant
Remplace:Mme Josette BRUNON
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Bernard PETITHOMME-LAFAYE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités (CNR)
Membre titulaire
Remplace:M. Paul DUBOST
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Bernard NICOLAS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités (CNR)
Membre suppléant
Remplace:M. Bernard PETITHOMME-LAFAYE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Maud GILOUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale interprofessionnelle des retraités CFE-CGC
Membre titulaire
Remplace:M. Robert CHIRAT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Danielle FLECHER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale interprofessionnelle des retraités CFE-CGC
Membre suppléant
Remplace:Mme Maud GILOUX
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Prouveze (Michel)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
coprésidents de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Desmot (Michel)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
coprésidents de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Tramon (Philippe)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres proposés par le comité directeur de l'Union des fédérations d'aïkido
dont trois au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif (option « aïkido ») ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Dupuy (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres proposés par le comité directeur de l'Union des fédérations d'aïkido
dont trois au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif (option « aïkido ») ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Bonemaison (Jacques)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres proposés par le comité directeur de l'Union des fédérations d'aïkido
dont trois au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif (option « aïkido ») ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Argiewicz (Joseph)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres proposés par le comité directeur de l'Union des fédérations d'aïkido
dont trois au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif (option « aïkido ») ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Polloni (Michel)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans l'aïkido ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Benezi (Patrick)
représentants l'Unité syndicale des enseignants d'arts martiaux
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans l'aïkido ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Obélliane (Gérard)
représentant la Fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Muller (Paul)
représentant l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Moine (Jean-Paul)
représentant l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Metzinger (Emile)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Jacques Goujat
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Yves Larcher
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Henri Denys de Bonnaventure
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Christophe LEROUGE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Yves ROBIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Jean-Bernard DAFFOND
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire de la garde républicaine à Paris
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Alain COUIC
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: Pascal MICHE
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: François-Dominique DE PERETTI
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
28 Mars 201428/03/2014
De: Alain CARTON
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Olivier du CRAY
administrateur général détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Mars 201428/03/2014
De: Jean-Philippe TRIOULAIRE
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Charolles
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
cessation de fonction
28 Mars 201428/03/2014
De: Dominique SCHMITT
préfet hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-06-03"
depart_retraite
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: Catherine Desmares
pharmacienne inspectrice générale de santé publique
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au sein du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Christine Le Bihan-Graf
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
duree="deux ans"
disponibilité
28 Mars 201428/03/2014
De: Gilles BARDOU
conseiller d'Etat, président suppléant
Objet:
à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Anne-Marie CAMGUILHEM
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
à la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: MOREL (Philippe, Emile, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe MOREL et Isabelle CHASSEVENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gacé (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
28 Mars 201428/03/2014
De: POUSSEUR (Adrien, Henri, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul RONDREUX, Jean-Marie DRAPPIER et Edith TINARELLI-RIPOLL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: POUSSEUR (Adrien, Henri, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul RONDREUX, Jean-Marie DRAPPIER et Edith TINARELLI-RIPOLL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
28 Mars 201428/03/2014
De: BARICHE (Mickaël, Gabriel, François, William)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Franck BRITON, Nicolas BRETÉCHER et Brigitte BOISSEAU-DERSOIR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Herblain (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: LEDUC (Marine, Chantal), épouse JALLAT
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry ROY - Nicolas LEMOINE et Jean-Noël GALY, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Christian LISIAHI
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mata-Utu
