28 Juin 1990

De: Vaineau (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24-I (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-08-28"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Morand (Richard, François, Henri, Maurice)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Morand (Ludovic, Denis)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Morand (Richard, François, Henri, Maurice)
Objet:
commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
28 Juin 199028/06/1990
De: Tremillon (Bernard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Teniere-Buchot (Pierre-Frédéric)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Simonnet (Gérard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Sentenac (André)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Salvatores (Massimo)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Reuss (Paul)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Poix (Michel)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lott (Michel)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Golinelli (Claude)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Gibert (René)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Fagnani (Francis)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Espiau (Bernard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Delarue (Guy)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Daude (Bernard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Cohen (Yves)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Cizeron (Georges)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Carre (Franck)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Botter (René)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bok (Bernard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bertrand (Alain)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Beranger (Gérard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Barbu (Alain)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Souron (Monique, Louise, Marie), épouse Bayard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché administratif principal de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1990-11-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Issaverdens (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Gibou (Jacques)
colonel, chef d'état-major et chef de corps, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bessi (Gérard)
maître de conférences, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Berlaud (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
suppleant
composition
28 Juin 199028/06/1990
De:
Renolleau
chef d'escadrons, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Secrétaire
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Letanche (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Lachal (Alain)
professeur I.N.S.A. Rennes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Brodiez (Rémi)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Klein (Jean)
directeur de recherches, C.N.R.S
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Delmas (Jean)
général C.R
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Costa (Jean)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bousquet (Bernard)
professeur, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Relations internationales
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Tychensky (Jean)
colonel, inspection générale de l'armée de terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Rapporteur
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: de Singly (François)
professeur, université Rennes-II
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Hoffman (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Dulong (Thierry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Donnadieu (François Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Gestion publique
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bracoud (Maurice)
colonel, commandant des formations d'élèves, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Formation militaire
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Nicolet (Claude)
professeur à l'université Paris-I Sorbonne
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Coprésident
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Morin (Anne)
maître de conférences, I.R.I.S.A. Rennes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990
Président
M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Sciences de la matière
Groupe:
inspecteur_general="Armée de terre"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Josnard (Jean-Jacques)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Landes
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Josnard (Jean-Jacques)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:M. Antoine (Bernard)
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Juteau (Jean-Claude, Louis, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Regnier (Alain, Pierre, Emile)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lancelot (Gilles, Pierre, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Denoël, Liot, Bouroullec, Lancelot, Cadiou-Mahé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quimperlé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
28 Juin 199028/06/1990
De: Vitton (Christine)
attaché de service administratif de 2e classe, 6e échelon, du ministère de la défense
Objet:
chef de service administratif et technique à la Direction des Journaux officiels
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Pierre Puaux
attaché principal
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce (1er tour)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lavaine (François, Albert, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Carval (Noël, Marcel)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Gachot (Gaston, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Atlantique
Groupe:
date_debut="1990-09-17"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Then (Jean-Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-09-16"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Quérat (François, Jacques, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant le centre d'expérimentations du Pacifique et commandant la zone maritime du Pacifique
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Transmissions-électronique-informatique à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Lanxade (Jacques, René, Pierre, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: 3.1.3. Déroulement
Objet:
Cette épreuve, dénommée I.E.S.M
trois tests
une interrogation orale
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Loubradou (André)
chef de travaux titulaire à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
après concours, professeur stagiaire de sciences de l'éducation au même établissement
date_debut="1990-04-01"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Souciet (Jean-Luc)
université Strasbourg-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
37e section: Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire
Remplace:M. Tholey (Georges)
