28 Août 2014

De: Samuel Vidal
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christophe Joubert
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Michel Postal
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Bernard Palate
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Olivier Foulon
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Henri-Michel Baudet
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Valérie Nivet-Antoine
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Catherine Maisonneuve
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Delphine Grezel
suppléante
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Marion Berard
suppléante
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Isabelle Peyclit-Fourure
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Delphine Denais-Lalieve
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Hélène Combrisson
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
Groupe:
president
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Olivier Sandra
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François Lachapelle
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Hervé Juin
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Ivan Balansard
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Patrice Venault
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Cédric Sueur
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Claude Nouët
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christophe Marie
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Pierre Kieffer
suppléant
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Brigitte Lerat-Rault
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Magali Jacquier
suppléante
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Élisabeth Estrangin
titulaire
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
president
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Stéphane de Tapia
exercent la mission qui leur est confiée au sein du groupe langues vivantes, sous l'autorité du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
les missions d'inspection générale confiées à
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201428/08/2014
De: Stéphane de Tapia
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, pour suivre l'enseignement du turc
Objet:
les missions d'inspection générale confiées à
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201428/08/2014
De: Michel Neyreneuf
Objet:
les missions d'inspection générale confiées à
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201428/08/2014
De: Christian Galan
professeur des universités, pour suivre l'enseignement du japonais
Objet:
les missions d'inspection générale confiées à
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201428/08/2014
De: Christian Galan
Objet:
les missions d'inspection générale confiées à
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201428/08/2014
De: Constantin Bobas
professeur des universités, pour suivre l'enseignement du grec moderne
Objet:
les missions d'inspection générale confiées à
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201428/08/2014
De: Constantin Bobas
Objet:
les missions d'inspection générale confiées à
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201428/08/2014
De: Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
doyen du groupe « Sciences économiques et sociales » de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale"
reconduction
28 Août 201428/08/2014
De: Didier Vin-Datiche
Objet:
doyens des groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale ci après désignés
Établissements et vie scolaire
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale ci après désignés"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Michel Rage
Objet:
doyens des groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale ci après désignés
Sciences et techniques industrielles
Remplace:M. Norbert Perrot
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale ci après désignés"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christian Loarer
Objet:
doyens des groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale ci après désignés
Enseignement primaire
Remplace:M. Philippe Claus
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale ci après désignés"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de vice-recteur de la Polynésie française
jusqu'à la nomination d'un nouveau vice-recteur
date_debut="2014-08-08"
charge
28 Août 201428/08/2014
De: Denis Herrero
inspecteur de l'éducation nationale (économie et gestion) dans l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sandrine Depoyant-Duvaut
ingénieure de recherche de 1re classe, précédemment administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR) secrétaire générale adjointe, directrice des ressources humaines au rectorat de l'académie de Reims
Objet:
secrétaire générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scolaire
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2014-08-25"
date_fin="2018-08-24"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Nathalie Costantini
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, hors classe
Objet:
auprès du préfet de Mayotte
vice-recteur de Mayotte
pour une première période de deux ans
Groupe:
date_debut="2014-07-07"
date_fin="2016-07-06"
affectation
28 Août 201428/08/2014
De: Sandrine BRAUD-MOULINIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
à compter du 1 er octobre 2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François-Xavier PECIC
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Sandrine BRAUD-MOULINIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François-Xavier PECIC
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire d'avances et de recettes au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Vanessa MATZ
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante, au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Objet:
à compter de la date de passation du présent arrêté
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Emmanuelle MEVAERE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Dunkerque
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
suppleant
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Laurence CORNE
(BEGHIN)
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Roch GAILLET
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Centre
Groupe:
date_debut="2014-09-22"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Paturel (Denis)
à Ploumagoar (Côtes-d'Armor)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Renais (Maurice)
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Ferlanda (Gilles)
à Visan (Vaucluse)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Le Villoux (Thierry)
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Lambersend (Gilles)
à Manigot (Savoie)
Objet:
au comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Duquesnoy (Dominique)
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Roustel (Sébastien)
à Château-Chalon (Jura)
Objet:
au comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Parguel (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Derey (Alain)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Remplace:M. Heulot (Laurent)
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
ecole
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Bach (Philippe)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Remplace:M. Jean-Claude Moreno
Groupe:
ecole
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christian BARON
capitaine de police
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances instituée auprès de l'attaché de sécurité intérieure de Pékin pour l'exécution des dépenses de l'antenne de Hong Kong (Chine)
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Eric GUILLET
commissaire divisionnaire de la police nationale, chef du service départemental de police judiciaire du Val-de-Marne (94)
