28 Novembre 1995

De: François Werner
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Thierry Perardel
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Florent Longuépée
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Pierre Fersztand
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Eric Barbaroux
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Elisabeth de Castex
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Sophie Morin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Jean-Marie Brinon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Cyrille de Montgolfier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Yannick d'Escatha
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: François Barry Martin-Delongchamps
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Singapour
Remplace:M. Gérard Coste
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Singapour"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Tisot (Jean-Paul)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de géologie (Institut national polytechnique de Nancy)
Groupe:
date_debut="1995-10-20"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Casamatta (Gilbert)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique de Toulouse (Institut national polytechnique de Toulouse)
Groupe:
date_debut="1995-10-16"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique de Toulouse"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Sarazin (Jean-Yves)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Piffault (Olivier)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Pedretti (Benoît-Joseph)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Matrat (David)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Foucher (Jean-Pascal)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Desir dit Gosset (Gilles)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Cras (Jérôme)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Buat (Nicolas)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Bouye (Edouard)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Bouquillard (Jocelyn)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Walravens (Christelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Villela-Petit (Inès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Urfels (Anne-Elisabeth)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Thomine (Alice)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Rostaing (Aurélia)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Roelly (Aude)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Picaud (Carine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Lheureux-Icard (Rosine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Lemaire (Alice)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Jezierski-Cartigny (Joëlle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Jestaz (Juliette)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: James (Ariane)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Illiano (Marie-Odile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Heriche (Sandrine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Grand (Lucile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Goudail (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Gascard (Carole)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Garcia (Joëlle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Formont (Isabelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Fieschi (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Emery (Armelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Dolle (Catherine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Desachy-Delclos (Sylvie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Daubresse (Sylvie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Blin (Claire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Bezut (Karole)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Corinne Desforges
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
conseiller technique
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Vincent (Jean-Philippe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Novembre 199528/11/1995
De: Tessier (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-04-19"
détachement
28 Novembre 199528/11/1995
De: Rodriguez (François)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse (Institut national polytechnique de Toulouse)
Groupe:
date_debut="1995-10-19"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Marchand (Daniel)
ingénieur sanitaire hors classe au secrétariat d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Coquin (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Bernard Fragneau
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brest (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Pappalardo (Michèle)
directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Badre (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Nicolas Jacquet
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
préfet de la Haute-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Christian Dufour
préfet de la Haute-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Mouchel-Blaisot (Rollon)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture du Jura
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Guinard (Jean, Marie, Dominique)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres
nommé inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
28 Novembre 199528/11/1995
De: Le Berre (André, Louis, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Novembre 199528/11/1995
De: Martin (Christian, Edouard, Célestin)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Novembre 199528/11/1995
De: Habert (Paul, Georges)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Novembre 199528/11/1995
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de division
Objet:
commandant les organismes de formation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-12-19"
conseil_des_ministres
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Viriot (Jean, Marie, Pierre, Emile)
Contre-amiral
Objet:
directeur adjoint opérations à la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Séméria (Marcel, Joseph, Gérard, Charles)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur adjoint plans logistique à la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Patois (Claude, Germain, Gabriel)
Général de brigade
Objet:
commandant la 10e division blindée
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Iacconi (Jean, Luc, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur exploitation à la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Elie (Bruno, Marie, Bernard)
Général de division
Objet:
directeur du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Heinrich (Jean, Georges, Auguste)
Général de corps d'armée
est mis à la disposition du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Bâton (Jacques, Alfred, Louis)
Général de division
nommé commandant la force d'action rapide
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Novembre 199528/11/1995
De: Chavanier (Georges, Jean, Gabriel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Novembre 199528/11/1995
De: Larroque (Gérard, André, Louis)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Novembre 199528/11/1995
De: Blanvillain (Jean-Claude, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Novembre 199528/11/1995
De: Bazelaire (Philippe, Marie, Henri, François)
Vice-amiral de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Novembre 199528/11/1995
De: Lapoyade Deschamps (Jacques, Roger, Paul)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Novembre 199528/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.