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Cecchini (Jean-Pierre)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
37e section: Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire
Remplace:M. Reggio (Hubert)
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Saujot (Colette)
université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
Remplace:M. Jugault (Joseph)
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Dessertine (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Richard (François)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère de la recherche et de la technologie
chargé de mission à la délégation au développement scientifique et technique, à l'innovation et à l'action régionale
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
28 Juin 199028/06/1990
De: Legal (Claude, Jean, Julien)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Poittevin de Lacroix de Vaubois (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Corre (Raymond)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Rifle (Jacques, Claude)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Puech (Rémy, Jean, Louis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Colonel de l'infanterie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Lazare (Jacques, Albert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Fages (Jacques, Pierre, Adolphe)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Coignard (Joël, Armand, Maurice)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Charlet (Christian, Georges-Louis, Gérard)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bouvet (Jacques, Guy, Denis)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bohn (Roland, Théodore, Michel)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Meunier (Anne-Marie, Marguerite, Blanche)
Colonel du cadre spécial
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Thuillier (Louis, Jean, Marie)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Appolinaire-Esteux (Jean, Armand)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-30"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Terral (Raymond, Lucien, Henri)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-25"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourges (Pierre, Marc)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-02"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Vignaud (Michel, Henri, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant et directeur des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Thérenty (Philippe, François)
Général de brigade
Objet:
commandant la 13e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Piroth (Christian, Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Objet:
commandant le 1er commandement logistique opérationnelle
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Fages (Jacques, Pierre, Adolphe)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille pour la Corse, délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Egretaud (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
chef de la division “Méthodes et techniques d'action” à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Dubouchet (Henri, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Cottereau (Michel, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la 21e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Coignard (Joël, Armand, Maurice)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Chergé (Marie, Raymond, Robert)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4e division aéromobile et la 61e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de division
Objet:
inspecteur du génie
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourillot (Bernard, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourachot (André, Jean)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bassères (Jean, Marie, Alexis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 27e division alpine
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Puech (Rémy, Jean, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école supérieure du génie militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure du génie militaire"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Tardy (Michel, Jean, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-28"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Thévenon (Pierre, Marie, Régis, Denis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-09"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Labize (Roger, Paul)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-07"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général directeur des centres d'expérimentations nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la 6e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la 5e région militaire
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division parachutiste et la 44e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lacapelle (Alain, Déodat, Marie, Israël, Théobald)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 1re armée et gouverneur militaire de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Pormenté (Georges, William, Jean, Roger)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
charge
28 Juin 199028/06/1990
De: Turcot (Jean, Fernand, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Petit (Bernard, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Fouques Duparc (Antoine, Marie, Xavier)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Delbos (Claude, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: David (Pierre, Robert, Louis, Gérard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Chaix (Bruno, Marie, Marcel)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Bury (Bernard, Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Allemane (Guy, Jacques, Bertrand)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Boccon-Gibod (Jacques)
chef de travaux titulaire à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux Horticulture et paysage d'Angers
Objet:
après concours, professeur stagiaire de sciences biologiques au même établissement
date_debut="1990-04-01"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Von Heydebrand (Ernst Sylvius)
chef de service, ministère de la défense (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Van Vliet (Cent)
porte-parole au ministère de la défense (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: S.A.B.C.A. (Belgique)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Raufoss (Norvège)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Papadogiannis (George)
général de brigade, ministère de la défense (
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Herpfer (Eugen)
suppléant et remplaçant du directeur de la division des programmes de défense Dornier (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Ertmann (Benno)
colonel, ministère de la défense (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Christiansen (Eilif)
capitaine de corvette, ministère de la défense (Norvège)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: British Aerospace (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Alcatel Bell S.D.T.
