28 Mai 2005

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Freydefont (Marcel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Groupe:
ecole="École d'architecture de Nantes"
president
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Charles Arathoon
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Isère
Groupe:
date_debut="2005-07-04"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Maler (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des transports terrestres, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2005-02-23"
duree="trois ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Joël Lefebvre
secrétaire de l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:
membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
au titre de représentant des organisations syndicales
Remplace:M. Jean Besson
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Castaing (Laurent)
ingénieur de l'Ecole polytechnique et de l'Ecole supérieure des techniques avancées, directeur général adjoint
Objet:
comme suppléant du directeur du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conformément aux dispositions de l'article R.* 113-11, premier alinéa, du code des ports maritimes
Groupe:
suppleant
désignation
28 Mai 200528/05/2005
De: Saunier (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire et de la mer
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Lassus (Renaud)
conseiller économique
Objet:
à l'administration centrale
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Perrault (Franck)
administrateur INSEE hors classe, en instance de détachement dans les corps des conseillers économiques
Objet:
à Jakarta (Indonésie) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Leviol (Jean)
conseiller économique hors classe
Objet:
à New Delhi (Inde) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone sous-continent définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Rose-Marie Picard, épouse Gache
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de la Réunion des musées nationaux
chef du service dépense à l'agence comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-04-15"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Patalione Kanimoa
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre de personnalité qualifiée représentant le territoire de Wallis-et-Futunan
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Victor Brial
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre de personnalité qualifiée représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Beaumeunier (Virginie)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur l'emploi de directrice de projet auprès du secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargée de tous les projets de réforme concernant l'administration centrale
Objet:
au détachement
date_debut="2005-02-07"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Stanislas Pottier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique commun avec le ministre délégué au commerce extérieur
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Philippe Pierre
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge des relations avec le Parlement et les élus
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Sarah-Pearl Bokobza
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Denis Piveteau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du fonds de solidarité vieillesse
responsable de la mission de préfiguration de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="six mois"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Scribot (Yves)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Rouyer (Michel)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Richard (Jean-Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Grelet (Patrice)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Girardot (Yves)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Daumet (Bruno)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Ormont (Stéphanie)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Moreau (Isabelle)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Moreau (Caroline)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Lemarchand (Virginie), épouse Javet
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Duringer (Corinne)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Cabanes (Christine), épouse Fraissinet
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bosc (Christine), épouse Muradian
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Aubourg (Odile)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
les agents contractuels du ministère de la justice
date_debut="2004-12-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-08-22"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
en résidence en Nouvelle-Calédonie
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Chasserat (Laure, Simone, Sylvie), épouse Cazade
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François Fleischel et Laure Cazade, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Claye-Souilly (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Pavela (Valérie, Christine)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Benoît Delesalle, Axel Depondt, Jean-Paul Arsouze et Thierry Delesalle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Arseguel (Isabelle, Marielle), épouse Meunier
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Benoît Delesalle, Axel Depondt, Jean-Paul Arsouze et Thierry Delesalle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Romain (Florence, Marie-Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Nowak (Nathalie, Véronique, Jeanne)
notaire
notaire_residence="Buisson-de-Cadouin (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Louvel (Hubert, François, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Louvel et Thierry Assant-Lechevallier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Frank Zientara
vice-procureur placé à la cour d'appel de Papeete
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2005
Groupe:
désignation
28 Mai 200528/05/2005
De: Samuel Courties
greffier en chef responsable de la gestion budgétaire et de la gestion informatique au service administratif régional de la cour d'appel de Papeete
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2005
Groupe:
désignation
28 Mai 200528/05/2005
De: Thérèse Bonnafous, épouse Bordj
greffière en chef au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2005
Groupe:
désignation
28 Mai 200528/05/2005
De: Aubin (Chantal), épouse Jouanolle
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Larrarte Orozco (Maria, Virginia), épouse Schoen
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat, et maintenue dans son emploi de médecin praticien titulaire de la capacité d'aide médicale urgente
date_debut="2005-06-01"
duree="deux ans"
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Dufresne (Colette)
directrice de la maison de retraite de Dun-le-Palestel (Creuse), directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale
Objet:
à la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires et sociaux
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Marie-Christine Brunel
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Tarn-et-Garonne
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Allier
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Danièle Champion
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère des solidarités, de la santé et de la famille et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
duree="trois ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Pierre Le Guerinel
adjoint au maire de Montigny-le-Bretonneux
Objet:
titulaire au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale pour y représenter les communes de 20 000 habitants et plus
Remplace:M. Georges Tron
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Abdel Aissou
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Senlis"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Normand (Romuald)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
III. - Représentant des maîtres de conférences et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:Mme Etévé (Christiane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Coquart (Claude)
sous-directeur du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
I. - Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
membre suppléant
Remplace:M. Haddad (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Larcher (Claudine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
II. - Représentant des professeurs d'université et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:M. Baron (Georges-Louis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Duquenne (Danielle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
IV. - Représentant des ingénieurs d'études et de recherche
membre titulaire
