28 Octobre 2011

De: Francis Bougault
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants suppléants
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Patrick Bet
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants suppléants
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Arnaud Makoudi
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Vincent Cotton
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Roger Vrand
sous-directeur de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pierre Moya
IA-DSDEN du Val-de-Marne (académie de Créteil)
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Louis Brison
IA-DSDEN du Val-d'Oise (académie de Versailles)
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gilles Bal
sous-directeur de la gestion des carrières des personnels d'encadrement
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jacqueline Julien
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Geneviève Hickel
sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Patrick Roumagnac
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants titulaires
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Michel Gonnet
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants titulaires
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mehdi Cherfi
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants titulaires
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alexandre Steyer
recteur de l'académie de Rennes
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Pierre Polvent
IA-DSDEN du Nord (académie de Lille)
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Catherine Raux
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants titulaires
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sylvie Marceau
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Sont
nommés représentants du personnel de la commission considérée
Représentants titulaires
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Josette Théophile
directrice générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marie-Cécile Laguette
sous directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fabienne Brouillonnet
chef du service de l'encadrement
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Robert Prosperini
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Patrick Demougeot
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Benoît Fricoteaux
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Philippe Étienne
chef du bureau des IA-IPR et des IEN (DGRH E2-2)
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: François Dumas
chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christian Duc
sous-directeur, adjoint au délégué à la communication
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gilles Bal
sous-directeur de la gestion des carrières des personnels d'encadrement
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Corinne Robino
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Florence Randanne
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marie Reynier
rectrice de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Roger Keime
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alain Marie
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: William Marois
recteur de l'académie de Créteil
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Éric Becque
chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Michèle Vinel
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nadja Isaac
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Laurence Cousin-Picheau
Objet:
Représentants du personnel à la commission considérée
Représentants titulaires
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Josette Théophile
directrice générale des ressources humaines
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fabienne Brouillonnet
chef du service de l'encadrement
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: François Rechin
maître de conférences à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
B) Désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christian Cribellier
ingénieur d'études au service régional de l'archéologie de la direction régionale des affaires culturelles de la région Centre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
A) Désignées par le ministre de la culture et de la communication
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Isabelle Cartron
professeure d'histoire et d'archéologie médiévale à l'université de Bordeaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
B) Désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Quitterie Cazes
maître de conférences à l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
A) Désignées par le ministre de la culture et de la communication
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dominique Garcia
directeur du centre Camille-Jullian
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
B) Désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Michel Vaginay
conservateur régional de l'archéologie à la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
A) Désignées par le ministre de la culture et de la communication
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marie Besse
professeure d'archéologie préhistorique à l'université de Genève
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
B) Désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Laure Dobrovitch
conservateur du patrimoine, spécialité archéologie, au service régional de l'archéologie de la direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
A) Désignées par le ministre de la culture et de la communication
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jugement (Arrêt)
du tribunal de grande instance (de la cour d'appel) de ……. rendu le …
Objet:
l'enfant et qu'il est décédé sans l'avoir reconnu, comme dans le droit antérieur
L'action est ouverte à tout intéressé pendant dix ans
A la possession d'état à l'égard de … (Prénom(s), NOM du parent suivi le cas échéant de (1ère partie : ….2nde partie : ….)), né(e) le …. à ……. envers lequel (laquelle) la filiation est établie
élévation
28 Octobre 201128/10/2011
De:
H
ne revêtait pas le caractère du consentement libre et éclairé exigé par l'article 370-3, alinéa 3, du code civil ; qu'elle a ainsi légalement justifié sa décision de rejeter la demande de transcription du jugement sur les registres de l'état civil français»
Objet:
à son domicile par ses parents d'origine 111
107
CA Rennes 28 avril 2009 (Jurica) : cas de l'adoption plénière d'un enfant par sa grand mère résidant chez elle avec ses parents d'origine ce qui, « est en contradiction avec une rupture totale et irrévocable des liens de filiation entraînée par l'adoption plénière. La cour considère, dans ces conditions, que l'intérêt d' A...d'être l'enfant de sa grand-mère et compte tenu de la nature de l'adoption, de cesser d'être le fils de ses parents qu'il côtoie quotidiennement n'est pas démontré, même si l'enfant était, semble-t-il, à la charge de son aïeule. Dès lors l'adoption prononcée dans ces circonstances n'apparaît pas conforme à l'intérêt de l'enfant et constitue une atteinte à l'ordre public international français. »
