28 Novembre 1991

De: Serge Dael
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission auprès du ministre
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Bassères
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission auprès du ministre
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Daniel Ludet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Danièle Sacriste
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Geneviève Destrade
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Roger Grass
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Yves Charpenel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Buffet
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller auprès du ministre
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Nallet (Jean-François)
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Loubert (René)
président de l'Etablissement public du parc de La Villette
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Deyon (Pierre)
Recteur
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Vanlerberghe (Rose-Marie)
directeur général des Verreries de Masnières
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Piotet (Françoise)
professeur des universités au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Patry (Jean-Pierre)
professeur d'université (27-02) à l'université de Caen
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Calderon (Claire)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Dupart (Bernard)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Caillon (Michel)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Tricot (Daniel)
professeur des universités (Droit privé et sciences criminelles) à l'université de Dijon
Objet:
de ce corps
date de sa nomination
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1991-07-10"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
radiation
28 Novembre 199128/11/1991
De: Barnaud (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Schmidt (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Knapp (Hubert)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Isker (Abder)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cardinal (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Billard (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Touzery (Geneviève)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Le Guillou (Anne-Marie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Rogard (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De:
Youri
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jansen (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bloch (Jean-Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Riviere (Maryvonne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chevreux (Marcelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Ricaud (Madeleine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jaeggi (Danièle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Moneron-Chtcherbakoff (Jacqueline)
Objet:
dans son corps d'origine pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
6 avril 1992
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon, détachée
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Novembre 199128/11/1991
De: Humbert (Thérèse)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
inscription
28 Novembre 199128/11/1991
De: Castel (Christophe, Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Souloumiac, André Abet et Michel Maigne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Rieux-Minervois (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Souloumiac (Joseph, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Souloumiac, André Abet et Michel Maigne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rieux-Minervois (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
28 Novembre 199128/11/1991
De: Michotey (Françoise, Jeanne, Denise), épouse Liberas
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Liberas et Robert Buvat, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Peyrusse (Jacques)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Pago (Gilbert)
professeur agrégé d'histoire à l'université des Antilles-Guyane
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jasor (Yves)
maître de conférences (32e section) à l'université des Antilles-Guyane
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Moravie (Rose-Marie)
professeur d'université (31e section) à l'université des Antilles-Guyane
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Begot (Monique)
professeur agrégé de géographie au lycée Bellevue, à Fort-de-France
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Moulin (André)
directeur du travail de 2e classe affecté à la direction départementale du travail et de l'emploi de la Guyane
Objet:
du corps de l'inspection du travail
date de sa nomination
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
directeur départemental
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection du travail"
radiation
28 Novembre 199128/11/1991
De: Gavard (Alain)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Fortier (Guy)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Davy (Pierre)
professeur d'université (29-03) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Lapersonne (Claudette)
professeur d'université (28-03) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Imbert (Anne-Marie)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Guerre (Yvonne)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Gabay (Michèle)
professeur d'université (71e section) à l'Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De:
Dussaussois
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Sicherman (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Remplace:
M. Bujard
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Salmon-Legagneur (Guy)
président du Conseil national des transports
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
duree="trois ans"
désignation
28 Novembre 199128/11/1991
De: Attab (Elhoussaine, ex-Lhoucine Ben Thami)
Objet:
ancien caporal-chef au 1er régiment de tirailleurs marocains. Médaillé militaire du
16 juillet 1955
Groupe:
legion_honneur
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cherifi (Kaddour)
ancien caporal-chef au 2e régiment de tirailleurs algériens. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Blessé et cité
Objet:
Blessé et cité
legion_honneur
citation
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bezraoui (Tayeb, Ould Mohamed)
ancien sergent-chef à la 19e compagnie de marche. Médaillé militaire du 5 juillet 1951
Cité
Objet:
Blessé et cité
legion_honneur
citation
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Kieffer (Marcel)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Castellani (Gérard)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Lacotte (Jacqueline)
maître de conférences (8e section) à l'université d'Avignon
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bouin (Danièle)
maître de conférences (32e section) à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Fayard (Pierre)
inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Ugolini (Olivier, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Dauriac, Jean-Louis Tournier et Claude Carsalade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Dauriac (Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Dauriac, Jean-Louis Tournier et Claude Carsalade, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
28 Novembre 199128/11/1991
De: Salaun (Daniel)
professeur agrégé d'éducation physique et sportive à l'université Bordeaux-III
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Obadia (Maurice)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Dumon (Alain)
professeur d'université (31-02) à l'université de Pau
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Aumont (Bernard)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Biran (Claude)
professeur d'université (32-01) à l'université Bordeaux-I
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Durandeau (Jean-Pierre)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Lemasson (Claude)
directeur d'école normale nationale d'apprentissage
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jumentier (Jacques)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Develay (Michel)
professeur d'université (70e section) à l'université Lyon-II
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cariou (Marie)
professeur d'université (17e section) à l'université Lyon-III
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Neplaz (Jacques)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Molkhou (Claude)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Amat (Gilles)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: de Raymond (François)
maître de conférences (17e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Simondin (Michel)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Gauthier (Pierre)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De:
Dupuy
directeur d'école normale nationale d'apprentissage
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cros (Françoise)
professeur d'université (70e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Masset (Monique)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Pary (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1er) du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1992-04-18"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Novembre 199128/11/1991
De: El Hafi (Raffa)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Eichner (Bernhardt)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Eap (Chin Eav)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Doan Kim Son (Dieu-Linh)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cokim (Bau, Peter)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chan (Heung)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bozzi (Andrea)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Azuelos (Jean-Mehdi)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Aviau de Ternay (Dominique)
