28 Août 1996

De: Cèbe (Philippe)
directeur des affaires financières et de l'administration générale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Tête-Défense
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Bazy-Malaurie (Claire)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Bourdon (Jacques)
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Août 199628/08/1996
De: Lasserre (Olivier, Frédéric)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Noël Agnus et Dominique Pollet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Ceccaldi (François, Lucien, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Noël Agnus et Dominique Pollet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Pollet (Dominique, Luc, Marc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Noël Agnus et Dominique Pollet, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Août 199628/08/1996
De: Catherine Bersani
administrateur civil hors classe, directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. François Malhomme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Jean-Pierre Bazelly
administrateur civil, chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Ramdane Ouali
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Veyer (Jean-Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-10-01"
réintégration
28 Août 199628/08/1996
De: Veyer (Jean-Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Berthoud (Joël)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
28 Août 199628/08/1996
De: Berthoud (Joël)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Dominique Ponsard
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
28 Août 199628/08/1996
De: Patrick Juré
administrateurs civils, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
28 Août 199628/08/1996
De: Thierry Jopeck
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
28 Août 199628/08/1996
De: Didier Deschamps
inspecteur général des enseignements et de la création artistiques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
28 Août 199628/08/1996
De: Manuel Bamberger
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
28 Août 199628/08/1996
De: Florence Touchant
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
28 Août 199628/08/1996
De: Barbe (Jean-Baptiste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon
date_debut="1996-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Août 199628/08/1996
De: Caillard (Damien, Paul, Dominique, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Jacques Sarrelabout et Catherine Pauzies, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce d'Auch (Gers)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Auch"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Sarrelabout (Jacques, Jean)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Jacques Sarrelabout et Catherine Pauzies, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
28 Août 199628/08/1996
De: Guillot (Michel)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du vice-président du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Remplace:M. Metais (Guy)
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Raguenaud (Alain)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du président du conseil d'administration de La Poste
Remplace:M. Rauch (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Janichon (Françoise)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du président du conseil d'administration de La Poste
Remplace:M. Viet (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Chatelain (Didier, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Chatelain et François Touillier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Louhans (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
28 Août 199628/08/1996
De: Camare (André, Germain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Hilaire (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
28 Août 199628/08/1996
De: Vannes (Morbihan)
cadastré section AC no 23, pour une superficie totale de 7 350 mètres carrés
Objet:
à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés 15, 26, 28, 129, 134 et 138 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à
Groupe:
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Châteauroux (Indre)
cadastré section CL no 849, pour une superficie totale de 3 hectares 39 ares 63 centiares
Objet:
à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés 625 à 631 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à
Groupe:
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Philipbert (Armel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
28 Août 199628/08/1996
De: Philipbert (Armel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Jean-Yves Cariou
commissaire de police à la sécurité publique de Lorient
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
28 Août 199628/08/1996
De: Blatin (Martine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1996 est établi
inscription
28 Août 199628/08/1996
De: Charleville-Mézières (Ardennes)
cadastré section BX no 9, pour une superficie totale de 3 404 mètres carrés
Objet:
à titre définitif au ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger son service départemental, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés 5 et 15 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative”, sis à
Groupe:
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Godbillon (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
28 Août 199628/08/1996
De: Godbillon (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
affectation
28 Août 199628/08/1996
De: Paul Fremont
sapeur-pompier volontaire de 2e classe, du centre de secours de Rougé, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
28 Août 199628/08/1996
De: Blatin (Martine)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1996-01-01"
promotion
28 Août 199628/08/1996
De:
Gardes
attaché de direction au centre hospitalier d'Alès-en-Cévenne
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Saint-Ambroix
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Kohler
attaché de direction à l'hôpital local de Magnac-Laval
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Preuilly - La Celle-Guenand
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Frequelin
attaché de direction au centre de long et moyen séjour de Clichy
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Livry-Gargan
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Duclou
directeur de la maison de retraite de Vertheuil
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Ligueil
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Toutain
directeur de la maison de retraite de Pavilly-et-Saint-Crespin
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Forges-les-Eaux
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Minot
ajoint au directeur audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Contes
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Robert
attaché de direction au centre hospitalier de Soissons
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Conflans-Sainte-Honorine
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Achain
chargé des fonctions de directeur dudit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite d'Harcourt
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Auguste
attaché de direction au centre hospitalier de Saint-Dizier
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Mirecourt
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Varin
attaché de direction au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Condrieu
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Servat
adjoint au directeur à l'hôpital de Revel
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital de Luchon
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Leon
adjoint au directeur audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Centre médical du Tronget
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Labbé
chargé des fonctions de directeur dudit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Trouville-sur-Mer