109
Sur ce point, dans sa recommandation (1443) 2000 du
26 janvier 2000
intitulée « Pour un respect des droits des enfants dans l'adoption internationale », l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe a rappelé aux Etats membres, pays d'accueil des enfants, leurs devoirs et obligations fondés sur les droits des enfants tels qu'ils résultent de la convention des Nations Unis ainsi que les règles d'éthique de la Convention de La Haye
110
Cass. Civ.1ère 9 mars 2011 (inédit) : La cour relève que « Mais attendu qu'ayant relevé par motifs propres et adoptés, qu'il ressortait de la chronologie des faits qu'un arrangement contractuel entre les époux B.[adoptants]
Groupe:
élévation
28 Octobre 201128/10/2011
De:
H
[mère de l'enfant] avait manifestement précédé la naissance de l'enfant et avait conduit au consentement à l'adoption dès le lendemain de la naissance, que le caractère précipité de la procédure et notamment du consentement donné par la mère, était incompatible avec l'exigence d'un consentement libre et éclairé, que les conséquences de tous les actes réalisés en l'espace d'une heure et demie, n'avaient pu être évaluées par la mère qui n'avait, au moment de la signature de ces actes, pas pu faire l'expérience de la séparation, la cour d'appel en a déduit
par une appréciation souveraine qui échappe aux griefs du moyen, que le consentement à l'adoption donné par
Objet:
à son domicile par ses parents d'origine 111
107
CA Rennes 28 avril 2009 (Jurica) : cas de l'adoption plénière d'un enfant par sa grand mère résidant chez elle avec ses parents d'origine ce qui, « est en contradiction avec une rupture totale et irrévocable des liens de filiation entraînée par l'adoption plénière. La cour considère, dans ces conditions, que l'intérêt d' A...d'être l'enfant de sa grand-mère et compte tenu de la nature de l'adoption, de cesser d'être le fils de ses parents qu'il côtoie quotidiennement n'est pas démontré, même si l'enfant était, semble-t-il, à la charge de son aïeule. Dès lors l'adoption prononcée dans ces circonstances n'apparaît pas conforme à l'intérêt de l'enfant et constitue une atteinte à l'ordre public international français. »
109
Sur ce point, dans sa recommandation (1443) 2000 du
26 janvier 2000
intitulée « Pour un respect des droits des enfants dans l'adoption internationale », l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe a rappelé aux Etats membres, pays d'accueil des enfants, leurs devoirs et obligations fondés sur les droits des enfants tels qu'ils résultent de la convention des Nations Unis ainsi que les règles d'éthique de la Convention de La Haye
110
Cass. Civ.1ère 9 mars 2011 (inédit) : La cour relève que « Mais attendu qu'ayant relevé par motifs propres et adoptés, qu'il ressortait de la chronologie des faits qu'un arrangement contractuel entre les époux B.[adoptants]
Groupe:
élévation
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marie-Claude LEMOYNE épouse BERTHELIER
greffière du 1er grade au tribunal d'instance de Paris IVème arrondissement, déléguée
Objet:
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris IIème arrondissement
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
date_fin="2011-12-31"
tribunal
tribunal_instance="Paris IIème arrondissement"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Elvire Méril
Objet:
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris IIème arrondissement
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris IIème arrondissement"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Missika (Jean-Louis)
adjoint au maire de Paris, chargé de l'innovation, de la recherche et des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants des collectivités territoriales de la région Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
28 Octobre 201128/10/2011
De: Eude (Gérard)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, chargé du développement économique et des grands projets d'aménagement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants des collectivités territoriales de la région Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
28 Octobre 201128/10/2011
De: Patrick Karam
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Meyer (Roland)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Stiegler (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Parin (Etienne)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Bordeaux-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Chevance (Eric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Bordeaux-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De:
Ménard
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Bordeaux-III
(Philippe
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="(Philippe"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Royoux (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 23e section) à l'université de Poitiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Schnelzauer-Sontag (Helen)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gauthier (Roger-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-V
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bouysse (Viviane)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-V
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dupouy (Christine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littératures françaises
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Douzou (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littératures françaises
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Schmitt (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nabet (Carole), épouse Egger
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Buj (Serge)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Le Bigot (Ludovic)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gadoin (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Drouet (Pascale)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bonnet (Christine), épouse Baron
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Perli (Antonello)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Haidu (Ionel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Metz
Groupe:
professeur="Université de Metz"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bastien (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Metz
Groupe:
professeur="Université de Metz"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gauchon (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Turpin (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Schehr (Sébastien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dorlin (Elsa)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jey (Martine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littératures françaises
université Paris-IV, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Wrona (Adeline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-IV, centre d'études littéraires et scientifiques appliquées
