28 Juin 1997

De: Lalaut (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Christophe Clergeau
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Patrice Vermeulen
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: André Longuet des Diguères
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Sac (Dominique, C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Mathis (Dominique)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Blasius (Dominique, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Virot (Eric, M., B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Viard (Daniel, L., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Verne (Jean-Philippe, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Vermeulen (Franck, A., O.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Tournie (Christian)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Tignard (Jean-Jacques)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Thévenon (Pascal, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Szymczak (Didier)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Steiner (Pierre, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Stanek (Philippe, P., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Specq (Henri, M., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Sounier (Gilles, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Semenou (Jean-Marc)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Saget (Christian, J., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Revel (Patrice, G., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Ravily (Patrick, C., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Rapacki (Bernard, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Raguin (Yves, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Pommereau (Yannick, A., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Pillier (Joël, L., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Piacentini (Gilles, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Petit (Jean-Michel)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Perret (Fabrice, J., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Penven (Hervé)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Parouty (Jean-Marie)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Panet (Eric, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Mortelec (Philippe, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Monti (Eric, A., G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Monsauret (Patrick, J., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Mior (Philippe, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Milanole (Jean-François, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Marchand (Pascal, J., M., V.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Maniez (Thierry, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Leroy (Michel)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Lenoire (Daniel, O.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Lefort (Jacky, J., P., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Le Mao (Thierry, J., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Le Craz (Luc, J., Y.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Laridan (François)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Kosica (Francis, P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Kessler (Patrick)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Hurtaud (Jean-Yves)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Hivert (Francis)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Gérardin (Alain)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Ganche (Philippe, A., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Gamel (Jean-Luc)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Fernandez (Pierre, S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Fellemann (Gilles)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Faury (Serge, B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Etienne (Jean-Pierre, C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Esparceil (Jean, P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Ducroux (Christian, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Drouet (Gilbert)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Didier (Gilles, E., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: David (Didier)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Davaut (Thierry, J., B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Dal Moro (Marcel, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Cousyn (Jean-Marc, M., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Courjault (Denis, Y., D.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Collin (Jean-Marc, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Chilliard (Patrick)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Chery (Alain, A., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Buhr (Jean-Marc, P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Bricler (Patrick, J., C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Boursier (Patrice, P., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Bouin (Michel)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Bodi (Christian, P., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Blau (Jean-François, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Belaud (Yannick, M., F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Bastian (Bernard, L., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Barbouteau (Pierre, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Ameye (Jean-François, A., L., H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Aguirre (Pascal, P., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Marcel Duhamel
directeur des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Dominique Antoine
directeur de l'administration et du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Pierre Mignot
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire
Remplace:Mme Brigitte Bonin
cabinet="Ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Brigitte Bonin
Objet:
chargé de mission auprès du ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire
cabinet="Ministre DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Marc Schwartz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Patrice Vermeulen
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: André Longuet des Diguères
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Michel Dellacasagrande
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Bernard Dizambourg
directeur de l'information scientifique, des technologies nouvelles et des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Alain Bodon
délégué interministériel à la sécurité routière
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Pierre Desplanques
inspecteur général de l'éducation nationale, adjoint au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les pièces relatives à la gestion courante du service
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Xavier Darcos
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Claudine Mesclon
conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Isabelle Terrail
ingénieur de recherche, chef du bureau de la gestion financière et comptable des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des établissements
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable des établissements
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Piveteau (Vincent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Saintin (Catherine)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Groupe:
date_debut="1997-05-22"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Teyssier (Marie-Claude)
attaché de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Marc Schwartz
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Mirolo (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1997-03-31"
cessation de fonction
28 Juin 199728/06/1997
De: Bernard Bigot
directeur général de la recherche et de la technologie
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Pierre Mignot
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Thierry Bossard
directeur de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Georges Septours
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Claude Thélot
directeur de l'évaluation et de la prospective
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Lucien Lellouche
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Martine Saguet
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du département du personnel, de la formation et des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Jacqueline Héritier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'évaluation du système éducatif
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Jean-Marie Jutant
directeur des personnels de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Mangeol (Alain)
ingénieur d'agronomie, chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine
Objet:
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Belbachir (Rachid)
directeur départemental adjoint à France Télécom
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1997-06-30"
cessation de fonction
28 Juin 199728/06/1997
De: Olivier Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Jean-Luc Garnier
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
chargé des relations avec la presse
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Patrice de Laurens
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Bertrand Hervieu
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Yves Durufle
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Jocelyne Soussan
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Catherine Geslain-Laneelle
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Anne-Marie Boulengier
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Sophie Beranger
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Christophe Clergeau
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Georges (Philippe)
sous-directeur à la direction de la sécurité sociale
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la mutualité
Remplace:M. Boulle (Claude)
Groupe:
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Zammith (Joëlle)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale de la région maritime Méditerranée
Remplace:M. Asciaro (Dominique)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Jacky Richard
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Albert Prévos
délégué aux relations internationales et à la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Louis Baladier
directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Gérard Tobelem
chef de la mission scientifique et technique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Duclairoir (Xavier)
ingénieur de 2e classe des ponts et chaussées
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur de 2e classe des travaux maritimes
date_debut="1997-05-01"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
nomination
28 Juin 199728/06/1997
De: Alain Boissinot
directeur des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Christian Forestier
directeur général des enseignements supérieurs
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.