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
désignation
28 Mars 201428/03/2014
De: Malia Nive MAILEHAKO
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mata-Utu
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
désignation
28 Mars 201428/03/2014
De: Armand-Olivier MULILOTO
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
désignation
28 Mars 201428/03/2014
De: TAKATAI. (Sernine, Sixta)
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
désignation
28 Mars 201428/03/2014
De: Jeanine SALUA
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
désignation
28 Mars 201428/03/2014
De: Germaine Pascale MERCIER, épouse FILIMOHAHAU
Objet:
assesseur au tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
désignation
28 Mars 201428/03/2014
De: Bonnard-Leprince (Isabelle)
traductrice
Objet:
au grade de traducteur principal de 2e classe
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Ricaud (Catherine)
traductrice principale de 2e classe
Objet:
au grade de traducteur principal de 1re classe
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Guidot (William)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Godais (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Caloone (Charles)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Saint-Criq (Marc)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Michaeli (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Broutin (Nicolas)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-10-18"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Soykurt (Mustapha)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Sciama (Vincent)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Poinsot (Patrick)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Gavois (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Delvert (Jean-Luc)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Chaux (Eric)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Auge (Jean-Christophe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Abecassis (Adrien)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Weulersse (Clémence)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Villette (Sophie)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Thisse (Julie)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Miscot (Isabelle)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Maysonnave (Sophie)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Le Baron (Colette)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Ignatio (Paule)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Gazagne (Fanny)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Fradin-Thirode (Isabelle)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Ficarelli (Dominique)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Crosnier (Catherine)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Benedetti (Arlette)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mars 201428/03/2014
De: Anne Grillo
conseillère des affaires étrangères hors classe, chargée de la direction de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche au sein de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie du ministère des affaires étrangères
Remplace:Mme Delphine Borione
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: WALLAND (Frédéric)
président de société
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: VAN LANDEGHEM (Bruno)
adjoint au directeur territorial d'ERDF en Val-de-Marne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: TURQUET (Frédéric)
colonel de l'armée de terre, commandement de l'aviation légère de l'armée de terre, chef du bureau des études et de la prospective
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: TRAVERS (Nicolas)
praticien hospitalier, adjoint unité fonctionnelle du SMUR, SAMU 94
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: THIVOLLE (Guillaume)
directeur du développement d'une entreprise spécialisée dans le traitement de l'eau
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: THIBAUD (Bernard)
colonel de gendarmerie, conseiller de gendarmerie auprès du préfet de police de Paris
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: SUIRE (Jean-François)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: SPIRY (Emmanuel)
délégué général à l'événementiel et au protocole de la Ville de Paris
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: SAVOIE (Jean-Yves)
inspecteur principal de la concurrence, consommation et répression des fraudes, chef de service
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: SAMBA (Serge)
agent comptable
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: RISTERUCCI (Fabien)
consultant international
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: RAKOTONDRASOA (Paul)
ingénieur-conseil
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: PILETTE (Hervé)
colonel de l'armée de terre, adjoint au général commandant l'école militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: PIAT (Olivier)
pharmacien inspecteur
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: PERY (Victor)
chargé de communication d'un groupe spécialisé dans les exportations de défense et de sécurité, ODAS
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: PEDEGERT (Jean-François)
lieutenant-colonel, adjoint au chef d'état-major de la gendarmerie des transports aériens, chargé des opérations et de l'emploi
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: PAPILLON (Arnaud)
professeur agrégé d'histoire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: OULD LEMINE (Mohamed)
ingénieur expert énergie environnement
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: NOVARESE (Thierry)
professeur certifié hors classe, sociologue de la police
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: NEEL (Dominique)
directeur régional Ile-de-France, Bouygues Energies et Services
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: NAUDIN (François)