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Woessner (Raymond)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gournay (Antoine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Madurell (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alonso (Araceli), épouse Guillaume-Alonso
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Briens (Sylvain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cohen (Geneviève), épouse Cohen-Cheminet
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Arquembourg (Jocelyne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Doquet (Claire)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Leguy (Cécile)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Véray (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Danan (Joseph)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Féral (Josette)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique et sciences de l'art
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cohen (James)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Devillard (Valérie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-II
Groupe:
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gernigon (Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dalla Bella (Simoné)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Visier (Laurent)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gay (Marie-Agnès)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Del Lungo (Andrea)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langues et littératures françaises
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Favier (Laurence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: De Iulio (Simona)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Peng (Chang Ming)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dullin (Sabine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Rodriguez (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Antoine (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christophe (Véronique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Benoit (Martine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Saunders (Malcolm, Jim)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Octobre 201128/10/2011
De: Salavize (Annie, Paulette), épouse Soyeux
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale, affectée au secrétariat général
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Pierre Comparot
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-01-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pascal FOY
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Remplace:M. Didier LOMBARD
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Georges Portal
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public tutélaire d'Alsace
Remplace:M. Pierre Bollini
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Julien Fantino
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Corse compétences »
Remplace:Mme Lucie Montagne-Bernardi
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Annie Cauvet
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du grand port maritime de Rouen
Remplace:M. Thierry Delamare
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Thierry Delamare
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du grand port maritime de Rouen
Remplace:M. Jacques Pouliquen
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mathias Clément
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2011-10-29"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Arnaud Teullé
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2011-10-29"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Yves Cerfontaine
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2011-10-29"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alain Casabona
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2011-10-29"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nathalie Briot
Objet:
inspectrice de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2011-10-29"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christophe Borgel
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2011-10-29"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: SMAHAT (Lahcene)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
28 Octobre 201128/10/2011
De: CASTRO RUIZ (Francisco Ricardo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
28 Octobre 201128/10/2011
De: MICU (Inga), épouse COUFFIGNAL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
28 Octobre 201128/10/2011
De: PENA LAZO (Ana Maria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
28 Octobre 201128/10/2011
De: Serge Bagot
ingénieur mécanicien électricien, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Baptiste Rotsen
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Moreux (Philippe, Jean, Etienne, Paul, Michel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mazzonetto (Max, Ernest)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Albert (Luc, Raymond, Fernand)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Moiret (Mathieu, Gwen, Désiré)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Glacet (Olivier, Louis, Paul)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Caboufigue (Laurent, Jean, Marc)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Arnold (David, Marie, Robert)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine de réserve
Le lieutenant de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Berry (Hedia)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bardou (Isabelle, Roberte, Michelle)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Aubry (Claude, Charles, Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Ternois (Christian, Germain, Fernand)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Silvestre (Frédéric, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Serrus (Jean-Baptiste)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Ruga (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Robert (Philippe, Jean, Antoine)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Ricca (Pierre, Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Rhé (Jean-Jacques, Henri, Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Ratti (Christian, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pierrel (Denis, Georges, René)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pentscheff (Yvan)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nicoli (Alain, Hugues)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Liquière (Jacques, Emile)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lhotelier (Jean-Luc, André)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Le Huidoux (Jean-Pierre, Georges)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Labed (Rachid, Gilles, Larby)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jourdain (Jean-Yves, Joseph, Victor)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gudefin (Bernard, Pierre, Albert)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gozillon (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dubreuil (François, Joseph, Raoul, Alain)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cuny (Jean-François, René, Etienne)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Constantin (Jean-Marc, Denis, Raymond)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Connault (Alex, Lucien)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Charon (Vincent, Marie, Antoine)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Carméry (Jean-Pierre, Patrick)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Buono (Gérard, Antoine)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bugnone (Didier, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bretzner (Régis, Jacques)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Biboud (Laurent, Philippe, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bascle (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Barbizet (Patrice, René, Joseph)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Balanger (Michel, Roger)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: de Murcia (Daniel, Yves)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: de Franceschi (Alexandre, Othon, Edouard)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Zoltner (Jacqui)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Vibert (Jean, Raymond)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Vermuse (Cyril, Camille)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Urbaniak (Ludovic, Laurent, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Trouillard (Jean, Marc, Amédée, Jules)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Tisserand (Alexandre, Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Thomas (Michaël, Robert, Gérard)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Taurand (Dimitri, Jean, André)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Silotia (Bruno, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Seveno (Christian, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sauviat (Guy, Bernard)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Saint Martin (Arnaud, Christophe, Yann)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Ramillon (Renaud, Alain, Gérald, Georges, Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Piritua (Cyril, Taoahere)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Philipon (Aymeric, Marie, Patrick)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pedebas (Florent, Michel, Emile)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nauton (Jean-Didier, Auguste, Antoine)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Meresse (Arnaud, François, Michel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Martinod (Jean-Pierre, Gérard, Maurice)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Margillet (Bernard, Paul, Edmond)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lelouey (Rémy, Gustave, Armand)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Leglise (Jean-Yves, Philippe)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Legendre (Clément, François, Philippe)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lefebvre (Fabrice, Francis, Gérard)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Kurcharski (Jean, Victor, Joseph)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Kiss (Robert, Alexandre, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Kervarrec (Philippe, Joseph)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Heude (Jean-Yves, Louis, Victor)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Hagiakian (Samuel, Simon)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Guerry (Jean-Louis, Georges, René)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Granados (Brice, André, François)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Govaert (William, Roger, Henri, Georges)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gentil (Jean-Baptiste, Robert, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gaignault (Christophe, Jerry, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Franchois (Julien, Emeric, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dupuy (Bertrand, Louis, Roger)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dos Santos (Antonio-José)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dolléans (Pierre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Didier (Quentin, Joseph, Emile)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Deloras-Billot (Clément, François)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Daviaud (Patrick, Dominique)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dany (Guy, Henri)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Conil (Yohan, Alain, Michel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Collet (Guillaume, François)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cléré (Jérôme, René, André)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Champenois (Marc, Eric)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Brosse (Marcel, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bourgoin (Alexandre, Philippe)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Blainville (Charly, Georges)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Baczkiewicz (Stéphan)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Baboz (Antoine, Georges, André)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Asperge (Hubert, Jacques)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Arroyo (Henri)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Amann (Julien, Francis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Albrieux (Bertrand, Gilles, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Acker (Marc, Michel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Urbansky (Pierre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Timmerman (Patrick, Camille, Aimé)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Saouli (Gérard, Guy)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pacaud (Rolland, Jean-Claude)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Magnet (Bernard, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lefebvre-Filleau (Jean-Paul, Daniel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Le Goff (Jean-Jacques)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: L'Hermitte (Luc, Joël)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Héry (Richard, Jean, Pierre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Goumain (François, Michel, Maurice)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Garceau (Pierre, Charles, Francis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fercoq (Jean-Jacques, Fernand)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
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28 Octobre 201128/10/2011
