28 Août 1991

De: Navarre (Raymond)
Objet:
membre du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Blaise (Robert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Perrot (Dominique, Marie, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Vincent (André)
notaire
notaire_residence="Donjon (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Perrot (Dominique, Marie, Marcel)
notaire
Donjon (Allier)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
28 Août 199128/08/1991
De: Perrot (Dominique, Marie, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Léon (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
28 Août 199128/08/1991
De: Frizet (Henri)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière
Groupe:
ecole
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Jouffroy (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, détaché au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
auprès de l'office général de l'air
directeur délégué pour l'aviation civile
chef de service
Groupe:
date_debut="1991-01-14"
duree="cinq ans"
détachement
28 Août 199128/08/1991
De: Bollet (Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société Frédéric Marteau d'Autry, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Genolier (Elisabeth, Françoise, Henriette)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Londe-les-Maures (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Dumont (Philippe, Jacques, Léon)
Objet:
notaires associés
membres de la société Hubert Ferrand, Remy Girot de Langlade et Eric Schmit, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Meulan (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: De Ipanema Moreira (Herbert, Guy, Albert)
Objet:
notaires associés
membres de la société Hubert Ferrand, Remy Girot de Langlade et Eric Schmit, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Meulan (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Chaumette (Yves, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société Eric Godefroy et Jean-Jacques Lemoine, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Dughera (Jacques)
administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
affectation
28 Août 199128/08/1991
De: de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
à compter de la gestion 1992, à effectuer des opérations de recettes et de dépenses imputées sur le compte de commerce Fabrications d'armement institué par la loi du
30 décembre 1952
susvisée les autorités suivantes
Groupe:
habilitation
28 Août 199128/08/1991
De: de Metz (Moselle)
pour les circonscriptions militaires de défense de Metz et de Besançon
Objet:
à compter de la gestion 1992, à effectuer des opérations de recettes et de dépenses imputées sur le compte de commerce Fabrications d'armement institué par la loi du
30 décembre 1952
susvisée les autorités suivantes
Groupe:
habilitation
28 Août 199128/08/1991
De: de Bordeaux (Gironde)
Objet:
à compter de la gestion 1992, à effectuer des opérations de recettes et de dépenses imputées sur le compte de commerce Fabrications d'armement institué par la loi du
30 décembre 1952
susvisée les autorités suivantes
Groupe:
habilitation
28 Août 199128/08/1991
De: Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
à compter de la gestion 1992, à effectuer des opérations de recettes et de dépenses imputées sur le compte de commerce Fabrications d'armement institué par la loi du
30 décembre 1952
susvisée les autorités suivantes
Groupe:
habilitation
28 Août 199128/08/1991
De: Pupin (Jean-Yves, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bollet (Philippe)
notaire
notaire_residence="Choisy-en-Brie (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Chartier (Dominique, Anne-Marie)
épouse Simon
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bouvier (Claude, Joseph)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bouchfaa (El Houcine)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Blanc (Claude, Henri, Robert)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Billereau (Dominique, Daniel, Luc)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Billat (Dominique, Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Baton (Claude, René, Joseph)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bamas (Dominique, Thierry, Roger, Yves)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bakhtari (Bouzekri)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Chevreul (Jean-Paul, Michel, Alain)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Chatelet (Amaury)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Chaline (Etienne, Bernard, Alexandre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Cassanas (Bernard)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Carriere (Thierry, Lucien)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Carpentier (Hervé, Michel, François, Ernest)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Cara (Francis, Joseph)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Campanella (Frédéric, Serge)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Caillou (Jean-Claude)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Cadren (Jean-Marie, Henri)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Cadei-Rossi (Daniel, Antoine, Albert)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bulle (Eric, Michel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bulfone (Claudio)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Buisson (Francis, Jacques, Simon, Henry)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bruyère (Jean, Marc)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Brunel (André, Max, Henri)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bruant (Fabrice, Paul, Marie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Brindani (Marc)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bret (Gérald, François, Marie, Henri)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bozzi (Paul, Jean)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Boussioux (Bruno, Louis, André)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bourgin (Jean, Claude, Pierre, André)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bourgeois (Daniel, Robert, Jean)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bourdon (Jean, Claude, Louis)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Boudet (Jean-Claude)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bouchet (Gérard, Camille, Michel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bosserdet (Philippe, William, Michel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bonniol (Jean-Jacques, Gabriel, Emile)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bonnin (Serge, Gilles)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bonnaud (Gérard, Alain, Maurice)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Boivin (Gérald, Henri, Marcel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Boissin (Jean-Pierre, Jacques)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Boissau (Arnoult, François, Marie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bloch (Daniel, André)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bizet (Bruno, Charles, Marie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Binauld (Bernard, Maurice, Charles)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bidault (Antoine, Marie, Paul)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bertucci (Didier, René, Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bertrand (Christian, Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Berthet (Denis, Joseph)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bertaud (Yves, Jean, Marie, Paul)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bergeon (Philippe, Claude, Hugues)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Benoit (Thierry, Rémy, Pascal)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Benalal (Salomon)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Ben Kirane (Mohcine)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Belmat (Jean, Albert)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Belarbi (Mohamed)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Beaugrand (Hugues, Henri)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Baulard (Eric, Yves, René, Jean)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Baudoux (Philippe, Jacques, Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Batte (Marc, Robert)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bastier (Jean, Marc, Pierre, Nicolas, Joseph)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bassehila (Jacques)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Barthas (Laurent, André)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Barret (Laurent, Paul, Louis)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Baron (Frédéric, Michel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Barbe (Bruno)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Baillet (Thierry, Pascal)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bacci (Mathieu, Ange)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Aymonier (Thierry, Jean-Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Augeraud (Olivier, René, Albert)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Aste (René, Ferdinand, Charles)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Apetoh (Roch, Apollinaire, Mensavi)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Antarieu (François, Charles, Bernard)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Allezy (Luc, Maurice, Raymond)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Aido (Alain, Charlemagne, Valère, Dehovindji)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Chevalier (Pascale, Gabrielle, Alberte)
épouse Michenaud
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Cheval (Isabelle, Réjane, Muriel)
épouse Vittecoq
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Chassedieu (Christine)
épouse Girardeau
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Charpentier (Nicole, Marie-Françoise)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Charpentier (Agnès, Marie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Chapuzet (Sylvie, Denise)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Cannenpasse-Riffard (Rosette, Cyriaque)
épouse Nacro
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Calla (Rosette)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Caborderie (Régine, Catherine)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Butez (Christine, Marie, Odette)
épouse Beauregard
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Busson (Christine, Marie-Françoise)
épouse Bore
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Busseron (Marcelle, Marie-Jeanne)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Boutard (Hélène, Isabelle)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Boulud (Nelly, Nicole)
épouse Sakoto
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bouillon (Annick, Marcelle, Maria, Andrée)
épouse Glastre
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bloch (Monique, Simone)
divorcée Seguret
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bertereche (Bernadette, Geneviève, Anne)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Benguigui (Catherine, Elisabeth)
épouse Bazzocchi
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Bedos (Sylvie, Nadine, Sarah)
épouse Perrin
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Beal (Catherine, Marie)
épouse Choulet
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Barrat (Colette, Martine)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Arlot (Claudine, Marie-Joëlle)
épouse Georget
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
admission
28 Août 199128/08/1991
De: Samarut (Jacques-François)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
personnalité proposée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Fayat (G.)
Groupe:
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Hannoyer (Michèle)
administrateur civil, précédemment en position de service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
chef de service au ministère de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1988-05-03"
duree="cinq ans"
détachement
28 Août 199128/08/1991
De: Chaux-Debry (Geneviève)
administrateur civil, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
date_debut="1991-07-01"
affectation
28 Août 199128/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.