28 Juin 1996

De: Laugier (Louis-Dominique)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration
conseiller hors classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Hirtzman (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique
Remplace:M. Cotte (Maurice)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Rodriguez (François)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
Remplace:M. Lavalou (Michel)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Philippe Sauzey
administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Thierry-François Rogelet
administrateur civil, chef du bureau des ressources humaines et de la modernisation
Objet:
à signer, à l'exclusion des décrets, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Stéphane Rebillard
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer, à l'exclusion des décrets, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Patrick Levaye
Objet:
à signer, à l'exclusion des décrets, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Vincent Soetemont
administrateur civil, chef du bureau des risques bâtimentaires
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Bertrand Munch
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Olivier Laurens-Bernard
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Bernard Deleplancque
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Bertrand Munch
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables ressortissant à leurs compétences
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Patrick Levaye
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables ressortissant à leurs compétences
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: François-Xavier Ceccaldi
sous-directeurs
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables ressortissant à leurs compétences
Groupe:
habilitation
28 Juin 199628/06/1996
De: Aubert (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-04-29"
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Aubert (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
cour_administrative_appel="Nantes"
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Cervelle (Raymond)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Libourne
Objet:
sous-préfet d'Apt
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefecture_departement_code="84"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Lucchesi (Yves)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Apt
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vendée
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Laprun (Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Pour représenter les industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Marie (Gérard)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Frangeul (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Pour représenter les industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Labbe (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Luc (Irène)
magistrat
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Vendemini (Serge)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Joly (Pierre)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Glaser (Emmanuel)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Franck (Michel)
président de société
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Durand-Viel (Marc)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Chotard (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Beytout (Nicolas)
journaliste
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Ruiz Fabri (Hélène)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Finniss-Boursin (Françoise)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Ferrand (Marie-Anne)
responsable emploi-formation, société Thomson-composants
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bloch (Laurence)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Belz (Suzanne)
directeur général de l'U.R.S.S.A.F. de Paris
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Tabatoni (Pierre)
professeur d'université
Objet:
président du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
president
désignation
28 Juin 199628/06/1996
De: Vène (Denis)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Pham (Sébastien)
administrateur civil
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Palach (Jean-Marie)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Masclet (Jean-Claude)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Gousseau (Jean-Louis)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Durand-Viel (Marc)
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Desgeorges (Jean-Pierre)
président d'organisme professionnel
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Debard (Thierry)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Chaudet (Jean-Pierre)
trésorier-payeur général
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Benhayoun (Gilbert)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Finniss-Boursin (Françoise)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Tabatoni (Pierre)
professeur d'université
Objet:
président du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
president
désignation
28 Juin 199628/06/1996
De: Desportes (Bernard, Louis, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Cuenot (Michel, Louis, Marie, Henri)
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Thalamy (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Suet (Patrick)
trésorier-payeur général
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Sudre (Frédéric)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jarnevic (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Heurteux (Claude)
président de société
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Epiter (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Durand-Viel (Marc)
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bras (Jean-Philippe)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Rispal-Bellanger (Kareen)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Pivot (Catherine)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Finniss-Boursin (Françoise)
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Demier (Catherine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Tabatoni (Pierre)
professeur d'université
Objet:
président du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
president
désignation
28 Juin 199628/06/1996
De: Jaeck (Rémy)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 1er échelon, avec ancienneté conservée au
1er avril 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Dossin (Olivier)
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
date_debut="1996-05-13"
maitre_de_conference
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Ruban (Dominique)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Pernet (Stéphane)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Espinasse (Gilles)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Demarchi (Norbert)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Dejoie (Sylvain)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Correia (Walter)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Chhuor (Bun Meng)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Chellouf (Faouzi)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Charon (Stéphane)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Bruniau (Bertrand)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux, et environnement (ISUPFERE)
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Arrighi de Casanova (Jacques)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans son mandat de président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
suppleant
renouvellement
28 Juin 199628/06/1996
De: Magniny (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
dans son mandat de président de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Groupe:
renouvellement
28 Juin 199628/06/1996
De: Rouvreau (Alain, Paul, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonction à l'Ecole nationale de formation agricole de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale de formation agricole de Toulouse"
depart_retraite
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Valette (Mathieu)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Lepingle (Gaël)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bonnaud (Olivier)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Roig (Vincent)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Perrin-Willm (Thibault)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Lemoine (Georges)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
d) Représentants de l'Association des maires de France
