28 Juin 2008

De: Corbion (Alain)
premier suppléant
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Membre suppléant
Remplace:M. Capon (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Delignières (Fabienne)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilés CFDT
Membre titulaire
Remplace:M. Le Corre (Philippe)
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Christine Ockrent
directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Emmanuelle Bensimon
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Alain Duplessis de Pouzilhac
président-directeur général de la société Audiovisuel extérieur de la France
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale
représentant de l'Etat
au titre du Premier ministre
Remplace:M. Antoine Schwarz
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Patrick Lavaure
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet groupe III, placé auprès du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, chargé du suivi des dossiers relatifs à l'administration territoriale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Mohamed Hafez Abdrabou
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Fouad El Bakali Kassimi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Ahmed Figuira
à Lakhnafra Moul Bergui Temra (Maroc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Mohamad Dbouk
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Kossi Djagnikpo-Akalla
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: El Hassane El Moataz-Billah
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Chaker (Marc, Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Gabriel Eisa
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Hafid Benlarbi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Boubaker Zerroug
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologique"
autorisation
28 Juin 200828/06/2008
De: Carrère (Mari1e-Andrine)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Alger-Moutoussamy (Lorille)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Smagghe (Alban, Yves)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Morandières (Jérôme, Pierre, M.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Manfroi (Frédéric)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Lemaire (Clément, Pierre, L.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Laprévote (Nicolas, Alphonse-Marie, D.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Houizot (Adrien, Jean, C.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Gateau-Leblanc (Ghislain, Marie, P.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Colom-Y-Canals (Baptiste, Jaime)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Cherigui (Heddy)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Butteri (Charles, Nicolas, L.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Bonnet (Arnaud, Jean, J.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Roze (Charlène, Karine, L.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Panico (Emmanuelle, Adélaïde, C.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Monnot (Marie, Berthe, G.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Mazars (Bérangère, Marjorie, L.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Déruelle (Marie)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Darres (Lucie, Marie)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Cuffolo (Loredane, Line, S.)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Croq (Gwenaëlle, Aurèlie)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Cervera (Sabrina, Evelyne)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Bozzi (Laurella, Marie-Françoise)
Objet:
au concours sur titres ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
admissibilite
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre Pouëssel
Objet:
directeur de l'administration à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Guerchon (Cyril, Maurice)
major ; 6 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 21 février 2008
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
26 février 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="6"
décoration
28 Juin 200828/06/2008
De: Waguet (Philippe)
directeur du service des études économiques et de la prospective au Sénat
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Vindimian (Eric)
chef du service de la recherche et de la prospective au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Tournier (Philippe)
proviseur du lycée Marcelin Berthelot de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Thouand (Gérald)
directeur de laboratoire à l'université de Nantes, IUT de la Roche-sur-Yon
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Testard-Vaillant (François-Xavier)
chargé de mission pour l'intelligence économique à la direction de la recherche et du développement d'EDF
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Temem (Jean-Noël)
adjoint au directeur de l'innovation et de la recherche à la SNCF
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Svizzero (Serge)
président de l'université de la Réunion
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Sovignet (Jean-Marc)
délégué syndical central de la Confédération française de l'encadrement-CGC à STMicroelectronics
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Rigaud (Vincent)
directeur du département systèmes sous-marins de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Ribieras (Henri)
sous-directeur du budget de la mission recherche et enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Reuss (Rémi)
responsable du service technique à l'Institut national de la consommation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Pény (André)
responsable de la mission transport de la direction de la recherche au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Poisson (Frédéric)
directeur de programme à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Pleska (Eric)
responsable du pôle d'expertise technique matériaux et composants à la délégation générale pour l'armement
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Petit (Antoine)
directeur du centre de recherche Paris-Rocquencourt à l'Institut national de recherche en informatique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Noël du Payrat (Christian)
directeur général de la Banque populaire du Massif central
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Nothias (Jean-Yves)
directeur de gestion capital risque biotechnologies à la Société générale Asset management
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Neumann (François)
directeur stratégie technique à la division solutions de sécurité et services, Thalès
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Moinaux (Jean-Pierre)
vice-président délégué à l'enseignement supérieur et à la vie étudiante au conseil régional de Lorraine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Mathieu (Nicolas)
directeur exploitation et développements commerciaux au groupe Bayard
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Louvet (Olivier)
chargé de mission à la délégation à la recherche clinique de l'assistance publique des hôpitaux de Paris
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Lesne (Jean)
chef de l'unité recherche et veille scientifique à l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Le Grand de Mercey (Laurent)
délégué régional à la recherche et à la technologie d'Ile-de-France
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Houllier (François)
directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Gatignol (Claude)
député de la Manche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Garoby (Roland)
chef du groupe instrumentation de faisceau au CERN
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Dégez (François)
colonel de gendarmerie, chef du bureau des systèmes d'information à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Demotes-Mainard (Jacques)
coordonnateur du projet ECRIN au département de la recherche clinique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Chaix (Pascal)
chef du programme recherche de base au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Cansell (François)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Calame (Matthieu)
chargé de programmes à la fondation Charles Léopold Mayer pour le progrès de l'homme
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Bourquin (Frédéric)
chef de la division métrologie et instrumentation au Laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Bizet (Philippe)
colonel des sapeurs-pompiers, chef d'état-major de la zone Nord
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Billon (Alain)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Besacier (Fabrice)
responsable du service des stupéfiants à l'Institut national de police scientifique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Barnu (Franck)
rédacteur en chef du magazine Industrie et technologies
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Acher (Olivier)
adjoint au chef du département des matériaux au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Tusseau-Vuillemin (Marie-Hélène)
responsable d'une équipe de recherche en écotoxicologie au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Serveille (Hélène)
responsable partage du savoir et veille en réseau à France Télécom
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Pène (Sophie)
vice-présidente chargée des technologies de l'information et de la communication appliquées à l'enseignement de l'université Paris-Descartes
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Lambert (Catherine)
chef du service animation technique et préparation du futur au Centre national d'études spatiales
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Klingler (Cécile)
chef de rubrique biologie au magazine La Recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Gerecht (Bettina)
gérante de la société Nabis
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Gautier de La Plaine (Catherine)
directrice générale de la société Fondamental Expo
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Dumont (Laurence)
députée du Calvados
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Denoyes (Nathalie)
responsable du service hygiène, sécurité, qualité et environnement de l'Institut Pasteur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Dargemont (Catherine)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Bécherel (Sophie)
journaliste scientifique à France Inter
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Benatsou (Fatiha)
conseillère au Conseil économique et social
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Barbier-Brygoo (Hélène)
directrice de l'Institut des sciences du végétal (Centre national de la recherche scientifique)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Aulas (Marie-Pierre)
productrice, Gédéon programmes
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Routard (Claude)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Manecy (Claude)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Tissot (Jean-François)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Seguin (Olivier)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Prince (Stéphane)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Pomeon (Henri)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Philippe (Frédéric)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Monroy (Mario)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Meys (Patrick)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Leunis (Richard)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Langlois (Pascal)
automatique et informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Jordi (Laurent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Genet (David)
génie des procédés
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Gauvin (Nicolas)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Fournier (Bernard)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Fleurence (Thierry)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Dozière (Guy)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Delcroix (Alain)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: De Metz (Frédéric)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Corlier (Vincent)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Chetrit (Patrick)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Bontemps (Stéphane)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Bonsergent (Xavier)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Bohly (Jacques)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Beaupère (Stéphane)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Ardoin (Olivier)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Alliot (Jean-Manuel)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Abriat (Eric)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Pouliquen (Pascale)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Parrot (Frédérique)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Moréac (Tiphaine)
épouse Pesselier, chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 2e session)
par ordre alphabétique
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Ahmed Charaï
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Tanneguy Larzul
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Marc Le Gars
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
président de cour administrative d'appel
Groupe:
date_debut="2008-07-09"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Marc Le Gars
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Lyon
Remplace:M. Daniel Chabanol
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_administrative_appel="Lyon"
president
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-François Hory
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Michel Pinault
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section de l'administration du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Thiery (Marianne)
adjointe au chef du bureau « épargne et marché financier » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. Namias (Nicolas)
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
28 Juin 200828/06/2008
De: Monique Grasset
membre titulaire de la CNVA
Objet:
comme représentantes du Conseil national de la vie associative (CNVA)
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Edith Archambault
personnalité qualifiée de la CNVA
Objet:
comme représentantes du Conseil national de la vie associative (CNVA)
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Paul Bayzelon
commissaire contrôleur, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
corps="Contrôle des assurances"
réintégration
28 Juin 200828/06/2008
De: Paul Bayzelon
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
28 Juin 200828/06/2008
De: Sagot (Benoît)
ingénieur des télécommunications
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs des télécommunications"
radiation
28 Juin 200828/06/2008
De: Bernard Dumont
Objet:
au grade d'attaché des systèmes d'information et de communication principal de 2e classe
au titre de l'année 2008
promotion
28 Juin 200828/06/2008
De: Domenico Ditaranto
Objet:
au grade d'attaché des systèmes d'information et de communication principal de 2e classe
au titre de l'année 2008
promotion
28 Juin 200828/06/2008
De: Bertrand Cahuet
Objet:
au grade d'attaché des systèmes d'information et de communication principal de 2e classe
au titre de l'année 2008
promotion
28 Juin 200828/06/2008
De: David Ansquer
Objet:
au grade d'attaché des systèmes d'information et de communication principal de 2e classe
au titre de l'année 2008
promotion
28 Juin 200828/06/2008
De: Bernard Dumont
Objet:
pour la nomination au choix
au grade d'attaché des systèmes d'information et de communication principal de 2e classe
au titre de l'année 2008
promotion
28 Juin 200828/06/2008
De: Arny Iancu
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-09-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
radiation
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre Sanglar
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2008-12-08"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
28 Juin 200828/06/2008
De: Jacques Berteaud
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2008-11-05"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Paul Monchau
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur chargé de l'adoption internationale
date_debut="2008-07-15"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Paul Celet
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
suppléant, pour représenter la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Jacques Renard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre Pouessel
Objet:
Groupe:
conseil_des_ministres
détachement
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre Pouessel
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
28 Juin 200828/06/2008
De: Francis Vuibert
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Yvette Mathieu
administratrice territoriale
Objet:
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Nicole Klein
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Objet:
préfète des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-François Savy
préfet des Hautes-Alpes
Objet:
préfet des Ardennes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Catherine Delmas-Comolli
préfète des Ardennes
Objet:
préfète du Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Eric Freysselinard
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Alain Zabulon
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
préfet de la Corrèze
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Philippe Galli
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-François Kraft
préfet en service détaché
Objet:
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre-André Peyvel
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean Charbonniaud
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Louis Fargeas
préfet de la Manche
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Philippe Rey
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Marc Cabane
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Henri Masse
préfet, directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Alain Perret
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Objet:
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Franck Huiban
Objet:
conseiller technique
date_debut="2008-06-30"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Juin 200828/06/2008
De: Alexandre Joly
Objet:
directeur adjoint
date_debut="2008-06-27"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
28 Juin 200828/06/2008
De: Eric Tabacchi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre Ribstein
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Armin Peter
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Luc Peiry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Robert Naiman
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Yves Levi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Eric Lesueur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: François Lacroix
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Patrick Kestemont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Arthur Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Alain Héduit
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: François Guérold
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Bernard Drobenko
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Eric Doutriaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Thierry Caquet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Christian Blaise
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Giovanni Bidoglio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Martin Arnould
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Pierre Amigues
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Luc Abbadie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Agathe Euzen
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Agnès Ducharne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Hélène Budzinski
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Luc Abbadie
Objet:
président du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Le Tallec (Patricia)
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Pays de la Loire de la direction de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2008-07-29"
cessation de fonction
28 Juin 200828/06/2008
De: Lucien Ginot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juin 200828/06/2008
De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des traitements
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Michel Fillion
chef de mission, directement placé sous l'autorité de la directrice
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Stéphane Ledet
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tout document relatif à la gestion comptable de la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Guy Catoire
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tout document relatif à la gestion comptable de la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre Rebeyrol
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Pascal Quiniou
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Jacques Lhomme
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Michel Lafay
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Guillaume Gillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Dominique Bouin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Michelle Depuccio
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tout document relatif à la gestion comptable de la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Françoise Remery
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008
De: Marie-Madeleine Prévot
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
28 Juin 200828/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.