28 Septembre 1994

De: Jean-Pierre Sarmant
agrégé de physique, professeur de mathématiques spéciales au lycée Louis-le-Grand, à Paris
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Briquet (Jacques)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac, pour le secteur Commerce
Remplace:M. Castellane (Henri)
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Vion (Pierre-Yves)
ingénieurs des travaux ruraux
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Sanseau (Armand)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Prevosto (Bernard)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Picard (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lecocq (Franck)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jeanjean (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Dollat (Hugues)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Delorme (Thierry)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Croc (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bouton (Yann-Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bouchez (Théodore)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Belouze (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Vial (Isabelle)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Vesque (Sandrine)
ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique (promotion 1991-1994)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Richard (Sophie-Elisabeth)
élèves de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon, diplômés d'agronomie générale
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Richard (Sophie-Christine)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Laugier (Claire)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Halley des Fontaines (Ségolène)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Guerin (Laëtitia)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Genovisi (Judith)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Fernandes (Paula)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Cosar (Marie)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Sassier (Dominique)
au 5e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Zarrouk (Mounir)
au 4e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Theis (Ivan)
au 3e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lechuga (Paul-Emmanuel)
au 8e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gouezel (Pascal)
au 6e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Donnard (Jean-François)
au 10e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Vinot (Aline)
au 5e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Terzan-Wojcik (Laurence)
au 6e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Stojcic (Irène)
au 8e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pulvenis (Diane)
au 4e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mackowiack (Nathalie)
au 3e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lefort (Monique)
au 4e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gohin-Perio (Bénédicte)
au 9e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gallot (Anne-Marie)
au 4e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Dumont (Marie-Claude)
au 7e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Cauche (Marie)
au 9e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Berthiau (Anne-Marie)
au 6e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Barbail (Anne)
au 5e échelon
Objet:
médecin inspecteur de santé publique, dans les conditions indiquées en regard de leur nom
date_debut="1994-06-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Angoulême-L'Oisellerie (Charente)
Groupe:
date_debut="1994-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Septembre 199428/09/1994
De: Thellier (Didier)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Soussan (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Sorbe (Xavier)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Raffin-Peyloz (Hugues)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Perol (Jean-Marc)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Morieux (Christian)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Martinat (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Marcacci (Sylvain)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lucchini (Jean)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Goff (François)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jordy (Jean)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jacquemond (Pascal)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Grellier (Yves)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gillet (Claude)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Freynet (Alain)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Dubos (Jean-Pierre)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Demougeot (Patrick)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Defranoux (Francis)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Couret (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Cayla (Jean-Charles)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Calderon (Roland)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bonnard (Maurice)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Blaise (Christian)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Biteau (Philippe)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bellemin (Jean-Marc)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Walczak (Sylvie)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Van Overbeke (Monique)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Vaissade (Christiane)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Passemard (Marie- Michelle)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Maquaire (Monique)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Pellec (Jacqueline)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Coz (Marie-Claude)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Julien (Régine)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jeanne-Rose (Michèle)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Hervé-Bersan (Marie- Claude)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Derive (Viviane)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Degryse (Michèle)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bénard (Annick)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Boissou (Françoise)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bacchialoni (Marie- France)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-01"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Philippe Demarescaux
directeur des études, président-directeur général de la société Rhône-Poulenc
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Tessier (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Fauveau (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Cavallier (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pechere (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bourges (Maurice)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Galland (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Doulcier (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Vallemont (Serge)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lagardere (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Dobias (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean Rebout
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, inscrits sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Nelidoff (Philippe)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Leyte (Guillaume)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bouscau (Franck)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bottin (Michel)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Barrière (Louis-Augustin)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Menges (Christine)
université d'Artois (Douai)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Loyrette (Henri)
conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Orsay
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 3e section
Remplace:Mme Cachin (Françoise)
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lagneau (Jean-François)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre
Remplace:M. Mouton (Benjamin)
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Marc Auge
directeur des études, président de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Carminati (Jean, Michel, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Carminati, Michel Riquier, Denis Salvi et Patrice Gras, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Jacques Duby
directeur scientifique de l'Union des assurances de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Nesme (Pierre, Marie, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Berliat (Loïck)
notaire
notaire_residence="Cluny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Nesme (Pierre, Marie, Jean)
notaire
Cluny (Saône-et-Loire)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Nesme (Pierre, Marie, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Matour (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
28 Septembre 199428/09/1994
De: Durand (Serge)
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à l'Organisation internationale de police criminelle
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jonathan Hay
assistant professeur à l'institut des beaux-arts de l'université de New York
Objet:
directeur d'études associé (emploi DIRP 4210) à la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études pour l'année universitaire 1994-1995
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études pour l'année universitaire 1994-1995"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean de Bodman
Objet:
directeur du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Remplace:
M. Beaujolin
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Philippe Lefebvre
Objet:
assurer les fonctions de directeur de l'établissement par intérim
Groupe:
charge
28 Septembre 199428/09/1994
De: Dupriez (Luc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Merret (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentants des exploitants agricoles
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Prugue (Michel)
