28 Mai 2019

De: Patrice Durand
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Eure (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Doubs (groupe II)
Groupe:
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: Antoine Chaleix
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Moselle (groupe I)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis (groupe I)
Groupe:
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: François LARSONNEUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
ZRIMI
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Emilie DUBOIS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
ZRIMI
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Giovanna GUTIERREZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Représentants désignés par la voie du tirage au sort
D Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Evelyne CMIELEWSKA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Pour la Confédération générale du travail PJJ)
Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-
D Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Aurélia MILLET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndical de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
D Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Didier DELASSE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Représentants désignés par la voie du tirage au sort
D Titulaire
Groupe:
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Antoine RICHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Pour la Confédération générale du travail PJJ)
Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-
D Titulaire
Groupe:
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De:
Karima
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Proleclion judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Maria LAXALTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Proleclion judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Laurence ALFARO-GONTIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Proleclion judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Sonia A VRON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndical de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
D Titulaire
Groupe:
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
28 Mai 201928/05/2019
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
28 Mai 201928/05/2019
De: Magali VALLET
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
membre suppléante
Remplace:M. Louis DU MERLE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: Barbara FOURCADE
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
membre suppléante
Remplace:Mme Francine ALBERT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: Pascal GAREAU
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
membre titulaire
Remplace:Mme Catherine HLUSZKO
Groupe:
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: Laurence LEFEVRE
Objet:
directrice du cabinet de la ministre des sports
Groupe:
date_debut="2019-05-27"
cabinet="Ministre des sports"
grade="Directeur"
cessation de fonction
28 Mai 201928/05/2019
De: MARIOJOULS (Catherine)
Objet:
membre du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences particulières
Groupe:
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: Jean-Marc FALCONE
préfet hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2019-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Mai 201928/05/2019
De: Philippe CUCCURU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, directeur du service à compétence nationale « centre interministériel de services informatiques en matière de ressources humaines » à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: Pierre-Jean Le Mauff
Objet:
conseiller en charge de la communication, presse et opinion au cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Mai 201928/05/2019
De: Béatrice MOTTET
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe III) « chargée de l'animation des réseaux » auprès du directeur des ressources humaines à l'administration centrale des ministères sociaux
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Mai 201928/05/2019
De: Eric FONGARO
professeur des universités à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit international privé »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
28 Mai 201928/05/2019
De: Didier MALINOSKY
vice-président placé près la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit international privé »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
28 Mai 201928/05/2019
De: Alexandra ETASSE
notaire à Paris
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit international privé »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
28 Mai 201928/05/2019
De: Jean-Christophe REGA
notaire à Saint-Martin-Laguépie
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit international privé »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
28 Mai 201928/05/2019
De: Gwendoline BOCCARD LARDEUX
professeure des universités à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit international privé »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Présidente
Groupe:
composition
28 Mai 201928/05/2019
De: Corinne ARRAULT
vice-président chargée des affaires familiales au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit international privé »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
28 Mai 201928/05/2019
De: PLA (Caroline, Eliane, Dominique), épouse CHEVALIER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Gérard GUIEYSSE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aniane (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
28 Mai 201928/05/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.