Remplace:M. Vérillon (Aliette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Favreau, née Belledent (Françoise)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (EVS)
Objet:
inspectrice d'académie adjointe
dans le département du Pas-de-Calais
Remplace:M. Hennebicque (Alain)
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Prieto (Béatrice)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-10-18"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Geniez (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée dans le corps des administrateurs civils, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au ministère de la justice
date_debut="2005-01-20"
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Bord (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la justice
Objet:
au titre de la mobilité, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2004-12-31"
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Bestoso (Maurice)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Messin
Objet:
directeur de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Remplace:M. Stéphane Keita
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Brunhes (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la sous-direction des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, du ministère de l'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Guillaume Autier
commissaire contrôleur de 2e classe des assurances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2005-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Sorbier (Laurent)
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Nicolas Groper
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Frédéric Chastenet de Géry
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Franck Bessette
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Montarnal (Joël)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Hara (Laurent, Henry, Samy, David)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Damien Libert et Alain Castor, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Vancleemput (Franck, Armand, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roland Louvat, Alain Vincent, Alain Cach et Ludovic Giraud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Alland (François)
conseiller économique hors classe
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Picon-Dupré (René)
directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:M. Roche (Louis-Alain)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Paris (Marina, Zaïra), épouse Rochette
Objet:
au grade de médecin en chef
officière servant sous contrat, et maintenue dans son emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2005-06-01"
duree="quatre ans"
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Agnès Viller, épouse Mayer
receveur-percepteur du Trésor public, détachée
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
22 septembre 2004
agent comptable de l'Institut national polytechnique de Lorraine
Groupe:
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De:
Mayer
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nancy-Metz
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Martine Quenardel, épouse Vellutini
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 5 au
25 février 2005
inclus
Groupe:
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Rémi Gouze
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2005-05-01"
a_sa_demande
radiation
28 Mai 200528/05/2005
De: Pascal Magnien
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques-André Troesch
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de membre de la Commission de régulation de l'énergie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Marie-Dominique Houdas
directrice du travail
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
en matière énergétique, économique et sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Alain Fiquet
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacqueline Benassayag
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de membre de la Commission de régulation de l'énergie
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Marie-Hélène Tric
conseillère à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Evelyne Collomp
conseillère à la Cour de cassation, suppléante
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Cruchon
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi n 2000-108 du
10 février 2000
modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences
en matière énergétique, économique et sociale
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Stéphane Keita
Objet:
directeur de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Schnapp (Alain)
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Loyrette (Henri)
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gérard (Aubert)
restaurateur, diplômé de l'Institut de formation des restaurateurs d'oeuvres d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Le Bihan-Graf (Christine)
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bon Valsassina (Caterina)
directrice de l'Istituto Centrale per il Restauro (Rome)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Cusy (Gilles)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
president
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Deschamps (Yvon)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalité extérieure
Remplace:M. Buffet (François-Noël)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: René-Corail (Arlette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Wepierre
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du service maritime et navigation de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Troadec (Jean-Paul)
Objet:
directeur du service technique de la sécurité des transports ferroviaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Simeoni (Raphaëlle)
ingénieure des ponts et chaussées, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:
à l'administration centrale
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Catherine Schmitt
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Alain Perret
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Ponce (Francis, Augustin)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Almela-Charpentier-Engelmann, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Baillon (Olivier, Gérard, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Almela-Charpentier-Engelmann, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Engelmann (Jörg)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Almela (Roger, Maurice)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Almela-Charpentier-Engelmann, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Félix Adamczyk
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Eure
Groupe:
date_debut="2005-06-15"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-David Cavaille
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
date_fin="2005-01-16"
corps="Administrateurs civils"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques Baillet
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
date_debut="2004-07-26"
duree="cinq ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Pierre-Antoine Molina
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Suzanne von Coester
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Anne Courrèges
auditeur de 1re classe
Objet:
maître de requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Viguié (Jérôme, François)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Rameil (Olivier, François, X.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Lorel (Fabrice, Christophe, C.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Lefort (Jérôme, Marcel, E.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Lallemand (Gilles, Edouard)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Fourel (Ludovic, Lilian, M.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Bourcier (Colin, Mathieu, G.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Pellerin (Julie, Claire)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Fara (Laurence, Marie)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Cionini (Layla)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Adenot (Sophie, Marie, L.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
28 Mai 200528/05/2005
De: Bamberger (Alain)
Objet:
examinateur suppléant des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Salençon (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
ecole
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Fontaine (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
ecole
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Deshouillers (Jean-Marc)
président de la commission d'examen
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
ecole
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Sallansonnet (Magali, Kim), épouse Froment