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bony (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentants des exploitants agricoles
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Férey (Pascal)
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Belmont (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la construction
date_debut="1994-07-08"
inspecteur_general="Construction"
depart_retraite
admission
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pinteaux (Michel, Robert, Camille)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef, placé en position de congé de longue durée depuis le
26 août 1991
Groupe:
date_debut="1994-08-26"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Septembre 199428/09/1994
De: Salat (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Maillant (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Baudoin (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Belmain (Marius)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Collin (Pierre)
commissaire contrôleur-élève des assurances
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de six mois dans l'échelon
à compter du 1er septembre 1994
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Fliche (Olivier)
commissaire contrôleur-élève des assurances
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de six mois dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Christian Comolet-Tirman
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
directeur général adjoint
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
28 Septembre 199428/09/1994
De: Aurousseau (Jean-Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes, maintenu en service détaché auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
préfet
Groupe:
date_debut="1994-09-18"
prefet
cour_comptes
réintégration
28 Septembre 199428/09/1994
De: Nabos (Jean, Raymond, Emile)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur de recherches
ingénieur général d'agronomie, placé depuis le
1er janvier 1985
dans la position de service détaché auprès du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bouvier (Odette-Luce)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mise à la disposition de la République du Sénégal
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Septembre 199428/09/1994
De: Peltier (Jean-Michel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission de l'Union européenne
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
détachement
28 Septembre 199428/09/1994
De: Legrand (Claude)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Saint-Etienne
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lecetre (Claude)
direction des armements terrestres, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
5 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Gall (Claude)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lagarrigue (Claude)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Roze (Claude)
direction des recherches, études et techniques, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Denis (Guy)
direction des constructions navales, ingénierie, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Satory
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Plet (René)
direction des armements terrestres, établissement technique
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
6 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gruel (Jean-Yves)
direction de l'électronique et de l'informatique, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
4 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Simon (Georges)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
2 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Meunier (Gérard)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Paris
2 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Toulouse. Juino (Jean-Claude)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Bourges
30 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mercier (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Bourges
30 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Martrenchar (Gérard)
direction des constructions aéronautiques, centre de formation et de perfectionnement de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Bourges
25 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Massu (Fernand)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Bourges
16 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mechenin (Jacky)
direction des armements terrestres, établissement technique, Angers
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
9 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Janiaud (René)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
9 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Dalmais (Marcel)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
9 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Piton (Raymond)
service des enquêtes de coûts de l'armement, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
7 mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jolivet (Jean-Pierre)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
7 mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pradier (André)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
7 février 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Foucaud (Serge)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Nord-Est
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
6 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Holzhammer (Henri)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Nord-Est
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
5 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mansat (Jean-Jacques)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
3 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bach (Jean-Pierre)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
26 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jamet (Gérald)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
25 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Castel (Guy)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Appere (Hervé)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Turbot (Bernard)
service de la surveillance industrielle de l'armement
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Renaudin (Jean-Claude)
direction du matériel, Metz
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Puntos (Franck)
établissement de maintenance du matériel du commissariat de l'armée de terre, Saint-Cyr-l'Ecole
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pechaudral (Gérard)
direction du matériel, Bordeaux
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Maury (Albert)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lemoigne (Gérard)
établissement du génie, Besançon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Hamel (Marc)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Flatres (Alain)
établissement régional du matériel, Versailles
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Biojout (Jacques)
entrepôt de l'armée de l'air no 603, Limoges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Baudet (Jean)
direction des travaux maritimes, Lorient
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Allain (Jean-Yves)
direction des travaux maritimes, îles du Cap-Vert
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pradier (René)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Brétigny
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pernet (Emmanuel)
direction des armements terrestres, section d'études et fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Laurent (Michel)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
15 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Paquez (Michel)
établissement du génie, Tours
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
14 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Saliceti (Bertrand)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
12 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Petit (Elisabeth)
service mixte de sécurité radiologique, Montlhéry
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bugnicourt (Jacques)
conseiller aux affaires administratives
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
28 Septembre 199428/09/1994
De: Dominique Mauffrey
inspecteur principal, diplômé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1976-1979
Objet:
administrateur de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1979-07-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Aimé Perret
inspecteur principal, diplômé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1974-1977
Objet:
administrateur de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1977-07-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Paul Dorier
inspecteur principal, diplômé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1973-1976
Objet:
administrateur de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1976-07-01"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Uraisi Varasarin
professeur à la faculté d'archéologie de l'université de Silpakorn
Objet:
directeur d'études associé (emploi DIRP 4034) à la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études pour l'année universitaire 1994-1995
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études pour l'année universitaire 1994-1995"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Vancostenoble (Martin)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Ochoa (Daniel)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Michel (Stéphane)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lehmann (Frédéric)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Grévoz (Arnaud)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Desportes (Marc-Henri)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bravo (Xavier)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bineau (Mathieu)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Avérous (Jérémie)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Blanc (Patricia)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Roy (Hervé)
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attachés commerciaux
date_debut="1994-06-07"
corps="Expansion économique à l'étranger"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Cougard (Jean-René)
