28 Août 1997

De: Clerfayts (Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
8 octobre 1997
ingénieur géographe de 1re classe, 1er échelon, à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Août 199728/08/1997
De: Pierre-Antoine Berniard
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
consul général de France à Francfort-sur-le-Main
Remplace:M. Bernard Lodiot
consul="Francfort-sur-le-Main"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Lheureux (Arlette), épouse Viozat
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Yssingeaux
Remplace:
Mme Lelong-Cros
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Seine (ACVS)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Vexin Val-de-Seine
Objet:
du
4 septembre 1997
à 22 heures au
4 septembre 2002
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
28 Août 199728/08/1997
De: Boulvrais (Paul)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
cessation de fonction
28 Août 199728/08/1997
De: Chambault (Myriam), épouse Fournier
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:
Mme Rossetto
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Goebel (Estelle)
cadre socio-éducatif, directrice par intérim du foyer départemental de l'enfance à Vitrolles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Goebel (Estelle)
Objet:
sur le poste de direction au foyer départemental de l'enfance à Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
affectation
28 Août 199728/08/1997
De: Rousseau (Daniel)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
secrétaire permanent du Conseil supérieur de la météorologie
Remplace:M. Labarthe (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Edouard Scott de Martinville
Capitaine de vaisseau
Objet:
à l'état-major du Président de la République
Remplace:M. Jacques Gheerbrant
Groupe:
date_debut="1997-08-27"
cabinet="Président de la République"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Hais (Nicole), épouse Philippon
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Remplace:Mme Petit
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Stassin (Evelyne), épouse Campagnolo
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Reims
Remplace:
Mme Philippe
Groupe:
date_debut="1997-08-04"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Martin (Marie-Alix)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Pau
Remplace:
Mme Vigneron
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Lancelot (Ghislaine), épouse Touyrac
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Remplace:
Mme Bruneaux
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Verpillon (Vincent)
greffier du troisième grade du tribunal d'instance de Mende
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Florac
Groupe:
date_debut="1997-07-21"
tribunal
tribunal_instance="Florac"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Giguelay (Anita), épouse Pion
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Florac
Groupe:
date_debut="1997-07-21"
tribunal
tribunal_instance="Florac"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Antoni (Xavière), épouse Luigi
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
date_debut="1997-08-04"
cour_appel="Bastia"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Brocas Le
directeur général de la santé
Objet:
sur la lite des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les médicaments suivants
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0199 du 28/08/97 Page 12675 a 12676
Fait à Paris, le
19 août 1997
Pour le ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
inscription
28 Août 199728/08/1997
De: Jean-Marc Germain
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Isabelle Yeni
administrateur civil
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Anne Hidalgo
directeur adjoint du travail
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Gaches (Marie-Claude)
directrice d'hôpital de 3e classe
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et nommée sur le poste de direction du centre départemental de l'enfance à Tulle (Corrèze)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et nommée sur le poste de direction du centre départemental de l'enfance à Tulle (Corrèze)"
détachement
28 Août 199728/08/1997
De: Boucle (RGB)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Ginglet la Boucle
Objet:
du
4 septembre 1997
à 22 heures au
4 septembre 2002
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
28 Août 199728/08/1997
De: Bernard Venzo
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Rome
Objet:
consul général de France à Saint-Marin
en résidence à Rome
consul="Saint-Marin"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Stein (Richard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Piney (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Ou-Rabah (Mohamed)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Houssin (Jean-François)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Guillon de Prince (Jean-Marc)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Driout (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Classen (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Carteirac (Jean-Marie)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Aubert (Patrick)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Hubert (Michèle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Vinciguerra (Laurence)
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Djibouti
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Filatre (Marjolaine), épouse Tont
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Remplace:
Mme Genies
Groupe:
date_debut="1997-08-04"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Filatre (Marjolaine), épouse Tont
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="1997-08-04"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
suppleant
cessation de fonction
28 Août 199728/08/1997
De: Goncalves (Carmen)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Autun
Remplace:
Mme Lalie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Lefèvre (Georges, Albert)
de la marine et aéronautique navale en Polynésie française, et zone maritime Polynésie française
Objet:
au commandement suivant
COMMANDEMENT MARITIME
Officier de marine
Groupe:
nomination
28 Août 199728/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.