28 Avril 2017

De: Luc Launay
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
Remplace:Mme Michèle Weltzer
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Vincent TERRIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Dominique SALINGUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Nicolas ROGER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Xavier PROUVEZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Richard GUFFROY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Jérôme GILBERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre CANNESSON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Gilles LOMBARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Nathalie POSPIESZNY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Cécile KRAFT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Mathilde GUERIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Audrey GILBERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Céline DEMAILLY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Audrey DAVID
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Stéphanie ANDREU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Amandine ADDIS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
directeur fonctionnel, directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Franck ARNAL
Objet:
directeur fonctionnel, directeur interrégional adjoint, à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'interrégion Sud-Est
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Benoît BELVALETTE
Objet:
directeur fonctionnel chargé de mission interrégional en charge des fonctions directeur fonctionnel, directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes-Vaucluse
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Christiane BUONAVIA
Objet:
directrice fonctionnelle, directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Var
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Laurence DUPERRAY
Objet:
directrice fonctionnelle, directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Christelle FABIANI
Objet:
attachée principale, directrice des ressources humaines, à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'interrégion Sud-Est
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Benoit BERTHELEMY
Objet:
directeur fonctionnel, directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de Corse
au nom de la directrice interrégionale
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à : 1. Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires octroi des congés annuels ; les autorisations d'absence, sauf celles délivrées à titre syndical
en application
des articles 13 et 15 du décret n° 82-447 du
28 mai 1982
susvisé
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Pierre CARLE
Objet:
conseiller d'administration, directeur de l'évaluation et de la programmation des affaires financières et immobilières
au nom du de la directrice interrégionale
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à : 1. Pour tous les fonctionnaires titulaires et stagiaires : octroi des congés annuels ; ouverture et suivi du compte épargne-temps ; octroi des congés de maternité ou pour adoption ; octroi des congés de paternité ou d'accueil ; octroi ou renouvellement des congés ordinaires de maladie ; octroi ou renouvellement du congé de solidarité familiale ; imputabilité au service des maladies et des accidents ; autorisation des cumuls d'activités ; autorisations d'absence accordées
au titre
du décret n° 82-447 dumodifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique. Ces autorisations d'absence sont à distinguer des décharges d'activité de service accordées
28 mai 1982
au titre de l'article 16-VI du décret n° 82-447 ; octroi ou renouvellement des congés de longue maladie ; octroi ou renouvellement des congés de longue durée ; octroi ou renouvellement du congé parental ; octroi, renouvellement et fin du congé de présence parentale ; octroi ou renouvellement des disponibilités d'office après épuisement des droits à congés ordinaires de maladie, congé de longue maladie et congé de longue durée ; octroi ou renouvellement des disponibilités de droit ; autorisation, modification ou renouvellement du travail à temps partiel et réintégration à temps plein
origine ; octroi des congés de représentation ; décision d'élévation d'échelon ; réintégration après un congé de longue maladie sans changement d'affectation ; réintégration après un congé de longue durée sans changement d'affectation ; réintégration après un congé parental sans changement d'affectation
autorite_delegation="De la directrice interrégionale"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Marc DUBOIS
administrateur des finances de groupes industriels
Objet:
commissaire-enquêteur
désignation
28 Avril 201728/04/2017
De: KAMIL (Isabelle)
adjointe à la sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi et cheffe du bureau du renouvellement urbain, du cadre de vie et de la prévention de la délinquance au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine du commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléante
Remplace:Mme GAULARD (Sylvaine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: VANNIEUWENHUYZE (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre du représentant du ministre chargé des finances choisi au sein de la direction générale des finances publiques
Remplace:M. PRUDHOMME (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sophie-Justine LIEBER
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: HEN (Paul-Éric)
administrateur général
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (1er tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean Guillet
Objet:
Groupe:
date_fin="2019-04-17"
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Grégoire Frèrejacques
Objet:
conseiller budgétaire et social
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: Sébastien COUDERC
Objet:
conseiller chargé des filières végétales, des biocarburants, des affaires financières et de la politique agricole commune au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: Arnaud MILLEMANN
Objet:
conseiller chargé de l'agroalimentaire et de l'alimentation au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: Anne LAVAUD
Objet:
membres du bureau, du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Florence GILBERT
Objet:
membres du bureau, du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Olivier SCHNEIDER
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Philippe LAUWICK
président de la commission de la santé et des déplacements sur la route
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Patrick JACQUOT
président de la commission des usagers vulnérables
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Patrick BESSONNE
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gérard ACOURT
président de la commission de l'éducation routière et du risque routier professionnel
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: France WOLF
vice-présidente
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Céline KASTNER
vice-présidente
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Anne GUILLAUME
présidente de la commission des véhicules, des technologies innovantes et des infrastructures
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Patrick STRZODA
préfet
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
date_debut="2017-05-16"
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Christophe BAUDOUIN
Objet:
délégué interministériel au développement de l'axe portuaire et logistique Méditerranée-Rhône-Saône
date_debut="2017-05-01"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Michel PETITOT
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Vincent GASSMANN
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre-Yves MONTELEON
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Philippe CORDONNIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Louis LE DENMAT
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Frédéric GEILLON
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Louis ZYLBERBERG
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Olivier TOMPA
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Marc WINGER
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Eric TANNEAU
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Florent VERDIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Morgan OYAUX
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Louis MAITRE
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Pierre CHEDAL
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre THILLAUD
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Philippe CHOGNARD
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: François PELLET
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Martine KERYER
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Catherine LANDAIS