(Belgique)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Alexander (Sylgwyn)
directeur au ministère de la défense (
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Aasmundstad (Trond)
chef de vente à
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Wendelborg (Petter)
colonel, ministère de la défense (Norvège)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Wagevoort (Marcel)
colonel, ministère de la défense (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Van Hocht (Roger)
colonel, ministère de la défense (Belgique)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Stone (Anthony)
général de brigade, ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Roodhuyzen (Peter)
capitaine de vaisseau, ministère de la défense (Pays-Bas)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Prevot (Marc)
ingénieur en chef de l'armement, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Piantini (Ennio)
capitaine de vaisseau, ministère de la défense (Italie)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Morales Vargas (Francisco)
colonel, ministère de la défense (Espagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Milecan (Michel)
directeur adjoint à
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Michavila (Joaquin)
capitaine de vaisseau, ministère de la défense (Espagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Lotti (Riccardo)
ingénieur chez
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Johansen (Philippe)
directeur à
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Hernes (Erik)
général de brigade, ministère de la défense (Norvège)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Grèce). Perrier (Jean-Paul)
directeur à
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Grande-Bretagne). Schulte (Paul)
directeur au ministère de la défense (Grande-Bretagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Grande-Bretagne). Arndt (Horst)
directeur à ESG Electronik System (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Fournet (Jean)
ingénieur en chef de l'armement, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Fanara (Alfredo)
directeur à
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Dumas (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement, ministère de la défense (France)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Dubois (Bernard)
administrateur directeur général
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Demarcin (Georges)
colonel, ministère de la défense (Belgique)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Cunningham (Michael)
directeur à
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Barthelemy (Jean-Pierre)
directeur à
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Barbeito (Jaime)
directeur au ministère de la défense (Espagne)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: l'Aérospatiale (France)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: de T.R.T. (France)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Thomson-C.S.F. (France)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Selenia-Elsag (Italie)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Scholefield (Susan)
directeur au ministère de la défense (
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Fiat (Italie)
Objet:
comme auditeurs de la deuxième session européenne des responsables d'armement
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Niort (Deux-Sèvres)
cadastrée section DM no 662, pour une superficie de 422 mètres carrés, telle qu'elle figure délimitée par un liséré vert sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la défense (gendarmerie nationale), en vue de regrouper le personnel des services locaux de la gendarmerie et de créer des parkings supplémentaires, la parcelle de terrain située à
affectation
28 Juin 199028/06/1990
De: Pechoux (P.-Y.)
maître de conférences à l'université de Toulouse
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert géographe
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Saunier (G.)
directeur de l'institut néo-hellénique à l'université Paris-IV
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert en grec moderne
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Spieser (J.-M.)
professeur à l'université de Strasbourg, de même que
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Sodini (J.-P.)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De:
Athènes
Directeur de l'Ecole française d'
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Poursat (Jean-Claude)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Pouilloux (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Mulliez (Dominique)
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Marcade (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Maffre (Jean-Jacques)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Dagron (Gilbert)
professeur au Collège de France
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Bruneau (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1990-1991
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
composition
28 Juin 199028/06/1990
De: Galerneau (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
membres suppléants
Remplace:M. Beguerie (Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Cussat Legras (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
membres suppléants
Remplace:M. Catillon (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Foussier (Jean, Marie, Arsène, Joseph)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-21"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Reix (Jean-Louis, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
Général de brigade aérienne
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
détachement
28 Juin 199028/06/1990
De: Lucas (Emilie, Thérèse), épouse Baillif
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché administratif principal de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1990-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Querrec (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries de papier-carton et cellulose
membre suppléant
Remplace:M. Renaux (Roland)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Alric (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L.4 (1o ) et L.24 (I, 1o ) du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de 3e échelon à la répression des fraudes
date_debut="1990-08-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="À la répression des fraudes"
depart_retraite
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Benoist (Robert, Emile, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Marc Gandre, Robert Benoist et Anne Regnier-Gandre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tonnerre (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
28 Juin 199028/06/1990
De: Pierrejean (André, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1990-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Roustan (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre titulaire
Remplace:M. Carcuac (Pierre)
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Sautet (Jean)
chaire d'anatomie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires
date_debut="1990-01-19"
maitre_de_conference
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Picavet (Dominique)
chaire de pathologie infectieuse à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires
date_debut="1990-01-19"
maitre_de_conference
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Jaussaud (Philippe)
chaire de pharmacie et toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires
date_debut="1990-01-19"
maitre_de_conference
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Siliart (Brigitte)
chaire de physique et chimie biologique à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires
date_debut="1990-01-19"
maitre_de_conference
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Jacques Hederer
président du tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice
inspecteur des services judiciaires, premier grade, second groupe
affectation
28 Juin 199028/06/1990
De: Jean-Pierre Atthenont
président du tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice
inspecteur des services judiciaires, premier grade, second groupe
affectation
28 Juin 199028/06/1990
De: Josquin (Louis, Marie, Eugène)
sergent-major, infanterie; 17 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
décoration
28 Juin 199028/06/1990
De: Allemand (Dominique, R., P.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Carpi (Laurent, J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Carpentier (Jean-Baptiste, M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Cara (Olivier, F.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Capliez (Emmanuel, L., H.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Canac (Christophe, S.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Camboulives-Duchamp (Alexandre, C.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Caiveau (Hervé, F., M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Cahen (Alexandre, P., E., F.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Caenaro (Philippe, J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Burban (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bultez (Christophe, F., A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Buhe (Mikael, J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Buffereau (Jean-Noël, C., R.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Brulefert (Frédéric, D., G.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bru (Pierre, Y.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Brouard (Jérôme, G., R.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Briant (Franck, C.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bovet (Laurent, B.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bousch (Xavier)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourrieres (Patrice)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Boucly (Yves, J., F.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Borras (Pierre, L.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Borragini (Antoine, F.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bordellier (Franck)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bordarier (Serge, H., T.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bontoux (Eric, J., L.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Boitaud (Christophe, J., J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Boga (Jean-Christophe, L., M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bodin (Christophe, J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Blanchard (Jean-Marc, M., A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Blancardi (Philippe, V.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Blanc (Pascal, J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bizot (Loïc, J., A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bilger (Jean-Victor)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bigot (Frédéric, J., A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Beylier (Thierry, C., E.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bestard (Frank, M., M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bertrand (Gilles, J., L., M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Berthe (Vincent, P., P.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Berth (Frédéric, J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bergerot (Emmanuel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Benoit (Willy, C., G.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Benedetti (Gérard, D., R.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Beaumont (Didier)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
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admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bauer (Thierry, A., P.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
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28 Juin 199028/06/1990
De: Basset (Thierry, P.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
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28 Juin 199028/06/1990
De: Barthet (Xavier, P., C.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
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28 Juin 199028/06/1990
De: Barry (Olivier, A., N.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
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28 Juin 199028/06/1990
De: Bardinet (Charles-Edouard, M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
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28 Juin 199028/06/1990
De: Balabuch (Christophe, J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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ecole
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28 Juin 199028/06/1990
De: Bajon-Arnal (Fabien, L., G.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Baillot (Alexandre, Y.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Baglioni (Cédric, S.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Bach (Vincent, P., C.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Augelet (Bertrand, R.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Aubry (Philippe, B., J.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Aubinais (Nicolas, D., R., M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Assens (Philippe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
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28 Juin 199028/06/1990
De: Amengual (Bernard)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Ambrosse (Norbert, J., G.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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28 Juin 199028/06/1990
De: Allouche (Stéphane, D.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
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ecole
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28 Juin 199028/06/1990
De: Alix (Eric, C., M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
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28 Juin 199028/06/1990
De: Alardet (Eric, A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Alamo (Eric, A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Ballot (Elsa, H.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Dein (Olivier, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Olivier Dein et Georges-Albert Goasguen, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
28 Juin 199028/06/1990
De: Bizet (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 6e échelon
Groupe:
date_debut="1990-11-03"
depart_retraite
radiation
28 Juin 199028/06/1990
De: Roehrich (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station de zoologie du centre de recherches de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1990-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Jomini (André, Alphonse, Marius)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Georgeot (Bernard, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Fulachier (Georges, Edouard, Henri, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Dunaud (Michel, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Chevalier (François, René, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bienvenu (Didier, Roland)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Luc Serot Alméras
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Jean Bassères
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Morbois (Catherine)
Objet:
déléguée régionale chargée des droits des femmes de la région Ile-de-France
date_debut="1990-06-01"
nomination
28 Juin 199028/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.