(d')
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: de Miramon de Fitz-James (Charles, Alexandre, Gaston)
(de)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Gadonneix (Vincent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Fournel (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Feuche (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Faulques (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Farde (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Fantino (Bernard)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Duthil (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Drevon (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Diot (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Diligent (Rémi)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Dethoor (Jacques)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Despreaux (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Deslondes (Guy)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Descleves (Arnaud)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Deschamps (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Deo (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Delye (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Deloux (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Delcourt (Hugues)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: De Sa Moreira (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Daraaoui (Yahya)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Dambreville (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Curran (John)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Couadau (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Conac (Pierre-Henri)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chenot (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chaudet (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chardon (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chapuzot (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Champenois (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Carduner (Mats)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Carbonnel (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Caminade (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Brunetière (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bouvier (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Boutray (François-Xavier)
(de)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bourguignon (Luc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bourel de la Roncière (Grégoire)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Blouin (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Blanc (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Binier (Richard)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Beziat (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Berthier (Guillaume)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bergerault (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Berger (Jacques)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bercovici (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Belet (Matthieu)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Beaudoin (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bayser (Marc)
(de)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Baudouin (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Basso (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Barthelemy (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Baric (Pierre)
(de)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bailly (Fabrice)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bacos (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Azar (Makram)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Auberger (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Artigouha (Vincent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Ameline (Arnaud)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Amat (Loïc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Foucher (Armelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Fauconnier (Lise)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Erbeia (Monique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: El Sayegh (Sylvie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Duret (Eve)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Desmazières (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Deshayes (Françoise)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: De Silva (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Corroy (Agnès)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Collange (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cohen-Ganouna (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chautard (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chassaigne (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Charleux (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chabanel (Sophie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Brugère (Caroline)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Boulard (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Blanc (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bize (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Billard (Claire)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Billard (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bigot (Alexandra)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bertrand-Hardy (Alice)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Benichou (Arièle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Benain (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Belier (Corinne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Barcat (Clotilde)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Baptiste (Claudine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bacquet (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Ashton (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Asada (Yuko)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Angles (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Agopian (Muriel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Abrahamian (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Abecassis (Sonia)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bernard Decomps
directeur général de la recherche et de la technologie
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Novembre 199128/11/1991
De: Humbert (Thérèse)
secrétaire administratif en chef
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Pierre-Louis Rémy
administrateur civil hors classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales
Remplace:M. Jean-Claude Barreau
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Henri Demange
Objet:
délégation de signature
28 Novembre 199128/11/1991
De: Denise Plamenevsky
Objet:
MM
délégation de signature
28 Novembre 199128/11/1991
De: Varry (Dominique)
Chef de bataillon
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs. Le mandat de
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Montéro
prendra fin le
31 août 1993
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs. Le mandat de
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Hernio (Pascale)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs. Le mandat de
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Montéro (Thierry)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école d'administration de l'armement
Au titre de représentant des personnels enseignants de l'école
Groupe:
ecole
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Varry (Dominique)
Chef de bataillon
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école d'administration de l'armement
Au titre de représentant de l'état-major de l'armée de terre
Remplace:M. Roisin (Philippe)
Groupe:
ecole
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Hernio (Pascale)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école d'administration de l'armement
Au titre de représentant des personnels enseignants de l'école
Remplace:M. de Marsangy (Bernard)
Groupe:
ecole
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bouchez (Daniel)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bernard (Michel)
professeur d'université (70e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Decrop (Marie-Annick)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Ridier (Lucien)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Troupel (Pierre, Louis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Procnard (René, Pierre)
huissier
huissier_residence="Tarare (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Capmas (Roger, Marcel, Célestin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Capmas et Jean-Jacques Jones, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bruner (Jan)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités de 1re classe (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Picardie
Groupe:
date_debut="1993-03-19"
date_fin="1996-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 199128/11/1991
De: Vanheeghe (François)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Brault (Michel)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Baillauques (Simone)
maître de conférences (70e section) à l'université d'Amiens
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Mazoue (Pierre, Maurice, Prosper)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lafargue (Joseph, André, Bernard)
huissier
huissier_residence="Argelès-Gazost (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.