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Nathalie PAIN
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Christelle DUMONT
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Florence BOURGUIGNON RENAUD
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Julie CONDE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Anne NOVAK-ANDRE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Allison FONTAINE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sylvie DUMILLY
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Alain PRUNIER
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Paul FRIMAT
au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Annie SOBASZEK
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Roux (André-Jean)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Roux (André-Jean)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
depart_retraite
admission
28 Avril 201728/04/2017
De: Lagalle (Marc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
28 Avril 201728/04/2017
De: Lagalle (Marc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Avril 201728/04/2017
De: Palasset (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
des fonctions de directeur général de la sécurité extérieure par intérim
Groupe:
date_debut="2017-05-21"
conseil_des_ministres
charge
28 Avril 201728/04/2017
De: Olivier VEBER
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:
date_debut="2017-05-10"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
grade="Directeur"
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: Danielle Toupillier
Objet:
directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Groupe:
direction_hopital
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Faustine Antoine
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Marseille Provence
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre JEANNIN
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société ODAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Isabelle PHEULPIN
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe III) auprès du directeur général adjoint des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Muriel Meyer
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
jusqu'à la désignation d'un nouveau titulaire des fonctions
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
charge
28 Avril 201728/04/2017
De: Elisabeth PERNET
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes détachée sur l'emploi de directeur départemental de la protection des populations du Gard (Nîmes)
Objet:
dans son corps d'origine
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Avril 201728/04/2017
De: Hervé LE ROY
ministre conseiller pour les affaires économiques, inspecteur général de la direction générale du Trésor
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Madrid (Espagne) et chef de service économique régional près l'ambassade de France à Madrid, ayant compétence également sur le Portugal et l'Andorre
conformément à l'arrêté du
6 décembre 2011
modifié fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Marc MERRIAUX
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Hervé SEBILLE
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Michel SANZ
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Corinne MELON
personnel de direction
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Antoine PETIT
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Etienne KLEIN
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
president
conseil_administration
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: Olivier CORMIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'accompagnement du changement et de l'enseignement supérieur
au sein du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
duree="deux ans"
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Véronique DEPLACE
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
sous-directrice de la sûreté et de la défense au sein de la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
duree="deux ans"
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Marie-Françoise BAZERQUE
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2017-06-06"
duree="cinq ans"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Emmanuel LESPRIT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeurs de semences
Union française des semenciers, suppléant
Remplace:M. Eric DEVRON
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gérard BAPT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Suppléant
Remplace:Mme Dominique ORLIAC
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sophie GAUDEUL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT : suppléante
Remplace:Mme Elisabeth BLESBOIS
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Céline IMART-BRUNO
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes agriculteurs, suppléante
Remplace:M. Jonathan LALONDRELLE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Marielle ABRIC
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentante de l'Association des régions de France
Suppléante
Remplace:M. Guilhem ISAAC-GEORGES
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Isabelle LANSON
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentante de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Remplace:M. Jean-Paul POURQUIER
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Nicolas SARTHOU
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes agriculteurs
Remplace:Mme Céline IMART-BRUNO
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Michel VAN PRAET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remplace:M. Patrick GAUDRAY
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Tristan RENAULT
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: François LEFEVRE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Remplace:M. André JESTIN
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jamal KHALIFE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Remplace:M. Daniel PARZY
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Xavier RAYNAUD
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Remplace:M. Philippe BERNY
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Elisabeth BLESBOIS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT
Remplace:M. Dominique OLIVIER
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Barbara DEMENEIX
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en éco-toxicologie
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Frédérique ANGEVIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences agronomiques
Remplace:Mme Nathalie EYCHENNE
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cécile COLLONNIER
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en biologie moléculaire
Remplace:M. Yves BERTHEAU
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Hugo BEVORT
Objet:
conseiller pour les territoires (chef de pôle) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: François-Xavier LORRE
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale du Finistère
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: David DUMAS
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Ghislaine BORGALLI-LASNE
directrice départementale de la cohésion sociale de l'Eure
Objet:
dans leurs fonctions, les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-05-14"
duree="deux ans"
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Philippe NOLLEN
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Objet:
dans leurs fonctions, les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Christian DUSSARRAT
directeur départemental des territoires de Saône-et-Loire
Objet:
dans leurs fonctions, les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Chantal PETITOT
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Charente
Objet:
dans leurs fonctions, les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2017-05-01"
duree="deux ans"
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Hugo BEVORT
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
directeur des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Remplace:M. Jean-Christophe BAUDOUIN
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cyril Villerbu
Commissaire général de 1re classe
directeur du centre d'analyse et de contrôle interne
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées
»
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Sylvie BRIE
Objet:
régisseuse d'avances
Groupe:
date_debut="2017-05-31"
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: Stanislas POMMERET
agent contractuel, secrétaire général de la commission nationale d'évaluation (CNE)
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes relatifs à la gestion et au fonctionnement de la commission nationale d'évaluation (CNE)
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Philippe ROUX