Objet:
au grade de médecin
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en neurologie
date_debut="2005-05-16"
duree="deux ans"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Butor (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
au titre de la population
titulaire
Remplace:M. Gaeremynck (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Roux
professeur des universités
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Zurcher (Thierry)
à Millau (Aveyron)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
I. - Au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Remplace:M. Boissel (Antoine)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Perillat (Paul)
à Thones (Haute-Savoie)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
I. - Au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Remplace:M. Arnaud (Jean-Charles)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Lacoste (Michel)
au Mazut Lacapelle-del-Fraisse (Cantal)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
I. - Au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Duchampt (Paul)
au Vernay à Saint-Just-en-Bas (Loire)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Lapeyre (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bovani (Philippe)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
pour la durée du mandat restant à courir
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Lesaffre (Florence)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Charpentier
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: De Casanove, née Douillet Sylvie
Objet:
du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date de sa titularisation dans le corps des professeurs des écoles
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
corps="Professeurs des écoles"
radiation
28 Mai 200528/05/2005
De: Albert Châtelet
président de l'Association des amis de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
représentant des usagers
Remplace:M. Guy Sautter
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Perrin (Franck)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Pecout (Gilles)
professeur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Pasquier (Alain)
conservateur général du patrimoine du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Marchetti (Patrick)
professeur à la faculté universitaire Notre-Dame-de-la-Paix, à Namur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Marcadé (Jean)
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Laronde (André)
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jouanna (Jacques)
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gauthier (Philippe)
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Farnoux (Alexandre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Dubois (Laurent)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De:
Schmitt-Pantel
(pauline), professeure à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: de la Geniere (Juliette)
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Guimier-Sorberts (Anne-Marie)
professeure à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-06-21"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Marie Hameury
directeur de recherche
Objet:
directeur de l'Observatoire astronomique de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2005-06-26"
duree="cinq ans"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jaray (Jacques)
directeur des études
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
date_debut="2005-04-27"
ecole
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bernard Paye
administrateur civil hors classe, 5e échelon, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Fabre (Corinne)
administratrice civile, précédemment en position de disponibilité pour convenances personnelles, rattachée pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
radiée dudit corps
date_debut="1999-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Santini (Jean-Jacques)
administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2005-01-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Santini (Jean-Jacques)
Objet:
date_debut="2005-01-06"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Liouville (Evelyne)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, chef du service des pensions à la direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2005-03-16"
duree="trois ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Thierry Le Goff
chef du service de gestion des ressources humaines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Marie Jutant
inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Pierre-Yves Duwoye
directeur des personnels enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Borne
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Anne Dutertre
chef du bureau des relations internationales, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Izard (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Frédéric Boyer
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Morelle (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2005-01-25"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale du personnel et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets et des nominations
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrice Raulin
directeur général de la mer et des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Vieu
directeur des transports ferroviaires et collectifs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrice Raulin
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: François Perdrizet
directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Gandil
secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Bureau
directeur des affaires économiques et internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Bureau
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, les ordres de missions à l'étranger intéressant les agents du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Verriele
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Du collège des fédérations scolaires et universitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bernard Essner
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Du collège des fédérations scolaires et universitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques de La Taille
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bernard Schmitt
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-François Rosier
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Claude Prieur
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Du collège des fédérations multisports et affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Didier Moreau
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant des organisations professionnelles d'enseignants dans les arts martiaux
mentionné au 8 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Michel Blanchard
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant des organisations professionnelles d'enseignants dans les arts martiaux
mentionné au 8 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean Liard
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
d) Représentants de l'Union des fédérations d'aïkido
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Pierre Horrie
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
d) Représentants de l'Union des fédérations d'aïkido
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Maxime Delhomme
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
d) Représentants de l'Union des fédérations d'aïkido
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Pierre Charrie
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
d) Représentants de l'Union des fédérations d'aïkido
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Paul Viscogliosi
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) Représentants de la Fédération française de taekwondo, et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Roger Piarulli
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) Représentants de la Fédération française de taekwondo, et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Bouedo
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) Représentants de la Fédération française de taekwondo, et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Alain Benet
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) Représentants de la Fédération française de taekwondo, et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Luc Rouge
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Représentants de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Didier Janicot
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Représentants de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Eugène Domagata
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Représentants de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: André Bourreau