Objet:
sous-directeur chargé du soutien à l'investigation à Paris (75), PP/DPJ
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Grégory CANAL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-05-21"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Août 201428/08/2014
De: Gérard CASCINO
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
responsable du pôle « politique du travail »
directeur du travail, précédemment détaché
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
28 Août 201428/08/2014
De: Chantal COULANGE
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
responsable de l'unité territoriale des Yvelines
directrice du travail, précédemment détachée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
28 Août 201428/08/2014
De: Philippe Alexandre
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: JOLY (Philippe)
adjoint au chef du bureau des partenariats professionnels, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: TRUFFAT (Jean-Marie)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: TESKOUK (Djamal)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: KOECHLIN (Jean-Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: FAINTRENIE (Nicolas)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: LACHAUX (Jérôme)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: JOUSSE (Jean-Pierre)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GUEZOU (Patrice)
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI), dénommée « CCI France »
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: MARCHAND (Béatrice)
chargée de mission au bureau de la formation, direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: DEVILLE (Nathalie)
chargée de mission, mission des politiques de formation et de qualification, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: BRUNIAUX (Christine)
chef du département stratégie, formation et emploi, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: SINOU (Marie-Pierre)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: LECRENAIS (Anne)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GEORGET (Martial)
chef du bureau de la formation, direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: FERREIRA (Michel)
chef de la mission des politiques de formation et de qualification, sous-direction des politiques de formation et du contrôle, délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: BEAUVOIS (Yves)
chef du bureau de la formation professionnelle continue, sous-direction des lycées, direction de l'enseignement scolaire, ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: TRICOCHE (Jean-Claude)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: THERRY (Jean-Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: JAMME (Daniel)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GIRAUDON (Jean-Luc)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: FOUCARD (Jean-François)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: DRUELLES (Alain)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: COURBEBAISSE (Pierre)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GUEGAN (Yveline)
chef du bureau des partenariats professionnels, sous-direction des politiques de formation et d'éducation, service de l'enseignement technique, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: BOURDON (Magali)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
2. Collège des salariés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: MAGINOT (Céline)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GRAMFORT (Claire)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: BRICARD (Isabelle)
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: ABADIE (Bernadette)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: VIOSSAT (Louis-Charles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: BAHRY (Jacques)
délégué général du Centre d'études supérieures industrielles (CESI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: ASSERAF (George)
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: GEFFROY (Marie-Thérèse)
présidente de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: DUDA (Charlotte)
directrice des ressources humaines, Stream International
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Marc HUART
sous-directeur des politiques de formation et du contrôle
Objet:
commissaire du Gouvernement placé auprès du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Florence DANJOU
Objet:
dans son corps d'origine et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice des postes et télécommunications hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, détachée auprès de France Télécom
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Août 201428/08/2014
De: Léonard BRUDIEU
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les lauréats de l'examen professionnel 2013
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Clément TIRET
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Yann SONG
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Ludovic PLANTÉ
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Alan OLIVI
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Simon LIU
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Alexandre HOLLOCOU
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Pierre-Etienne GIRARDOT
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Baptiste FOUVRY
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Florian ELLIS
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jonathan DONIER
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thomas DELAFOSSE
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Emmanuel CONSTANTIN
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Xavier BOUTON
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Charles-Pierre ASTOLFI
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Zineddine ALLA
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Julien ALATERRE
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sylvain FORTHOMME
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Le lauréat du concours interne 2013
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thomas LOMBÈS
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Le lauréat du concours externe 2013
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Fantine LEFEVRE
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les lauréats de l'examen professionnel 2013
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Elisa SALAMANCA
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Hélène PINTO-DEREUX
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Hélène HÉRON
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Clara HERER
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Corinne Cléostrate
directrice des services douaniers de 1re classe
Objet:
sous-directrice des droits indirects (groupe II) à la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Hélène GUILLEMET
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du commerce international (groupe II) à la direction générale des douanes et des droits indirects à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Viviane BESTARD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Remplace:Mme Marie-Odile MAZOYER
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Yvan Dupouy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, après recul de limite d'âge
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-12-02"
depart_retraite
admission
28 Août 201428/08/2014
De: Francis Bouquin
attaché économique principal, du ministère des finances et des comptes publics, du ministère de l'économie du redressement productif et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge, après recul de limite d'âge
date_debut="2015-01-29"
admission
28 Août 201428/08/2014
De: Gabriel Goldstein
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Août 201428/08/2014
De: François CANO