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Chevillard (Paul)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Rerat (Jacques)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Lavalle (Alain)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jouanique (Thierry)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jallaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Garcia (Fernand)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Forte (Thierry)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Berard (Hervé)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Rouyer (Philippe)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Rogard (Pascal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Missonnier (Marc)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Laprononciere (Rémy)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Khayat (Serge)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Diamant-Berger (Jérôme)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
e) Représentants du ministre délégué
à la jeunesse et aux sports
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bier (Bernard)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
e) Représentants du ministre délégué
à la jeunesse et aux sports
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Solana (Daniel)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
c) Représentants du ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Lecomte (Isabelle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Tchoupani (Panthéa)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Solimena (Nathalie)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Mader (Odette)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
d) Représentants de l'Association des maires de France
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Tomé (Françoise)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
b) Représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Franceschini (Laurence)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
b) Représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Petitdidier (Denise)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Parion (Isabelle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Ivanoff (Nicole)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Labroue (Dominique)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
d) Représentants du ministre du travail et des affaires sociales
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: François (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
d) Représentants du ministre du travail et des affaires sociales
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Mucchielli (Maryse)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
c) Représentants du ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Vielix (Claude)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jancovici (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Zalmanski (Richard)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Legris (Pascal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Cassidoine (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Miquel (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Meyer (Valérie)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Dauvignac (Danièle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Tenier-Bacquerie (Mirentchu)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Le Roy-Hiest (Marguerite)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Deuxièmes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Pibarot (Thomas)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jacquey (Denis)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Delevoye (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
d) Représentants de l'Association des maires de France
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jacquenod (Raymond)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Hurard (François)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
b) Représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Virenque (Antoine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Saada (Norbert)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Poitrenaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Duchesne (Louis)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Deray (Jacques)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Beauchamp (Robert)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Dupiech (Guy)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
c) Représentants du ministre de l'intérieur
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Tillet (Marion)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bodaine (Marianne)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Edeline (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Mercier (Ariane)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
e) Représentants du ministre délégué
à la jeunesse et aux sports
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Froger (Chantal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
d) Représentants du ministre du travail et des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Duphil (Serge)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Deville (Gérald)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Sentilhes (Nicole)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Mingasson (Lise)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Gentil (Fabienne)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Pignard (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Germain (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Correia (Dominique)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bugarel (Dominique)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Boutin (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Zabe (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Wagner (José)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Vauchaussade de Chaumont (Philippe-André)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Vandenbussche (Rémy)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Vaiani (Emile)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Tomi (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Titeux (François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sieradzki (Marjan)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sencey (Didier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sangouard (Jean-Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Renoux (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Poullaouec (Jean-François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Platzer (Bernard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Philippe (Noël)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Perrais (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Pelizza (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Papinutti (Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Papin (Jean-Yves)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Palette (Jean-Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Oyselet (Jean)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Ohlmann (Didier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Naegelen (Gontran)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Moulin (Olivier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Monet (Jean-Louis)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Miet (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Meyzie (Bernard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Merceur (François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Marty (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Martet (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Legeay (Hubert)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lefeuvre (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Le Blevenec (François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lavit (Jean-François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lamps (Guy)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lalande (Jean-Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lafont (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Laborde (Daniel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Joscht (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Horin (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Haller (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Halioua (Serge)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Guiot (Gilles)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Guegan (Gérard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Grosjean (Bernard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Gouvary (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Glevarec (Alain)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Gaïottino (Christian)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Gasnier (Laurent)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Galonnier (Paul)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Gaisnon (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Faivre (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Durand (Ernest)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dupont (Louis)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dulcire (René)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Ducrocq (Yves)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dropsy (Guy)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dousson (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Devos (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Descot (Laurent)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Delouis (Antoine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Cultet (Patrick)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Crave (Charles)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Court (Maurice)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Coulhon (Bruno)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Clerc (René)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Chuine (Gérard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Cheynel (Thierry)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Chauvel (Maurice)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Chaput (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Chanal (Didier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Chalnot (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bras (Lionel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bosco (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bonnicel (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bonnardot (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Boixière (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Boileau (Jean-Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Body (Luc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Birault (Christian)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bertolino (Joseph)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Berge (Patrick)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bercovici (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Barcelo (Jean-Yves)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Ballet (Jean-François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Autier (Daniel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Argivier (Georges)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Alexandre (Thierry)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Aimé (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Roger (Marie-Christine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Premartin (Marie-Christine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Pailloux (Marie-Noëlle)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Edieu (Chantal)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Znadi (Abderrahim)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Waxin (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Verdavoir (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Velge (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Truchot (Jean-Florent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Tilloy (Jean-Paul)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Smal (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Schacherer (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Saber (Najim)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Pépin (Christian)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Phimmanao (Phoumisay)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Paillargues (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Nouanga (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Nicolas (Patrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Morice (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Merdrignac (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Massika (Léopold)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Lefranc (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Keller (Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Hem (Tony)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Gravelines (René)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Fortin (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Fernandez (James)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Denizot (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Delattre (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: De Sousa (Mario)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Cottel (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Cazorla (Yves)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Bécu (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Buillas (Serge)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Bresdin (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Bourgana (Ahmed)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Benallal (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Beaumann (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Aubry (Marc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Agourram (Abdeljalil)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Billard (Frédérique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1995
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Danteny (Dominique)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lardeur (Pierre, Victor, Charlemagne)
notaire
notaire_residence="Damery (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Laffitte (Guy, Michel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er décembre 1989
auprès du conseil général de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Ruez (Dominique, Claude, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ruez (Jean-Marie, Dominique)
notaire
notaire_residence="Chaussin (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Lagarde (Anne-Christine), épouse Mangematin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'agronomie de 1re classe, en fonction au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Aix-Valabre (Bouches-du-Rhône)
date_debut="1996-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Manno (Angélique)
(promotion 1995-1999)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
radiation
28 Juin 199628/06/1996
De: Le Frere (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Decombe (Philippe)
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur="Professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Patrick Wallet
vice-président de l'Association française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Nicole Petton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
2o Au titre de représentant d'associations de donneurs de sang
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Colette Violent
administrateur de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
1o Sur proposition conjointe des conseils d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Edmond-Luc Henry
président de l'Association française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jean-Pascal Willaumez
président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
2o Au titre de représentant d'associations de donneurs de sang
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jean Magnouat
Docteur
président du conseil d'administration de la caisse régionale des artisans et commerçants de Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
1o Sur proposition conjointe des conseils d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Alain-Jacques Valleron
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Didier Houssin
Professeur
directeur général de l'Etablissement français des greffes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bernard Hoerni
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Christian Conseiller
Professeur
président de la Société française d'anesthésie-réanimation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Catoire (Boris)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1996-04-01"
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Arditi (Catherine)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Remplace:Mme Darlan (Eva)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Vignolles (Denis)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Silvestre (Daniel)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (mer)
