28 Novembre 2002

De: Jean-François Rames
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: André Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean Leveque
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Raymond Graff
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alain Ferriere
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gilles Delon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Roland Cuni
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Guy Ancellin
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe du Teilhet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Stanislas de Larminat
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Renaud Wattinne
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: François Lorant
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Belegaud
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Xavier Astolfi
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pascal Prot
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Christian Mabire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alain Jeanroy
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Fievez
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Ducroquet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Luc Demazure
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Etienne Cornichon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Benoît Ammeux
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jérôme de Pelleport
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe Soubestre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Frédéric Rostand
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vincent Ouvre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Loisel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Francis Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Claude Delloye
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rouez (Pierre, Joseph, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Guillaume (Olivier, Marie, Simon)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts, service interdépartemental de la Haute-Garonne et du Gers
de Curieres de Castelnau, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Groupe:
date_debut="2002-12-11"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Françoise Restoin
ingénieure d'études de l'Institut national de recherche agronomique, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="2002-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
intégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Valéry Morard
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Secrétaire
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacques Breton
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gérard Gasquet
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Gondard
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de l'agriculture, et à titre d'expert
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bruno Gastal
suppléant
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Président
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Monique Vrain
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Secrétaire
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Moussouni
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Catherine Galarneau-Messana
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Elisabeth Arnold
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Président
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Danielle Marquant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lesage (Yves)
Objet:
membre du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Tronchin (Guy)
université d'Angers
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Roumestan (Christian)
université Montpellier-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Botineau (Michel)
université de Limoges
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Muller (Bernard)
université Bordeaux-II
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Imbenotte (Michel)
université Lille-II
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gies (Jean-Pierre)
université Strasbourg-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Corre (Pascal)
université Rennes-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Feutelais (Yves)
université Paris-XI
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Deprez (Benoît)
université Lille-II
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Depraetere (Pierre)
université de Caen
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cardot (Jean-Michel)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Boury (Frank)
université d'Angers
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rapior (Sylvie)
université Montpellier-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Morel (Isabelle)
université Rennes-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gangloff (Sophie)
université de Reims
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Forestier (Christiane)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bonnefont (Dominique), épouse Rousselot
université Paris-V
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vidal (Evelyne), épouse Ollivier
université Aix-Marseille-II
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ubeaud (Geneviève), épouse Sequier
université Strasbourg-I
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Taboulet (Florence)
université Toulouse-III
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Moyec (Laurence)
université Paris-XIII
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pilleboue (Patricia), épouse Melnyk
université Lille-II
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bellanger (Nathalie), épouse Azaroual
université Lille-II
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Béatrice Guinot
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jarry (Mireille)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: François Vanier
vice-président de Jeunes Agriculteurs
Objet:
membre de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Berteau (Gilles)
inspecteur principal à la direction générale des impôts
Objet:
membre titulaire
représentant du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aldebert (Marc)
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gaillot-Bonnart (Nicole)
chargée de mission à la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre titulaire
représentante de la ministre de l'écologie et du développement durable
Remplace:M. Racape (Joseph)
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Schmitt (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Remplace:M. François Petit
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vincent Courtillot
directeur de la recherche au ministère de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michel Eddi
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michel Eddi
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Courtillot
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Brigitte Vogler
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions de la mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Ferriot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Villemaud (Jean-Christophe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur à la sous-direction de l'action immobilière et de la logistique de la direction de l'administration générale et de l'équipement de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2001-01-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Novembre 200228/11/2002
De: Heintz (Jean-Jacques)
magistrat du premier grade second groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au tribunal pénal international de La Haye
adjoint du greffier en chef du
18 avril 2000
Groupe:
date_fin="2001-01-08"
tribunal="pénal international"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Schmidt (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Tours
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Val-d'Aunis-et-Saintonge
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Kneib (Jean-Claude)
directeur adjoint au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Thann
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gans (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Poste de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rouvet (Vincent)
directeur adjoint au centre hospitalier de Toulon - La Seyne-sur-Mer