agent contractuel, adjoint au chef du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique, chargé de la mer
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la sécurité maritime
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Stanislas GAIGNAULT
attaché d'administration de l'Etat, chef de la mission de soutien administratif
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux engagements juridiques pour les dépenses d'un montant inférieur à sept mille cinq cent euros et à la gestion de proximité des personnels du service
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Marc FERNANDEZ
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau des associations au cabinet du secrétaire général
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Patrick CEYPEK
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur du pilotage et de la performance des services et des tutelles
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Christian TERTRAIS
agent contractuel, chef de la mission protection des transports nucléaires et exercices, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Michel SIGALA
agent contractuel, pour les actes portant sur les matières nucléaires dont la détention est soumise à déclaration et sur celles de catégorie III dont la détention est soumise à autorisation
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Dominique LEFER
agent contractuel, chef de la mission de la protection des matières et des installations de recherche et du nucléaire diffus
dans la limite des attributions de cette mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Thomas LANGUIN
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, son adjoint
dans la limite des attributions de cette mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Yoni FOREST
lieutenant-colonel
dans la limite des attributions de cette mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Christian DESPRES
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de la protection contre les risques civils et des études, pour la gestion des crédits d'études et de recherche (UO FACS SDSI)
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la planification et de la gestion de la crise
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Christophe-Alexandre PAILLARD
administrateur civil hors classe, chef du département de l'intelligence économique et de la protection de l'information et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'intelligence économique et de la protection de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Benoît CLOITRE
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'intelligence économique et de la protection de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Lucien FOUCAULT
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de la sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Frédéric DAMIENS
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, adjoint au sous-directeur des systèmes d'information pour les activités support et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information pour les activités support
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Grégoire PHILIPPON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Antoine BERNARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la modernisation au service du pilotage et de l'évolution des services, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Eric FISSE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Philippe CARON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du service du pilotage et de l'évolution des services, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Charles POIREL
expert de haut niveau auprès du chef de service
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service, y compris le centre de prestations et d'ingénierie informatiques (CPII)
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Didier COLIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service des politiques support et des systèmes d'information, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service, y compris le centre de prestations et d'ingénierie informatiques (CPII)
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Sébastien PIQUOT
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des effectifs « supports » et des moyens des services déconcentrés par intérim, pour la programmation et la gestion des moyens financiers des services déconcentrés du programme 217
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Alain GORET
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du département immobilier, pour les affaires relatives aux prestations et études liées à la politique immobilière des ministères
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Michel GINEFRI
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département maîtrise d'ouvrage, pour les affaires relatives aux projets immobiliers de l'administration centrale des ministères
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean FOISIL
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, chef du département foncier, pour les affaires relatives à la mobilisation et à la valorisation du foncier public
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Nicolas MOURLON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de l'institut de formation de l'environnement (IFORE), et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de l'IFORE
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Catherine SCHMITT
administratrice générale, directrice du cabinet de la secrétaire générale
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires qui lui sont confiées
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Fabienne RICARD
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur d'appui technique et logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Christèle NOULET
conservatrice en chef du patrimoine, cheffe de la mission des archives publiques
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des archives publiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Isabelle DESTIVAL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, déléguée au conseil et à l'accompagnement managérial
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du changement et de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Nadège COURSEAUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du cabinet de la secrétaire générale
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes entraînant des dépenses inférieures à dix mille euros
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Ghislaine ARILLA
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe du département des politiques ministérielles de fonctionnement et d'achat durables
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Clarisse LEGUENE
agente contractuelle, cheffe de la mission de la protection des installations nucléaires et industrielles
dans la limite des attributions de cette mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Géraldine DANDRIEUX
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de la mission des affaires internationales et réglementaires, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Laure MILLEFAUX
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Michèle MARLIÈRE-CORFDIR
agente contractuelle, chargée de mission « synthèse »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information pour les activités support
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Barbara PILOTELLE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la conduite et du contrôle de gestion du programme, pour le pilotage des crédits hors titre 2 et du programme 217
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Josette BOUCHER-HIVERNAT
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau du pilotage des moyens support d'administration centrale, pour la gestion des moyens de fonctionnement de l'administration centrale et la programmation des crédits hors titre 2 du programme 217
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Dominique ESTIENNE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de l'IFORE
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Marc Sandrin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des ports et du transport fluvial
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Franck Agogué-Escaré
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur des services de transport, en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction des services de transport
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Nicolas Trift
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Philippe Machu
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau de l'économie des transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: François Lavalette
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice des transports routiers et chef du bureau de l'organisation des transports routiers de marchandises