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable des comités de protection des personnes Ile-de-France I, Ile-de-France V et Ile-de-France VIII
Remplace:M. Stéphane MELQUIOND
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Patrick SIMONET
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bar-le-Duc
Remplace:Mme Caroline CLEUET
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Johann DESBRUS
inspecteur des finances publiques
Objet:
régisseur de recettes du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:Mme Estelle HORWATH
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
désignation
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Claude BERNARD
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Brasilia (Brésil), chef de service économique régional à l'étranger ayant compétence sur la zone Brésil définie par l'arrêté du
6 décembre 2011
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Hunsinger (Paul)
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Rome (Italie), chef de service économique régional à l'étranger ayant compétence sur la zone Europe du Sud-Est définie par l'arrêté du
6 décembre 2011
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Alain de Cointet de Fillain
administrateur général
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Londres (Royaume-Uni), chef de service économique régional à l'étranger ayant compétence sur la zone Irlande et Royaume-Uni définie par l'arrêté du
6 décembre 2011
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Dubois-Destrizais (Laurence)
ministre conseiller pour les affaires économiques à Londres (Royaume-Uni)
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques, chef du service économique à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, à Bruxelles (Belgique)
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-François COLLIN
conseiller économique hors classe
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Madrid (Espagne), chef de service économique régional à l'étranger ayant compétence sur la zone Espagne/Portugal définie par l'arrêté du
6 décembre 2011
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
date_debut="2014-10-05"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thuillier (Jean-Paul)
ministre conseiller pour les affaires économiques à Bruxelles RP (Belgique)
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Genève (Suisse), délégué permanent auprès de l'OMC
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Paul FAUR
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Pascal CHEVALIER
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Laurent CAUSSAT
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François BRUNET
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jérôme ACCARDO
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Marie-Christine PARENT
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Chantal MADINIER
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sandrine DUCHENE
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale
Groupe:
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Nathalie Riomet
chef du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
représentantes de la ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Françoise Aymes-Belladina
chef du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative au service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
représentantes de la ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Denis Prieur
conseiller d'Etat
Objet:
la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
membre suppléant
Remplace:M. Marc Sanson
Groupe:
suppleant
désignation
28 Août 201428/08/2014
De: Françoise Tomé-Lelièvre
magistrate, inspectrice générale adjointe des services judiciaires
Objet:
chef de l'inspection de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
date_debut="2014-08-16"
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Catherine Grosjean
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice régionale de formation-Lyon
Groupe:
date_debut="2014-10-17"
duree="trois ans"
ecole
détachement
28 Août 201428/08/2014
De: Méryil Dubois
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
date_debut="2014-10-10"
duree="trois ans"
ecole
détachement
28 Août 201428/08/2014
De: Olivier Millangue
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aude
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Var
Remplace:M. Jean Verlucco
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Pierre-François Gachet
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Indre
Remplace:M. Jacques Caillaut
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Michel-Jean Floc'h
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Philippe Jourdan
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Olivier Cottet
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Yvelines
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Cher
Remplace:M. Michel Moreau
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jacques Caillaut
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Indre
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
Remplace:M. Michel-Jean Floc'h
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Dominique Fis
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Yonne
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Isère
Remplace:Mme Monique Lesko
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Dominique Leporati
personnel de direction (académie de Bordeaux)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère
Groupe:
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Dominique Poggioli
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne
Remplace:Mme Laurence Adeline
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christian Mendivé
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Guyane)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Guyane
Remplace:Mme Annick Baillou
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Fabien Ben
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de Saône-et-Loire
Remplace:M. François-Marie Perrin
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Amélie BOCHOT
admise au concours de recrutement de professeurs des universités ouvert
en application du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
professeur des universités (85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé) et affectée auprès de l'université Paris-XI
Groupe:
professeur
professeur_section="85"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Lucia GURIOLI
Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
Objet:
physicien
dans les établissements suivants
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Paul BOY
Ecole et observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg
Objet:
physicien
dans les établissements suivants
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Henry MC CRACKEN
Institut d'astrophysique de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Fabrice HERPIN
Observatoire aquitain des sciences de l'Univers
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Carine BRIAND
Observatoire de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Pascal BONNEFOND
Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Karine PERRAUT
Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jacques Briand
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ariège
Remplace:Mme Nathalie Costantini
Groupe:
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Xavier Papillon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Clermont-Ferrand)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Var
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thierry Dalmasso
personnel de direction (académie de Toulouse)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thierry Claverie
inspecteur de l'éducation nationale (vice-rectorat de Mayotte)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale auprès du vice-recteur de Mayotte