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Rodez
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Poirier (Joël)
directeur adjoint au centre hospitalier de Loire-Vendée-Océan
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Nord-Mayenne
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ferrandon (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier de Compiègne
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Carcassonne
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Caillet (René)
directeur général adjoint au centre hospitalier régional de Lille
Objet:
Emploi fonctionnel
Centre hospitalier de Lens
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Marie Guéhénno
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire général adjoint de l'Organisation des Nations unies
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Christian Bégin
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (2e alinéa) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de mission de contrôle économique et financier
contrôleur d'Etat de 1re classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché
Groupe:
date_debut="2001-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Habert (Laurent)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2000-12-18"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Limousin (CIAEL)
13, rue Auguste-Comte, 87280 Limoges, sous le numéro PH 80332
Objet:
pour sa production bovine et caprine
duree="cinq ans"
renouvellement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bernard-Marie Laguerie
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du directeur général, personne responsable des marchés, tous actes et engagements relatifs aux marchés
autorite_delegation="Directeur général, personne responsable des marchés"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gilbert Lemoine
directeur des affaires financières
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bernard-Marie Laguerie
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions, à l'exclusion des transactions et des décisions portant sanction disciplinaire ou refus de titularisation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pierre Arnaud
directeur des missions
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michel Lienard
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
4
médecins-conseils nationaux de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Pierre Uhl
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gérard Pelhate
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: André Michon
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: André Berger
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Robert Sabathie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pierre Verneret
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Willy Nussbaumer
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Christian Grosshans
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yvon Offret
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
f) A titre de représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacky Massoulard
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
e) A titre de représentants de la Confédération française de l'encadrement (CFE/CGC)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Claude Lambert
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA/CFTC)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Henri Rocoulet
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA/CFDT)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bernard Leclerc
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Guy Lebocey
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lina Debraye
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
5
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marie-Claire Quesnel
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Muriel Caillat
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: François Martin
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
5
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bernard Delemotte
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
4
médecins-conseils nationaux de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Claude Vidal
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Henri Rocoulet
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Joseph Rio
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Marc Latour
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paul Labonde
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Belliard
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Marie Lefort
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michel Astier
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: René Severin
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gilles Debaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Claude Cochonneau
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gérard Moulin
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
f) A titre de représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Maurice Lacour
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
e) A titre de représentants de la Confédération française de l'encadrement (CFE/CGC)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacques Arnaud
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA/CFTC)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Hervé Garnier
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA/CFDT)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Didier Cuniac
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Claude Nacivet
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gérard Cornier
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur principal de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, inspection de l'enseignement agricole
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, détaché depuis le
1er novembre 1995
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dastugue (Louis, Michel, François)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 1998
Groupe:
date_debut="2003-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bernard Dejean
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-05-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Antoine Beal
attaché principal de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Saurel (Philippe)
conseiller général de l'Hérault
membre des commissions : culture, jeunesse, sport, enseignement, administration générale et vie sociale
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret no 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Puthod (Dominique)
maire adjoint, délégué aux affaires économiques et à la recherche à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret no 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Arias (José)
maire adjoint chargé de la culture à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret no 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marie Montembault
chargée d'études documentaires principale de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-03-25"
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Trimbach (Pascale)
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministre de l'intérieur
sous-préfète de Château-Chinon
Groupe:
date_debut="2000-09-25"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gouteyron (Serge)
sous-préfet
Objet:
auprès du conseil général de l'Ain
directeur général des services départementaux de l'Ain
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-10-23"
duree="deux ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacques Gavaret
adjoints administratifs
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès de la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Nicole Dariet
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès de la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Malagies (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-10-15"
duree="deux ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Beaufays (Frédéric)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Conseil de la concurrence)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Régnier-Birster (Françoise)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administratrice civile auprès du secrétariat général du Gouvernement (Médiateur de la République)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Walle (Andrée), épouse Tiquet