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-François Landel
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation portuaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Emmanuel Kozal
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des opérateurs et des infrastructures de transport collectif
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Guillaume Karakouzian
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Fabrice Fussy
agent contractuel, chef de l'Observatoire national de la délinquance dans les transports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Ludovic Espinasse
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des opérateurs de transport ferroviaire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Thierry Du Crest
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission « Charles-de-Gaulle Express »
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Bruno Dicianni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Benjamin Croze
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des politiques de déplacements
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Pascal Courtin
attaché principal d'administration de l'Etat, chargé de mission défense et gestion de crise
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Frédéric Béchara
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la circulation des transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jimmy Brun
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre Brodin
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable, adjoint à la cheffe du département
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: François Blasin
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de l'unité « affaires techniques et sécurité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Marc André
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice de la sécurité et de la régulation ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Jean-Michel Abiven
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la sûreté maritime et portuaire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Florence Pajon
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de la mission intermodalité fret
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Corinne Ménage
administratrice civile hors classe, secrétaire générale du tunnel sous la Manche
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Isabelle Gally
administratrice civile hors classe, cheffe du département de la sûreté dans les transports
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Françoise Venuat
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du droit social des transports ferroviaires ou guidés et des réseaux de transport public urbain
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Aurélie Sunara
administratrice civile, adjoints au sous-directeur des ports et du transport fluvial
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Odile Seguin
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe à la sous-directrice des transports routiers
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Stéphanie Peigney-Couderc
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau du transport fluvial
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Alice Lefort
conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, adjointe au sous-directeur du travail et des affaires sociales
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Dominique Heriot
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'organisation des transports routiers de voyageurs
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Véronique Grignon
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'organisation et de l'animation du contrôle des transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Christine Fourtané
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la régulation ferroviaire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Emmanuelle Fougeron
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du droit social des ports et de la batellerie
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Sarah Bécu-Pouradier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la sécurité des transports guidés
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Clara Bentz
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de l'analyse économique des transports fluviaux et maritimes et des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Annie Badouard
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau du droit social dans les transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Pennanech (Pierre)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 25 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-25"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Martin (Laurence, Sophie, Nathalie)
épouse Gabouleaud, ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 25 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-25"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Bio Farina (Eric, Guy)
colonel. Chevalier du 12 mai 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-12"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Buhé (Mikaël, Jacques)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 9 juillet 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-09"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Chenuil (Claude)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 26 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-26"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Dutein (Gilles, Pierre)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 26 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-26"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Marteau (Christine, Marie, Nicole)
épouse Lamal, ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 26 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-26"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Mathé (Marcel, Roland)
lieutenant-colonel. Chevalier du 18 mars 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-18"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Desgrées du Loû (Guillaume, Tugdual, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 17 mars 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-17"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Charpy (Marcellin-Régis, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 octobre 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-10-10"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Dock (Jean-François)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 5 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-05"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Clauzade de Mazieux (de) (Anne, Brigitte, Marie-Josèphe)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Barthelemy (Philippe, Jacques)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 23 septembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-23"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Defalque (Philippe, Antoine, Anne)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 13 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-13"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Cailliez (Nicolas, Pierre, Imbert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 15 février 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-02-15"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Poty (Pierre, Marin, Jacques)
colonel. Chevalier du 23 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-23"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Watremez (Philippe, Paul, Marie)
colonel. Chevalier du 2 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-02"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Bouillié (Fabrice, André)
colonel. Chevalier du 2 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-02"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Guichemerre (Bruno)
colonel. Chevalier du 2 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-02"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Prost (Laurent, Romain, Pierre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 25 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-25"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Vagnier (Rémi, Thierry, Daniel)
colonel. Chevalier du 23 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-23"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Giraud (Vincent)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-14"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Louvet (Bruno, Marie, Daniel)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Bourillon (Charles, Roger, Jacques)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Poitou (Patrick, Jean, Jacques)
colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Zecchini (Robert, Rolland, Alain)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 12 octobre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-10-12"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Ricard (Emmanuel, Maurice, Louis)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 23 septembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-09-23"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Verger (Rémy, Alain, Jacques)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-13"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Bouquin (Pierre)
colonel. Chevalier du 10 juin 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-10"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Bourguignat (Serge, Michel, Yves)
colonel. Chevalier du 20 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-20"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Fortin (Didier, Léon, Gérard)
colonel. Chevalier du 8 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Fontaine (Bruno, André, Philippe)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 2 avril 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-04-02"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: François (Bertrand, Michel)
colonel. Chevalier du 22 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-22"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Blanco de la Torre (Pierre, Jean, Antoine)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 17 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-17"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Saulnier (Frédéric)
colonel. Chevalier du 13 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-13"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Lettermann (Jean, Valéry)
colonel. Chevalier du 13 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-13"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Brissaud (Didier)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 11 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Terrasson de Montleau (de) (Franck, Marie, Henri)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 17 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-17"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Prost (Gilles)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Bartre (Lionnel, Jean, Bernard)
capitaine de frégate. Chevalier du 15 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-15"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Trehin (Yann, Marie, Guy)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Barbey (Vincent, François, Jean)
colonel. Chevalier du 8 mai 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Kedinger (Marc-André, Henri)
colonel, artillerie. Chevalier du 8 mai 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Sabatier (Jacques, Ludovic, Marie)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 28 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-28"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Favé (Guy, Jean, Claude)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Rempp (Nicolas, Martin, Frédéric)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Magné (Dominique, Marcelle, Marie)
capitaine de frégate. Chevalier du 21 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-21"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Catanese (Charles, Rosaire)
médecin en chef. Chevalier du 21 février 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-02-21"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Guével (Joël, François, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 23 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-23"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Timon (Gilbert, Serge)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 20 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-20"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Platel (Jean-Philippe, Léon, Robert)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Berenguer (Philippe, Claude)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 8 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Piat (Pascal, Jean)
contrôleur général des armées. Chevalier du 19 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-19"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Rédin (Bertrand, Gaston)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-30"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Guiod (Frédéric, Marcel, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-27"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Billard (Michel, Georges, Claude)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Clot (Michel, Daniel, Clément)
colonel, artillerie. Chevalier du 13 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Limouzin (Jacques, Gérard, François)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 15 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-15"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Fontaine de Follin (de) (Thibault, Emmanuel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Dousselaere (Patrick, Gaston, Fabien)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Pilot (Thierry, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 7 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-07"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Aubry (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 19 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-19"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Marcel (Pierre, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Sirodot (Jacques, Claude, Louis)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 8 mai 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Beaux (Richard, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 6 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-06"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Leboeuf (Michel, Jean, Marie)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 15 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-15"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierquin (Jack, Eugène, André)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 5 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-05"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Molle (Didier, Patrick)
lieutenant-colonel. Chevalier du 29 août 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-08-29"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Baumstark (Jean, Louis, Pierre)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 12 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-12"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Lapasse (de) (Jacques)
général de brigade. Officier du 11 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Aubigny (Laurent)
général de brigade aérienne. Officier du 25 mai 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-05-25"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Bourges (François, Xavier, Claude)
général de brigade. Officier du 19 mai 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-05-19"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Facon (Pascal, Yves, Joseph)
général de brigade. Officier du 18 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-12-18"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Géraud (Nicolas, Benoit, Olivier)
général de division. Officier du 3 juillet 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-07-03"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Argenson (Daniel, Jean)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du 26 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-06-26"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Vilchenon (Christophe)
général de brigade aérienne. Officier du 18 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-06-18"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Robin (Philippe, Jean-Pierre)
colonel, infanterie. Officier du 8 mai 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-05-08"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Boisjot (Patrice, Roger)
général de brigade aérienne. Officier du 15 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-02-15"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Cavallo (Jean-Didier, Louis)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 5 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-02-05"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Vidaud (Eric, Marie, Michel)
général de brigade. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Richoux (Nicolas, Jean, René)
général de brigade. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Houdet (Brice, Furcy, Jean)
général de brigade. Officier du 5 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-05"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Cavatore (Pascal, Lucien, Jacques)