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Raude (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Perret (Jacques)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Ollivier (Alain)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Mille (Patrick)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Marchand (Christophe)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Mangin (Camille)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Leconte (Manuel)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Hoog (Emmanuel)
ministère de la culture
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Guillon (Serge)
ministère de la coopération
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Ducros (Jean-Michel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Delzant (Eric)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Cavaignac (François)
ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Baffray (Jean)
ministère de la justice
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Watrin (Daniel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Vincent (Jean-Philippe)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sauzey (Philippe)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Quétier (Louis)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Mazauric (Vincent)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Marx (Jean-Luc)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Manzanaro (Raphaël)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Houchet (Jean-Baptiste)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Gloux (Ollivier)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Fétrot (Dominique)
ministère de la justice
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Deloche (Jean-Pierre)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Delalande (François)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: De Ricolfis (François)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: De Morand (Jean)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Clavreuil (Pierre)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Celdran (Christian)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Brault (Michel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Boschat (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Belloc (Marcel)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Barbe (Roger)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Aucoin (Alban)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Wickers (Olivier)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Triballier (Jean-Paul)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sirat (Michel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Schechter (François)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Perret (Alain)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Morin (Jean-Marc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Jounot (Yann)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Fouillet (Michel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Duc (Christian)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Blémont (Patrice)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bertholet (Daniel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Wojciechowski (Daniel)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Waisbord (Eric)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Vernet (Hubert)
ministère de la coopération
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Verliac (André)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Toutain (Lionel)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sarracani (Gérard)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sabine (Didier)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Polaillon (Arnaud)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Ploquin (Lionel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Pinton (Jean-Baptiste)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Paolantoni (Philippe)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Martin (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Levy (Patrick)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lemoine (Thierry)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Le Noan (Guirec)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Larrouturou (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lacan (Marc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Guyot (Etienne)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Fay (Jean-Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Escaro (Alain)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Delpierre (Jean-Luc)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dedinger (Patrick)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Daville (Jean-Pierre)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dauvet (Daniel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dauphin (Gérard)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Cazottes (François)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Cantet (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Béard (Francis)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bax (Daniel)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: De Masson d'Autume (Christine)
secrétariat général du Gouvernement ; 94
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dallo (Elisabeth)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (aviation civile)
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bouygard (Françoise)
ministère du travail et des affaires sociales ; 95
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Yeni (Isabelle)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Revel (Claude)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Peyronnet (Aline)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Guillin (Jacqueline)
ministère de la coopération
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
secrétariat général du Gouvernement ; 66
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Desmarest-Parreil (Agnès)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bosche-Lenoir (Anne)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Sorba (Joëlle)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Pascoet (Joëlle)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Lheritier (Annie)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Le Noan (Anne-Chantal)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Latournarie (Isabelle)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Helvin (Fabienne)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Dumesnil (Marie-Christine)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Beck (Pascale)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Armaignac (Marie-Christine)
ministère de l'économie et des finances ; 45
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Apied (Viviane)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Saillant (Danielle)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Régis (Nathalie)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Plassart (Agnès)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Perrier (Françoise)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Pelissier (Chantal)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Morin (Nathalie)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Moreau (Sylvie)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Millet (Marie-Claire)
ministère de la culture
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Klein (Nicole)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Delasalles (Françoise)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Debarge-Andarelli (Catherine)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Chabrier (Josette)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bourjade (Anne)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bialka (Dominique)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Rifault (André, Louis, Joseph)
receveur des finances en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette générale des finances de Paris
chargé de mission spéciale
Groupe:
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Pietrzyk (Edouard, William)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Remplace:
M. Dejous
Groupe:
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Pierson (André, Victor)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances d'Arles (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)
Remplace:
M. Villefranque
Groupe:
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Diaz (Claude, Georges)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Castres (Tarn) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Gironde
Remplace:M. Le Gac
Groupe:
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Barou (Yves, Antoine, Charles)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Roanne (Loire) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine
Remplace:
M. Seignat
Groupe:
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Avrillon (Bernard, Adrien, Marie, Joseph)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe (Nord) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de l'Aisne
Remplace:M. Viossat
Groupe:
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Viviant (Jacky, Jean, André)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Guadeloupe
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:
M. Ganivenc
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Salles (Jean, Georges, Michel)
directeur départemental du Trésor public, chef du département des études économiques et financières à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Objet:
receveur des finances et affecté à la trésorerie générale de la Marne
chargé de mission spéciale
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Rimark (Francis, Guy, Anselme)
receveur des finances de Guingamp (Côtes-d'Armor) (2e catégorie)
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Châtellerault (Vienne) (1re catégorie)
Remplace:M. Pouchard. (Cycle 1996, B, 3e tour, receveurs des finances)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Michel (Christian, Marcel, André)
directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la trésorerie générale des Yvelines
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement de Briey (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Fauré. (Cycle 1996, B, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Meyer (Yvon, Georges)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Charente-Maritime
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement de Saint-Dié (Vosges) (2e catégorie)
Remplace:M. Praud. (Cycle 1996, B, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Malnuit (Jean-Pierre, Georges, Gabriel)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
receveur des finances et affecté à la trésorerie générale d'Ille-de-Vilaine
chargé de mission spéciale. (Cycle 1996, A, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Leeuws (Dominique, Charles)
directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la paierie générale du Trésor
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne) (2e catégorie)
Remplace:M. Lorenzini. (Cycle 1995, B, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Girard (François, Marie, Napoléon)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la paierie générale de France en Allemagne
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Dole (Jura) (1re catégorie)
Remplace:Mme Buhl-Lambert. (Cycle 1996, B, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Gautier (Jacques)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement d'Avranches (Manche) (1re catégorie)
Remplace:
M. Monnerie
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Fauré (Philippe, Louis)
directeur départemental du Trésor public, affecté pour ordre à la recette générale des finances de Paris, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement de Briey (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Descauses. (Cycle 1996, A, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Descauses (Jean-François, Constant)
receveur des finances de Briey (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Verdun (Meuse) (1re catégorie)
Remplace:M. Cheloudko. (Cycle 1996, A, 9e tour, receveurs des finances)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Dale (Jean-Claude, Bernard)
directeur départemental du Trésor public, affecté pour ordre à la recette générale des finances de Paris
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement de Saint-Claude (Jura) (2e catégorie)
Remplace:M. Delarche. (Cycle 1996, B, 3e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Cheloudko (Pierre)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Verdun (Meuse) (1re catégorie)
Remplace:
M. L'Année-Gregh
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bourraqui-Sarré (Patrice)
directeur départemental du Trésor public, chef du centre régional de la redevance de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
receveur des finances et affecté à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
chargé de mission spéciale. (Cycle 1996, A, 2e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Périn (Claudine, Jeanne), épouse Fritsch
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Fontainebleau (Seine-et-Marne) (1re catégorie)
Remplace:
M. Guilbert
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Fauré
Objet:
détachement
28 Juin 199628/06/1996
De: Viossat (Philippe, Marie, Charles)
receveur des finances de 1re catégorie d'Avesnes-sur-Helpe (Nord) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Cherbourg (Manche) (1re catégorie)
Remplace:M. Frachet
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Sublet (Henri, Bernard)
receveur des finances de 1re catégorie de Brive (Corrèze) (1re catégorie)
Objet:
à la recette générale des finances de Paris
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Praud (Claude, Bernard)
receveur des finances de Saint-Dié (Vosges) (2e catégorie)
Objet:
à la trésorerie générale de la Moselle
chargé de mission spéciale
Groupe:
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Pouchard (Jean-Louis, Paul)
receveur des finances de 1re catégorie de Châtellerault (Vienne) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Brive (Corrèze) (1re catégorie)
Remplace:M. Sublet
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Lorenzini (Gilbert, Henri)
receveur des finances de Langres (Haute-Marne) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Guingamp (Côtes-d'Armor) (2e catégorie)
Remplace:M. Rimark
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Frachet (Gilbert, René)
receveur des finances de 1re catégorie de Cherbourg (Manche) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) (1re catégorie)
Remplace:
M. Rouzic
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Delarche (Jean-Claude, François)
receveur des finances de Saint-Claude (Jura) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Dreux (Eure-et-Loir) (2e catégorie)
Remplace:
Mme Quiniou
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Combaluzier (Jean, Paul)
receveur des finances de 1re catégorie d'Autun (Saône-et-Loire) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Libourne (Gironde) (1re catégorie)
Remplace:
M. Dubernet
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Buhl-Lambert (Jacqueline)
receveur des finances de 1re catégorie de Dole (Jura) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Autun (Saône-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Combaluzier
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: de Radio Rosière (Aderr)
conformément à l'article 28 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
conférés
28 Juin 199628/06/1996
De: de Radio Rosière (Aderr)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
conférés
28 Juin 199628/06/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur à la direction générale des stratégies industrielles du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme C.E.S.I.A. (Centre d'études des systèmes d'information des administrations)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Poloujadoff (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1999-2000
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
date_debut="1997-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juin 199628/06/1996
De: Bourcet (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour les régions Bretagne et Pays de la Loire, à Nantes
chef du département Organisation, méthodes et informatique, à Paris
Remplace:M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Poirier (Sébastien)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1994-1995
Groupe:
ecole
titularisation
28 Juin 199628/06/1996
De: François (David)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1994-1995
Groupe:
ecole
titularisation
28 Juin 199628/06/1996
De: Courtois (Francis)
maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
date_debut="1995-03-02"
maitre_de_conference
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bernard (Thierry)
(promotion 1995-1999)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
28 Juin 199628/06/1996
De: Gueroult (Antoine)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
adjoint au directeur général de l'énergie et des matières premières
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
cour_comptes
détachement
28 Juin 199628/06/1996
De: Kihl (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'outre-mer
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-10-16"
détachement
28 Juin 199628/06/1996
De: Renaison (Addy, Euphémie), épouse Fernet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale
date_debut="1996-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199628/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.