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:Mme Boddaert (Nicole)
Groupe:
date_debut="2001-02-08"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Thoreau, épouse Raingeard de la Blétière (Danielle)
inspectrice générale adjointe des services judiciaires
Objet:
afin d'occuper un emploi de directrice à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-10-07"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gérard Helft
Docteur
(cardiologue)
Objet:
membre suppléant au Comité médical supérieur (section des longues maladies)
Remplace:M. André Heulin
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Defaye (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
délégué principal de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2000-10-01"
réintégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Defaye (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à son intégration dans le corps des directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés du ministère de la défense
délégué principal de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
corps="Directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés du ministère de la défense"
radiation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Anfre (Antoine)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministre de l'intérieur
sous-préfet de Limoux
Groupe:
date_debut="2000-09-25"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Limoux"
sous-prefecture_departement_code="11"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marie-Françoise Desmery
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attachée stagiaire de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michel Eddi
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michel Eddi
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Courtillot
à
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Brigitte Vogler
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions de la mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Ferriot
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Aisne (JBA)
ferme de Vauxrins, 02320 Vaudesson, sous le numéro PH 79121
Objet:
pour sa production bovine
duree="cinq ans"
renouvellement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Volpi (Jean-Marie)
directeur, maison de retraite, L'Arbresle (Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vincent (Thierry)
directeur d'établissement annexe, centre hospitalier, Château-Thierry (Aisne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Steiner (Stephan)
directeur, hôpital local, Florac (Lozère)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Seve (Charles)
adjoint au directeur, centre hospitalier, Decazeville (Aveyron)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Richaud (Pierre)
directeur, maison de retraite, Monpazier (Dordogne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Reinert (Michel)
directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe, centre hospitalier, Briey (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ravera (Alain)
directeur, maison de retraite, La Capelle (Aisne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Poidras (Jean-Paul)
adjoint au directeur, centre hospitalier, Paimboeuf (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Nerbard (Arsène)
directeur d'établissement sanitaire et social, centre hospitalier, Saint-André - Saint-Benoît (Réunion)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Miaut (Gérard)
directeur, maison de retraite, Saint-Lizier (Ariège)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jonchery (Christian)
directeur, maison de retraite, Vanves (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Heumann (Patrick)
directeur, maison de retraite, Saint-Jean-de-Losne (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gérald (José)
adjoint au directeur, centre hospitalier, Barentin (Seine-Maritine)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gosse (Denis)
directeur, hôpital local, Meximieux (Ain)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Deschutter (Claude)
directeur d'établissement annexe, CHS en psychiatrie, Bailleul (Nord)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Collin (Daniel)
directeur d'établissement sanitaire et social, CHS en psychiatrie, Lorquin (Moselle)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Chautemps (Christian)
adjoint au directeur, maison de retraite, Le Creusot (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Brizzi (Michel)
directeur, maison de retraite, Fouilloy (Somme)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bouc (Philippe)
directeur, hôpital local, Le Thillot (Vosges)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Aulombard (Jean-Jacques)
directeur, maison de retraite, Chalabre (Aude)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Andre (Yannick)
directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe, centre hospitalier, Loudun (Vienne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ancel (Robert)
directeur, maison de retraite, Maillane (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Verel (Monique)
adjointe au directeur, centre hospitalier, Honfleur (Calvados)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Tuffelli (Raymonde)
directrice, maison de retraite, Mirebeau (Vienne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Salelles (Annie)
directrice, maison de retraite, Palaiseau (Essonne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Sable (Pierrette)
directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe, centre hospitalier, Foix-Pamiers (Ariège)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rovel (Isabelle)
directrice d'établissement annexe, hôpital local, Mirecourt (Vosges)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Porcher (Monique)
directrice, maison de retraite, Durtal (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Plesnar (Fernande)
directrice, maison de retraite, Crémieu (Isère)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pascal (Gaëlle)
directrice, maison de retraite, Saint-Laurent-de-Cerdans (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pantalacci (Marie-France)
directrice, maison de retraite, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paisot (Dominique)
directrice, maison de retraite, Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paire (Jeannine)
directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe, Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Mornas (Catherine)
directrice, maison de retraite, Salernes (Var)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Llusca (Monique)
directrice, maison de retraite, Port-Sainte-Marie (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lefrançois (Dominique)
directrice, maison de retraite, Montivilliers (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lagier (Yolaine)
adjointe au directeur, centre de réadaptation, Le Carbet (Martinique)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Labeque (Marie-Isabelle)
directrice, maison de retraite, Bègles (Gironde)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean (Nicole)
directrice, maisons de retraite, Moret-sur-Loing - Dormeilles (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Hansen (Dominique)
directrice, maison de retraite, Cesny-Bois-Halbout (Calvados)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Goater (Marie-José)
directrice, maison de retraite, Barenton et Le Teilleul (Manche)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Georgelin (Marie-France)
directrice, maison de retraite, Château-Landon (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gauthier (Madeleine)
directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe, centre hospitalier régional, Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gaudier (Bernardette)
directrice, maison de retraite, Pollionnay (Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gardes (Marie, Pierre)
directrice, maison de retraite, Bessèges (Gard)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Garcin (Josiane)
adjointe au directeur, hôpital local Jouars-Pontchartrain (Yvelines)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Duhem (Bernadette)
directrice, maison de retraite, Créon (Gironde)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ducarme (Sylvie)
directrice, maison de retraite, Trainel (Aube)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Carrillo (Marie-Ange)