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
b) Représentants de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Valera
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants de la Fédération française de karaté, et arts martiaux affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Louis Morel
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants de la Fédération française de karaté, et arts martiaux affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Thierry Masci
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants de la Fédération française de karaté, et arts martiaux affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Francis Didier
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants de la Fédération française de karaté, et arts martiaux affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gilles Bottine
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
mentionné au 5 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Thibaut Villemin
vice-président du conseil régional de Lorraine (suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant de l'Association des régions de France
mentionné au 4 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: François Dumon
vice-président du conseil régional de la région Centre (titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant de l'Association des régions de France
mentionné au 4 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Marc-Antoine Jamet
maire du Val-de-Reuil (titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant de l'Association des maires de France
mentionné au 2 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Thierry Battesti
adjoint aux sports de Draveil (suppléants)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant de l'Association des maires de France
mentionné au 2 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Yves Touchard
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Thierry Maudet
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentant du ministre chargé des sports, et présidant la commission consultative des arts martiaux
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Odile Prive
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Laurent
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentant du ministre chargé des sports, et présidant la commission consultative des arts martiaux
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Vial
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) De la personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) De la personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Hervé Bruandet
(titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
la personnalité qualifiée
mentionnée au 10 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Stéphane Zawadski
pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
experts régionaux
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Pierre Villa
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
experts régionaux
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bernard Lafon
pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Objet:
experts régionaux
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean Haffner
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
experts régionaux
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Denis Blum
pour les régions Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne
Objet:
experts régionaux
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Xavier Blom
pour les régions Ile-de-France, Centre
Objet:
experts régionaux
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Marie Louise Trodec-Le Quéré
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie, Haute-Normandie
Objet:
experts régionaux
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentants des exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Patry (Richard)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentants des exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Humbert (Michel)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentants des exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Geynet (Jean-Jacques)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentants des exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Tichant (Maurice)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentants des distributeurs
d'oeuvres cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Lazare (Thierry)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentants des distributeurs
d'oeuvres cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Ferry (Michel)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentant des réalisateurs
d'oeuvres cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jeancolas (Jean-Pierre)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentant de la critique
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Poylo (Mylena)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentante des producteurs
d'oeuvres cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Charpillon (Jacques)
Objet:
président de la commission du cinéma d'art et d'essai
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Nouaille (Alain)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Hebert (Laurent)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Favier (Bernard)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Brouiller (Patrick)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bidoux (Martin)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gardez (Micheline)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Sylviane Tarsot Gillery
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
chef de service, directrice adjointe de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2005-07-31"
duree="trois ans"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Alain Lognon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean Musitelli
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gérard d'Aboville
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Michel Socié
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Roumeguère
directeur général de l'Union internationale des chemins de fer
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Luc Michaud
chef de la mission d'inspection générale du tourisme
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques Meunier
ingénieur des travaux publics de l'Etat au service d'études techniques des routes et des autoroutes
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-François Lévy
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques Laravoire
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Louis Jourde
administrateur général des affaires maritimes honoraire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Guy Hoedts
cadre de la SNCF honoraire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: François Grosrichard
journaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Alain Fontapié
professeur d'université honoraire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Raymond Devender
directeur adjoint des affaires sociales et techniques du Comité central des armateurs de France
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques Bourdillon
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Raymond Besson
cadre de la SNCF honoraire
membre du cercle littéraire Etienne-Cattin
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Hubert Andrade
conseiller du président et du directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Michèle Prats
inspectrice générale de l'équipement honoraire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Claire Jafflin
maître de conférences des universités
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Chaux-Debry (Geneviève)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
directrice départementale de l'équipement
Groupe:
date_debut="2001-07-16"