commissaire en chef de 2e classe, chef de bureau à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: MORIN (Julien)
directeur général de l'Institut Victor Schœlcher (IVS)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: MEURANT (Sébastien)
maire, consultant, président d'un cabinet de recrutement
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: MARGOTIN (Luc)
ingénieur en chef de 1re classe, chef de bureau à la direction centrale du service des essences des armées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: LENAIN (Emmanuel)
responsable commercial projets internationaux
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: LECLERC (Philippe)
capitaine de frégate
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: LEBEAU (Martin)
enseignant-chercheur, maître de conférences en droit privé
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: LALANNE BERDOUTICQ (Hugues)
ingénieur au centre d'ingénierie thermique d'EDF
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: JOUILLEROT (Pierre-Laurent)
attaché d'administration, chef de bureau
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: JEANNENEY (Pierre)
responsable commercial, Dassault aviation
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: JBEILI (Chadi Christian)
médecin-chef, responsable médical de l'aéroport de Paris-Orly
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: JARDIN (Philippe)
adjoint technique, direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: JANER (Pascal)
responsable comptes publics et villes, direction commerciale transport et sécurité, Thales Communications & Security SAS
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: HANI (Sabry)
conseiller auprès du député-maire du 18e arrondissement de Paris
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: GUYON (Richard)
ingénieur systèmes électriques ― Labinal Power Systems, Groupe Safran
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: GENY (Nicolas)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: GANDER (Marc)
capitaine de frégate, chef de bureau adjoint
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: FONTAINE (François)
directeur général adjoint au conseil général du Morbihan
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: EGLINGER (Jean-Philippe)
directeur d'une entreprise dédiée à la télécommunication
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DOLLEANS (Jean-Pierre)
expert confirmé en sûreté
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DELANNOY (Christian)
colonel de l'armée de terre, chef du pôle préparation et suivi des mesures de restructuration de la défense à la délégation à l'accompagnement des restructurations du secrétariat général pour l'administration
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DEBONS (Patrick)
ingénieur en chef de 1re classe, responsable d'unité d'ingénierie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: de La ROCHEBROCHARD d'AUZAY (Antoine)
responsable senior analyse pays, Renault SAS
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: de LANGERON (Lionel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, état-major de l'armée de terre
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DARBOIS (Jean-Marc)
ingénieur principal, chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication de la préfecture des Hauts-de-Seine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: CHAPPAT (Richard)
commissaire en chef de 1re classe, adjoint opération au centre interarmées d'administration des opérations
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: CHAPEAU (Pierre-Nicolas)
aumônier catholique des armées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: CARLIER (Christophe)
directeur grands projets, Bouygues Energies et Services, FM France
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BOULA (Laurent)
avocat au barreau de Versailles
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BOUHET (Patrick)
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des actions pédagogiques et de l'information
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BOUAKKAZ (Hamou)
adjoint au maire de Paris, chargé de la démocratie locale et de la vie associative
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BONHOMME (Christophe)
chef de service technique dans le domaine de la propulsion spatiale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BERTHIER DE GRANDRY (Frédéric)
gérant de société
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BELGIOINO (Eric)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de groupement territorial Ouest du SDIS des Yvelines
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BAUDRY (Claude)
directeur transfert de technologies, Alstom
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BAUDRY (Christophe)
commandant le groupement de gendarmerie de l'air Nord
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BASSET (Hervé)
colonel de gendarmerie, commandant de groupement de gendarmerie maritime de l'Atlantique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: ASTIER-PERRET (Loïc)
ingénieur en chef de l'armement, manager d'opération d'armement
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: ENUKIDZE (Ekaterine)
premier conseiller du ministère des affaires étrangères de Géorgie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
b) Auditrice étrangère
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: VASSELIN (Agathe)
commissaire en chef de 2e classe, officier traitant à l'inspection générale des armées (marine)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: TOULGOAT-FICHOLLE (Aurore)
directrice de la sécurité publique, de la prévention et des risques majeurs à la mairie de Clichy
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: SALMON (Marie-Madeleine)
directrice documentation, veille et ressources documentaires, groupe de communication
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: SALANSON-LAJOS (Corinne)
médecin neurologue
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: RIVET (Gislhaine)