De: Coz (Alain, Gérard)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Coutrot (Michel, Georges, Henri)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cordonnier (Jean-Marie, Daniel, Charles)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cliquennois (Michel, René, Auguste)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bouillier (Jean-Pierre, Henri, Paul)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Biro (René-Paul)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Avignon (Alain, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: de Sède (Jean-François, Serge, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: de Prat (Tanneguy, Ivan, Alain, Marie, Guy)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: de Leiris (Florian, Jacques, Arnaud)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: de Gérus (Arnaud, Pierre, François, Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Vidal (Mathias, Alberto)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Trgina (Emmeric)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Savoie (Thierry)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Salembier (Stanislas, Antoine)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Reille (Gaël)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pontonnier (François, Pascal)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pigne (Alain, Jacques)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nowicki (Joseph)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nelh (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Miralpeix (Joël)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Million (Christian, Léonard, Ernest)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Merlingeas (François, Jean)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lélias (Marcel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lefebvre (Bertrand, Raymond)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Kerharo (Francis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jacquel (Jean-François, Daniel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Guénardeau (Eric, Georges)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gotta (Yves, Jean, Alfred)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fenouillet (François, Henry, Noël)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Duva (Christian, Albert, Théophile)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Desgrange (Alain, François)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Debiard (Olivier, Dominique)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Daval (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Costes (Yves, Marie, Pierre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Chauffrey (Gérard, André, Claude)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Chambert (Alain, Jacques)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Brunt (Jean-Claude, Charlie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Baz (Karim)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bachet (Christian, Auguste, Marcel)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Winne (Roland, Richard)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Stinger (René, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Repusseau (Frédéric, François, Dominique, Alain)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Périllieux (Daniel, Alfred, Freddy)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Panseri (Alain, Roger)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Meli (Christophe)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marie (Christian, Guy, André)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Franck (Bernard)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Formoso-Siaba (Thierry)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Forest (Stephan, Marc)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Eliezer (Olivier, Jules)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Debruyne (Antoine, Pierre, Yves)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Chéry (Christian, Gilbert, Emile)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Chery (Stéphane, Roger, Christian)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Urvoy (Christelle, Denise, Raymonde)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Régeard (Elodie, Martine, Laurence)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Prevost (Ingrid, Laetitia, Edwige)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Perali (Patricia)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Métais (Christelle, Marie, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Malhot (Rosa)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lochakova (Diane)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Delangle (Aude, Aurore, Myriam, Charlotte, Amélia)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Besançon (Claire, Monique, Thérèse, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sacre (Clémentine, Harmonie, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mouton-Dubosc (Cécile, Marie, Jeanne)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
28 Octobre 201128/10/2011
De: Patrick ZANHO
(Jura)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lionel VENTURI
(Haute-Loire)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Morgan PEYRE
(Jura)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christophe MILLOT
(Savoie)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Philippe MARQUIS
(Seine-et-Marne)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lionel LUDDENI
(Bouches-du-Rhône)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Julien LECONTE
(Hauts-de-Seine)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Romain LANGLOIS
(Manche)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jérôme CREMONI (Meuse)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fabrice JOURDAN
(Hautes-Alpes)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Vincent GISONNI
(Meuse)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Grégory FARAUT
(Alpes-Maritimes)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Herman DIRIDOLLOU-LEGORRE
(Savoie)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jonathan DEL REY
(Isère)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Ghislain BAUDICHAUD
(Loire-Atlantique)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Aurélie RUIZ
(Hérault)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Valérie MOUNIER
(Val-d'Oise)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nathalie MOORGHEN
(Nord)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sabrina LEPAGE
(Gard)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Maud LECLERC
(Charente-Maritime)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Carolyne GOIN
(Nièvre)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sylvie COULY
(Oise)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marie-Caroline CLOWEZ
(Yvelines)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mireille CHAUMEIL
(Corrèze)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Coralie BENSMAINE BONANS
(Bouches-du-Rhône)
Objet:
au Centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Michel GERBER