duree="cinq ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Blaes (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Sinapah (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Py (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Pellerin-Chedeville (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Mosser (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Granel (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Fawaz (Ali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Andres Alguacil (Alvaro)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Fremiot (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Mastrangelo (Jean François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Le Quere (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Jeanneney (Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Vesin (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Vachette (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Rias (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Manon (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Legros (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Joyeau (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Gouin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Gendreau (Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Foucault (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Duthilleul (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Dupont (Tristan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Dunat (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Court (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Cera (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Bodel (Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Valmage (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Schwob (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Saint-Martin (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Roques (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Masselot (Brice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Lafon (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Ladegaillerie (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Hissel (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Guice (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Ghesquieres (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Four (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Dufoix (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Creau (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Coulombel (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Carrier (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Bueno (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Briant (Anthony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Beyrath (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Besse (Simon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Bernusset (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Benharrosh (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Bellouard (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Rouby (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Rayssac (Jessica)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Ducellier (Elise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: De Batz (Ségolène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Ababei (Camelia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Torchin (Floriane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Lannou (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Guivarch (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Genthon (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Cousin (Pascaline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Charbonnier (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Barci (Edwige)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Alfaro (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
diplome
28 Mai 200528/05/2005
De: Klein (Dominique)
conseiller économique placé en service détaché auprès du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des conseillers économiques, affecté à Tel Aviv (Israël) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Conseillers économiques"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Prevost (Guillaume)
conseiller économique hors classe, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à Phnom Penh (Cambodge)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Daniel Patat
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Almaty (Kazakhstan) et nommé chef de la mission économique dans son pays de résidence
Groupe:
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Querenet Onfroy de Breville (Eric)
administrateur civil placé en service détaché dans le corps des conseillers économiques
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Centre
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Laurent Martin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 16 février au
2 avril 2005
inclus
Groupe:
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Demeocq (Laurent)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Raude
directeur du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jacques Louvier
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques Henri Driard
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
28 Mai 200528/05/2005
De: Boullanger (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Laporte (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Renard et Véronique Frances-Virtel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Laporte (Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Renard et Véronique Frances-Virtel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Mathat (Marie-José, Paule, Michelle), épouse Marre
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gilles Nagot
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne
Remplace:Mme Evelyne Moreau, épouse Isnard
Groupe:
date_debut="2005-05-23"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gildas Barbier
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil de la concurrence
rapporteur
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Daniel Chabanol
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Fabienne Lambolez
administratrice civile hors classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Hervouet (Marc, Michel, Marie, Sylvain)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier servant sous contrat, et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en gastro-entérologie et hépatologie
date_debut="2005-06-01"
duree="quatre ans"
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Amour (Catherine, Amédéa, Marguerite), épouse Aublin
Objet:
au grade de médecin
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2005-06-01"
duree="un an"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Chillaud (Carine)
Objet:
au grade de médecin
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2005-06-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Routier (Jean-Luc)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions au service des moyens généraux, sous-direction de l'action logistique
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
28 Mai 200528/05/2005
De: Routier (Jean-Luc)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions au service des moyens généraux, sous-direction de l'action logistique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Claude Westermann
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Island (Claudine)
directrice de la maison de retraite de Bais (Mayenne), directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale
Objet:
à la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires et sociaux
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Hérisson (Pierre)
sénateur
Objet:
président de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Groupe:
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Ferulla (Gérard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Marseille
Objet:
président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2005-10-07"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Moreau (Jean-Jacques)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Limoges
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2005-10-06"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Besset (du)
(Emmanuel), président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-10-04"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Martel (Micheline)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2005-09-23"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Roth (Guy)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Tricot (Christiane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Helmholtz (Câm-Vân)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Zapata (Francis)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Giraudy (Danièle, Claire, Henriette)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2005-07-04"
radiation
28 Mai 200528/05/2005
De: Van Reeth (Benoît)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippon (Jacques)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Pabois (Marc)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Lacroix (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Hours (Henri)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Bascou (Marc)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Wasserman (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Souchon (Cécile)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Rutschowscaya (Marie-Hélène)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Patin (Sylvie)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Oudin (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Julia (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Jacques (Annie)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Boucharlat (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2005
promotion
28 Mai 200528/05/2005
De: Paul Schwach
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur des affaires stratégiques et techniques de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
commissaire délégué aux transports aériens
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Olivier Engel
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'Institut national polytechnique de Lorraine
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Le Noan (Jean-Guirec)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-02-11"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Sophie Dubuisson-Quellier
maître-assistante de 2e classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Renaud Séligmann
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Pierre-Alexandre Miquel
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Loguivy Roche
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Belbeoch (Ronan, Gilles, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Conquet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Lamour (Karine), épouse Hénaff
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Conquet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Belbeoch (Ronan, Gilles, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Conquet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Robles (Marie-Christine), épouse Valette
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert Scrive, Jean-Christian Barde et Fabienne Lacourtablaise, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (1er)"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bureau (Jonny, Edouard)
Objet:
sur liste complémentaire
Groupe:
inscription
28 Mai 200528/05/2005
De: Walter (Grégory)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Vianès (Pascal, Marcel)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Toire (Serge, Eric)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Stéphan (Stéphane, Antoine, Marie)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Soula (Sylvain, Luc)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Rivier (Stéphane, Jean-Christophe)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Racine (Franck, Jean-Claude, Alain)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Quéré (Jean-Jacques)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Petit (Jean-Luc, Daniel)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Oliot (Frédéric, Jean-Marie)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Nony (Gérard, André, Daniel)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Mourot (Régis, Lucien, René)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Le Dorze (Jacques, Joseph, Marie)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Lasgleyzes (Christophe)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Jandin (Fabrice, Louis, Vital)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Guéna (Gérard)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Gucciardi (Marc, Patrice, Jean)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Godefroy (Jérôme, Gérard, Daniel)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Dubois (Alain, François, Philippe)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Douchez (Laurent, Jean, Pascal)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Dorr (Sylvain)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Derozier (Thierry, Serge)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: De Azevedo (Jean-Paul)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Collin-Dufresne (Christophe, Georges)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Chevassu (Jean, Pierre, Marie)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Chevallereau (Gaël, Pascal, Pierre)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Cabantous (Philippe, Francis)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Besseau (David, Michel, Joël)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Bertamini (Alain, Daniel)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Basso (Stéphan, Jean)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Avdeew (Eric)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Aubinière (Sébastien, Marie, Michel)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Abraham (Stéphane, Auguste, Guy, Dominique)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Roussel (Emmanuelle, Patricia)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Jominet (Fabienne, Michèle, Mireille, Marie)
Objet:
au concours d'entrée à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Groupe:
ecole
admission
28 Mai 200528/05/2005
De: Raymondiere (Eric, Jean, Xavier)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Teste-de-Buch (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jeantet (Isabelle, Casilda, Clotilde), épouse Vasseur
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Faure, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Siran (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Perrotey (Benoit, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Mordohay et Francis Huet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Mordohay (Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Mordohay et Francis Huet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Lajaunie (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-05-11"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Lajaunie (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau « du logement, de la ville et des territoires » (4BLVT) à la direction du budget
Objet:
administrateurs de la caisse de garantie du logement locatif social
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Anne Duclos-Grisier
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Sébastien Boitreaud
administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et d'activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
administrateurs de la caisse de garantie du logement locatif social
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Paul Algré
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du commerce et des transports à la direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Paul Algré
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la circulation, des transports et du commerce à la direction de la circulation, des transports et du commerce de la préfecture de police de Paris
Groupe:
cessation de fonction
28 Mai 200528/05/2005
De: Mascres (Guy)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-03-01"
duree="trois ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Martin (Liliane)
attachée principale d'administration centrale, 2e classe, 7e échelon
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
4 octobre 2005
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
28 Mai 200528/05/2005
De: Josette Michel
conseillère de chambre régionale des comptes, détachée
Objet:
sous-préfète de Dole
sous-préfète, sous-préfète de La Trinité (Martinique)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Darcel
sous-préfet, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jocelyn Jalton
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Sur proposition de l'Assemblée des conseils économiques, et sociaux régionaux de France (ACESRF)
Remplace:M. Jean-Raymond Mondon
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Alain Even
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Sur proposition de l'Assemblée des conseils économiques, et sociaux régionaux de France (ACESRF)
Remplace:M. Yves Morvan
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: André Marcon
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Désigné par l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Jean-Alain Mariotti
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Cuvier (Yvonne)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-02-22"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Lansman (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="2005-03-02"
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Legrand (Bénédicte)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
auprès de la ville de Paris
chef du service du budget, du contrôle de gestion et de la prospective au sein de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Da Costa (Nicole)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
directrice juridique et financière
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-03-14"
duree="deux ans"
détachement
28 Mai 200528/05/2005
De: Bollon (Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date_debut="2000-01-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrice Parisé
directeur général des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
28 Mai 200528/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.