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Philippe Carrière
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique
Remplace:Mme Catherine Benoît-Mervant
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Catherine Benoît-Mervant
directrice académique des services de l'éducation nationale de Loire-Atlantique
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime
Remplace:M. Philippe Carrière
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
directeur_academie
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Arnaud SÉE
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Xavier SOUVIGNET
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Romain RAMBAUD
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thomas PERROUD
université d'Aix-Marseille
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sylvain NIQUÈGE
université de Bordeaux
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Etienne MULLER
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François-Xavier MILLET
université des Antilles et de la Guyane (Guadeloupe)
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Julien MARTIN
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Arnaud LE PILLOUER
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Pierre-François LAVAL
université d'Orléans
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-François LAFAIX
université de Lorraine (Nancy)
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thomas HOCHMANN
université de Reims
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Alan HERVÉ
université de Brest
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Thibaut FLEURY GRAFF
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Mathieu DISANT
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Vincent CORREIA
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Alexandre CIAUDO
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Nicolas CHIFFLOT
université de Limoges
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Clément CHAUVET
université de Brest
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François BRUNET
université de Tours
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Muriel UBÉDA-SAILLARD
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Anne-Sophie TABAU-JAMBOIS
université de La Réunion
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Céline ROYNIER
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Gaëlle MARTI
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Elise LANGELIER
université de Limoges
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Anne JACQUEMET-GAUCHÉ
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Andrea HAMANN
université de Strasbourg
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Géraldine GIRAUDEAU
université de Perpignan
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Aurore GAILLET
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Isabelle BOUCOBZA
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: François LETOURNEUX
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts honoraire
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membres de sa formation d'autorité environnementale
les personnalités suivantes choisies
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Marc CLEMENT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres associés du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membres de sa formation d'autorité environnementale
les personnalités suivantes choisies
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sylvie RAUZY
hydrobiologiste et responsable qualité à l'ONEMA
Objet:
à la fonction de membre associée de l'autorité environnementale de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Paul VOGEL
directeur de l'Institut national spécialisé d'études territoriales (INSET) de Montpellier
Objet:
membres de la Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
Sur proposition du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Pierre PROFIZI
administrateur civil hors classe
Objet:
membres de la Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
Sur proposition de la directrice générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Igor KISSELEFF
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement, groupe II, de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Laurent BAZIN
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental de la protection des populations de l'Ain
Groupe:
date_debut="2014-09-15"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Henri BOUYSSES
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Gers
Groupe:
date_debut="2014-09-15"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Charles CHENEL
administrateur de la ville de Paris
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christian SIGNOUREL
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Bernard REYMOND-GUYAMIER
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Richard PLA
commissaire de police, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Grégoire MONROCHE
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Louis MARCHADO
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Gilles GALLIOT
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Stéphane FOLCHER
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Daniel DUBOIS
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Nord
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Michaël DIDIER
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Philippe CUSSAC
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Hugues CODACCIONI
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: David BOOK
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Boris BONNERRE
commissaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Nord
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-François BAS
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « sécurité, paix et ordre public » qui lui sont notifiés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Aix-les-Bains (Savoie)
»
Objet:
e au comptable de la trésorerie de Chambéry établissements hospitaliers, renommée « Hôpitaux Chambéry et
Groupe:
transfert
28 Août 201428/08/2014
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Alain CERCLEY
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la programmation, au suivi et au compte rendu budgétaire et financier des crédits de formation du programme support
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Inès URTIAGA
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives au plan annuel des actions nationales de formation professionnelle concernant le programme support et à la maîtrise d'ouvrage afférente
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Anne-Catherine LADIK
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Nadine BONHOTAL
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'animation des services de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Tatia BOISSIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'animation du réseau des services relevant de la compétence de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Pierre-Yves EYRAUD
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice des carrières et de l'encadrement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières et de l'encadrement
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Robert COURRET
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la mobilité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Bruno CODARINI
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint de la sous-directrice de la gestion administrative et de la paye
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion administrative et de la paye
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Michel DESCAMPS
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, adjoint au chef du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à 10 000 euros, limitativement énumérés : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Philippe PERRAIS