directrice, maison de retraite, Tartas (Landes)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Boitier (Bernadette)
directrice, maison de retraite, Sceaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bogaert (Sylvie)
directrice, maison de retraite, Gravelines (Nord)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Barillon (Martine)
directrice, maison de retraite, Carbonne (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Argacha (Claudine)
directrice, maison de retraite, Rabastens-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Albert-Risso (Francine)
directrice, maison de retraite, Solliès-Pont (Var)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alba (Sabine)
directrice, maison de retraite, Montpellier (Hérault)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Thevenin (Alain)
directeur, maison de retraite, Verzenay (Marne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Salnot (Maurice)
directeur, maison de retraite, Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Oppenheimer (Benjamin)
directeur, maison de retraite, Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Munerel (Serge)
directeur, maison de retraite, Savigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Montaigne (Michel)
directeur, maison de retraite, Couches (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Leger (Daniel)
directeur, maison de retraite, Gleizé (Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Flanchec (Philippe)
directeur, maison de retraite, Pignans (Var)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Joly (Alain)
directeur, maison de retraite, Bourgueil (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Hervio (Bruno)
directeur, maison de retraite, Langueux-Trégueux-La Méaugon
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gulmann (Jean-Paul)
directeur, hôpital local, Kaysersberg (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Girard (Jean Louis)
directeur, maison de retraite, Castelnau-de-Médoc (Gironde)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ferrandi (Alain)
directeur, maison de retraite, Cogolin-Grimaud (Var)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Doguin (Michel)
directeur d'établissement annexe, centre hospitalier de Créteil (Val-de-Marne)
mis à disposition
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Daigne (Gilles)
directeur, maison de retraite, Hasparren (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Breant (Daniel)
directeur, maison de retraite, Coucy-le-Château (Aisne)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bouchut (Jean-Paul)
directeur, maison de retraite, Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bertin (Christian)
directeur, maison de retraite, Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Berger (Raymond)
directeur, hôpital local, Erstein (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Servel (Elisabeth)
directrice, maison de retraite, d'Eyragues (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Renond (Françoise)
directrice, maison de retraite, Andrézieux-Bouthéon (Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Palaprat (Marie-France)
directrice, maison de retraite, Rabastens (Tarn)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Moise (Christiane)
directrice, maison de retraite, Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Meyer (Huguette)
directrice, hôpital de Taverny (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lebrau (Marie-Blanche)
directrice, maison de retraite, Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Delpech (Marie-France)
directrice, maison de retraite, Maintenon (Eure-et-Loir)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cros (Danielle)
directrice, centre de long séjour, Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Breteche (Simone)
directrice, maison de retraite, Marans - Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bourret (Evelyne)
directrice, maison de retraite, Beaumes-de-Venise - Aubignan (Vaucluse)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Baudoin (Lucette)
directrice, maison de retraite, Villeneuve-lès-Avignon (Gard)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bacou (Marie-José)
directrice, maison de retraite, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Tulette (Drôme)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Amieux (Odette)
directrice, hôpital local, Cours-la-Ville - Thizy (Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pierre Gabrié
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier sur les agences régionales de l'hospitalisation dénommée « contrôle d'Etat des ARH »
Remplace:M. Pierre Martel
Groupe:
désignation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société France Télévisions
Remplace:M. Jean-Pierre Jouyet
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rivière (Jean-Marie, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-12-15"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Sabine Baudemont
ingénieure d'études de l'Institut national de recherche agronomique, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="2002-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
intégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gilles Beslay
attaché d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
attaché d'administration centrale, 4e échelon
date_debut="2002-06-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
intégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Annie Dosualdo
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération genérale du travail (CGT)
Suppléante
Remplace:M. Bernard Dexet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Naton
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération genérale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:Mme Annie Dosualdo
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: François Woock
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-05-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Le Clerc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bernard Perin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vermeulen (Patrice)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Zantman (Wilfried)
université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Trionfetti (Fédérico)
université Paris-XIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pirotte (Alain)
université de Valenciennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Mercier Ythier (Jean)
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Mayer (Thierry)
université Paris-XI
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Martin (Franck)
université de Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Laville (Frédéric)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Keppler (Jan Horst)
université Montpellier-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Pierre (Philippe)
université de la Réunion
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Hurlin (Christophe)
université d'Orléans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gauthier (Stéphane)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dulbecco (Philippe)
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Desgranges (Gabriel)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Desdoigts (Alain)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Croissant (Yves)
université de la Réunion
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Chéron (Arnaud)
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Chaigneau (Nicolas)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Blazy (Régis)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Blancheton (Bertrand)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Belan (Pascal)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Avenel (Eric)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: At (Christian)
université de Besançon (IUT Belfort-Montbéliard)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Payelle (Nathalie)
université Strasbourg-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Nourry (Carine), épouse Giordanengo
université Aix-Marseille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Fol (Gaëlle)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gloria (Sandye), épouse Gloria-Palermo
université Antilles-Guyane (Guadeloupe)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gatti (Donatella)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gabillon (Emmanuelle)
université de Perpignan
