28 Septembre 1991

De: Nonque (Jean-Sébastien)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Rebut-Sarda (Michel)
conseiller hors classe des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Agnoux (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie
date_debut="1991-11-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Septembre 199128/09/1991
De: Simoneau (Thierry)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Schillinger (Philippe)
conservateur de 1re classe du patrimoine, spécialité Archives
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine, spécialité Archives
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Moutot (François)
administrateur civil au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Mourain (Dominique)
administrateur civil au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Lecaudey (Marcel)
administrateur civil au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Serradji (Christian)
chef de service au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Roussel (Patrick)
sous-directeur au ministère de la coopération et du développement
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Rateau (Olivier)
sous-directeur au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Ribs (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
président
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Jestin (Geneviève)
administrateur civil au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Cavanna (Martine), épouse Coraze
greffier divisionnaire au tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Tores
suppleant
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Françoise Samain
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau des instituts universitaires de technologie et des formations technologiques courtes
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Cuzin (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
chef de l'inspection générale des musées
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Bernard Fragneau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Pilot (Michel)
à compter du 1er janvier 1991
Objet:
urbanistes en chef de l'Etat dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Kélifa (Paul)
à compter du 1er janvier 1991
Objet:
urbanistes en chef de l'Etat dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Huard (Michel)
à compter du 1er janvier 1991
Objet:
urbanistes en chef de l'Etat dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Dossier (Jean-Michel)
à compter du 1er janvier 1991
Objet:
urbanistes en chef de l'Etat dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Chiodo (Gérard)
à compter du 1er janvier 1991
Objet:
urbanistes en chef de l'Etat dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Hayon (William)
Objet:
urbanistes en chef de l'Etat dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Lamy (Jean-Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, détaché
Objet:
urbaniste de l'Etat de 2e classe
urbaniste-élève de l'Etat
date_debut="1991-09-01"
titularisation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Gallot-Maurel (Christine)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Magallon Graineau (Mireille)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Guyane, Guadeloupe, Martinique (subdivision de Fort-de-France)
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Jounot (Yann)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Gouillou (André)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
à l'emploi d'urbaniste-élève de l'Etat
date_debut="1991-09-01"
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Mongin (Bernard)
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la cour de justice des Communautés européennes
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
détachement
28 Septembre 199128/09/1991
De: Raphaël Slama
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Pierre Marc Lachaud
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Bertrand Lévy
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Michel Lalande
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Guy Janin
ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Patrick Gandil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Colas Durrleman
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Hélène Jacquot
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Masnières (Jean-Luc)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1991-12-01"
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Masboungi (Ariella)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1991-12-01"
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Baticle (Philippe)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1991-01-25"
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Hardel (Alain)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1991-01-01"
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Elineau (Jacki)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1991-01-01"
promotion
28 Septembre 199128/09/1991
De: Ivrii (Victor)
Objet:
professeur en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="un an"
ecole
renouvellement
28 Septembre 199128/09/1991
De: Peyrelevade (Jean)
Objet:
professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
renouvellement
28 Septembre 199128/09/1991
De: Doulcier (Jean)
Objet:
professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1994-02-02"
ecole
renouvellement
28 Septembre 199128/09/1991
De: Fetizon (Marcel)
Objet:
professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1991-12-13"
ecole
renouvellement
28 Septembre 199128/09/1991
De: Fujimoto (Fuminori)
Objet:
professeur en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="un an"
ecole
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Montfort (Alain)
Objet:
professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Lallemand (Jean-Yves)
Objet:
professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Grynberg (Gilbert)
Objet:
professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Vatant (Daniel)
de
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
par suite de la démission de
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Goncalves (Carmen)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
par suite de la démission de
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Brovelli (Lydia)
de
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
par suite de la démission de
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Michel Joffre
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Michel Dellacasagrande
administrateur civil, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Christiane Mahuzier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Frédérique Cazajous
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Michel Joffre
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Michel Dellacasagrande
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Frédérique Cazajous
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Dominique Bozo
président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, lorsqu'ils portent sur les oeuvres destinées à faire partie du Musée national d'art moderne, dans les conditions définies par les articles 19 et 23 du décret du
27 janvier 1976
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, lorsqu'ils portent sur les oeuvres destinées à faire partie du Musée national d'art moderne, dans les conditions définies par les articles 19 et 23 du"
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Franck (Aimé-Henri)
administrateur civil hors classe
Objet:
rapporteur à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Groupe:
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Vieville (Dominique)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
adjoint au chef de l'inspection générale des musées
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Penalva (Robert)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Penalva (Robert)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
sous-préfet de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mission"
cessation de fonction
28 Septembre 199128/09/1991
De: Bouzegou (Ahmed)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Fastyn (Daniel)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Facon (Christophe)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Beusquart (Eric)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Bakir (Hicham)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Rambaud (Emile)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Boye-Flottes (Martine)
urbaniste-élève de l'Etat
Objet:
urbaniste de l'Etat de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
titularisation
28 Septembre 199128/09/1991
De: Gallot-Maurel (Christine)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Gallot-Maurel (Christine)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Septembre 199128/09/1991
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Annie Derocles
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Derache (Hubert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aveyron
Objet:
sous-préfet de Jonzac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Jonzac"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Septembre 199128/09/1991
De: Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Simone Rosenwald
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Myriem Mazodier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.