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Thierry LARIVE
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Olivier HERMEZ
administrateur civil, chef du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de la gestion de proximité du secrétariat général, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Dominique VINCENT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des mobilités et des recrutements interministériels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Xavier TEBOUL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Guy ROBIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des prestations d'action sociale, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'action sociale et à la gestion des conventions nationales conclues avec les organismes associatifs, sociaux et de référence en matière de protection sociale complémentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Richard NIGON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique de rémunération, pour les affaires relatives à la politique de rémunération
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Dominique MOUNIER
attaché d'administration de l'Etat pour les affaires relatives à la formation des personnels d'administration centrale et spécifiquement du secrétariat général, et notamment la passation de marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégories B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Gaspard LELEU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget de personnel, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Eric KOLB
attaché principal de l'aviation civile, chef du bureau de l'organisation du temps de travail, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Issiaka GUIRA
administrateur civil, chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière technique, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Rémy GAUBE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Raphaël DUFAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux recrutements par concours
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Philippe BOISBOURDIN
agent contractuel, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Alexandre AVEZOU
attaché d'administration de la défense, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Jean-Marie ANSTETT
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à l'appui aux services pour les recrutements
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Brigitte THORIN
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur de la modernisation et de la gestion statutaires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Isabelle PALUD-GOUESCLOU
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice des politiques sociales, de la prévention et des pensions
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Laurence NAVARRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, adjointe au sous-directeur de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Sylvie ANDRE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur du pilotage, de la performance et de la synthèse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Nathalie FARGANEL
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable, cheffe du pôle des moyens généraux au sein du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à 10 000 euros, limitativement énumérés : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Frédérique LAURENT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du courrier parlementaire du secrétariat général et du courrier réservé de la direction des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Anne HARLE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du département des relations sociales, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Nadège COURSEAUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du dialogue social national, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Racheline GHARIANI
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Elisabeth VENAULT
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale ainsi que des emplois de direction et des architectes urbanistes de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Fabienne TROMBERT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Charlotte TERRACOL-HERMEZ
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la synthèse et des fonctions transverses, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Martine ROUBIN
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers de droits à pension des agents ou de leurs ayants cause
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Josiane PEBREL
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux mobilités et recrutements interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Justine NICOLAY
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'évaluation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Françoise MORIN
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau des recrutements par concours, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Vanessa MINARD
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Brigitte MAZOYER
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion et au suivi du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Cécile LERAY
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de l'expertise statutaire et du suivi des agents en position normale d'activité ou mis à disposition, pour les affaires relatives à l'expertise statutaire et à la gestion des agents en position normale d'activité ou mis à disposition
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Edith LE CAPITAINE
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau de la réglementation, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers disciplinaires et de déontologie et au commissionnement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Brigitte LARIVIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de mission du pilotage de la paye, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Marion JOUNIAUX
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'organisation du temps de travail et aux dispositifs indemnitaires afférents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Sabine HOUBRON
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la formation des agents de l'administration centrale, et à son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Sylvie HOROVITZ
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'évaluation professionnelle
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Simone HAYOT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps des catégories B et C, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Oriane GAUFFRE
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Anne-Lise GAILLOT-BECHARA
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux politiques sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Rosaline FOUQUEREAU
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle, aux transferts et à l'exécution du budget de personnel ainsi qu'aux mises à disposition de personnes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Dorothée DEMAILLY
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Caroline DANIELOU
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière maritime et des personnels contractuels, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière maritime, des personnels contractuels et des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Virginie COLUMELLI
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion prévisionnelle des ressources humaines et au dialogue de gestion en matière de ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Céline CHARRIER-YANKOV
