28 Juin 2002

De: Franck-Olivier Lachaud
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères"
délégation de signature
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Puzenat
directeur adjoint du directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société ENERCAL, Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:M. Jacques Moineville
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Christian Gingast
Objet:
dans son corps d'origine
admis, d'office
à l'issue de la période de cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, placé dans la position de disponibilité depuis le
1er janvier 2001
date_debut="2002-09-01"
depart_retraite
réintégration
28 Juin 200228/06/2002
De: Guy Louis Outre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles d'Angers-le-Fresne
Groupe:
date_debut="2002-09-04"
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Torrecillas (Amédée)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Antibes
Groupe:
date_debut="2002-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Vervelle
Objet:
membres de la commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers en assurances
Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Audinot
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe-Alain Duflot
Objet:
membres de la commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers en assurances
Membre titulaire
Remplace:M. Dominique Gras
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Donald Jenkins
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Dellis
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Guy Metais
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Vaussy
Objet:
directeur de l'Ecole centrale de Nantes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
ecole
cessation de fonction
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain du Boispéan
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Franck-Olivier Lachaud
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Dreuilhe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2002-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Taroux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-08-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Jérôme Haas
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la Banque du développement des petites et moyennes entreprises (BDPME)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. François Perol
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Tassi
directeur général adjoint de Médiamétrie
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Pras
professeur à l'université Paris-IX, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Louis Malo
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Romain Laufer
professeur à l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Desreumaux
professeur à l'université Lille-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Charreaux
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Isabelle Refalo-Huault
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 avril 2002
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Soutou
Objet:
au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patricia Sitruk
Objet:
au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Conseillère technique
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Brigitte Frénais-Chamaillard
Objet:
au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Defer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Paul Marie Félix Delatour
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Sauvard (Danielle, Hélène, Georgette, Suzanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Venours
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Caruel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de semences, et griffes d'asperges (SNPSGA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Talbourdel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des producteurs de plants pour professionnels (SFPPP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Brochu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Talhouet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Lefebvre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: André Krafft
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Girerd
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Henri Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Egret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Arnaud Deltour
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Didier Court
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Rouchausse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Laurent Lecomte
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Lorie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Dumont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hervé Chartier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean de Premorel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Peulier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Ombredane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Claude Miniere
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Mercier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Merand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Martineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Marmasse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Hamoir
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Gaintrand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Joël Dhennin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Roger Delepine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Calvet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Baardman
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Alaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Francis Achard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Géry Capelle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Beauvais
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Union In Vivo
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Sabatier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de semences
d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Paul Saunier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Xavier Florin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Bezot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Florent Perchat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Virum Boupha
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry du Fretay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Vignon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Vaque
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-René Trameau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hubert Janson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Vincent Guerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Chaubet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Bareault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Guy Petit Jean
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Lecourt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrice Laboulet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Guerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: James Gautron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gilles François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-François Chamaillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Debaene
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Airieau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Emile-Jacques Loysel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Paul Lepers
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Monzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Delannoy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Guy Barbeau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Besson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Claude Chibarie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Serge Chauvin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hubert de Lauzon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Etienne Marcant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Pissier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Siret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe de Guillebon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Georges de Ginestous
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Fanost
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Daujan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Louis Anglesio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Denis Troalen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Doyard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Luzius Caviezel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Bellest
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Luc Esprit
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Vincenot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Gaultier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christophe Armbruster
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christophe Terrain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Pagesse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François-Gilles Le Theule
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Pontier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Massou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Francis Lalanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Girard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Blanc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Roger Aycaguer
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Antoine Riviere
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jérôme Lheureux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Levasseur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Lagache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Harm Schaap
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Ouvry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Hemeryck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Laurent Courtier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Bryco
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Régis de Murat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Francis Tillier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Paul Supiot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Lutel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yacinthe Gaudin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Denis Chereau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Olivier Beherec
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Dattée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Laurent Vallée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Decock
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Raimbourg
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christophe Mallet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Duyck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Blohorn
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre du syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Le Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Husson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Sauvage
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Monod
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Lesch
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Gy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Godo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bertrand Geli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Philippe Garnot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Dupre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Didon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Henry De Thezy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Dattee
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Georges Courseau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Bruchaut
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Bourin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Bourgeois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Arsac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Lemaire
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Vorimore
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Henri Petitpas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Cottart
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Pierron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Florent Perchat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Paul Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Monzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Guilleman
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Garreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Guillaume Duboin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Diez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Delannoy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Daudu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Stanislas Crouzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: André Benoist
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François Lejealle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Marc Goussen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérald Gaignette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Desreumaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gabriel Chazallon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Baril
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Xavier Ballenghien
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Loisel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Leroudier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Guyot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Georges Delloye
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Rossi
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Leyre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Lamare
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marie Laganier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Frison
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Cotayne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: René Boissin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Barbelanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Luc Hamot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Luc Demazure
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Roland Cuni
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Bataille
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Bonnel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat des sélectionneurs de plants de pommes de terre créateur de variétés nouvelles (SGPDT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Hablot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries (GIPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Lachelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPTI)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yvon Bocher
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Hospital
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Le Denmat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: André Donval
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Dequidt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Defrance
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Stéphane Boullier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Boissinot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Roussineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alfred Kervegant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gilles Jeudy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Huchette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Desmazieres
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Bargy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Marc Vincot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Delattre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Charles Coajou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Didier Duparcq
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre (CSF)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Isabelle Mervoyer
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Martine Dubos
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Françoise Couvreur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jérôme Haas
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. François Perol
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Brigitte Frénais-Chamaillard
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
28 Juin 200228/06/2002
De: Isabelle Martel
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Philippe de Fontaine Vive-Curtaz
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Vaginay
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marcel Humbert
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Paul Cattin
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Isabelle Pallot-Frossard
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Geneviève Le Louarn
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Marie-Hélène Joly
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alberte Grynpas Nguyen
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Marie-Claude Delmas
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claire Constans
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Françoise Banat-Berger
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernadette Marie Françoise Vernier, épouse Soyer
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Anne-Marie Thérèse Saugnac
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2002-09-18"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Vanniere (Bernard)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de département
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er octobre 1999
auprès de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2002-09-13"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
28 Juin 200228/06/2002
De: Jeandot (Bernard)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 9e échelon
Objet:
dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"
intégration
28 Juin 200228/06/2002
De: Virginie Cramesnil de Laleu
agent contractuel
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Laravoire (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées, pour la même durée
Objet:
vice-président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Groupe:
reconduction
28 Juin 200228/06/2002
De: Moreau de Saint-Martin (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Groupe:
duree="trois ans"
president
reconduction
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Chedmail
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole centrale de Nantes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Aline Désesquelles
Objet:
membre du Haut Conseil de la population et de la famille
Remplace:M. Patrick Festy
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Boudailliez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-08-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Orengo
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-06-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Guilhaume
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-08-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Teule
Capitaine de vaisseau
Objet:
à l'exclusion des décrets, les actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence de la ministre de la défense, sauf ceux concernant les officiers généraux, dans les conditions fixées par le décret du
27 janvier 1988
susvisé
délégation de signature
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain du Boispéan
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères"
délégation de signature
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Bernard Lafonta
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2002-06-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Fonrojet
Objet:
conseiller chargé de la vie associative et de l'économie sociale au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Requena (Robert)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 9e échelon
Objet:
dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"
intégration
28 Juin 200228/06/2002
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau « Energie, chimie, matières premières, industrie, commerce, artisanat, parafiscalité, sidérurgie, entreprises » à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrick Raude
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200228/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.