28 Avril 1999

De: Marc Larralde
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse. Son mandat s'achèvera le
30 janvier 2003
Groupe:
suppleant
reconduction
28 Avril 199928/04/1999
De: Pierre Alos
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse. Son mandat s'achèvera le
28 mars 2003
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Bruno Martin Laprade
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Patrick Hubert
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Aragon-Brunet (Roger)
directeur du travail de 2e classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
28 Avril 199928/04/1999
De: Mottier (Jean-Claude)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Houpert (Danielle)
professeur agrégé
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Pillot (Christian)
professeur agrégé
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Avril 199928/04/1999
De: Vie (Patrice, Marie, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guillaume Gastaldi et Alain Peloni, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Glausinger (Jean, Marcel, Charles)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Erstein (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
28 Avril 199928/04/1999
De: Soulard (Florent, Julien, Louis, Roland)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Fontaine-Tranchand, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Dijon (Côte-d'Or)
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Yves Gounin
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Frédéric Mion
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Sophie Boissard
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (2e tour intérieur)
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
28 Avril 199928/04/1999
De: Catherine Barbé
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
28 Avril 199928/04/1999
De: Béatrice Clerc-Bastide
Objet:
conseillère technique chargée de la presse et de la communication de la ministre de la culture et de la communication
date_debut="1999-05-03"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Savary (Robert)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1999-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Perhirin (François)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1999-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Courtois (Pierre)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1999-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Montane (Roger)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1998-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Dieuzaide (Jean-Bertin)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1998-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Bourrie (André)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Tourbatez (Jean-Paul)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1998-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Montador (Jean-Gabriel)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1998-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Coquillay (Jacques)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1998-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Rosset (Christiane)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1998-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 199928/04/1999
De: Bernard Larrouturou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Boidart (Luc, Charles, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André-Louis Savare, Bertrand Boige et Raymond Gonthier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Boige (Bertrand, Marie, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société André-Louis Savare, Bertrand Boige et Raymond Gonthier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
28 Avril 199928/04/1999
De: Falcou (Nathalie, Cécile, Emmanuelle), épouse Fiora
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gérard Martel-Reison, Jacques Martel-Reison et Jean-Jacques Fiora, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Emin (Hugues, Jean-Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Garcia, Bernard Leygue, Serge Vidal et Robert Zappa, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fumel (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Garcia (Jacques, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Garcia, Bernard Leygue, Serge Vidal et Robert Zappa, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fumel (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
28 Avril 199928/04/1999
De: Aymard de Malafosse
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux. Son mandat s'achèvera le
10 avril 2003
Groupe:
reconduction
28 Avril 199928/04/1999
De: Marie-Neige Binet
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bordeaux. Son mandat s'achèvera le
28 mars 2003
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Graszk (Edmond)
adjoint au sous-directeur de la planification stratégique
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Pour la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Faure (Guy)
chef de service
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Pour la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, sous-direction du littoral et des activités nautiques
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Pour la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Censeur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Mongin (François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Martin-Vignerte-Foin (Sylvain)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
28 Avril 199928/04/1999
De: Baudinet (Daniel)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
28 Avril 199928/04/1999
De: Cousseau (Chantal, Marie-Geneviève, Annick), épouse Collomp
Objet:
notaire salariée au sein de la société civile professionnelle Bernard Besson, Gérard Chauvet et Denis Vincent, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Simoni (Corine, Edith, Marie-Pierre)
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Bruno Martelly et Sylvie Maynard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Merot (Alain, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Leonard (Marcel, Eugène)
huissier
huissier_residence="Sarralbe (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Seelweger (Lucien, Emile)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Favier (Jean-Paul, Marie)
huissier
huissier_residence="Forbach (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Arnous (Anne, Renée, Georgette), épouse Bonniec
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Gargar (Pierre, Jean-Baptiste)
huissier
huissier_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Anne Catherine Franck
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chargée de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Françoise Toussaint
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Jean-Michel Palagos
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
directeur adjoint du cabinet chargé des questions relatives au lien armée-nation, au service national et aux réserves
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: André Delvaux
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseiller pour les questions anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Marie-Eve Mariou
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseillère technique pour les questions anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Danièle Gentric
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseillère pour les questions de mémoire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Linda Thisse
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseillère pour la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Gerhart Dehan
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Peillard (George)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Lutfalla (Jacques)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Vergne (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
2o
fonctionnaire de catégorie A
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Wendel (Jean-Marie)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Villain (Michel)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Urban (Daniel)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Personne (Daniel)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Michaux (Bertrand)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Landet (Bernard)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Fillault (Jean-Christophe)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Dosset (Christian)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Claisse (Michel)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Cazajous (Jean-Pierre)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Beau d'Arboussier (Alain)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Tessier-Viennois (Agnès)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Manieres-Mezon (Marie-Pierre)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Malemort-sur-Corrèze (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Vilar (Roger)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Haguenau (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
28 Avril 199928/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.