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Doriat (Myriam), épouse Duban
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Domingues Dos Santos (Manon)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Chevé (Morgane)
université du Havre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Caroli (Eve), épouse Bassanini
université Artois (Arras)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cadoret (Isabelle), épouse David
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gibert (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2002 (1er tour) auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
professeur
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Caubet-Hilloutou (Jean-Noël)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
duree="deux ans"
magistrat
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Abrossimov (Christine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
sous-directrice de la communication à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2002-01-04"
duree="trois ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Varry
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lambert
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lafay
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lambert
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe Gaspais
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Avril
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Pons
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lambert
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lambert
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pierre Gessat
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Timothée Bossin
agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Lannelongue
Objet:
dans la limite des attributions de la division juridique et contentieuse et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Claude Simon
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division juridique et contentieuse et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Manuel Cartier
Objet:
dans la limite des attributions de la division juridique et contentieuse et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Varry
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Lannelongue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Dubois
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Beoutis
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Laurent Senn
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lambert
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe Lafay
chef du premier bureau des personnels des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Lannelongue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Lannelongue
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Simeray
chef de la mission des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Brun-Eychenne
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Brun-Eychenne
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Monique Schwartz
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Nigretto
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Nigretto
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement et toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Sylvie Morello
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget, des synthèses et des rémunérations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Martine Barberi
agente contractuelle, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la division juridique et contentieuse et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Brun-Eychenne
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Brun-Eychenne
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Varagne
chef de la mission de la prospective et de la modernisation, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ferraret (Isère)
Objet:
à la concession de mines d'anthracite du
cessation de fonction
28 Novembre 200228/11/2002
De: Sylvain Djache Nzefa
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michaud (Philippe-Alain)
historien d'art
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Carrat (Dominique)
libraire à La Hune
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Poivert (Michel)
enseignant et historien de la photographie
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pierre (Arnauld)
historien d'art, enseignant
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paul (Frédéric)
directeur du centre d'art de Kerguéhennec
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Guidot (Raymond)
historien du design
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vaudey (Marc)
conseiller pour les arts plastiques de la région Midi-Pyrénées
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des membres de droit, représentant les conseillers pour les arts plastiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Aballéa (Martine)
artiste
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des personnalités extérieures
à l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jeune (Marie-Claude)
conseillère pour les arts plastiques de la région Rhône-Alpes
Objet:
non renouvelable
membres de la commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie - critique d'art
Au titre des membres de droit, représentant les conseillers pour les arts plastiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Nicole Celestin
chargée d'études documentaires principale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-04-02"
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Eoche Duval (Christophe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de pêche
I. -
président de la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de pêche
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Prouverelle (Florence)
secrétaire adjointe des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, 8e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
intégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Robert Prono
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite, et
radié des cadres de l'administration centrale
date_debut="2001-07-09"
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Eric Spitz
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du préfet, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Alain Rousseau
Groupe:
cabinet="Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Drouet (Marc)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
directeur adjoint
pour la période du 13 juin au
31 août 2000
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ravail (Isabelle)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administratrice civile auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lafont (Arnaud)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la direction départementale de La Poste de Haute-Savoie
adjoint au directeur départemental
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Miller (Anne)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Réunion des musées nationaux
chargée de mission auprès de l'administrateur général
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Libiot (Eric)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission du soutien financier à la distribution
Remplace:M. Voinchet (Marc)
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Chabroullet (Patrick)
Objet:
Remplace:M. Le Venec (Alain)
Groupe:
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Julius (Monique, Emile, Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dunoyer (Michel, René, Joseph)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2002-12-01"
depart_retraite