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-01-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christophe RUFFINATTI
(Vaucluse)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Michaël PORCU
(Ardèche)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pascal MORVAN
(Gironde)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Maurice MARIE
(Maine-et-Loire)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sébastien GONNET
(Indre)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Gaël COURTOIS (Bouches-du-Rhône)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Frédéric DELBOS
(Haute-Garonne)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christophe CHAUVIN
(Gard)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Damien CHARCOSSET
(Ain)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Benjamin BASELLI
(Rhône)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Raphaëlle OUDART
(Paris)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Valérie JALABERT
(Pyrénées-Orientales)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Aliénor de BEJARRY
(Loire-Atlantique)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Françoise CHABAUD-HANNART
(Finistère)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Muriel BRUYENNE
(Ardèche)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marie-Agnès BOUVIER
(Morbihan)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Carole BOEHM
(Bas-Rhin)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
diplome
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Marc Bedier
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cholet (1re catégorie)
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Régis Borius
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Hautes-Pyrénées"
prefet_departement_code="65"
prefet
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: René Bidal
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Pyrénées-Orientales"
prefet_departement_code="66"
prefet
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-François Delage
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Indre-et-Loire"
prefet_departement_code="37"
prefet
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Luc Fabre
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Paul-José VALETTE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Séraphia SCHERRER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Hanem HAMOUDA
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Vincent SARGUET
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Stéphane PIDOUX
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nicolas PEREZ
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: François NEVEU
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Anthony MERKHOUS
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: François MERCIER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Baptiste MABIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Stéphane LUCAS
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Thibaut LAFORGE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cyril LACOMBE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fabrice KOZDEBA
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Julien HERBAUT
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Loïc HARDY
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Ludovic GIRAL
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christian GHIRLANDA
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: David GAGLIARDI
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christophe FOISSEY
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sébastien FILIPPI
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pierre-Yves DILOSQUER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Benjamin DAUBIGNY
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Yann CZERNIK
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Florent BOUÉ
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Benjamin BOULAY
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jonathan BIWAND
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Yann BESSETTE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: François BARGEL
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Guillaume BARBAGLI
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean ARVIEU
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pierrick AGOSTINI
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Anne-Charlotte VAUTRIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Laëtitia VALLAR
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marianne TARPIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Hélène SICARD
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Audrey ROUX
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fanélie RAVEROT
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nathalie RANGHEARD, épouse LAMA
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Yasmine PRUDENTÉ
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cécile PIETU
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Aurore PIANA
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Catherine MORELLE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Daphné LORRIAUX
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Anne LE DANTEC
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Lénaïg LE BAIL
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alice GASTELLU-ETCHEGORRY
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marianne GARNET
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Nathalie FRECHE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Hélène DENECHERE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Paprika CHAUDOUARD
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Adeline CHAMBOLLE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Sonia CARPENTIER
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mathilde BOURGOUIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Laëtitia BERKANE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Isabelle AUBIN
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Laetitia Cesari
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture du Cantal
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Laurent Vercruysse
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
Groupe:
réintégration
28 Octobre 201128/10/2011
De: Laurent Vercruysse
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Cantal
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Hugues Fuzeré
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pamiers
Objet:
sous-préfet de Mauriac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: WABLE (Stéphane, Raymond, André)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: VOSSAH (Attiogbé, Koffi)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: REGNIER (Dominique, Antoine, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: RECHOU (Fabien, Paul, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PROSPERINI (Karl, Erick, Xavier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PINARD (Christian, Jean, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PARIS (Gabriel, Francis, Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: NOIREZ (Fabrice, Gaston, Léon)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MONIER (Thomas, Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MOHAMED (Karim)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MIURA (Jean-François, Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: LECOCQ (Alexis, Pierre, Hubert)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: HERY (Jean-François, Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GREGOIRE (Frédéric, Franck, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GREDER (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GRAMMONT (Serge, Alain, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GOLDSZLAGIER (Julien, Jean, Jacob)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GAITE (Pierre-Mathieu)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: FERRAIUOLO (Patrice, Vincent, Antoine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: COCOYNACQ (Michel, Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CLAUDE-MOUGEL (Arnaud)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BOURDON (Christian, Eric)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BENMIMOUNE (Stéphane, Alain, Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: AGOUDJIL (Yacine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: ADJISSI (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: VAURY (Sonia, Michelle), épouse VIVOLA
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: VALMACHINO (Stéfania, Anne, Cécile)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: TRISTAN (Sandrine, Janie, Claude), épouse REFFREGER
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: TONANNY (Anne-Cécile), épouse DOUCET
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: SEGUIN (Nathalie, Andrée, Danièle), épouse TAUVERON
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: SAVIER (Caroline, Suzanne, Christiane), épouse CHIGE
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: SAUSSEREAU (Isabelle, Christelle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: ROUGERIE (Vanessa, Adeline), épouse AICHOUCHE
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: RONCARI (Agnès, Dominique, Françoise), épouse JORDA
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: ROCHE (Stéphanie, Nadine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: ROBLOT (Sandrine, Danièle, Claudine), épouse PASCO
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: RICHON (Isabelle, Patricia), épouse ROUSSEL
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: RICHEZ (Nathalie, Bernadette, Jeanne), épouse SAULE
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: REPAIRE (Marie-Paule)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: RECHT (Sophie), épouse LEGOUT
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PROIX (Véronique, Monique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: POTDEVIN (Luce)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: POSILEK (Nathalie, Nicole)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PORELLI (Emmanuelle, Marguerite, Madeleine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PERRIN (Marion, Anne, Laure), épouse DUBOIS
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PENNARUN (Sandra, Suzanne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PAUL-CONSTANT (Corinne), épouse SALVADORI
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PASTRE (Florence, Marie), épouse FARGUES
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: NIBOYET (Frédérique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: NEDHIF (Latifa)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: NAVREZ (Lucile, Suzanne), épouse BANCAREL
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MOULIN (Tania, Laurence)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MOREAU (Sabrina, Marie, Christine), épouse CASTANY
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MONTELS (Sandra, Carole)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MICHEL-GABRIEL (Milca, Hubert, Françoise)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MAWET (Nancy)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MASSON (Sophie, Thérèse, Georgette), épouse SPENS
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MASSE (Estel, Michelle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MARBAIS (Christel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MANIERE (Laure, Marie), épouse SMAILI
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MAIRAND (Claire, Elisabeth)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: LEVY (Lisa), épouse OHANA
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: LALOST (Rachel, Nilda, Maria)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: KONDRATUK (Valérie), épouse CLAUSSE
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: KARNIK (Sandrine, Raymonde, Josépha), épouse POPPE
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: JUSTAFRE (Claudine, Faustine, Carole)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: JEGOUZO (Stéphanie, Evelyne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: JEANNIN (Christine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GUILLEMIN (Claire, Geneviève, Marie), épouse BEUROT
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GROSJEAN (Emmanuelle, Anne), épouse RICHARD
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GRANGEON (Nathalie), épouse BARZELLINO
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GEORGEOT (Sabine, Laurence, Bernadette, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GATTO (Anne-Claire), épouse DUBOS
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GARDIN (Marion, Claire)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GARCIA (Karina)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: EL BAZE (Catherine, Rose-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: DURIN (Caroline, Sahondra)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: DUPESSEY (Christine, Anne, Marie), épouse MUTILOA-ZUBELDIA
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: DUHAMEL (Christelle, Lucienne, Aline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: DUBOIS (Dina, Marie, Rose)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: DIOULOUFET (Nathalie, Sylvie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: DIJOUX (Marie, Josée)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: DEMAZIERE (Emmanuelle, Sophie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CYROT (Anne-Laure, Christine), épouse GAUDILLAT
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CUCO (Maria, Eduarda), épouse BOUGUESSA
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CRABIERES (Sabine, Gabrielle, Yvonne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: COSSON (Déborah)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: COMMEAU (Cécile, Sarah)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CHIKH (Karima)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CHERON (Marie, Elvire, Catherine), épouse ABDUH