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attachés commerciaux
date_debut="1994-06-07"
corps="Expansion économique à l'étranger"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Clamou (Bernard)
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attachés commerciaux
date_debut="1994-06-07"
corps="Expansion économique à l'étranger"
titularisation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Serguei Kachtanov
directeur de recherche à l'institut d'histoire de Russie
Objet:
directeur d'études associé (emploi DIRP 4027) à la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études pour l'année universitaire 1994-1995
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études pour l'année universitaire 1994-1995"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Louis Monchovet
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa titularisation dans le grade de préfet
date_debut="1991-04-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
president
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Michel Juhan
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pierre-Olivier Drege
directeur de la production et des échanges
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gilbert Defaix
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Marie Aurand
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Septembre 199428/09/1994
De: Suryanarayanan (Dharman)
élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Paquot (Alexandre)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Hervé Serieyx
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du travail
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Georges Repeczky
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du travail
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: André-Luc Molinier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du travail
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Guy Georges
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du travail
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Philippe Candas
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gilbert Rastoin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gérard-François Dumont
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Philippe Demeestere
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Henri Chabert
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Philippe Deloffre
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-José Clément
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Daniel Valery
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Claude Genot
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Charles Fitermann
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jacques Esparbie
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Yves Jean-Baptiste Pozzo di Borgo
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des finances
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Yves Dousset
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des finances
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Alfred Callu
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des finances
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Paul Bacquet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des finances
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Guy Vattier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pierre Lapras
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jacques Goujat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Luc Flaugère
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Anne Lamouche
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Renée Labbat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Marie-Michelle Bataille
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Michèle Monrique
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Marie-Josée Auge-Caumon
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Joëlle Govin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Françoise Balitrand
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Michaud (Claude)
direction des armements terrestres, établissement technique, Angers
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
7 mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jutand (Claude)
établissement de réserve générale du matériel, Poitiers
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
25 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bardant (Rémi)
direction des constructions navales, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Schiltz (André)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
9 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Fouilly (André)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
9 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Deliege (Michel)
groupement industriel des armements terrestres, Salbris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
9 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Butigieg (Louis)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
8 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Migeon (Marcel)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
7 mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Berder (Alain)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
7 mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Delmas (Gérard)
direction des recherches, études et techniques, centre d'études du Bouchet, Vert-le-Petit
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
7 février 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Boisselier (Philippe)
direction des constructions aéronautiques, établissement aéronautique, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
6 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Omnes (Philippe)
direction des constructions navales, Papeete
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
6 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Malet (Francis)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
5 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Gauche (Didier)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
5 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Cueff (Christian)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
5 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Tarbes. Guiol (André)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
4 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Aussibal (François)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
4 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bergamaschi (Christian)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
30 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Durand (Philippe)
direction des armements terrestres, section d'études et fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
3 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Simon (Marcel)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
26 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Cueff (Daniel)
direction de l'électronique et de l'informatique, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
25 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Frecenon (Bernard)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
24 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Meur (Georges)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
2 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Pasquet (André)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Bazin (Patrick)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Brétigny
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er mars 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Paul (Edouard)
direction des personnels et des affaires générales, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lamotte (Louis)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Inserguet (Daniel)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Berthier (Jean-François)
direction des constructions aéronautiques, établissement aéronautique, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Godin (Jean-Claude)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Brétigny
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Raguenes (Armand)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mahaut (Gérard)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de l'Ouest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Mouel (Daniel)
service technique des transmissions d'infra-structure de la marine, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Garff (Rémi)
établissement régional du matériel, Vannes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Le Cleuziat (Daniel)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Kerdraon (Jean)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Falquero (Henri)
base aéronautique navale, Lann-Bihoué
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Boennec (Jean-Pierre)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Berton (Philippe)
direction des armements terrestres, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Basille (Régis)
section d'études techniques du matériel, Malakoff
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Alleno (Didier)
direction du commissariat de la marine,Cherbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Piriou (Yves)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Sud-Est
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Devroe-Roy (Paul)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Aubert (Michel)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
16 juin 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Minguy (Yves)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
15 mai 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jamet (Michel)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
14 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Hamel (Pascal)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
14 avril 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mahe (André)
établissement du génie, Rennes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
12 janvier 1994
promotion
28 Septembre 199428/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.