général de brigade. Officier du 1er décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-12-01"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Séguin (Pierre, Maurice, René)
contrôleur général des armées. Officier du 23 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-11-23"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Rochet (Guy, Georges)
général de brigade. Officier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Puel (Charles, Marc, Georges)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Chevallereau (Patrick, Marcel, Brice)
contre-amiral. Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Lemaire (Dominique, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mougenot (Marc, Paul)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Léna (Laurent)
ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Guichard (Pierre-Yves, Jean, Daniel)
ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Samson (David, François, Dominique)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: David (Sébastien, Daniel, Charles)
maître principal
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Touffu (Laurent, Michel, Marcel)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rio (Yannick, Joseph, Raymond)
colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rio (Pierre, Michel, Maurice)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rey (Bernard, Tereva, Christian)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Poisbeau (François-Xavier, Mikel, Joseph)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Peltier (Jean-Charles)
colonel, train
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Moreau (François-Xavier, Michel, Marie)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Michaud (Thierry)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Marin (Philippe, Bruno, Michel)
major, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Malet (Bruno, Eric)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Leitner (Thierry, Michel, Marie)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Culot (Xavier, Marie, Jean)
colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Clément (Pascal, Luc, Yvon)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Chesney (Eric, Henri, Raoul)
colonel, train
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bonnemaison (Aymeric, Jean-Marc)
colonel, transmissions
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Berthon (Jean-Denis, Marie)
colonel, génie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bellenger (Eric, Alain, Patrice)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Aballéa (Charles, Marie)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Tartaglia (Sergio)
major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Taczanowski (Christophe)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Spet (Stéphane, Dominique, René)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rullière (Loïc, Jean-Régis)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Grandclaudon (Fabrice, Jacques, Paul)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Etwein (Sébastien, Alain, René)
capitaine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Albrecht (Fabrice, Albino, Norbert)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Renaudeau (Frédéric, Alain, Henri)
contre-amiral
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Marcq (Lucien, François, Henri)
adjudant-chef ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Huguet (Dominique)
adjudant-chef ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Thiolot (Eric, André, Henri)
major ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Roth (Jean-Bernard, Alain)
major ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lefevre (Gervais, François, Joël)
adjudant-chef ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Druon (Jean-Marie, Pierre)
adjudant-chef ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bouissier (Jean-Pierre)
major ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Day (Daniel, André)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Perrin (Jean-Marie, Pierre)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Auguin (Marc, Paul, Omer)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Soupault (Didier, Sylvain, Guy)
chef d'escadron ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Demolle (Didier, Adrien)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Savary (Alain, Michel, Léonard)
adjudant-chef ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Grange (Jean-Michel, Raymond)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Roy (Didier)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Salvy (Jacques, Désiré, Joseph)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rokitowski (Richard)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Peccatte (Michel, Raymond)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mailly (Gérard, Francis, Marcel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Juskowiak (Michel, Daniel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Hamoniaux (Bernard, Louis, Marcel)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gable (Jean-Sylvain)
chef d'escadron ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Flament (Jean-Guy, Arthur, Abel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Drouillard (Alain, François, Léonard)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Couttenier (Pascal, Daniel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bouëxel (Jean-Luc, Roger, Robert)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bombaud (Didier, André)
chef d'escadron ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Avignon (Jean-Marc, Joseph)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Carteret (Martial, Henri)
adjudant-chef ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gautron (Claude, Gilbert, Daniel)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lux (Dominique, Jacques, Fernand)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rozec (Thierry, Paul)
capitaine de corvette ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Marin (Marc, Daniel-Marie)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Segalen (Jean-Pierre, Louis, Lucien)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Ruch (Daniel, Claude)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rochet (Pascal, Claude, Henri)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pieters (Jean-Luc)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Noël (Pierre, Jean, Marie)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Noviant (Jean-Luc, Maurice)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Nemeth (Alex, Eric)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Maisonneuve (Sylvain, Paul)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Leroy (Francis, Emilien, Joseph)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lemaire (Xavier, Guy, Elie)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Kiczek (Jean-François)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Kernéves (Jean-Paul)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Guillaume (Thierry, Gabriel, Jean)
chef d'escadron ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Grau (Manuel)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Fanjaud (Jacques, Gilbert)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Nartus (Didier)
major, génie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Merezegue (Cyrille, Frédéric, Claude)
capitaine, matériel ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Wantiez (Didier, Daniel)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mosca (Jean)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bettini (Bruno, Bernard)
adjudant-chef ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Clément (Dominique, Roger, René)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lesauvage (Jean-Bernard, Félicien, Lucien)
capitaine de corvette ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Dorange (Michel, Bernard)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Vigneau (Thierry, Jean-François)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Tessal (Bruno, Marcel, Lucien)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rouam (Patrick)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mouly (Henri, François-Marie)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mercier (Jean-Luc, Bruno, Gilles)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mamet (Jacques, Albert, Joseph)