directrice fonction publique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: PRAT (Marie)
consultante internationale e-learning, coprésidente CINOV-IT (Chambre professionnelle des TPE-PME du numérique)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: PACAUD (Karine)
commissaire en chef de 1re classe, officier de conduite filière
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: ODOLANT (Françoise)
responsable de pôle acheteurs, chartes et label, médiations interentreprises et marchés publics
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: MORELLE (Catherine)
commissaire de police, chef de division
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: MARTIN-BIDOU (Pascale)
maître de conférences à l'université Panthéon-Assas
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: LECREUX (Michelle)
professeure agrégée
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: LAVERGNE (Emmanuelle)
administratrice civile hors classe, directrice de projet au secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: JEZEQUEL (Laure)
juriste, attachée principale d'administration au ministère de la défense
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: FUCHS (Sophie)
directrice de succursale bancaire, manager et formateur
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: EDEY GAMASSOU (Claire)
enseignant-chercheur MCF en sciences de gestion, responsable d'un master en management
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: EALET (Fabienne)
ingénieure de la direction générale de l'armement, chef de projet
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DUMAS (Caroline)
juriste au Centre national d'études spatiales
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DISSARD (Severine)
fondatrice de Thelotustradecompany, société de conseils spécialisée en commerce international (Chine, France, Pays-Bas, Afrique)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DIONISI (Sylvette)
inspecteur divisionnaire des finances publiques, chargée de mission auprès du directeur de la communication au ministère de l'économie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: DIOLOT (Emmanuelle)
chef de mission, Société générale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: de GUENIN (Marie-Christine)
directrice adjointe, direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BUSCH (Florence)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, chef de bureau adjoint, direction du renseignement militaire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BUCAILLE (Annick)
chargée de mission auprès de la directrice générale des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires (DGPAAT)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BOUSANNA (Saadaia)
aumônier militaire du culte musulman, chargée de mission communication
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: BORNET (Véronique)
déléguée à l'éducation de l'ambassade des Etats-Unis d'Amérique à Paris
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: Descargues (Bernard)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
expert sur les aides techniques auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2014-09-09"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
28 Mars 201428/03/2014
De: Renard (Jacques)
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Groupe:
date_debut="2014-03-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: Guillaume POUPARD
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: LAMY (Jérôme)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur général des services de la Comédie-Française
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: ALLAIN (Eric)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur général de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: David Appia
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: ROCCA (Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes de Centre-Limousin
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: LEFORT (Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: BELLUTEAU (Emmanuel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: PERIGORD (Marie-Dominique)
présidente de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseillère maître (18e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Mireille FAUGERE
Objet:
conseillère maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: PERSUY (Patrick)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme conseiller du président de Réseau ferré de France
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: BRANA (Jacques)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Didier Blanc
attachés d'administration de l'Etat, placés sous l'autorité du chef du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion
Objet:
dans le cadre de l'utilisation des outils Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Julie Thauré-Lefresne
Objet:
dans le cadre de l'utilisation des outils Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Eve Delhaye
Objet:
dans le cadre de l'utilisation des outils Chorus, tous actes comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Hubert Rose
directeur adjoint du travail, chef du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridique
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridique et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Jean-Henri Pyronnet
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice des relations individuelles et collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations individuelles et collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Paulo Pinto
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridiques
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Philippe Moreau
agent contractuel, chef du département des affaires générales et des prud'hommes
Objet:
dans la limite des attributions du département des affaires générales et des prud'hommes et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Pascal Etienne
directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: François Bénazeraf
directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Jean-François Alloucherie
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du pilotage budgétaire et du contrôle de gestion et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Catherine Vedrenne
conseillère d'administration des affaires sociales, chef du bureau des conseils de prud'hommes et des élections prud'homales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des conseils de prud'hommes et des élections prud'homales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Elise Texier
administratrice civile, chef du bureau des relations individuelles du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations individuelles du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Patricia Maladry
médecin inspecteur contractuel, chef du service de l'inspection médicale du travail et de la main-d'œuvre
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'inspection médicale du travail et de la main d'œuvre et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Dominique Lamy
agente contractuelle, chef de la mission communication
Objet:
dans la limite des attributions de la mission communication et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Isabelle Laffont-Faust
directrice du travail, adjointe à la sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Amel Hafid
administratrice civile, chef du bureau des relations collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Stéphanie Gilardin
administratrice civile, chef du bureau des risques chimiques, physiques et biologiques
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des risques chimiques, physiques et biologiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Colette Courtois
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Marianne Cotis
administratrice civile, chef du bureau de la durée du travail et des revenus
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la durée du travail et des revenus et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Corinne Chérubini
directrice du travail, chef du département du soutien et de l'appui au contrôle
Objet:
dans la limite des attributions du département du soutien et de l'appui au contrôle et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie, chef de la mission études, Europe et international
Objet:
dans la limite des attributions de la mission études, Europe et international et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Sophie Baron
administratrice civile, chef du bureau de la politique et des acteurs de la prévention
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique et des acteurs de la prévention et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Norbert GHYSELINCK
Objet:
[DR2-CNRS] (commande dans la limite de 20KEuros)
aux fins
mentionnées à l'article 1% de la présente décision
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Valérie REINE
[AI CNRS] (commande dans la limite de 20KEuros)
aux fins
mentionnées à l'article 1°” de la présente décision
Objet:
*__Katell MORVAN, [Directrice Administrative et financière, IR Université de
Strasbourg] (commande dans la limite de 20KEuros)
! Pour mémoire le(la) directeur(trice) d'unité est personne responsable des marchés à hauteur de 134 000 € HT au 01/01/2014
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Peggy MATHON
[IE2 Université de Strasbourg] (commande dans la limite de 20kEuros)
Objet:
*__Katell MORVAN, [Directrice Administrative et financière, IR Université de
Strasbourg] (commande dans la limite de 20KEuros)
! Pour mémoire le(la) directeur(trice) d'unité est personne responsable des marchés à hauteur de 134 000 € HT au 01/01/2014
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Astrid LUNKES
[Directrice des Affaires Scientifiques, IR2 Inserm] (commande dans la limite de 20kEuros)
Objet:
*__Katell MORVAN, [Directrice Administrative et financière, IR Université de
Strasbourg] (commande dans la limite de 20KEuros)
! Pour mémoire le(la) directeur(trice) d'unité est personne responsable des marchés à hauteur de 134 000 € HT au 01/01/2014
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Yann HERAULT [Directeur-Adjoint
DR1 CNRS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Yann HERAULT
Objet:
[Directeur-Adjoint, DR1 CNRS)
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Valérie REINE
[AI CNRS] (commande dans la limite de 20KEuros)
aux fins
mentionnées à l'article 1°
Objet:
°__ Norbert GHYSELINCK [DR2 CNRS], (commande dans la limite de 20kKEuros)
°__Katell MORVAN, [Directrice Administrative et financière, IR Université de
Strasbourg] (commande dans la limite de 20KEuros)
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Peggy MATHON
[IE2 Université de Strasbourg] (commande dans la limite de 20kEuros)
Objet:
°__ Norbert GHYSELINCK [DR2 CNRS], (commande dans la limite de 20kKEuros)
°__Katell MORVAN, [Directrice Administrative et financière, IR Université de
Strasbourg] (commande dans la limite de 20KEuros)
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Astrid LUNKES
[Directrice des Affaires Scientifiques, IR2 Inserm] (commande dans la limite de 20kEuros)
Objet:
°__ Norbert GHYSELINCK [DR2 CNRS], (commande dans la limite de 20kKEuros)
°__Katell MORVAN, [Directrice Administrative et financière, IR Université de
Strasbourg] (commande dans la limite de 20KEuros)
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Bertrand SERAPHIN
directeur de l'unité UMR7104
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Bernard Jollans
Objet:
IRHC
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Marie-Caroline Beer
directrice de l'unité MOY1673
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Bernard Jollans
IRHC
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Gaëlle Trippe-Allard dans l'unité du CNRS
n°7086
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
28 Mars 201428/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.