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques sociales et de prévention du ministère et à la politique de recrutement des travailleurs handicapés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Chrystelle CARRERE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux parcours professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Valentine BRAIVE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie A
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Cécile BASSERY
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau des effectifs, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Véronique BALESTRA
administratrice civile, cheffe du bureau de la prévision, de l'animation et de la performance, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Isabelle AURICOSTE
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau des parcours professionnels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Corinne ARNOUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Cathel AMSTUTZ
administratrice civile, cheffe du bureau de l'appui aux services pour les recrutements, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: INFÉRIEUR (MONT EREBUS)
ADOPTÉE À BRUXELLES LE 29 MAI 2013
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui
MESURE 21 (2013)
charge
28 Août 201428/08/2014
De: Cartagena de Indias (Colombie)
le
24 juillet 1994
ainsi que les déclarations énoncées dans la déclaration de Saint-Domingue issue du deuxième sommet des chefs d'Etat et/ou de Gouvernement des Etats, pays et territoires de l'Association des Etats de la Caraïbe, qui s'est tenu les 16 et 17 avril 1999 en République dominicaine, et les principes et objectifs figurant dans le plan d'action sur le tourisme, le commerce et le transport
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui
Les hautes Parties contractantes
charge
28 Août 201428/08/2014
De: Cartagena de Indias (Colombie)
le
24 juillet 1994
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui
Les hautes Parties contractantes
charge
28 Août 201428/08/2014
De: DE LA CARAÏBE (ENSEMBLE UNE ANNEXE)
SIGNÉE À L'ÎLE DE MARGUERITE LE 12 DÉCEMBRE 2001
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui
C O N V E N T I O N
charge
28 Août 201428/08/2014
De: Romain Julliard
Professeur au Museum National d'Histoire Naturelle
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 1 er mars 2015
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Didier GOURIER
Professeur des universités à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Objet:
directeur par intérim de la fédération de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2015-07-31"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Philippe WALTER
Marie
Objet:
respectivement
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: BRACHET-DUCOS Corinne
Ingénieur d'études
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques, du
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Philippe Roussignol
Directeur de recherche
Objet:
chargé de mission auprès du président, pour la Direction Europe de la Recherche et coopération internationale (DERCI)
Sa mission a pour objet le suivi de dossiers relatifs à l'Espace Européen de la Recherche
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christophe Testelin
directeur de recherche de deuxième classe au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Bernard Perrin
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sylvio de FRANCESCHI
directeur d'études à l'EPHE
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Reynald Pain
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 1 er janvier 2015
Groupe:
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Luc DARRASSE
directeur de recherche 1ère classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le suivi des activités relevant de la section 28, pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie, du Comité National
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Anna Minguzzi
directrice de recherche de deuxième classe au CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Frank Hekking
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Yves GRANDVALET
Objet:
Directeur adjoint
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Ali CHARARA
directeur de l'unité
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Alain Lilienbaum
chargé de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8251 intitulée Unité de biologie fonctionnelle et adaptative
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Nadim Kassis
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8251 intitulée Unité de biologie fonctionnelle et adaptative
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Christian Bleux
chargé de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8251 intitulée Unité de biologie fonctionnelle et adaptative
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Aurèle Crasson
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8132 intitulée Institut des textes et manuscrits modernes
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Emeline Nandrot
chargée de recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7210 intitulée Institut de la vision
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Marc Morand
ingénieur de recherches
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7590 intitulée Institut de
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Evariste Ciret
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7586 intitulée Institut de mathématiques de Jussieu – Paris Rive Gauche
à compter du 01/07/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sakina Madel
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7586 intitulée Institut de mathématiques de Jussieu – Paris Rive Gauche
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Geoffrey Letessier
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°9080 intitulée Laboratoire de biochimie théorique
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Marc Petit
chercheur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8232 intitulée Institut Parisien de Chimie
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Sophie Landier
adjoint technique principal
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7141 intitulée
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Patrick Trieu-Cuot
Professeur à l'Institut Pasteur
Objet:
directeur de l'équipe de recherche labellisée susvisée
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Vincent Geli
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Agathe Verraes
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7592 intitulée Institut Jacques Monod
à compter du 24/05/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Daniel Wipf
Professeur à l'Université de Bourgogne
Objet:
directeur de l'équipe de recherche labellisée susvisée
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Nathalie Evin
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8129 intitulée Institut Jean-Nicod
à compter du 24/05/2014
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Yann Hérault
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-09-16"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Bertrand Séraphin
Directeur de recherche classe exceptionnelle au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-09-16"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Daniel Zytnicki
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de la fédération de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Bruno Gasnier
Objet:
directeur de la fédération de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2014-06-11"
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Pascale BONNEMERE
directrice de recherche 2ème classe CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Laurent DOUSSET
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
cessation de fonction
28 Août 201428/08/2014
De: Monika STERN
CR1
Objet:
directrice de l'unité mixte de service susvisée
Remplace:
Mme Pascale
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
28 Août 201428/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.