chef d'escadron ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lyon (Patrick, Jean, Michel)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Hussonnois (Franck, André, René)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Higuero (Charles, Sauveur)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Hallier (Pascal, Maurice, Robert)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gerbeau (Hubert, Yves)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Garcia (Georges, Hervé)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Fénéant (Didier, Pascal)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Freville (Yves)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Faure (Patrick, Daniel)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Fabre (Jean, Dominique, Albert)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Duchenet (Eric, Jean-Pierre, Marie)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Demaret (Philippe, René, Daniel)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Chevalier (Pascal, Georges, Pierre)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Chassain (Christian)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Canet (Jean-Marc)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bobo (Philippe, Jean-Pierre, André)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bessez (Philippe, Gabriel, André)
chef d'escadron ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Maire (Pascal, Bruno, Michel)
adjudant-chef, train ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lassus (Laurent, Jean)
capitaine, matériel ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Guevel (Philippe, Bertrand)
adjudant-chef, troupes de marine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bouzidi (Patrick, Jean-Marie, Joël)
chef de bataillon, infanterie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Alliot (Franck, Antoine)
chef de bataillon, infanterie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Alex (Jean-Claude)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Trublet (Patrick, Roland, Raymond)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Duval (Didier, André, Gustave)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rifleu (Dominique, Christian)
adjudant-chef, troupes de marine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Leguillon (Dominique, Désiré, Claude)
adjudant-chef, train ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Zecchin (Patrick, Charles, Noël)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Laurent (Patrice, Gabriel)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lamblotte (Philippe, Ghislain, Désiré)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gabarrot (Jean-Paul, Simon, André)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Camusso (Eric, Melchior)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Hachicha (Jean-Claude)
adjudant-chef, troupes de marine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Duhazé (Christophe, Marc, Anne)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Casellato (Patrick, Bruno, Marcel)
commandant ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Acquier (Christophe, Eric)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Chouvelon (Mireille, Juliette, Marie)
infirmier anesthésiste de 4e grade ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mesguen (Hubert, Thierry)
capitaine de corvette ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Plaine (Pascal, Philippe, Marie)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Héquet (Patrice)
lieutenant de vaisseau ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Verfaillie (Bruno, Gustave)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lacroix (Jacques, Joseph, Noël)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Donnadieu (Didier, François, Georges)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Plubeau (Jean-Marc, Pierre)
major, génie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mercier (Didier, Jean-Marc)
major, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cucherousset (Just, Guy, Pierre)
major, train ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cesca (Philippe)
capitaine, troupes de marine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Trivellato (Jean, François)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Burgaud (Thierry, Jean-Michel)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Allemand (Gilles, Pierre, Eloi)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pochon (Jean-Philippe)
major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Morelli (Patrick, Jean, Antoine)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Holsenburger (Fabrice, Louis)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Garcia (Philippe)
major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Tipa (Jean-Michel, Serge)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Ringot (Jean-Pierre, Michel, François)
commandant, génie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Court (Frédéric, François, Lucien)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Schrack (Nicolas, Hugues, Antoine)
major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Larby (Alfred, Jean-Pierre, Auguste)
lieutenant de vaisseau ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Feugere (Lionel)
major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Larvor (Fernand)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Esgalhado (Denis)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Filippi (Jean-Michel)
capitaine, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Duval (Pascal, Bernard, Jean)
chef de bataillon, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rigaud (Eric, Yves, Robert)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Roudaut (Stéphane)
major ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Matz (Gérard, Michel, José)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Guignon (Christophe, Pierre-Olivier)
major ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Macrez (Xavier)
lieutenant-colonel, train ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Laurence (Jean, Pierre, Michel)
capitaine, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Crétaille (Michel, Marcel, Ferdinand)
chef de bataillon, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Arnaud (Pascal)
major ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Leestmans (Thierry, Jean, Maurice)
commandant ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Falcone (Franco, Valentino)
major ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sanabre (Henri, Bruno)
lieutenant-colonel, matériel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lorrain (Nathalie, Sylvie)
infirmier cadre de santé paramédical ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cler (Pierre, Jean)
commandant ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Chazalon (Pascal, Alain)
médecin en chef ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Parant (Jean-Michel, Marc)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Vanacker (Jean-Noël, Léon)
lieutenant-colonel, matériel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Regimbaud (Pierre, Alexis, Paul)
lieutenant-colonel, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rainteau (Eric, Max)
lieutenant-colonel, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Faget (David, Daniel, Justin)
lieutenant, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Escofier (Laurent, André, Michel)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Dubost (Jean-Marc)
lieutenant-colonel, train ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Camus (Christophe, Paul, Michel)
lieutenant-colonel, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bonnemaille (Jean-Christophe, Marie)
lieutenant-colonel, génie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Balla (Laurent, Christophe, Laszlo)
lieutenant-colonel, génie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Triaire (Marc, Pierre)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Daubié (Laurent, Gérard)
capitaine ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Avouac (Marie-Claire, Laurence)
épouse Fanni, lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Calvo (Laurence, Hélène)
médecin en chef ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rognard (Sandrine)
épouse Rey Lescure, capitaine, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Grigorian (Isabelle, Valérie)
commandant ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Clémencet (Patrice, Louis)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Antoniutti (Eric, Robert, Joseph)
major ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Diette (Philippe, Paul, Maurice)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Stoessel (Jérôme, Pierre, Jean)
chef de bataillon, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pernot (Stéphane, François, Robert)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Macaluso (Christophe, Sauveur)
capitaine, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Chaptal de Chanteloup (Pierre, Emmanuel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Berthelot (Stéphane, Charles, Maurice)