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CHEBBI (Raja)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CHARLES (Marie-Laure, Thérèse)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CHAMBU (Anne, Denyse, Léonie), épouse GAULLIER
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CARRE (Sabine, Mathilde, Bénédicte)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BRETEL (Natacha, Jacqueline), épouse SODDU
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BOUCARD (Elsa, Joséphine, Charlotte)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BOST (Véronique, Anne Marie), épouse LAGIER
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BOSCHER (Guénaëlle, Marie-José)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BOITAUD (Séverine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BILLIOTTE (Bénédicte, Anne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BEZARD-FALGAS (Claire, Monique, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BENARAB (Lila)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BECOT (Annabelle, Raymonde, Juliette), épouse DIZIERE
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: BARRIERE (Dominique, Yvonne, Georgette), épouse BARANGER
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: ASSEMAT (Cécile)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: ALLAIN (Emmanuelle, Jeanne, Hortense)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: AGRY (Cécile, Eliane), épouse VERDUN
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: PIGHIN (Christian, René, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: MONGIN (Pierre, Marie, Rémy)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: VOLPI (Emmanuelle, Marie-Louise), épouse ALBERTINI
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: GUIRAUD (Michèle, Marie, Hélène), épouse GALLIX
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: COSPEREC (Elisabeth, Virginie, Jacqueline), épouse OUDIN
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: COLONGE (Isabelle, Jacqueline, Berthe), épouse GROSBOIS
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: CHIFFOLEAU (Nadine, Sophie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
31 août 2011
admissibilite
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alexandre Medvedowsky
conseiller d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
conseil_des_ministres
réintégration
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alexandre Medvedowsky
conseiller d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
conseil_des_ministres
radiation
28 Octobre 201128/10/2011
De: Alexandre Medvedowsky
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Michèle Rousseau
Objet:
directrice, adjointe au commissaire général au développement durable
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jérôme Peyrat
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (5e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Fred Constant
professeur des universités
Objet:
ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
Remplace:M. Stéphane Diémert
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pierre HEILBRONN
Objet:
conseiller Europe au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Charles Fries
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
secrétaire général des affaires européennes
date_debut="2011-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Katia Rivero-Jorand
maréchale des logis-chef de la gendarmerie nationale, chargée du secrétariat particulier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, toutes pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bénédicte Pansiot
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chargée de mission affaires réservées et qualité de la réglementation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, toutes pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Magda Tomasini
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentantes d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:Mme Isabelle Robert‑Bobée
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pascale Breuil
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentantes d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:M. Stéfan Lollivier
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Josette RIO
technicienne de la recherche de classe supérieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Loup BOURGET
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Josette RIO
Objet:
technicienne de la recherche de classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bernard KRUST
chargé de recherches 1°° classe pour toutes commandes de fonctionnement, d'équipement, de missions sont limitées à
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Bérénice SAIDI
technicienne de la recherche de classe normale, et à
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mounira CHELBI-ALIX
directrice de recherches 2°"° classe, à
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Eliette BONNEFOY
chargée de recherches de 1°° classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Mounira CHELBI-ALIX
Objet:
directrice de recherche 2°" classe, à
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Eliette BONNEFOY
Objet:
chargée de recherches 2°" classe, à
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Franck DJIAN
directeur de l'unité FRÉ3235
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Carole LEON
ingénieure d'études 1”° classe (limitation de commandes de fonctionnement, équipement, missions jusqu'à 10 000 €)
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De:
Francine
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1°”
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christine GRAVIER-PELLETIER
directrice de recherches 2°"° classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée (limitation de commandes de fonctionnement, équipement , missions jusqu'à 10 000 €)
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De:
Pereau
professeur, responsable de programme
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean Christophe Pereau
Objet:
professeur, responsable de programme
aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Marc Alexandre Senegas
directeur par intérim de l'unité UMR 5113
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christine GRAVIER-PELLETIER
Objet:
directrice de recherches 2°"° classe, à
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Francine ARCHER
Objet:
directrice de recherches 2°" classe et à
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De:
Carole
Objet:
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011
De: Isabelle ARTAUD
directrice de l'unité UMR8601
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : www:drt.cnrs fr
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
28 Octobre 201128/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.