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Deveaux
attaché de direction au centre hospitalier d'Ancenis-et-Oudon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier d'Aunay-sur-Oudon
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Desmoulin
directeur de la maison de retraite de Chalais
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Centre de convalescence d'Antonne-et-Trigonant
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Jauze
directeur de 4e classe audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Hospices civils de Lyon
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Cigan
attaché de direction au centre hospitalier de Châlons-en-Champagne
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier spécialisé de Charleville-Mézières
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Garel
attaché de direction au centre hospitalier régional de Nantes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier régional de Rouen
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Belmokhtar
directeur de la maison de retraite de Trun
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Valognes
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Reignier
directeur de 4e classe audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Troyes
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Body
chargé des fonctions d'attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Fourcroy
directeur de l'hôpital local de Saint-Pierre-d'Oléron
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Saint-Junien
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Hudry
attaché de direction au centre hospitalier régional de Besançon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Privas
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Colcanap
directeur de la maison de retraite des Ponts-de-Cé - Trélazé
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de La Réole
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Marty
adjoint au directeur audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Figeac
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Trautmann
directeur de la maison de retraite de Chauvigny
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Draguignan
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Desbrun
directeur de la maison de retraite de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Croguennec
attaché de direction au centre hospitalier de Toul
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier d'Hennebont
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Lecourt
attaché de direction au centre hospitalier de Compiègne
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier d'Auray
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Caraco
chargé des fonctions d'attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre gérontologique de Marseille
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Piquereau
directeur de la maison de retraite de Cergy-la-Tour
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre de réadaptation de Quingey-et-Levier
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Hoop
attaché de direction au centre hospitalier régional de Rennes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Assistance publique - hôpitaux de Paris
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Duchêne
attaché de direction au centre hospitalier régional de Rouen
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Assistance publique - hôpitaux de Paris
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Bonnevie
attaché de direction au centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Assistance publique - hôpitaux de Paris
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Lannoy
directeur de l'hôpital local de Baugé
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Maison de retraite d'Angers
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Dusautoir
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier du Quesnoy
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Le Coley
directeur adjoint au centre hospitalier de Cherbourg
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Valognes
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Grignon
directeur adjoint au centre hospitalier de Nevers
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Pont-Audemer
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Debetz
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé d'Agen
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Pithiviers
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Turuani
directeur adjoint au centre hospitalier de Chartres
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Dupont
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Magny-en-Vexin
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Lecomte
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de Villejuif
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
E.P.S.D. à Châlons-en-Champagne
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Fonquernie
directeur adjoint au centre hospitalier de Pau
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Pau
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
d'Armentières
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Jury-lès-Metz
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Boulange
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Jury-lès-Metz
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Pamard (Halloy, M.)
attachés de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Jury-lès-Metz
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Covilette
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Bron
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Schmidt
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Berard
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional universitaire de Rouen
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Walbecq
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Enconnière
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Périgueux
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Lesparre
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Guillot-Goguet
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Maubeuge
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Caillon
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Mantes-la-Jolie
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Legentil
directeur du centre hospitalier de Château-Gontier
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de La Roche-sur-Yon
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Leonard
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Douai
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Leval
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Brienne-le-Château
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Ferrant
directeur adjoint au centre hospitalier de Narbonne
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bayonne
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Kerfourn
directeur adjoint au centre hospitalier de Quimper-Concarneau
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bayeux
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Fivet
directeur de l'hôpital de La Tour
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Epinal
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Meillan
directeur adjoint au centre hospitalier de Tours
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Aurillac
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Rifflart
attaché de direction au centre hospitalier de Colmar
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Argentan
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Philibert
attaché de direction au centre hospitalier de Vienne
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Agen
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Ventura (Lefebvre, M.)
attachés de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur de 2e classe
Jacques, Perrier
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Grupeli (Benelli, M.)
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur de 2e classe
Jacques, Perrier
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Giray
attaché de direction au centre hospitalier de Thonon-les-Bains
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur de 2e classe
Hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Garoscio
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur de 2e classe
Hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Seror
directeur adjoint au centre hospitalier d'Elbeuf
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Etablissement public de santé mentale d'Armentières
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Staebler
directeur du centre hospitalier de Mortagne-au-Perche
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Dizier
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Texier
sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Dutertre
directeur du centre hospitalier de Dourdan
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Romorantin-Lanthenay
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Halos
directeur du centre hospitalier de Laon
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Lorient
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Ladouce
directeur du centre hospitalier d'Hirson
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Châteaudun
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Silvani
directeur du centre hospitalier de Provins
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Cannes
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Debrosse
directeur du centre hospitalier d'Elbeuf
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier d'Angoulême
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Roehrich
directeur du centre hospitalier de Tourcoing
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur général
Centre hospitalier régional d'Orléans
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Taylor
directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
S.I.R.I.F
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Gatard
directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Jeanjean
directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier régional universitaire de Nice
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Heidinger
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Rouffach
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier régional universitaire de Caen
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Lallemand
directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier régional de Metz
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Lenfant
directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Vannes
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Juncas
directeur de service central au centre hospitalier spécialisé d'Agen
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Béziers
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Gutermann
directeur adjoint au centre hospitalier de Cayenne
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Beauvais
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Lecomte (Duc-Mauge, M.)
directeurs adjoints audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de 1re classe
Hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Llanas
directeurs adjoints audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de 1re classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Dusart (Diebolt, M.)
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de 1re classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Burel
directeur de la maison de retraite de Lassay-les-Châteaux
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Villers-Bocage
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Petit Colas-André
attaché de direction au centre hospitalier de Verdun
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Stenay
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Callot
attaché de direction à la maison de retraite de Grugny
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Nyons
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Albizu
directeur de l'hôpital local de Gordes. Hôpital local des Andelys
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Nyons
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Ferlin
directeur du centre de cure de Port-la-Nouvelle
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Limoux
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Barbeau
chargée des fonctions de directeur dudit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Guise
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Massini
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Yon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Hôpital local d'Espalion
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Merel
attaché de direction au centre hospitalier de Meaux
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier régional de Grenoble
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Hamon-Philippe
attaché de direction au centre hospitalier de Guingamp
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier régional de Caen
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Picault
chargée des fonctions d'attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Sifferlen
attaché de direction au centre hospitalier régional de Besançon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Mulhouse
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Destieu
attaché de direction au centre hospitalier de Saint-Lô
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Chinon
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Zigna
attaché de direction au centre hospitalier de Chartres
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier d'Ambert
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Coste
directeur de 4e classe audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Assistance publique - hôpitaux de Paris
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Soudan
directeur adjoint au centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Cabrol
attaché de direction au centre hospitalier de Montpon-Ménestérol
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Vaury
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Farman
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Villejuif
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Grignon
directeur adjoint au centre hospitalier de Nevers
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé d'Evreux
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Portier
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional universitaire de Reims
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Bernard
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional universitaire de Clermont-Ferrand
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Cavalier
attaché de direction aux hospices civils de Lyon
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Saulais
directeur adjoint au centre hospitalier de Chartres
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vannes
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Tagand
directeur adjoint au centre hospitalier de Montbrison
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montélimar
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Gabert
directeur adjoint au centre hospitalier de Meaux
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montereau
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Paire
directeur adjoint au centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Gonesse
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Dussaulx
directeur du centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Feurs - Chazelles-sur-Lyon
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Clet
directeur adjoint au centre hospitalier d'Abbeville
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Châteauroux
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Martinez
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Béziers
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Lemaire
attaché de direction au centre hospitalier de Lagny
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Evreux
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Darrieu
directeur adjoint à l'hôpital de Plaisir
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Arpajon
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Gerain (Caille-Finkestein, Mme)
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur de 2e classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Berthomme
directeur du centre hospitalier d'Evreux
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier d'Etampes
nomination
28 Août 199628/08/1996
De:
Rouvet-Pollet
directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier interhospitalier de Toulon-La Seyne
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Portenguen (Condamine, Mme)
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de 1re classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Michelon (Yves)
Chambre syndicale nationale des industries de la conserverie (C.S.C.), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
2o Des entreprises non coopératives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Mangenot (Benoît)
Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
2o Des entreprises non coopératives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Wilbois (Jacques)
Fédération des coopératives de betteraves (F.C.B.), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
1o Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Margarot (Olivier)
Confédération des coopératives vinicoles de France (C.C.V.F.), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
1o Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Fournier (Jean-Pierre)
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP) et Fédération nationale des conserveries coopératives (F.N.C.C.), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
1o Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Boizet (Thierry)
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
1o Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Taffin (Véronique)
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.), suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
1o Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Annede (Martine)
Fédération nationale de la coopération bétail et viande (F.N.C.B.V.), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
1o Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Ibrahim (Jacqueline)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Marne (gr. II)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Oise (gr. I)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
28 Août 199628/08/1996
De: Ricci (Jean-Claude)
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Août 199628/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.