lieutenant-colonel, matériel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Belmonte (Patrice, Bernard)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Baptendier-Santiquet (François, Emile)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Maupiler (Laurent, Roger, Pierre)
capitaine ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Aubry (André, Jean, Mary)
commissaire en chef de 2e classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Peloni (Jean-Michel)
médecin en chef ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Kiss (Philippe, Daniel)
infirmier en soins généraux de 2e grade ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Ghelardi (Jacques, Pierre)
capitaine de frégate ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Boutineau (Yves, Henri, Jean)
capitaine de frégate ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Vautier (Jean-Sébastien, Pierre)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pronost (Ronan)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cann (Olivier)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Aucante (Vincent, Michel, Joseph)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Reviers de Mauny (de) (Martial, Marie, Emile)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Salor (Lionel, Daniel)
lieutenant-colonel, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Menudier (Laurent, Elie, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Manoa (Olivier, Gilles)
lieutenant-colonel, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lopez-Peter (Pascal, François)
lieutenant-colonel, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Legendre (Christophe, Emile)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lecerf (Hugues, Jean-Paul)
lieutenant-colonel, génie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Bihan-Pennanros (Alain, Jean, Gustave)
lieutenant-colonel, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gerzain (Xavier, Daniel, Robert)
chef de bataillon, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Châdar (Olivier)
lieutenant-colonel, génie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bigot (Mickael)
lieutenant-colonel, matériel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Maury (Pascal, Raymond)
capitaine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Martin (Laurent, Didier)
capitaine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Dref (Eric, René)
commandant ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Combe-Laboissière (Frédéric, Jean, Marie)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Deharbe (Jean-Marie, Gaston)
commandant ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lheureux (Frédéric, André)
médecin en chef ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Girault (Pierre-Yves, Jacques)
médecin en chef ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gaillard (Pierre-Emmanuel, Marc)
médecin en chef ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Walmetz (Eric, Léon, Marius)
capitaine de frégate ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mounier (Nicolas, Emmanuel, Stéphane)
capitaine de corvette ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Morgand (Michel, Roger, Paul)
capitaine de frégate ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Bastard (Yvon)
lieutenant de vaisseau ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Dumont (Alexandre, Charles, Serge)
capitaine de frégate ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Desmoulins (Xavier, Louis)
administrateur en chef de 2e classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Dareths (Pascal, Didier)
capitaine de corvette ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Champion (Thierry, Philippe, Léon)
professeur en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Piccione (Marc, André)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mehaddi (Mohamed)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Carbonnières (de) (Alexandre, Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Weugue (Frédéric, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Terrien (Samuel, André)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Rousselle (Gabriel, Marie, Ghislain)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Quiniou (Ronan, Marc)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Quatre (Emmanuel, Claude)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pinget (Pascal, Léon, Edgard)
chef de bataillon, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pachiaudi (Pascal, Michel, Ludovic)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mockers (Christian, Joseph, Henri)
lieutenant-colonel, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Linarés (Eric, Stéphane, Christophe)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Meur (Yvonnick, Alain, Roger)
capitaine, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Juriens (Jean-François)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Hauviller (Frédéric, Daniel, Patrick)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Guastavino (Frédéric, Dominique, Raoul)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Fouquet (Patrick, Julian, Henri)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Charbonnel (Xavier, Hervé, René)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Catteau (Jocelyn, Fidèle)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Caglieris (Pascal, Christian, Erikc)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Briollais (Mickaël, Bernard)
lieutenant-colonel, matériel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bouyssou (Arnaud, Jean-François)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bonnefont (Joseph, Stéphane)
lieutenant-colonel, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bonenfant (Sébastien, Honoré, Joseph)
lieutenant-colonel, matériel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Barberot (Jean, Auguste, Paul)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Audrain (Philippe, Maurice, Roger)
lieutenant-colonel, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Siondini (Christophe)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Libert (Frank, Serge, Jacques)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Droguet (Yann, Marcel)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Le Blé (Claude, Gérard)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Brabec (Jiri)
lieutenant, légion étrangère ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Derex (François)
commissaire en chef de 2e classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Dubourg (Rémy, Odile, Marie)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Audoux (Emmanuel)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sonnefraud (Christophe, Raymond, Marie)
administrateur en chef de 2e classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Miossec (Vincent, Ségal, Jean)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bertrand (Olivier, Georges, Antoine)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Tourangin (François-Xavier, Marie)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Nassar (Joaquim, Pascal)
ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mougnon (Stéphane, Paul, Emile)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Riols de Fonclare (de) (Thomas, Frédéric, Guillaume)
lieutenant-colonel, infanterie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Weber (Stève, Franck)
lieutenant-colonel, génie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Thozet (Thierry, Noël)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Tchelingerian (Romain)
lieutenant-colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sontot (Gaëtan, René, Jean-Pierre)
lieutenant, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Schilt (Nicolas, René, Paul)
lieutenant-colonel, matériel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pascaud (Emmanuel, Dieudonné, Martial)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Michon (Pierre, Yves, Frank)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Mathot (Charles-Henri, Pierre, Robert)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lécuyer (Benoit, Marie, Michel)
lieutenant-colonel, infanterie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Lavigne (Laurent, Alain, Jean)
lieutenant-colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Delétoile (Olivier)
lieutenant-colonel, matériel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Chevalier (Olivier, Louis, Vincent)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Landon (Nicolas, James, Henri)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Del Rizzo (Stéphane, Jules, François)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cattanéo (Thierry, Pierre, Céleste)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Bernard de Montessus (Nicolas, Alain, Marie)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Carenzo (Blandine, Marianne, Madeleine)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe: