28 Mai 2009

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(pub gratuite)
De: Max BOISROBERT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Charente-Maritime
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Marie-Anne RICHARD
inspectrice de la santé publique vétérinaire, chef du service sécurité sanitaire des aliments à la direction départementale des services vétérinaires de l'Hérault
Objet:
des fonctions de directrice départementale des services vétérinaires de la Meuse
Remplace:M. Alain HOUCHOT
Groupe:
date_debut="2009-06-22"
charge
28 Mai 200928/05/2009
De: KRAFFT (Pascal, Gilbert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique HELMLING-FOURNIER, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Louis (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: MALAUZAT (Arnaud, Emeric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Gabriel MALAUZAT, Jean-Noël CAMPANA, Patrick MICHELUCCI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (6e)"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: VOISIN (Florian, Philippe, Nicolas)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: REY (Patrick, Gérard, Claude, Léon)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: REY (Patrick, Gérard, Claude, Léon)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
28 Mai 200928/05/2009
De: BARON (Mathieu, Denis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Galgon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: OMER (Magaly, Jacqueline, Gabrielle), épouse LEGER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Ry (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: FEAUVEAU (Sébastien, Emile, Gilbert)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villetaneuse (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: MEUROT (Nicolas, Julien)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Carros (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Béatrice SAROLI
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Guyane
Remplace:Mme Bernadette MUSCAT, épouse DUHIL
Groupe:
date_debut="2009-05-29"
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: André Pacalin
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Henri Genin
secrétaire général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Laurence Larhant
inspectrice principale des douanes au service national de douane judiciaire
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Jean-Pierre Zanoto
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Gérard Schoen
chef de la sous-direction des affaires juridiques, contentieuses et de lutte contre la fraude de la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Gilbert Laborde
directeur régional des douanes, représentant le fonctionnaire chargé de la sous-direction du personnel et du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: André Houpert
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Robert Finielz
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Pascal Filippi
inspecteur principal des douanes, mise à disposition du ministère de la justice, direction des affaires criminelles et des grâces, représentant du directeur général des douanes et droits indirects
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Bruno Dalles
magistrat, sous-directeur délégué aux missions judiciaires de la douane
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Chantal Marie
directrice des services douaniers, chef du pôle orientation des contrôles à la direction régionale des douanes de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Semeria (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2009-05-01"
réintégration
28 Mai 200928/05/2009
De: Semeria (Bernard)
Objet:
des cadres
radiation
28 Mai 200928/05/2009
De: Semeria (Bernard)
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-05-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
28 Mai 200928/05/2009
De: Pascal Fourre
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense
dans le corps des administrateurs civils
chargé de mission à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
28 Mai 200928/05/2009
De: Françoise Binaghi, épouse Gillet
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-07-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
28 Mai 200928/05/2009
De: Philippe Lemaire
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
président de commissions régionales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
duree="trois ans"
détachement
28 Mai 200928/05/2009
De: Dominique Simon Peirano
Objet:
conseillère chargée de la parité et des droits des femmes au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Mai 200928/05/2009
De: HESSE (Catherine)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption. »
Groupe:
duree="trois ans"
commissaire_gouvernement
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Didier Wisselmann
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-05-26"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
grade="Chef"
cessation de fonction
28 Mai 200928/05/2009
De: Michel Mouttet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-10"
depart_retraite
réintégration
28 Mai 200928/05/2009
De: Brochard (Gérard)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mai 200928/05/2009
De: Daniel Fidelin
député de la Seine-Maritime, maire de Mannevillette, conseiller général de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des cessions d'outillages portuaires
représentant des collectivités territoriales sur lesquelles sont implantés les grands ports maritimes
Groupe:
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Jean-François Bernicot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission nationale d'évaluation des cessions d'outillages portuaires
Groupe:
president
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Jacques Maire
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des cessions d'outillages portuaires
personnalités qualifiées
choisie
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine portuaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Claude Gressier
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des cessions d'outillages portuaires
personnalités qualifiées
choisie
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine portuaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: de Sainte Lorette (Matias)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Raigneau (Benjamin)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Prevost (Cédric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Moyse (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Moroni (Marco)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Moreau (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Longuere (Christian)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Le Bayon (Denis)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Larhant (Morgan)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Josseron (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Jean-Marie (Kenny)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Grimaud (Alexander)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Gauquelin (Gustave)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Gaston (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Fadda (Louis-Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Dupuis (Stéphane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Delaye (Morgan)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Delaunay (Arnaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Delacroy (Jean-Gabriel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: De Blasi (Maxime)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Clerc (Jérôme)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Chauffour (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Charvet (Thomas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Bétry (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Beuzelin (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Bessaha (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Berthelot (Grégory)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Beaune (Clément)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Beaugrand (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Argente Fajari (Thomas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Satonnet (Evelyne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Rouillard (Claire)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Puig (Carole)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Orain (Hélène)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Miler (Vanessa)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Martineaud (Hélène)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Lematte (Elodie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Lebret (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Laffite (Alexandra)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Lacroix (Eléonore)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Gasançon (Claire)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Fournier (Lise)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Faure (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Donzel (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Dieryckxvisschers (Nathalie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Deligne (Sabine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Bonifacio (Frédérique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Balestra (Véronique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Allard (Claire)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Perica SUCEVIC
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Emmanuel MARCOVITCH
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Jacques André TROESCH
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Marcel POCHARD
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Serge PETIT
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Bernard LE CORROLLER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Isabelle de SILVA
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: L'aérodrome de Brest-Bretagne (Finistère)
Objet:
au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:
affectation
28 Mai 200928/05/2009
De: L'aérodrome de Châlons-Vatry (Marne)
Objet:
au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:
affectation
28 Mai 200928/05/2009
De: L'aérodrome de Nancy-Essey (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:
affectation
28 Mai 200928/05/2009
De: Christine Coste
adjointe au chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la Direction générale pour la recherche et l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Philippe Imbert
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Ducasse (Eliane)
ingénieure divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
pour le remplacer
désignation
28 Mai 200928/05/2009
De: Roulet (Bernard)
chef d'unité technique
Objet:
Le jury de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 2009, pour l'inscription sur la liste d'aptitude
au grade de technicien de météorologie de classe exceptionnelle
Président
Groupe:
composition
28 Mai 200928/05/2009
De: Boureau (Pascal)
chef technicien de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 2009, pour l'inscription sur la liste d'aptitude
au grade de technicien de météorologie de classe exceptionnelle
Membre
Groupe:
composition
28 Mai 200928/05/2009
De: Ducasse (Eliane)
ingénieure divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 2009, pour l'inscription sur la liste d'aptitude
au grade de technicien de météorologie de classe exceptionnelle
Vice-présidente
Groupe:
composition
28 Mai 200928/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.