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Soulé (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Legroux (André-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Metayer (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Portier (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philizot (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Piedvache (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Moulin (Emmanuel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gouesclou (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Oudin (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Maille (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Durand (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cornen (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dupont (Ambroise)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Courrière (Raymond)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Amoudry (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Quentin (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Guen (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Giran (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bignon (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Moly (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Barral (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bamière (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Allan (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: de Rocca-Serra (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Olmetta (Claudi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Augereau (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ritondale (Léopold)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dieux (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Poudroux (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Kamardine (Mansour)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Saint-Cyr (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Mangal (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Legrand (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Francina (Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Aguiton (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cervoni (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alfonsi (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gendre (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bonnot (Yvon)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gille (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Deiber (Luc)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Van Lede (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rousselet (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bosche-Lenoir (Anne)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Diebolt (Wanda)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Delaye (Danielle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Barret (Christiane)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ballu-Rousseau (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Terrasse (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paz (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Demezet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Brysbaert (Jean-François)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2002-09-15"
titularisation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Velay (Didier)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2002-09-15"
titularisation
28 Novembre 200228/11/2002
De: André Vital
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-03-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Boisivon (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Sophie Rimeu
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Legrain (Claude, Jean, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au haras d'Annecy
Groupe:
date_debut="2003-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Thierry Michelon
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques du milieu et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Michelon
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques du milieu et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Bourjade
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
Bourjade
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Françoise Houel
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
de Masson d'Autume
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques du milieu et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
de Masson d'Autume
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques du milieu et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De:
de Masson d'Autume
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques du milieu et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Geneviève Besse
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques du milieu et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pascal Florentin
sous-directeur de la négociation collective
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Laurence Vagnier
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits des salariés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Colette Courtois
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Radio Jeunes Reims (RJR)
Objet:
à 0 heure
Groupe:
date_debut="2001-03-06"
duree="cinq ans"
reconduction
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe (Marie-Gabrielle)
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2000-09-28"
duree="un an"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dartenset (Jean-Pierre)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2000-09-12"
duree="deux ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Possy-Berry-Quenum (Michel)
magistrat du premier grade premier groupe
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2000-01-08"
duree="un an"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Joulin (Ollivier)
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-05-10"
duree="trois ans"
ecole
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Christian Rivas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date à laquelle
date_debut="2000-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
radiation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Chantal Descours-Gatin
Objet:
rapporteuse permanente du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Maillard (Jean-Baptiste)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Novembre 200228/11/2002
De: Leroy-Bouveyron (Martine)
administratrice civile, affectée au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="2001-01-01"
affectation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marie-Hélène Berthias
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
date_debut="2001-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marie-Noëlle Parrain
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
date_debut="2001-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Radio Jeunes Reims (RJR)
Objet:
à 0 heure
Groupe:
date_debut="2001-03-06"
duree="cinq ans"
reconduction
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marzak (Jalil)
Maroc, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2000-2001
A l'entrée en première année du second cycle vétérinaire
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marden (Jean-Philippe)
île Maurice, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2000-2001
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Hilan (Gaby)
Liban, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2000-2001
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Drachman (Orène)
Israël, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2000-2001
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Daher (Jihad)
Liban, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2000-2001
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Brigui (Nora)
Canada, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2000-2001
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
admission
28 Novembre 200228/11/2002
De: Norbert Chitrit
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
adjoint au chef du bureau F 2 « transports et communications »
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="deux ans"
affectation
28 Novembre 200228/11/2002
De: Wieder (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2001-02-08"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jeanneau (Yves)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2001-02-08"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Copperman (Nicolas)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2001-02-08"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Luben (Ivan)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil de 2e classe auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-02-05"
duree="deux ans"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pelissier (Pierre)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
dans le corps des administrateurs civils
responsable de la mission de refonte du code de la route
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
28 Novembre 200228/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.